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Le Conseil municipal du 29 juin en vidéo

Retrouvez la séance du Conseil municipal de la Ville de Saint-Nazaire du vendredi 29 juin en vidéo.

Du fait d'un changement de matériel, le Conseil muncipal n'a pas été diffusé en direct. Quelques ajustements techniques sont encore à prévoir mais vous pouvez dès à présent visionner le replay de la séance du 29 juin dernier.

Conseil municipal du 29 juin 2018 - Partie 1

Conseil municipal du 29 juin 2018 - Partie 2

Le programme du conseil municipal

AFFAIRES RÉSERVÉES A M. le Maire

  • Décisions prises par le maire en application de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales (période du 1er avril 2018 au 14 juin 2018) - Compte rendu au Conseil Municipal - Communication.
  • Centre-ville - Immeuble "Résidence Jean Jaurès 53" - Copropriété - Désignation des représentants de la Ville de Saint-Nazaire (un titulaire et un suppléant).
  • Association "Le Théâtre, Scène Nationale" - Conseil d'Administration - Désignation des représentants - Modification - Approbation.
  • Délégations de service public - Rapports et bilans d'activité de l'année 2017 - Communication.
  • Contractualisation de la Ville de Saint-Nazaire au titre de l'article 29 de la loi de programmation des finances publiques 2018-2022 - Approbation et autorisation de signature.

AFFAIRES RÉSERVÉES A M. ARNOUT

  • Compte Administratif du Maire pour le budget principal et pour les budgets annexes du terrain de camping et de la régie extérieur des pompes funèbres - Exercice 2017 - Examen.
  • Compte de Gestion du Receveur Municipal pour le budget principal et pour les budgets annexes du terrain de camping et de la régie du service extérieur des pompes funèbres - Exercice 2017 - Examen.
  • Budget principal et budgets annexes du terrain de camping et de la régie du service extérieur des pompes funèbres - Affectation du résultat de la section d'exploitation - Exercice 2017.
  • Finances - Exercice 2018 - Décision Modificative n° 1 - Budget Principal - Budgets annexes - Diverses dispositions à caractère financier.

AFFAIRES RÉSERVÉES A Mme DENIAUD

  • Centre-ville - Projet Campus Numérique - Validation du principe de cession de lots volumes au profit de la CARENE et de la Chambre de Commerce et d'Industrie, acquéreurs.
  • Centre-ville - Projet Campus numérique - Paquebot – Acquisition de lots volumes - L'ASL du Centre République, propriétaire.
  • Centre-ville - Projet Campus numérique - Paquebot – Acquisition de 4 appartements – Lot volume 80 - La SPL SONADEV Territoires Publics, propriétaire. 

AFFAIRES RÉSERVÉES A Mme BÉNIZÉ

  • Clubs Citoyens Haut Niveau - Conventions triennales - Saint-Nazaire Olympique Sportif Canoë Kayak - Saint-Nazaire Atlantique Natation - Saint-Nazaire Olympique Sportif Aviron - Boxing Nazairien - Entente sportive des clubs de l'Océan Saint-Nazaire - Saint-Nazaire Handball - Saint-Nazaire Atlantique Football - Saint-Nazaire Volley Ball Atlantique - Saint-Nazaire Ovalie - Autorisation de signature.
  • Place aux Associations - Convention financière à conclure avec l’Office Municipal des Sports relative au programme des activités sportives sur le Parc Paysager et la Plaine des Sports - Autorisation de signature.

AFFAIRE RÉSERVÉE A M. LUMEAU

  • Etablissement Public de Coopération Culturelle (EPCC) / Ecole des Beaux-Arts de Nantes/Saint-Nazaire (EBANSN) - Convention triennale d'objectifs et de moyens - Approbation et autorisation de signature.

