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Le conseil municipal en vidéo [sept 2016 - janvier 2017]

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Conseil municipal du 27 janvier 2017

Le conseil municipal du 27 janvier 2017 chapitre par chapitre

Le conseil municipal du 27 janvier 2017 chapitre par chapitre. Accédez directement aux dossiers qui vous intéressent en cliquant sur l'un des liens ci-dessous.

#1 - Questions diverses et questions d'actualité

#2 - Affaires réservées au maire - David Samzun

1. Décisions prises par le maire en application de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales (période du 06 décembre 2016 au 15 janvier 2017) - Compte rendu au Conseil Municipal - Communication.

#3 - Urbanisme, logement, politique de la Ville et participation des habitants - Laurianne Deniaud

2. SEM SONADEV – Rapport d'activités pour l'année 2015 – Communication.

3. SPL SONADEV Territoires Publics – Rapport d'activités pour l'année 2015 – Communication.

#4 - Qualité du cadre de vie et des mobilités - Christophe Cotta

4. SPL STRAN - Rapport d'activités pour l'année 2015 – Communication.


#5 - Patrimoine, transition énergétique, développement durable - Pascale Hameau 

5. Développement Durable - Présentation du rapport annuel concernant la politique de la Ville de Saint-Nazaire en matière de développement durable.
6. Alvéole 12 - Réalisation d'une salle multi-événements - Délégation de maîtrise d'ouvrage à la SPL SONADEV Territoires Publics – Marchés publics de travaux – Avenants modificatifs et marché complémentaire à conclure - Autorisation de signature.

#6 - Ressources humaines, dialogue social, logistique, affaires générales | Catherine Rougé - Lydie Mahé

7. Egalité Femmes-Hommes - Rapport annuel 2015 - Présentation.
8. Direction Logistique - Service Parc Auto Transport - Cession de véhicules au bénéfice de la SMACL - Approbation.

#7- Finances et affaires juridiques, ville numérique - Martin Arnout

9. Budgets Primitifs de la Ville pour l'exercice 2017 - Examen - Budgets Primitifs Annexes de la régie service extérieur des pompes funèbres, du terrain de camping.

#8 - Affaires Culturelles | Jean-Jacques Lumeau

15. Parcours d'Éducation Artistique et Culturelle (PEAC) - Contrat local d'éducation artistique (CLEA) avec la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC) et l'Éducation Nationale (EN).
16. Sensibilisation à l'art contemporain - Projet d'actions en partenariat entre le Centre d'Art Contemporain "Le Grand Café" et le Lycée Aristide Briand - Convention à conclure.
17. Festival BOUGE - Soutien financier de la Ville - Convention à conclure avec l'association Maison de Quartier de Méan-Penhoët.
18. Estuaire - Participation de la Ville - Entretien d’œuvres - Convention à conclure avec la Société Publique Locale "Le Voyage à Nantes".

#7-bis- Finances et affaires juridiques, ville numérique - Martin Arnout

10. Budget Primitif de la Ville pour l'exercice 2017 - Fixation des taux des taxes directes locales.
11. Finances - Surtaxe sur les logements meublés non affectés à l'habitation principale.
12. Subventions et contributions à diverses œuvres, sociétés ou associations - Examen des demandes - BP 2017.
13. Tourisme - Lancement d'une Délégation de Service Public (DSP) - Approbation du principe - Constitution d'un groupement de commandes entre la Ville et la CARENE - Autorisation de signer la convention.
14. Petit Caporal – Projet de construction d’un multi-accueil petite enfance, d’une salle polyvalente, d’un accueil périscolaire/accueil de loisirs et de locaux annexes sur le site du groupe scolaire Brossolette - Lancement d'un concours de maîtrise d'œuvre – Désignation et composition du jury de concours.

#9 - Sports et jumelage - Kada Mahour - Jean-Luc Guyodo - Jean-Marc Allain

19. Association Saint-Nazaire Ovalie (SNO) - Convention financière à conclure .
20. Groupement d'Intérêt Public Agence Départementale de la Prévention Spécialisée (GIP ADPS) - Convention à conclure avec la Ville en vue d’un projet sportif à vocation éducative et sociale à destination de jeunes.
21. Enseignement du second degré - Participation de la Région des Pays de La Loire aux frais de gestion des équipements sportifs utilisés par les élèves des lycées de Saint-Nazaire - Convention tripartite 2015-2018 - Avenant n° 2 à conclure avec le Conseil Régional.

