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Le conseil municipal du 29 mars en différé

Conseil municipal de la Ville de Saint-Nazaire : vendredi 29 mars 2019. Reprise à 13h45.

Conseil municipal - Partie 1 - En différé

Le conseil municipal : partie 1

#1 - Affaires réservées au maire. David Samzun

  • 1 -Décisions prises par le Maire en l'application de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales (période du 12 janvier au 15 mars 2019 inclus) - Compte rendu au Conseil Municipal - Communication. 
  • 2 - Conseil Municipal - Remplacement de Mme Corinne PRAUD, démissionnaire - Tableau des Conseillers Municipaux - Modification. 
  • 3 - Administration municipale – Indemnités de fonctions allouées au Maire, aux Adjoints et aux Conseillers Municipaux – Modification – Attribution. 
  • 4. Commissions municipales - Désignation des membres - Modification – Approbation. 
  • 5 Centre Communal d'Action Sociale - Conseil d'Administration - Election de six représentants – Modification – Approbation. 
  • 6. Dénomination du Théâtre, Scène Nationale - Théâtre "Simone Veil". 
  • 7. Syndicat Intercommunal de la Fourrière pour animaux de la Presqu'île Guérandaise - Adhésion de la Commune de Férel - Avis à donner. 

#2 Participation des habitants, conseils citoyens de quartiers | Jean-Luc Séchet

  • 8. Droit d’interpellation citoyenne – Règlement intérieur – Approbation. 

    Conseil municipal - partie 2. En différé

    Le conseil municipal : partie 2

    #3 - Urbanisme, logement, politique de la Ville et participation des habitants - Laurianne Deniaud

    • 9. Appel à projets Contrat de Ville – Programmation 2019 – Approbation. 
    • 10. Contractualisation - Politique de la ville - Projet de renouvellement d’intérêt régional (PRIR) - Étude pour la définition d’un plan d’aménagement et préconisations architecturales - Désenclavement du Petit Caporal - Convention de cofinancement avec la Caisse des Dépôts - Approbation et autorisation de signature. 
    • 11. Programme d’actions et de mise en œuvre du PEAN - Littoral de la Presqu’île guérandaise. 
    • 12 - Agence pour le Développement Durable de la Région Nazairienne (ADDRN) - Convention annuelle d’objectifs et de moyens 2019 - Approbation et autorisation de signature. 
    • 13 - Agence pour le Développement Durable de la Région Nazairienne (ADDRN) - Bassin de plaisance - Convention de financement exceptionnel 2018-2020 - Avenant n°1 - Approbation et autorisation de signature. 
    • 14. Travaux sur le réseau électrique de distribution publique - Convention de servitudes sur parcelle communale à conclure entre la Ville de Saint-Nazaire et Enedis – Approbation et autorisation de signature. 
    • 15. Immaculée - Route des Carrois de Cuneix - Désaffectation/Déclassement du domaine public communal d’un délaissé de voirie avant échange à un propriétaire riverain - Décision après enquête publique. 
    • 16. ZAC du Courtil Brécard – Rétrocession de terrains – Reliquat foncier – Tranches 1 et 2 – La SEM SONADEV, aménageur de la ZAC
    • 17. Méan-Penhoët - Site de l’ex-école George Sand – Cession d’une unité foncière communale - Autorisation de signer un avenant au compromis de vente - Le groupe Coop Logis ou toute société pouvant s’y substituer, acquéreur. 
    • 18. Plan vélo 2017-2021 / Phase 2 – Acquisition de parcelles. 
    • 19. Chemin côtier – Secteur de Bonne Anse - Acquisition de terrain en nature de voie. 
    • 20. Saint-Marc-sur-Mer - ZAC des Rochelles - Acquisition à titre gratuit avant intégration dans le domaine public communal d’une parcelle de terrain supportant un bassin de rétention - La Société FRANCELOT, propriétaire. 
    • 21. Saint-Marc-sur-Mer - Zone d’Aménagement Concerté (ZAC) du Courtil Brécard - Suppression de la ZAC

    #4- Patrimoine, transition énergétique, développement durable - Pascale Hameau

    • 22. Études de diagnostic de pollution - Travaux de dépollution des sites et sols potentiellement pollués - Demande de subvention à l'Agence de l'Environnement et de la Maîtrise des Energies (ADEME). 
    • 23. Rénovation de la chaufferie de la Bibliothèque Anne Frank - Certificat d’Économie d’Énergie - Convention à conclure avec la société CAMEO - Approbation et Autorisation de signature. 
    • 24. Rénovation de la chaufferie de la Maison de quartier Méan-Penhoët - Certificat d’Économie d’Énergie – Convention à conclure avec la société Objectif Ecoénergie – Approbation et Autorisation de signature. 
    • 25. Rénovation de la chaufferie du groupe scolaire Lamartine - Certificat d’Économie d’Énergie - Convention à conclure avec la société Vos travaux Eco - Approbation et Autorisation de signature. 