AFFAIRES RÉSERVÉES A M. ARNOUT

  • Finances - Taxe de séjour - Tarifs pour l'année 2019 - Approbation.
  • Exonération de taxe foncière des immeubles ou parties d'immeubles qui appartiennent à des établissements assurant le service public hospitalier.
  • Groupe scolaire de la Chesnaie Andrée Chedid - Désordres - Protocole d'accord à intervenir entre la Ville de Saint-Nazaire et les sociétés S.M.A.B.T.P., QUALICONSULT, MAAF ASSURANCES, ECODIAG, GA ARCHITECTURE - Approbation et autorisation de signature.
  •  Sinistre - Mme PRUVOST Virginie - Indemnisation - Protocole d’accord - Approbation et autorisation de signature.
  • Projet d’activation de la Façade littorale de la métropole Nantes Saint-Nazaire - Avenant n° 2 à la convention de groupement de commandes conclue entre le Pôle Métropolitain Nantes/ Saint-Nazaire, la CARENE, la Ville de Pornichet et la Ville de Saint-Nazaire - Approbation et autorisation de signature.
  • Contrôles périodiques des installations techniques et moyens de lutte contre l’incendie - Constitution d'un groupement de commandes - Convention à conclure entre la Ville de Saint-Nazaire, le CCAS de la Ville de Saint-Nazaire, la Fédération des Maisons de Quartier, l’association Le Théâtre Scène Nationale, la SPL Saint-Nazaire Agglomération Tourisme, les communes de Donges, Montoir-de-Bretagne, Pornichet, Saint-Joachim, Saint-Malo-de- Guersac, Trignac, et la CARENE - Autorisation de signature.
  • Etudes géotechniques et études de diagnostic de pollution des sols – Constitution d’un groupement de commandes - Convention à conclure entre la Ville de Saint-Nazaire et la CARENE - Autorisation de signature
  • Acquisition et entretien de vêtements et accessoires de travail - Convention constitutive de groupement de commandes entre les Villes de Donges, Montoir de Bretagne, Saint-Nazaire, Saint-Joachim, Pornichet et la CARENE - Approbation et autorisation de signature.
  • Conception, exécution graphique et impression – Convention constitutive de groupement de commandes entre les Villes de Saint-Nazaire, Trignac, Saint-Joachim, Saint-Nazaire Agglomération Tourisme et la CARENE - Approbation et autorisation de signature.
  • Maintenance des équipements techniques des bâtiments - Convention constitutive de groupement de commandes entre les Villes de Saint-Nazaire, Donges, Saint-Joachim, Saint-Malo-de-Guersac, Trignac, Pornichet, le CCAS de la Ville de Saint-Nazaire, Saint-Nazaire Agglomération Tourisme et la CARENE - Approbation et autorisation de signature.
  • Fourniture et distribution de carburants - Convention constitutive de groupement de commandes entre les Villes de Saint-Nazaire, Donges, Trignac, Pornichet, Montoir de Bretagne, Besné, Saint-Malo-de-Guersac, le CCAS de la Ville de Saint-Nazaire, l'OPH Silène et la CARENE - Approbation et autorisation de signature.
  • Audio-vidéo et éclairage - Convention constitutive de groupement de commandes entre les Villes de Saint-Nazaire, Saint-Malo-de-Guersac et la CARENE - Approbation et autorisation de signature.
  • Fourniture et maintenance d'une solution de gestion informatique de la flotte de véhicules - Convention constitutive de groupement de commandes à conclure entre la Ville de Saint-Nazaire, la CARENE et l'OPH Silène - Approbation et autorisation de signature.
  • Bourse à mobilité internationale - Projet humanitaire au Kenya - Demande de subvention à titre collectif pour l'association Polytech Solidaire.
  • Bourse à mobilité internationale - Projet de mobilité au Royaume Uni - Demande de subvention à titre individuel pour Lucie Rolland.

