- Mairie

Le conseil municipal en vidéo

Conseil municipal de la Ville de Saint-Nazaire vendredi 16 novembre à l'hôtel de ville. Reprise des débats à 14h30.

Conseil municipal - Partie 1 - En différé

Conseil municipal partie 1 : chapitre par chapitre

#1 - Affaires réservées au maire. David Samzun

  • 1. Remplacement de M. Nicolas CARREY, démissionnaire - Tableau des Conseillers Municipaux - Modification. 
 
  • 2. Conseil Municipal - Délégués - Remplacement de M. Nicolas CARREY au sein de diverses instances. 
 
  • 3 Décisions prises par le maire en l'application de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales (période du 16 septembre 2018 au 31 octobre 2018 inclus) - Compte rendu au Conseil Municipal - Communication 

  • 4. Commissions municipales - Dénomination - Modification. 
  • 5. SPL LAD SELA - Acquisition de trois actions auprès du Département de Loire-Atlantique - Approbation et désignation d'un représentant. 
  • 6. Communauté d'Agglomération de la Région Nazairienne et de l'Estuaire (CARENE) - Rapport d'activités 2017 - Communication.

#2 - Urbanisme, logement, politique de la Ville et participation des habitants - Laurianne Deniaud

  • 7. SEM SONADEV - Rapport d'activités pour l'année 2017- Communication. 
  • 8. SPL SONADEV - Rapport d'activités pour l'année 2017- Communication. 
  • 9. Ville Ouest - Angle rue des Hibiscus et Boulevard Broodcoorens - Opération Coop Logis - Autorisation de signer l'acte authentique définitif - La société Coop Logis ou toute société pouvant s'y substituer, acquéreur. 
  • 10. Opération Rossi 2 - Autorisation de signature d'une promesse de vente - SCCV OVALIE (ADI) ou toute personne ou société pouvant s'y substituer, bénéficiaire. 
  • 11. ZAD Halluard/Gautier - 135 rue Henri Gautier - Acquisition d’un appartement dans un immeuble en copropriété - Les Consorts VAN EETVELDE, propriétaires. 
  • 12. Terrains communaux - Location aux agriculteurs - Baux et conventions à conclure - Détermination des tarifs pour l'année 2019 - Approbation.

#3 - Qualité du cadre de vie et des mobilités - Christophe Cotta

  • 13. SPL STRAN - Rapport d'activités 2017 - Communication.

#4 - Ressources humaines, dialogue social, logistique, affaires générales | Lydie Mahé

  • 14. Personnel - Egalité Femmes Hommes - Rapport 2018 - Présentation. 
  • 15. Ressources Humaines - Adhésion au secrétariat de la commission de réforme, au secrétariat du comité médical et à l’assistance juridique statutaire - Convention à conclure avec le Centre de Gestion - Approbation et autorisation de signature.

#5 - Affaires Culturelles | Jean-Jacques Lumeau

  • 16. SPL Saint-Nazaire Agglomération tourisme (SNAT) - Rapport d'activités 2017 - Communication. 

Conseil municipal 16 novembre 1018 - partie 2. En différé

Conseil municipal partie 2 : chapitre par chapitre

#6 - Affaires Culturelles | Jean-Jacques Lumeau

  • 17. Conservatoire à Rayonnement Départemental (CRD) - Actions éducatives lors du concert Vibrations - Convention de partenariat à conclure avec le Lycée Albert Chassagne de Paimboeuf - Approbation et autorisation de signature. 
  • 18. Conservatoire à Rayonnement Départemental (CRD) - Répétitions et réalisations de deux concerts à Nantes entre les élèves du CRD et l'Orchestre Symphonique de Saint-Nazaire - Convention à conclure avec l'Orchestre Symphonique de Saint-Nazaire - Approbation et autorisation de signature. 
  • 19. Médiathèque Etienne Caux de Saint-Nazaire - Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC) pour l'achat d'un Bibliobus. 
  • 20. Le Grand Café - Demande de subventions auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles, de la Région des Pays de la Loire et du Département de Loire-Atlantique pour l'année 2019 - Autorisation. 
  • 21. Prix du roman - Acquisition d'ouvrages pour les écoles Rebérioux, Camus, Blum et Chédid - Demande de subventions.

#8 - Finances et affaires juridiques, ville numérique - Martin Arnout

  • 22. Rapport d'orientation budgétaire 2019. 
  • 23. Finances - Exercice 2018 - Décision Modificative n° 3 - Budget Principal - Budget annexes - Diverses dispositions à caractère financier. 
  • 24. Tarifs - Evolution des tarifs municipaux au 1er janvier 2019 – Approbation. 
  • 25. Acquisition de véhicules légers neufs ou d’occasion, particuliers et utilitaires et fourniture des pièces détachées captives associées - Convention constitutive de groupement de commandes à conclure entre la CARENE et les villes de Saint-Joachim, Saint-Malo-de-Guersac, Saint- Nazaire, Donges, Montoir de Bretagne et Pornichet - Approbation et autorisation de signature. 
  • 26. Marché de services de réinsertion sociale et professionnelle - Prestations supports - Convention constitutive de groupement de commandes à conclure entre la CARENE et la Ville de Saint-Nazaire - Approbation et autorisation de signature. 
  • 27. Fourniture de produits d'entretien et de consommables et acquisition de machines de nettoyage - Convention constitutive de groupement de commandes à conclure entre la CARENE, CAP Atlantique, Silène, et les Villes de Trignac, Saint-Joachim, Saint-Malo-de- Guersac, Besné, Saint-André-des-Eaux, Montoir de Bretagne, Saint-Nazaire, Pornichet, La Baule, Le Pouliguen et Camoël - Approbation et autorisation de signature. 
  • 28. Gestion de la fourrière automobile - Enlèvement et gardiennage des véhicules en infraction - Convention constitutive d’un groupement de commandes à conclure entre la Ville de Saint-Nazaire, l’Office Public de l’Habitat (Silène) et Espace Domicile - Approbation et autorisation de signature.

#9 - Education et tranquillité publique - Xavier Perrin 

  • 29. Participation au forfait des élèves habitant à Saint-Nazaire et scolarisés hors de la commune - Écoles primaires publiques - Autorisation signature.

#10 - Vie associative, vie des quartiers, initiatives citoyennes - Céline Girard

  • 30. Subventions et contributions à diverses œuvres, sociétés ou associations - Examen des demandes.