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Le conseil municipal du 13 avril en vidéo

Le conseil municipal de la Ville de Saint-Nazaire du vendredi 13 avril en vidéo.

Conseil municipal de Saint-Nazaire du 13 avril 2018

# Questions diverses : point d’étape sur le centre-ville

# Questions diverses : Comité des oeuvres sociales de la ville de Saint-Nazaire

#1 - Affaires réservées au maire. David Samzun

  • Décisions prises par le maire en application de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales (période du 26 janvier 2018 au 31 mars 2018) - Compte rendu au Conseil Municipal - Communication.
  • Institutions sociales et médico-sociales - Conseils de Vie sociale - Désignation des représentants du Conseil Municipal.

#2 - Urbanisme, logement, politique de la Ville et participation des habitants - Laurianne Deniaud

  • Centre-ville  -  Plan  stratégique  de  développement  -  Concession  d'aménagement  à  la  SPL SONADEV Territoires Publics - Traité de concession - Avenant n° 3 - Approbation et autorisation de signature.
  • Centre-ville - Opération Ilot Lebon - Cession de parcelles communales - Autorisation de signer l'acte authentique définitif - La SPL SONADEV Territoires Publics ou toute personne ou société pouvant s'y substituer, acquéreur.
  • Centre-Ville - Îlot Fanal - Concession d'aménagement à la SPL SONADEV Territoires Publics - Cession de parcelles communales - Autorisation de signer l’acte authentique définitif au profit de la SPL SONADEV Territoires Publics, bénéficiaire.

#3 - Politiques jeunesse, droit, animations, loisirs - Yvon Renévot

  • Espace Jeunesse - Demande d'agrément « Accueil Jeunes » auprès de la Direction Régionale et Départementale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale des Pays de la Loire et de la Loire-Atlantique - Convention type à conclure – Approbation et autorisation de signature.
  • Fonctionnement du Point Information jeunesse - Convention à conclure entre l’Etat, le Centre Régional Information Jeunesse des Pays de la Loire et la Ville de Saint-Nazaire - Demande de labellisation « Information jeunesse » - Approbation et autorisation de signature.
  • Appel à projets - Espace Jeunesse - Demande de subventions auprès du Conseil Régional - Autorisation de dépôt de l’appel à projets "Animation et sensibilisation au patrimoine".
  • Soutien aux territoires 2017-2021 - Espace Jeunesse - Demande de subventions auprès du Conseil Départemental - Autorisation de dépôt des dossiers de demande de subventions.
  • Sensibilisation à la citoyenneté européenne - Partenariat entre la Ville de Saint-Nazaire et la Maison de l'Europe de Nantes au titre des relations internationales et de la jeunesse - Convention à conclure - Approbation et autorisation de signature.

#4 - Urbanisme, logement, politique de la Ville et participation des habitants - François Lestien

  • Appel à projets Contrat de Ville Programmation 2018 – Approbation.

#4 - Urbanisme, logement, politique de la Ville et participation des habitants - Laurianne Deniaud