#10 - Urbanisme, logement, politique de la Ville et participation des habitants - Laurianne Deniaud

22. Ville-Ouest - Projet de rénovation urbaine des quartiers Chesnaie et Bouletterie-Grenapin - Convention du 20 mars 2007 - Avenant n° 4 à conclure avec l'Etat, la CARENE, la Ville de Trignac, Coop Logis, Espacil, Foncière Logement, la SELA et le CIL.
23. « Construire un logement dans mon jardin » - Convention de partenariat avec le Conseil d'Architecture d'Urbanisme et d'Environnement de Loire-Atlantique.
24. Centre-ville – Place du Commando - Plan stratégique de développement - Concession d'aménagement à la SPL SONADEV Territoires Publics - Convention d'autorisation d'occupation temporaire du domaine public communal.
25. Entrée Nord – Requalification du Boulevard de l'Atlantique – Convention à conclure entre la Ville de Saint-Nazaire et la CARENE relative à la co-maîtrise d'ouvrage.
26. Parc Paysager/Plaine des Sports – Aménagement des abords extérieurs du futur centre aquatique – Convention de fonds de concours d'investissement entre la CARENE et la Ville de Saint-Nazaire .
27. Méan-Penhoët - Opération George Sand - Convention à conclure entre la Ville de Saint-Nazaire et l'OPH Silène relative au projet de réaménagement de la rue Louis Carré et de ses accessoires.
28. Centre-Ville - Siège social du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) - 37, rue Pierre Mendès France – Acquisition du bâtiment par la Ville de Saint-Nazaire – CCAS, propriétaire - Approbation. 29. Méan Penhoët - Zone Industrielle et Portuaire (ZIP) - Rues Clément Ader et Sadi Lecointe - Principe de cession de parcelles communales - Autorisation de déposer une demande de permis de construire - La société SIDES ou toute société pouvant s'y substituer, acquéreur.

#11 - Politiques jeunesse, droit, animations, loisirs - Yvon Renévot

30. Association Léo Lagrange Ouest - Soutien de la Ville à l'atelier multimédia - Espace Civique Jacques Dubé - Convention à conclure.
31. "Mises en chantier" insertion de jeunes - Modèles de conventions.

#12 - Qualité du cadre de vie et des mobilités - Christophe Cotta

32. Quartiers Ile du Pé, Orée du Bois, Pertuischaud, Richarderie et Provence – Programme 2016 - Mise en place de conteneurs enterrés pour la collecte en apport volontaire des déchets ménagers – Convention à conclure entre la CARENE, l'OPH Silène et la Ville de Saint-Nazaire .
33. Groupe Plaisance - Mise en place de conteneurs enterrés pour la collecte en apport volontaire des déchets ménagers – Convention à conclure entre la CARENE, l'OPH Silène et la Ville de Saint-Nazaire .
34. Quartier de la Vecquerie - Mise en place de conteneurs enterrés pour la collecte en apport volontaire des déchets ménagers – Convention à conclure entre la CARENE, l'OPH Silène et la Ville de Saint-Nazaire .

#13 - Proximité, citoyenneté et association - Céline Girard

35. Saint-Nazaire Associations - Convention pluriannuelle d'objectifs.
36. Fédération des Maisons de Quartier (FMQ) - Convention d'objectifs à conclure avec la FMQ - Accord-cadre départemental pour le soutien à l'animation de la vie sociale à conclure avec la Caisse d'Allocations Familiales.

#14 - Politiques de promotion et de prévention de la santé - Pascale Clément

37. Contrat Local de Santé - Avenant n° 1 à conclure avec l'Agence Régionale de la Santé et la Préfecture de la Région des Pays de Loire.
38. Don du sang - Commune partenaire du réseau du don du sang - Convention à conclure.

#15 - Petite Enfance - Emmanuelle Bizeul

39. Service Petite Enfance - Caisse d'Allocations Familiales de Loire-Atlantique (CAF) - Convention cadre départementale relative à la médiation familiale et aux espaces de rencontre -

Conseil municipal du 16 décembre 2016

Le conseil municipal du 16 décembre 2016 : chapitre par chapitre

Le conseil municipal du 16 décembre 2016 chapitre par chapitre. Accédez directement aux dossiers qui vous intéressent en cliquant sur l'un des liens ci-dessous.

