- Mairie

Le conseil municipal du 9 février 2018

Le conseil municipal de la Ville de Saint-Nazaire du vendredi 9 février 2018.

A l'ordre du jour

Affaires réservées au maire - David Samzun

  •  1. Décisions prises par le maire en application de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales (période du 13 décembre 2017 au 25 janvier 2018) - Compte rendu au Conseil Municipal - Communication.
  • 2. Conseil Municipal - Délégués - Remplacement de M. Vincent SÉGUÉLA au sein de diverses instances - Modificatif.
  • 3. Syndicat Mixte du Parc Naturel Régional de Brière - Comité - Modificatif - Désignation de quatre délégués (deux titulaires et deux suppléants).
  • 4. SEM SONADEV - Pacte d'actionnaires - Approbation - Autorisation de signature.

Finances et affaires juridiques, ville numérique - Martin Arnout

  • 5. Budgets Primitifs de la Ville pour l'exercice 2018 - Examen - Budgets Primitifs Annexes de la régie service extérieur des pompes funèbres, du terrain de camping et de la production et vente d'énergie.
  • 6. Budget Primitif de la Ville pour l'exercice 2018 - Fixation des taux des taxes directes locales.
  • 7. Association des commerçants de Saint-Nazaire Centre - Convention pluriannuelle de subvention de fonctionnement 2018-2020 - Approbation et autorisation de signature.
  • 8. Association des commerçants de Saint-Nazaire Centre – Convention-cadre de partenariat 2018-2020 et conventions d'applications associées - Approbation et autorisation de signature.
  • 9. Skate Park - Acquisition d'un kiosque - Autorisation.
  • 10.Fourniture, installation, maintenance et nettoyage du mobilier urbain - Société ABRI SERVICES - Avenant n° 2 à conclure - Autorisation de signature.
  •  11. Prestations de création, d'exécution graphique des supports de communication internes et prestations associées - Convention constitutive de groupement de commandes entre la CARENE et la Ville de Saint-Nazaire - Approbation - Autorisation de signature.
  • 12. Acquisition de matériels, applicatifs informatiques et prestations de services associées - Convention constitutive de groupement de commandes-cadre pluriannuelle entre la Ville de Saint-Nazaire, le CCAS de la Ville de Saint-Nazaire et la CARENE - Approbation - Autorisation de signature.
  • 13. Maintenance des portes automatiques piétonnes des bâtiments communaux - Convention constitutive de groupement de commandes entre la Ville de Saint-Nazaire, le CCAS de Saint-Nazaire et la CARENE - Approbation - Autorisation de signature.
  • 14. Mise à disposition de distributeurs de boissons chaudes et de denrées alimentaires et acquisition et maintenance de fontaines à eau - Convention constitutive de groupement de commandes entre la Ville de Saint-Nazaire, la Ville de Trignac et la CARENE - Approbation - Autorisation de signature.
  • 15. Assurances - Indemnisation grêle - 13, rue Ménaudoux - Versement de l’indemnité au nouveau propriétaire.

Proximité, citoyenneté et association - Céline Girard

  • 16. Subventions et contributions à diverses œuvres, sociétés ou associations - Examen des demandes.
  • 17. Conventions pluriannuelles avec les associations d’habitants des Maisons de quartier – Autorisation de signature.
  • 18.Convention pluriannuelle d'objectifs entre la Ville de Saint-Nazaire et Saint-Nazaire Associations - Avenant n° 1 - Autorisation de signature.

Urbanisme, logement, politique de la Ville et participation des habitants - Laurianne Deniaud

  • 19. Agence pour le Développement Durable de la Région Nazairienne (ADDRN) - Convention annuelle d’objectifs et de moyens 2018 - Approbation et autorisation de signature.
  • 20. Agence pour le Développement Durable de la Région Nazairienne (ADDRN) - Bassin de plaisance - Convention de financement exceptionnel 2018-2020 - Approbation et autorisation de signature.
  • 21. Ilot Soleil Levant – Secteur du Clos d’Ust - Opération de renouvellement urbain - Modalités de concertation préalable.
  • 22. Quartier Herbins - Cession de parcelles communales - Autorisation de signer l'acte authentique définitif au profit de la société PRIMINVEST ou toute société pouvant s'y substituer, acquéreur.
  • 23.Secteur Petit Maroc - 10, Place de la Rampe - Aliénation d'un appartement - M. BRUNEAU Benjamin, acquéreur.

Patrimoine, transition énergétique, développement durable - Pascale Hameau

  • 24. Conservatoire à rayonnement départemental - Concours de maîtrise d’œuvre - Modification du coût de l'opération financière - Approbation.

Politiques jeunesse, droit, animations, loisirs - Yvon Renévot

  • 25. Promeneurs du net - Caisse d'Allocations Familiales de Loire-Atlantique - Convention à conclure - Adhésion à la charte - Approbation et autorisation de signature.

Ressources humaines, dialogue social, logistique, affaires générales - Lydie Mahé

  • 26. Ressources Humaines - Conventions de mise à disposition de services et services communs entre la Ville de Saint-Nazaire et la CARENE - Avenants n° 1 à conclure - Autorisation de signature.

Affaires Culturelles - Jean-Jacques Lumeau

  • 27. Le Grand Café - Autorisation de sollicitation du label Centre d’art contemporain d’intérêt national (CACIN) auprès du Ministère de la Culture (DRAC Pays de la Loire et Préfecture).
  • 28. Coopération pour la réalisation d'études d'inventaire général du patrimoine culturel sur le territoire de la commune de Saint-Nazaire (2013-2017) - Avenant n° 3 - Autorisation de signature.
  • 29. Coopération pour la poursuite d'études d'inventaire général du patrimoine culturel sur le territoire de la commune de Saint-Nazaire (2018-2020) - Convention à conclure avec la Région des Pays de la Loire - Autorisation de signature.
  • 30. Office Public de la Langue Bretonne - Ofis Publik Ar Brezhoneg - Attribution d'une subvention - Convention à conclure - Autorisation de signature.

Politiques de promotion et de prévention de la santé - Pascale Clément

  • 31. Maintenance de l'automate distributeur de seringues - Convention avec l'association Oppelia- La Rose des vents - Autorisation de signature.

Affaire réservée à M. le Maire 

  • 32. Conseil Municipal - Demande de réunion à Huis Clos - Décision.

Affaire réservée à Martin Arnout. Huis clos 

  • 33. Annulations et/ou réductions de titres de recettes.

Les dates des prochains conseils municipaux

  • 09 février 2018 - à 10h. Salle France - Hôtel de Ville
  • 13 avril 2018
  • 29 juin 2018
  • 28 septembre 2018
  • 16 novembre 2018
  • 21 décembre 2018