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Le conseil municipal du 21 décembre en différé

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Au programme du conseil municipal, le vote du budget.

Revoir le conseil municipal de la Ville de Saint-Nazaire du vendredi 21 décembre. Au programme notamment : le vote du budget 2019 et l'approbation des projets proposés par les nouveaux conseils citoyens de quartier.

Conseil municipal - Partie 1 - En différé

Conseil municipal partie 1 : chapitre par chapitre

#1 - Affaires réservées au maire. David Samzun

  • 1. Décisions prises par le maire en l'application de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales (période du 1er novembre au 10 décembre 2018 inclus) - Compte rendu au Conseil Municipal - Communication.
  • 2. Ouverture des  commerces  le  dimanche  -  Dérogations  accordées  par  le  Maire  pour l'année 2019 - Avis du Conseil Municipal.
  • 3. Administration municipale - Indemnités de fonctions allouées au Maire, aux Adjoints et aux Conseillers Municipaux - Modification - Attribution.

#2 - Patrimoine, transition énergétique, développement durable - Pascale Hameau

  • 4. Développement durable - Présentation du rapport annuel concernant la politique de la Ville en matière de Développement Durable.

#3 - Finances et affaires juridiques, ville numérique - Martin Arnout

  • 5. Budgets Primitifs de la Ville pour l'exercice 2019 - Examen - Budgets Primitifs Annexes de la régie service extérieur des pompes funèbres, du terrain de camping et de la production et ventes d'énergie.
  • 6. Budget Primitif de la Ville pour l'exercice 2019 - Fixation des taux des taxes directes locales.

Conseil municipal - partie 2. En différé

Conseil municipal partie 2 : chapitre par chapitre

#3 - Finances et affaires juridiques, ville numérique - Martin Arnout

  • 7.  Attribution de Compensation de la Ville de Saint-Nazaire – Mutualisation des Services communs - Modification - Approbation.
  • 8. Agence France Locale - Présentation des modalités générales de fonctionnement de la garantie 2019.
  • 9. Travaux d’infrastructures et bâtiment des accès nord et sud de la gare de Saint-Nazaire dans le cadre du Pôle d’Echanges Multimodal - Avenants aux marchés de travaux - Approbation et autorisation de signature.
  • 10. Travaux divers d'entretien du patrimoine immobilier - Couverture - Zinguerie - Convention constitutive d'un groupement de commandes entre la Ville de Saint-Nazaire et la CARENE - Approbation et autorisation de signature.
  • 11. Fourniture d'énergie à la base sous-marine - Convention constitutive d'un groupement de commandes entre la Ville de Saint-Nazaire, Saint-Nazaire Agglomération Tourisme et l'association Les Escales - Approbation et autorisation de signature.
  • 12. Convention constitutive d'un groupement d'autorités concédantes pour la passation conjointe d'un contrat relatif à la mise en œuvre des missions de l'office de tourisme intercommunal de la CARENE, l'exploitation des équipements touristiques d'intérêt communautaire, la mise en valeur et la conservation du patrimoine de la Ville de Saint-Nazaire, incluant la gestion de l'Ecomusée de Saint-Nazaire - Approbation et autorisation de signer l’avenant n°2 à la convention conclue entre la CARENE et la Ville de Saint-Nazaire le 9 mars 2017.
  • 13. Bourse à la mobilité internationale - Projet humanitaire au Sénégal et au Togo - Demande de subvention à titre individuel pour Mailys VIAUD.

#4 Participation des habitants, conseils citoyens de quartiers | Jean-Luc Séchet

  • 14. Conseils Citoyens de Quartiers - Contenu des feuilles de route - Approbation.

#5 Tourisme | Fabrice Bazin

  • 15. Sentiers de randonnées - Inscription de l’itinéraire de randonnée « Senteurs bocagères » au Plan Départemental des Itinéraires de Promenades et de Randonnées (PDIPR) - Demande de subvention au Conseil Départemental de Loire-Atlantique - Approbation.