 

#1 - Questions diverses et questions d'actualité

#2 - Affaires réservées au maire - David Samzun

1. Décisions prises par le maire en application de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales (période du 07 novembre 2016 au 05 décembre 2016) - Compte rendu au Conseil Municipal - Communication.
2. Évènement The Bridge - Convention à conclure entre l’association et la Ville de Saint-Nazaire.
3. Tourisme – Création de la société publique locale Saint-Nazaire Agglomération Tourisme.
4. Ouverture des commerces le dimanche - Dérogations accordées par le Maire pour l'année 2017.
5. Office Municipal du Sport - Désignation des représentants du Bureau.

#3- Finances et affaires juridiques, ville numérique - Martin Arnout

6. Débat d'orientation budgétaire 2017.
7. Finances - Anticipations budgétaires - Subventions 2017.
8. Subventions et contributions à diverses œuvres, sociétés ou associations.
9. Finances - Tarifs municipaux au 1er janvier 2017.
10. Agence France Locale - Présentation des modalités générales de fonctionnement de la garantie 2017.
11. Espace Famille - Modalités de paiement - Chèques vacances.
12. Acquisition de prestations de nettoyage des locaux - Constitution d'un groupement de commandes entre les villes de Saint-Nazaire, Saint-Joachim, Saint-André-des-Eaux, Montoir de Bretagne et la CARENE.
13. Acquisition de fournitures de quincaillerie et d'outillage - Constitution d'un groupement de commandes entre les villes de Saint-Nazaire, Montoir de Bretagne et la CARENE.
14. Bourse à la mobilité internationale - Attribution d’une bourse à l'association La Plaizanterie.

#4 - Proximité, citoyenneté et association - Céline Girard

15. Délibération-cadre sur les relations de la Ville avec les associations.

#5 - Urbanisme, logement, politique de la Ville et participation des habitants - Laurianne Deniaud

16. Saint-Marc sur Mer - 21, boulevard Dumont d’Urville - Acquisition d'une maison d’habitation.
17. Saint-Marc sur Mer - Chemin de la Butte du Château – Acquisition à titre gratuit d’une parcelle de terrain nécessaire à l’aménagement du chemin.
18. Quartier Kerlédé - Allée des Pétrels - Opération Ker Tilia - Échange de foncier entre la Ville de Saint-Nazaire et l'OPH Silène.
19. Centre-Ville – Ilot Fanal - Désaffectation du site de l’ancien cinéma LE FANAL.

#6 - Ressources humaines, dialogue social, logistique, affaires générales | Lydie Mahé

20. Ressources Humaines - Modification du tableau des effectifs.
21. Protection sociale des agents - Contrat de garantie maintien de salaire.
22. Handicap - Commission Communale pour l'Accessibilité (C.C.A.) - Rapport annuel 2015.
23. Gens du voyage - Aide versée par l'Etat et les Caisses d'Allocations Familiales aux gestionnaires des aires d'accueil.

#7 - Affaires Culturelles | Jean-Jacques Lumeau

24. Associations conventionnées - Conventions financières - Avenants à conclure.
25. Projet Culturel de Territoire - Mise en oeuvre du projet culturel de territoire.
26. Développement d'atelier d'initiation à la danse en direction de jeunes en situation de handicap - Convention de partenariat à conclure avec l'Institut Médico-Éducatif Marie Moreau.
27. Association Culture Pop - Édition du magazine lycéen Break.
28. Ecole d’arts - Voyage Culturel à Paris en direction des élèves de la classe préparatoire et de l’atelier préparatoire.
29. LiFE - Demande de subvention auprès de la Région et du Fluxus Art Project.

#8 - Sports et jumelage - Gaëlle Bénizé

30.Conventions "Club Citoyen Haut Niveau" et "Structure de Formation Haut Niveau" - Saint-Nazaire Rugby - Résiliation.

#9 - Tourisme - Patrice Bulting

31. Sentiers de randonnées - Inscription d’itinéraires de randonnée sur le domaine de la collectivité - Inscription au PDIPR (Plan Départemental des Itinéraires de Promenades et de Randonnées) - Demande de subvention au Conseil Départemental de Loire-Atlantique.

#10 - Qualité du cadre de vie et des mobilités - Christophe Cotta

32. Halte de Penhoët - Convention à conclure entre la Ville de Saint-Nazaire et SNCF Réseau relative à la gestion ultérieure des aménagements réalisés sur la passerelle de Penhoët.
33. Financement des travaux relatifs à la réhabilitation de la voirie du Boulevard de l'Université - Site de Gavy - Convention à conclure avec l'Association Gavy Océanis.
34. Parking des Antilles - Convention d'occupation du domaine public à conclure entre la Ville de Saint-Nazaire et le Groupe Carrefour - CSF France SAS relative à la création d'un carrefour- drive sur site .