  • Dotation de Solidarité Urbaine et Cohésion Sociale (DSU) – Rapport au Conseil Municipal sur les actions développées au titre de l’exercice 2016 et des conditions de financement – Communication.
  • Projet de Renouvellement d’Intérêt Régional (PRIR) - Protocole de préfiguration modifié - Approbation et autorisation de signer une convention avec la Ville de Saint-Nazaire, Silène, l’Etat,  la Caisse des Dépôts et Consignations - Modification  de la délibération en date du     18 décembre 2015.
  • Politique foncière de la Ville - Exercice 2017 - Approbation du bilan des acquisitions et cessions immobilières.
  • Habitat Participatif - Engagement de la démarche sur la ville de Saint-Nazaire pour la construction de logements collectifs sur le site du Soleil Levant et de l’EcoQuartier  de  Sautron - Délibération-cadre.
  • Ville Ouest - Opération A.N.R.U. - Secteur de la Chesnaie - Rue des Hibiscus - Autorisation de déposer une demande de permis de construire - ESPACIL ou toute société pouvant s'y substituer, bénéficiaire.
  • Côte d'Amour - Opération KAUFMAN & BROAD route de la Côte d'Amour - Désaffectation / déclassement du domaine public communal d'un terrain communal avant cession à la société KAUFMAN & BROAD ou toute société pouvant s'y substituer, acquéreur - Décision après enquête publique.
  • Opération Belle-Hautière - Route de Guindreff - Désaffectation / déclassement du domaine public communal de terrains avant cession à la société PRIMINVEST ou toute société pouvant s'y substituer - Décision après enquête publique.
  • Secteur de la Vecquerie - Rue de la Vecquerie - Opération REALITES - Désaffectation / déclassement du domaine public d'un terrain avant cession à la société REALITES ou toute société pouvant s'y substituer, acquéreur - Décision après enquête publique.
  • Secteur de la Vecquerie - Rue de la Vecquerie - Opération REALITES - Autorisation de signature d'une promesse unilatérale de vente d'un terrain au profit de la société REALITES ou toute société pouvant s'y substituer acquéreur.
  • Méan - Site de l’ex-école George Sand - Cession d’une unité foncière communale – Modificatif - Autorisation de signer un avenant au compromis de vente - Le Groupe Coop Logis ou toute société pouvant s’y substituer, acquéreur.
  • ZAC de l'Ile de l'Etier - Rétrocession à titre gratuit de VRD avant intégration dans le domaine public communal – L'Association syndicale libre "Le Domaine de l'Etier", propriétaire.
  • Opération Rossi 2 - Principe de cession d'une parcelle communale - Autorisation de déposer une demande de permis de construire - La société ADI ou toute personne ou société pouvant s'y substituer, bénéficiaire.
  • Saint-Marc-sur-Mer - Centre Bourg - Îlot Mollé - Acquisition en VEFA des locaux de la future mairie annexe et des salles associatives - La Société SNC Marignan Résidences ou toute société pouvant s’y substituer, vendeur.
  • Saint-Marc sur mer - Acquisition à l'euro symbolique d'une parcelle de terrain avant intégration dans le domaine public communal - La société OCDL du groupe GIBOIRE, propriétaire.
  • ZAD Crépelet-Sétraie - Boulevard  Jules  Dumont  d’Urville  -  Acquisition  d’un  terrain  -  Mme CHABO-MOLLE, propriétaire.

#5 - Patrimoine, transition énergétique, développement durable - Pascale Hameau 

  • Alvéole 12 - Réalisation d'une salle multi-événements - Délégation de maîtrise d'ouvrage à la SPL SONADEV Territoires Publics - Marchés publics de travaux - Avenants modificatifs – Approbation et autorisation de signature.
  • Gestion Technique Centralisée - Certificats d’Économie d’Énergie - Convention à conclure avec la SAS CertyNergie – Approbation et autorisation de signature.
  • Dotation de Soutien à l'Investissement Local - Travaux de sécurisation des groupes scolaires nazairiens - Rénovation du groupe scolaire Michelet - Autorisation de dépôt de dossiers de demande de subventions.
  • Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance - Travaux de sécurisation des groupes scolaires nazairiens - Autorisation de dépôt de dossiers de demande de subventions.

#6 - Ressources humaines, dialogue social, logistique, affaires générales | Lydie Mahé

  • Personnel municipal – Comité Technique, Commissions Administratives Paritaires, Commissions Consultatives Paritaires et Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail - Mise en place d’instances communes à la Ville et au CCAS - Approbation.
  • Personnel municipal - Comité Technique, Commissions Administratives Paritaires, Commissions Consultatives Paritaires et Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de travail - Composition – Fixation du nombre de membres (représentants de la Collectivité et représentants du personnel) et parts respectives de femmes et d’hommes - Approbation.
  • Maison Départementale des Adolescents - Convention de mise à disposition d’un agent de la Ville de Saint-Nazaire et résiliation du bail avec Silène pour le local sis 28, rue Henri Gautier à Saint-Nazaire.
  • Parc Auto Transport - Vente de véhicules réformés - Approbation.
  • Plateforme logistique - Convention d’exploitation de l’installation de consommation d’énergie électrique HTA à conclure entre la Ville de Saint-Nazaire et ENEDIS - Approbation et autorisation de signature.