#6 - Urbanisme, logement, politique de la Ville et participation des habitants - Laurianne Deniaud

  • 16. Centre-ville - Plan stratégique de développement - Concession d'aménagement à la SPL SONADEV Territoires Publics - Traité de concession - Avenant n° 4 - Approbation et autorisation de signature.
  • 17. Soutien aux territoires 2017-2021 - Opération Îlot Soleil Levant - Demande de subvention auprès du Conseil Départemental - Autorisation de dépôt de dossier de demande de subvention.
  • 18. Boulevard Jean de Neyman - Opération Jean de Neyman - Principe de cession d'une parcelle communale - Autorisation de déposer une demande de permis d'aménager – L'OPH Silène ou toute personne pouvant s'y substituer, bénéficiaire.
  • 19. 19. Route de la Côte d'Amour - Opération Kaufman & Broad - Cession d'un terrain communal au profit de la société Kaufman & Broad ou toute société pouvant s'y substituer, acquéreur.
  • 20. ZAC du Coteau de l’Immaculée - Domaine du Bois Joalland – Acquisition à titre gratuit d’une parcelle de terrain supportant un transformateur – La Société FRANCELOT, propriétaire.
  • 21. Immaculée - Route des Carrois de Cuneix - Echange de terrains entre la commune et les Consorts CLAVREUIL.
  • 22. Halles et marchés - Tarifs 2019 - Approbation.

#7 - Ressources humaines, dialogue social, logistique, affaires générales | Lydie Mahé

  • 23. Ressources Humaines - Mutualisation – Avenants aux conventions de services communs conclus entre la Ville de Saint-Nazaire et la CARENE - Approbation et autorisation de signature.
  • 24. Ressources Humaines - Recrutement d’un vacataire à la Direction Générale Adjointe Organisation des Relations humaines - Approbation.

#8 - Affaires Culturelles | Jean-Jacques Lumeau

  • 25. Conservatoire à Rayonnement Départemental (CRD) - Atelier musical en direction des enfants du quartier - Convention de partenariat avec la Maison de Quartier de Kerlédé - Approbation et autorisation de signature.
  • 26. Conservatoire à Rayonnement Départemental (CRD) - Actions pédagogiques et artistiques en direction des habitants - Convention de partenariat avec la Maison de Quartier de la Chesnaie/Trébale - Approbation et autorisation de signature.
  • 27. Conservatoire à Rayonnement Départemental (CRD) - Atelier d'éveil musical en direction de jeunes en situation de handicap - Convention de partenariat avec l'Institut Médical Educatif Marie Moreau - Approbation et autorisation de signature.
  • 28. Conservatoire à Rayonnement Départemental (CRD) - Intégration des élèves du Conservatoire dans la programmation de concerts - Convention à conclure avec le Café "Sous Les Palmiers, La Plage" - Approbation et autorisation de signature.

#9 - Sports et jumelage - Gaëlle Bénizé

  • 29. Sports - Tarifs municipaux - Approbation.

#10 - Qualité du cadre de vie et des mobilités - Christophe Cotta

  • 30. Gestion hydraulique de l'ouvrage de Méan - Convention avec le Syndicat du bassin versant du Brivet - Approbation et autorisation de signature.
  • 31. Domaine Public - Dénomination de nouvelles voies et mise à jour de la nomenclature des voies - Approbation.
  • 32. Domaine Public - Droits de Place - Tarifs 2019 - Approbation.

#11 - Education et tranquillité publique - Xavier Perrin

  • 33. Contrat Enfance Jeunesse 2018-2021 - Renouvellement - Demande d'autorisation de sollicitation des prestations auprès de la Caisse d'Allocations Familiales de Loire-Atlantique - Autorisation de signature.
  • 34. Ecoles privées sous contrat d'association - Forfait communal pour les élèves du primaire - Avenant de prorogation du protocole avec l'UDOGEC - Approbation et autorisation de signature.
  • 35. Participation au forfait des élèves habitant Saint-Nazaire et scolarisés dans la commune de Pornichet - Ecoles primaires publiques - Approbation.

#12 Petite Enfance | Emmanuelle Bizeul

  • 36. Accueil Collectif et Accueil Familial - Règlements de fonctionnement - Demande de validation des annexes - Approbation.

#13 - Vie associative, vie des quartiers, initiatives citoyennes - Céline Girard

  • 37. Subventions et contributions à diverses œuvres, sociétés ou associations - Examen des demandes.
  • 38. Dispositif d’Accompagnement des Initiatives Citoyennes (DAIC) - Attribution des subventions aux porteurs de projets - Approbation.
  • 39. Règlement et modalités de réservation des matériels de fêtes - Approbation.