#11 - Politiques jeunesse, droit, animations, loisirs - Yvon Renévot

35. Office Municipal de la Jeunesse (OMJ) - Avenant n° 1 à la convention financière.

 

#12 - Education, prévention de la délinquance, tranquillité publique - Xavier Perrin

36. Office Municipal de la Jeunesse (OMJ) - Reprise en gestion directe par la Ville du secteur Enfance - Protocole d'accord.
37. Accueils de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) - Règlement de fonctionnement.

#13 - Politiques de promotion et de prévention de la santé - Pascale Clément

38. Contrat local de santé (CLS) - Contrat de financement 2016 au titre du fonds d’intervention régional (FIR).

#14 - Commerce, artisanat, vie économique - Vincent Séguéla

39. Fonds d'Intervention pour les Services, l'Artisanat et le Commerce (FISAC) - Appel à Projets - Demande de subvention au titre des opérations collectives en milieu urbain - Opération de rénovation des Halles Centrales et de réhabilitation des Halles de Méan-Penhoët.

#15 - Petite Enfance - Emmanuelle Bizeul remplacée par Xavier Perrin

40. Relais Assistants Maternels - Projet de fonctionnement.
41. Contrats d'aides financières de la Mutualité Sociale Agricole - Accueils temporaires et permanents.

Conseil municipal du 18 novembre 2016

Le conseil municipal du 18 novembre 2016: chapitre par chapitre

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#1 - Affaires réservées au maire - David Samzun

1. Décisions prises par le maire en application de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales (période du 11 septembre au 05 novembre 2016) - Compte rendu au Conseil Municipal - Communication. 

2. Communauté d'Agglomération de la Région Nazairienne et de l'Estuaire (CARENE) - Rapport d'activités 2015 - Communication. 

3 et 4. CARENE - Transfert de compétence en matière de développement économique 

5. CARENE - Transfert de compétence - Aménagement, gestion et entretien des aires d'accueil des gens du voyage 

6. CARENE - Transfert de compétence - "Installation, maintenance et entretien des abris voyageurs affectés aux services de transports publics"

7. CARENE - Modification et actualisation de statuts

#2 - Urbanisme, logement, politique de la Ville et participation des habitants - Laurianne Deniaud

8. Opération Ilot Lebon/Bois Savary - Secteur centre-ville

9. Centre-Ville - Secteur du Petit-Maroc - 3, rue de l’Ecluse - Procédure d’appel à candidature sur projet 

10. Convention relative à la coordination des travaux des abords de l’opération de logements "Villa Aurore" sis rue du Commandant Gâté à Saint-Nazaire

11. Centre-ville - Plan stratégique de développement - Concession d'aménagement à la SPL SONADEV TERRITOIRES PUBLICS

12. Médiation sociale en milieu scolaire - Convention cadre "projet médiateur à l'école" 

 

#3 - Politiques jeunesse, droit, animations, loisirs - Yvon Renévot

13. Fonds d'Aide aux Jeunes en difficulté (FAJ)

 

#4 - Ressources humaines, dialogue social, logistique, affaires générales | Lydie Mahé

14. Ressources Humaines. Mise à disposition.

15. Projet de schéma de mutualisation.
16. Parc Auto Transport - Vente de véhicules réformés 

#5 - Affaires Culturelles | Jean-Jacques Lumeau

17. Grand Café - Demande de subventions auprès de la DRAC et Département. 

18. Partenariat pour l'accompagnement d'un accueil événementiel dans le cadre de "Vibrations"

19.Maison des Écrivains Étrangers et des Traducteurs (MEET) - Convention à conclure


#6 - Sports et jumelage - Gaëlle Bénizé

20. Développement des activités nautiques à destination de public en situation de handicap

21 et 22. Développement des activités terrestres à destination des personnes en situation de Handicap Physique et Sensorielle résidant sur la Région Nazairienne - Conventions à conclure

#7 - Finances et affaires juridiques, ville numérique - Martin Arnout

23. Finances - Exercice 2016 - Décision Modificative n° 4 

24. Subventions et contributions à diverses œuvres, sociétés ou associations

25. Travaux divers sur le patrimoine immobilier 

#8 - Qualité du cadre de vie et des mobilités - Christophe Cotta

26. Ouvrages de distribution d'eau et d'assainissement - Redevances d'occupation du domaine public

27. Surveillance, entretien et contrôle du réseau d'eaux pluviales de la Ville de Saint-Nazaire
28. Rue Daniel Auber - Convention à conclure avec Orange dans le cadre de la réalisation de l’opération « Mélisandre »