AFFAIRES RÉSERVÉES A Mme DENIAUD

  • Appel à projets - Contrat de Ville - Deuxième programmation - Approbation.
  • Immaculée - Zone d’Aménagement concerté (ZAC) de l’Ile de l’Etier - Suppression de la ZAC.
  • Opération Ilot Salengro - Désaffectation/Déclassement du domaine public communal d'une unité foncière avant cession à l'OPH Silène – Décision après enquête publique.
  • Secteur Centre Ville - Rues Jeanne d'Arc et Roger Salengro - Cession foncière communale - Autorisation de signer l'acte authentique définitif - L'OPH Silène, acquéreur.
  •  Ville Ouest - ZAC Grenapin - Principe de cession d'une parcelle communale - Autorisation de déposer une demande de permis d'aménager - La SEM SONADEV ou toute personne pouvant s'y substituer, bénéficiaire.
  • Secteur de la Vecquerie - Rue de la Vecquerie - Opération REALITES - Autorisation de signature d'une promesse unilatérale de vente d'un terrain communal sous conditions suspensives au profit de la société REALITES ou toute société pouvant s'y substituer acquéreur.
  • Chemin de Porcé - Acquisition de parcelles de terains nécessaires à l’aménagement du chemin
  • Secteur Côte d'Amour - Parcelle ROSSI - Acquisition d’une première tranche à titre gratuit avant intégration dans le domaine public communal des voies et réseaux divers (V.R.D.), des espaces verts - La société ADI, propriétaire.
  • Centre-ville - Parking du Théâtre - Acquisition des parcelles – Le Grand Port Maritime Nantes - Saint-Nazaire, vendeurs.
  • Quartier du Pertuischaud - Angle rue des Ardoises et rue de Pornichet - Echange de terrains entre la Ville et les époux DENIS, propriétaires.
  • Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) - Tarifs pour l'année 2019 - Approbation.

AFFAIRE RÉSERVÉE A M. RENÉVOT

  •  Espace Jeunesse - Demande d'agrément "Accueil Jeunes" auprès de la Direction Régionale et Départementale de la Jeunesse, des Sports et de la Cohésion Sociale des Pays de la Loire et de la Loire-Atlantique - Convention à conclure - Approbation et autorisation de signature.

AFFAIRES RÉSERVÉES A Mme MAHÉ

  • Handicap - Commission Communale pour l'Accessibilité (CCA) - Rapport annuel 2017 - Présentation.
  • Ressources Humaines - Règlement formation - Intégration du Compte Personnel de Formation (CPF) et plafonnement des dépenses individuelles de formation relevant du CPF - Approbation.
  • Ressources Humaines - Modifications du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel - Approbation.
  • Ressources Humaines - Expérimentation de la médiation préalable obligatoire - Convention avec le centre de gestion de la Fonction Publique Territoriale de Loire-Atlantique - Autorisation de signature.
  • Ressources Humaines - Modification du tableau des effectifs - Approbation.
  • Ressources Humaines - Ecole des Beaux-Arts de Nantes/Saint-Nazaire - Convention de mise à disposition d'agents municipaux - Approbation et autorisation de signature.
  • Ressources Humaines - Gestion locative - Mise à disposition individuelle entre la Ville de Saint-Nazaire et la CARENE - Convention de mise à disposition d'agents municipaux - Approbation et autorisation de signature.
  • Ressources Humaines - Conventions de mise à disposition de services et services communs entre la Ville de Saint-Nazaire et la CARENE - Avenant n° 2 à conclure - Approbation et autorisation de signature.
  • Convention constitutive du Conseil Départemental de l'Accès au droit - Avenant n° 1 - Approbation et autorisation de signature.
  • Association Handiplage - Renouvellement de deux conventions de partenariat en vue du maintien de la labellisation " Handiplage" sur les sites des plages de " Monsieur Hulot" et "Villes Martin"- Autorisation de signature
  • Comité des Oeuvres Sociales du personnel territorial de la région nazairienne (COS) - Convention financière - Approbation et autorisation de signature.
  • Unité de production Alimentaire Mutualisée - Entente entre les Villes de la Chapelle des Marais, Donges, Saint-Joachim et Saint-Nazaire - Compte rendu et ratification d'avis de la conférence du 18 avril 2018.