#7 - Affaires Culturelles | Jean-Jacques Lumeau

  • Établissement Public de Coopération Culturelle (EPCC) École Supérieure des Beaux-Arts de Nantes Métropole (ESBANM) - Adhésion et modification des statuts - Désignation de représentants.
  • Fête de la Musique - Édition 2018 – Participation de la Ville de Saint-Nazaire - Convention à conclure avec l’association Les Escales – Approbation et autorisation de signature.
  • Front de mer - Organisation d'une manifestation culturelle et festive  (Grande  Marée  -  16ème édition) - Attribution d'une subvention à l'association Le Théâtre, Scène Nationale - Convention à conclure – Approbation et autorisation de signature.
  • Festival Bouge - Soutien financier de la Ville - Convention à conclure avec l'association Maison de Quartier de Méan-Penhoët - Approbation et autorisation de signature.
  • Le Grand Café - Centre d’Art Contemporain - Convention pluriannuelle d’objectifs (2018-2021) à conclure avec l’Etat -Ministère de la Culture et de la Communication-, la Région des Pays de la Loire et le Département de Loire-Atlantique - Autorisation de signature.
  • Conservatoire à Rayonnement Départemental de Saint-Nazaire et Théâtre - Scène Nationale de Saint-Nazaire - Production d'un spectacle de fin d'année avec des élèves musiciens et danseurs - Convention de partenariat à conclure - Approbation et autorisation de signature.
  • Organisation des classes à horaires aménagés pour les élèves musiciens et danseurs de l'Académie de Nantes - Cham/Chad - Convention à conclure - Approbation et autorisation de signature.
  • Organisation de la journée de clôture du concours robotique - Convention de partenariat entre la Ville de Saint-Nazaire et le lycée des Trois Rivières de Pontchâteau - Approbation et autorisation de signature.
  • Association l'Art à l'Ouest - Organisation d'une exposition intitulée "SKHOLÈ" à la Galerie des Franciscains et sur le parcours d'une des lignes hélYce - Convention de partenariat à  conclure - Approbation et autorisation de signature.

#8 - Sports et jumelage - Gaëlle Bénizé

  • Groupement  d'Intérêt  Public  Agence  Départementale  de  la   Prévention   Spécialisée  (GIP ADPS) - Convention à conclure avec la Ville en vue d’une action éducative et sociale à destination de jeunes suivis par l’Agence Départementale de la Prévention Spécialisée (ADPS) - Approbation et autorisation de signature.
  • Comité Régional Olympique et Sportif - Accueil des Jeux Nautiques Atlantiques - Attribution d'une subvention exceptionnelle - Convention financière à conclure - Approbation et autorisation de signature.
  • SNOS Voile - Convention à conclure avec la Ville en vue d’une action de prêt de matériel nautique entre la collectivité et l’association - Approbation et autorisation de signature.
  • SNOS Aviron - Réalisation d’un ponton au Bois Joalland - Attribution d’une subvention exceptionnelle - Convention à conclure avec le SNOS Aviron - Approbation et autorisation de signature.
  • Règlement intérieur général des bases nautiques utilisées par les associations sportives.
  • Enseignement du second degré - Participation de la Région des Pays de la Loire aux frais de gestion des équipements sportifs - Convention tripartite 2015-2018 - Avenant n° 3 à conclure avec le Conseil Régional - Approbation et autorisation de signature.