29. Domaine Public - Dénomination de nouvelles voies et mise à jour de la nomenclature des voies. 

#9 - Education, prévention de la délinquance, tranquillité publique - Xavier Perrin

30. Prévention spécialisée - Adhésion au Groupement d'Intérêt Public - Agence Départementale de Prévention Spécialisée (ADPS)

31.Enseignement du premier degré - Scolarisation à l'extérieur de la commune d'élèves originaires de Saint-Nazaire.

32. Accueils de loisirs Sans Hébergement - Convention à passer avec la Caisse des Allocations Familiales (CAF)

Conseil municipal du 23 septembre 2016

Le conseil municipal du 23 septembre 2016 : chapitre par chapitre

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# Intervention d'agents municipaux en grève

- Réponses de David Samzun et Lydie Mahé. 

 

#1 - Affaires réservées au maire - David Samzun

1. Décisions prises par le maire en application de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales (période du 18 juin au 10 septembre 2016) - Compte rendu au Conseil Municipal - Communication. 

2. Syndicat Intercommunal de la Fourrière pour Animaux de la Presqu'Ile Guérandaise - Adhésion de la Commune d'Herbignac - Avis à donner. 

3. Revue Place Publique - Soutien financier de la Ville - Convention à conclure avec l’association Mémoire et Débats - Autorisation de signature. 

4. Soutien financier de la Ville à N7TV - Convention à conclure - Autorisation de signature. 

 

#2 - Urbanisme, logement, politique de la Ville et participation des habitants - Laurianne Deniaud 

5, 6, 7 et 8  SPL SONADEV TERRITOIRES PUBLICS - ZAC du Centre-ville "commerce" - ZAC de Sautron - ZAC du Courtil Brécard - ZAC de Grenapin - Concession d'aménagement - Compte rendu financier de l'exercice 2015 -Approbation. 

9. Dotation de Solidarité Urbaine et Cohésion Sociale (DSU) - Rapport au Conseil Municipal sur les actions développées au titre de l'exercice 2015 et des conditions de financement - Communication. 

10. Partenariat entre la Ville de Saint-Nazaire, la Caisse des Dépôts et Consignations et la CARENE relatif au projet « Centre-Ville de Demain et projets structurants » - Autorisation de principe. 

11. Projet de Renouvellement d'Intérêt Régional (PRIR) - Convention de financement à conclure entre la CARENE et la Ville de Saint-Nazaire - Approbation et autorisation de signature. 

12. Saint-Marc-sur-Mer - Îlot Mollé - Projet Urbain Partenarial (PUP) - Convention à conclure entre la société SNC Marignan Résidences, la CARENE et la Ville de Saint-Nazaire - Approbation et autorisation de signature. 

13, 14, 15, 16, 17. Plan Local d'Urbanisme - ZAD Normandie/Stalingrad - ZAD Halluard/Gautier - ZAD Crépelet/Sétraie - ZAD Brais Sud - ZAD Océanis 2

18. Fonds Régional d'Accompagnement du Logement Social - Appel à Projets - Demande de subvention au titre de l'accompagnement des logements sociaux - Opérations George Sand, Ker Tilia et l’Ile aux oiseaux. 

19. ZAC de l’Île de l’Étier - Convention d'aménagement - Avenant n° 5 à conclure avec la société TERBOIS - Approbation et autorisation de signature. 

20, 21, 22, 23, 24, 25 . Cessions de parcelles communales

26. Taxe sur les friches commerciales en application de l'article 1530 du Code Général des Impôts

 


#3 - Patrimoine, transition énergétique, développement durable - Pascale Hameau 

27.Agenda d'Accessibilité Programmé (Ad'AP) - Demande d'approbation de l'agenda - Approbation et autorisation de signer. 

28. Convention entre la Ville de Saint-Nazaire et Enedis relative à la cartographie à moyenne échelle des ouvrages des réseaux publics de distribution - Approbation et autorisation de signature. 

29. Alvéole 12 - Réalisation d'une salle multi-événements – Délégation de maîtrise d'ouvrage à la SPL SONADEV Territoires Publics – Avenants modificatifs aux marchés publics de travaux – Autorisation de signature. 