AFFAIRES RÉSERVÉES A M. LUMEAU

  • Festival Les Escales - Édition 2018 - Convention à conclure avec l'association Les Escales - Approbation et autorisation de signature.
  • Le Grand Café - Centre d'Art Contemporain - Création de tarifs - Autorisation à la vente de cartes postales.
  • Grille tarifaire de la nouvelle prestation du Conservatoire "Activité annuelle hors cursus à rythme mensuel" - Demande d'approbation.
  • Restructuration du Conservatoire à rayonnement départemental - Dotation d’équipement au titre de l’article L. 5216-5 alinéa VI – Convention de fonds de concours d’investissement entre la Ville de Saint-Nazaire et la CARENE - Approbation et autorisation de signature.
  • Estuaire - Participation de la Ville - Entretien d’œuvres - Convention à conclure avec la Société Publique Locale "Le Voyage à Nantes" - Approbation et autorisation de signature.
  • Action culturelle - Convention tripartite à conclure entre la Compagnie MUA, la Ville de Saint-Nazaire et le Conseil Départemental de Loire-Atlantique - Approbation et autorisation de signature.
  • Organisation des classes à horaires aménagées pour les élèves musiciens et danseurs de l'Académie de Nantes - Cham/Chad - Convention à conclure - Approbation et autorisation de signature.
  • Archives Municipales - Restauration de documents d'archives - Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de Loire-Atlantique - Autorisation.
  • Conservatoire à Rayonnement Départemental - Soutien de la Direction Régionale des Affaires Culturelles - Demande de subvention - Autorisation de signature.

AFFAIRES RÉSERVÉES A Mme BÉNIZÉ

  • Sécurité des plages - Avenant à la convention à conclure entre les communes de La Baule,  Le Pouliguen, Pornichet, Saint-Nazaire et la Société Nationale de Sauvetage en Mer - Recrutement des nageurs-sauveteurs - Approbation et autorisation de signature.
  • Engagement de la Ville de Saint-Nazaire et de la Ville de Saarlouis - Service civique Franco- Allemand - Convention à conclure - Approbation et autorisation de signature.

 AFFAIRE RÉSERVÉE A Mme LE BAIL

  • Insertion - Transfert des biens de la Ville de Saint-Nazaire à la CARENE dans le cadre de sa compétence - Mise à disposition de la CARENE de locaux et terrains de la Ville occupés par des structures d’insertion par l’activité économique (SIAE) - Avenant n° 1 - Approbation et autorisation de signature.

AFFAIRE RÉSERVÉE A Mme CLÉMENT

  • Permanence d'Accès aux soins de Santé - Convention avec le Centre Hospitalier - Approbation et autorisation de signature.

AFFAIRES RÉSERVÉES A M. COTTA

  • Soutien aux territoires 2017-2021 - Plan vélo 2017-2021 / Phase 2 - Demande de subvention auprès du Conseil Départemental - Autorisation de dépôt du dossier de demande de subvention.
  • Financement des travaux relatifs à la réhabilitation de la Rue Cardurand – Centre-ville – Convention à conclure avec la Société LAMOTTE – Approbation et autorisation de signature.
  • Domaine Public - Dénomination de nouvelles voies et mise à jour de la nomenclature des voies - Approbation.
  • Frelons asiatiques - Adhésion au Plan Collectif Volontaire de lutte contre le frelon asiatique avec FDGDON 44, organisme à vocation sanitaire – Approbation et autorisation de signature.

AFFAIRES RÉSERVÉES A M. PERRIN

  • Proposition de nuitées pour les enfants fréquentant l'accueil de loisirs sans hébergement (ALSH) - Demande d'approbation de la grille tarifaire de la prestation "nuitée" complémentaire aux accueils de jour.
  • Accueils de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) et Temps Périscolaires - Modifications des règlements de fonctionnement - Approbation.
  • Répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles publiques - Convention de réciprocité avec la commune de Pornichet - Approbation et autorisation de signature.

AFFAIRES RÉSERVÉES A Mme GIRARD

  • Subventions et contributions à diverses œuvres, sociétés ou associations - Examen des demandes.
  • Vie des quartiers - Règlement intérieur - Dispositif d'accompagnement des initiatives citoyennes - Approbation.
  • Convention pluriannuelle d'objectifs entre la Ville de Saint-Nazaire et Saint-Nazaire Associations - Avenant n° 2 - Autorisation de signature.

AFFAIRE RÉSERVÉE A M. SÉCHET

  • Elections - Modification de la carte électorale - Avis à donner.