#9 - Solidarités et affaires sociales - Régine Le Bail

  • Fonds de Solidarité Logement (F.S.L.) – Participation au F.S.L. au titre de l'année 2018 – Accompagnement des ménages en difficulté.
  • Aide aux personnes en grande difficulté sociale - Soutien au fonctionnement de l’Association Solidarités et Créations (ASC) – Convention financière - Approbation et autorisation de signature.

h2>#10 - Vie associative, vie des quartiers, initiatives citoyennes - Céline Girard

  • Subventions et contributions à diverses œuvres, sociétés ou associations - Examen des demandes.

#10 - Finances et affaires juridiques, ville numérique - Martin Arnout

  • Finances - Prestations et activités municipales tarifées - Règlement usager.
  • Petit Caporal - Construction d'un multi-accueil petite enfance, d'une salle polyvalente, d'un accueil périscolaire/accueil de loisirs et de locaux annexes sur le site du groupe scolaire Brossolette - Lancement d'un concours de maîtrise d’œuvre - Approbation et autorisation de signer le ou les marchés et tous actes afférents.
  • Prestations de télécommunications en téléphonie fixe, mobile, VPN (réseaux privés virtuels) et accès internet - Convention constitutive d'un groupement de commandes entre les villes de Besné, Donges, la Chapelle-des-Marais, Montoir-de-Bretagne, Pornichet, Trignac, Saint-André-des-Eaux, Saint-Joachim, Saint-Malo-de-Guersac, Saint-Nazaire, le Centre Communal d'Action Sociale de Saint-Nazaire et la CARENE - Approbation et autorisation de signature.
  • Fourniture de denrées alimentaires pour l’Unité de production alimentaire mutualisée et l’achat de prestations de traiteurs – Convention constitutive de groupement de commandes entre la CARENE, la SPL Saint-Nazaire Agglomération Tourisme et les Villes de Saint-Nazaire, la Chapelle-des-Marais, Donges, Saint-Joachim et Saint-André des Eaux – Approbation et autorisation de signature.
  • Achat d’électricité et services associés - Convention constitutive de groupement de commandes à l'initiative de Nantes Métropole - Approbation et autorisation de signature.
  • Environnement Numérique de Travail (ENT - e-primo) - Convention constitutive d'un groupement de commandes entre les écoles de l’Académie de Nantes et le Rectorat - Approbation et autorisation de signature.

#11 - Qualité du cadre de vie et des mobilités - Christophe Cotta

  • Secteurs Kerlédé 2 - Innova - Primevères - Mise en place de conteneurs enterrés pour la collecte en apport volontaire des déchets ménagers – Convention à conclure entre la CARENE, l'OPH Silène et la Ville de Saint-Nazaire - Approbation et autorisation de signature.
  • Entretien des espaces ouverts au public et aux abords des logements à vocation sociale - Convention signée le 23 décembre 2010 entre la Ville de Saint-Nazaire et l'OPH Silène - Avenant n° 2 à conclure - Approbation et autorisation de signature.
  • Installation classée pour la protection de l'environnement – Société COLAS Centre Ouest - Consultation du public du 13 mars 2018 au 9 avril 2018 - Exploitation d'une installation de criblage-concassage sur son site de Saint-Nazaire - Demande d'enregistrement.
  • Avis relatif à l'enquête publique unique concernant le projet de parc éolien en mer au large de l'île d'Yeu et de l’île de Noirmoutier, la construction d'une base d'exploitation et de maintenance dans l'enceinte du port de Port-Joinville à l'île d'Yeu, la construction d'une base d'exploitation et de maintenance dans l'enceinte du port de l'Herbaudière à Noirmoutier.
  • Avis relatif à l'enquête publique unique concernant le projet de raccordement électrique au continent du parc éolien en mer de l’île d'Yeu et de l’île de Noirmoutier.

#12 - Petite Enfance - Emmanuelle Bizeul remplacée par Xavier Perrin

  • Médiation sociale en milieu scolaire – Avenant n° 1 à la convention cadre « Projet médiateur à l’école » – Approbation et autorisation de signature.