 

 

#4 - Politiques jeunesse, droit, animations, loisirs - Yvon Renévot

30. Engagement de la Ville pour la jeunesse - Projet directeur. 

 

 

#5 | Ressources humaines, dialogue social, logistique, affaires générales | Lydie Mahé

31. Ressources Humaines - Modification du tableau des effectifs - Approbation. 

 

 

#6 | Affaires Culturelles | Jean-Jacques Lumeau

32. Parcours d'Éducation Artistique et Culturelle (PEAC) - Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC) - Autorisation. 


33. La Folle Journée de Nantes en Région Pays de la Loire 2017 - Participation de la Ville de Saint-Nazaire - Convention à conclure avec la Région des Pays de la Loire, le Théâtre, Scène Nationale et le Centre de Réalisations et d'Études Artistiques de Nantes (CREA) - Autorisation de signature. 


34. LiFE - Soutien de la Région - Convention à conclure - Autorisation de signature. 

35.Convention de partenariat avec l'association SNALIS - Espace Culture Multimédia - Autorisation de signature. 

36. Médiathèque - Lecture publique - Convention à conclure avec le Département pour la PMI Centre Laënnec - Autorisation de signature. 


37. Salon du livre jeunesse Invent’R – Chapiteau - Convention de partenariat entre la Ville de Saint-Nazaire et ses partenaires - Autorisation de signature. 


 

#7 - Sports et jumelage - Gaëlle Bénizé

38. Saint-Nazaire Volley-Ball Atlantique - Subvention exceptionnelle - Convention « Elite » - Autorisation de signature. 

 

 

#8 - Finances et affaires juridiques, ville numérique - Martin Arnout

39. CCAS - Rénovation des logements foyers - Subvention d'investissement - Autorisation de signature. 

40. Projet d’aménagement des accès Nord et Sud de la gare ferroviaire de Saint-Nazaire dans le cadre de la réalisation d’un Pôle d’Echange Multimodal (PEM) d’Agglomération - Constitution d'un groupement de commandes entre la CARENE et la Ville de Saint-Nazaire aux fins de passation des marchés des travaux d'infrastructure et de bâtiment - Autorisation de signature. 

41. Déconstruction de bâtiments : mission de maîtrise d’œuvre de déconstruction de divers bâtiments, prestations associées et marchés publics de travaux de déconstruction - Constitution d'un groupement de commandes entre la Ville de Saint-Nazaire et la CARENE - Autorisation de signature. 

42. Aménagement du Front de Mer de Saint-Nazaire - 3ème tranche - Procédure d'appel d’offres ouvert - Attribution - Rectification d'erreur matérielle dans la délibération du 1er juillet 2016. 

43. Taxe de séjour - Tarifs 2017. 

44. Finances - Exercice 2016 - Décision Modificative n° 3 - Budget Principal - Budgets annexes - Diverses dispositions à caractère financier. 

45. Subventions et contributions à diverses œuvres, sociétés ou associations - Examen des demandes. 

 

 

#9 - Qualité du cadre de vie et des mobilités - Christophe Cotta

46. Zone Industrialo-portuaire - Dévoiement du Boulevard des Apprentis – Territoire de la Ville de Saint-Nazaire - Co-Maîtrise d'ouvrage Ville de Saint-Nazaire/CARENE - Convention à conclure - Autorisation de signature. 

47. Front de Mer – Tranche 3 - Mise en place de conteneurs enterrés pour la collecte en apport volontaire des déchets ménagers – Convention à conclure entre la CARENE et la Ville de Saint-Nazaire – Approbation et autorisation de signature. 

48. Place de la Rampe - Mise en place de conteneurs enterrés pour la collecte en apport volontaire des déchets ménagers - Convention à conclure entre la CARENE et la Ville de Saint-Nazaire - Approbation et autorisation de signature. 

 

 

#10 - Education, prévention de la délinquance, tranquillité publique - Xavier Perrin

49. Rentrée scolaire 2016/2017 - Mesures de carte scolaire - Communication. 

50. Engagement de la Ville pour l'école publique - École numérique - Demande de subvention - Convention à passer avec l'Académie de Nantes - Autorisation de signature. 

51 Fourrière automobile - Modalités de réquisition par les services de la Police Municipale - Convention à conclure entre la ville de Saint Nazaire, l'OPH Silène, Espace Domicile et l'Etat (Police Nationale) - Autorisation de signature. 

 

#11 Questions diverses et questions d'actualité