    #5- Politiques jeunesse, droit, animations, loisirs - Yvon Renévot

    • 26. Maison Départementale des Adolescents - Avenant n° 3 à la convention de mise à disposition d'agent - Approbation et autorisation de signature. 
    • 27. "Promeneurs du Net" - Caisse d'Allocations Familiales de Loire-Atlantique - Convention à conclure - Adhésion à la charte - Approbation et autorisation de signature. 
    • 28. La Maison de l'Europe à Nantes - Adhésion et autorisation de signature. 

    #6 - Ressources humaines, dialogue social, logistique, affaires générales | Lydie Mahé

    • 29. Ressources Humaines - Convention de relations entre la Ville de Saint-Nazaire et le Comité des Œuvres Sociales du personnel territorial de la Région Nazairienne - Approbation et autorisation de signature. 
    • 30. Ressources Humaines - Avenant n° 5 à la convention de services communs entre la Ville de Saint-Nazaire et la CARENE - Service Parc Automobile et Transport - Approbation et autorisation de signature. 
    • 31. Personnel municipal – Déplacements professionnels - Taux différenciés de prise en charge kilométrique véhicule personnel et divers - Approbation du dispositif. 

    #7 - Affaires Culturelles | Jean-Jacques Lumeau 

    • 32. Projet Culturel du Territoire - Convention de partenariat entre le Conservatoire à Rayonnement Départemental et la CARENE - Renouvellement - Approbation et autorisation de signature. 
    • 33. Conservatoire à Rayonnement Départemental - Convention de partenariat pédagogique entre les Villes de Nantes, de la Roche-sur-Yon et Saint-Nazaire - Approbation et autorisation de signature. 
    • 34. Coopération pour la poursuite d'études d'inventaire général du patrimoine culturel sur le territoire de la commune de Saint-Nazaire (2018-2020) - Convention à conclure avec la Région des Pays de la Loire - Avenant n° 1. 
    • 35. Direction de la Culture - Appel à projets - Convention financière - Approbation et autorisation de signature. 
    • 36. Société Publique Locale "Le Voyage à Nantes" - Convention financière - Approbation et autorisation de signature. 
    • 37. Festival BOUGE - Soutien financier de la Ville - Subvention ordinaire - Convention à conclure avec l'association Maison de Quartier de Méan-Penhoët - Approbation et autorisation de signature. 
    • 38. Le Théâtre, Scène Nationale de Saint-Nazaire - Convention pluriannuelle - Attribution de subvention ordinaire - Approbation et autorisation de signature. 

    #8 - Solidarités et affaires sociales - Régine Le Bail

    • 39. Aide aux personnes en grande difficulté sociale - Soutien au fonctionnement de l’Association Solidarités et Créations (ASC) - Convention financière - Approbation et autorisation de signature. 

    #9 - Finances et affaires juridiques, ville numérique - Martin Arnout

    • 40. Travaux sur chaussées, trottoirs et entretien de voirie - Convention constitutive de groupement de commandes entre la Ville de Saint-Nazaire et la CARENE - Approbation et autorisation de signature. 
    • 41. Garantie d'emprunt - Association OHM - Création de bureaux et d'un studio d'enregistrement - Travaux d'aménagement acoustique. 
    • 42. Bourse à la mobilité internationale - Attribution d'une bourse. 

    #10 - Qualité du cadre de vie et des mobilités - Christophe Cotta

    • 43. Partenariat entre la Ville de Saint-Nazaire, la CARENE et le CEREMA - Convention-cadre de recherche, développement et de coopération - Approbation et autorisation de signature. 
    • 44. Accompagnement du programme "Action Cœur de Ville" - Actions en faveur de l'apaisement des vitesses et de l'accessibilité du centre-ville en modes doux - Convention de coopération avec le CEREMA - Approbation et autorisation de signature. 
    • 45. Autorisation d’utilisation par les abonnés des parkings du quartier Gare de Saint-Nazaire - Convention avec la CARENE - Approbation et autorisation de signature. 
    • 46. Stationnement réglementé - Extension d'abonnement aux étudiants et modification du forfait Tourisme - Approbation. 
    • 47. Fonds Mobilités actives – Continuités cyclables – Itinéraire Immaculée - Demande de subvention auprès du Ministère de la Transition écologique et solidaire - Autorisation de dépôt du dossier de demande de subvention. 
    • 48. Fonds Mobilités actives – Continuités cyclables - Boulevard Leferme - Demande de subvention auprès du Ministère de la Transition écologique et solidaire - Autorisation de dépôt du dossier de demande de subvention. 
    • 49. Avis relatif à l'enquête publique unique concernant le projet de travaux du contrat territorial milieux aquatiques (CTMA) de la Presqu'île de Guérande. 

    #11 - Education et tranquillité publique - Xavier Perrin

    • 50. Projet Éducatif Local - Subdivision des Phares et Balises de Saint-Nazaire - Convention de partenariat 2019/2021 - Approbation et autorisation de signature. 

    #12 - Vie associative, vie des quartiers, initiatives citoyennes - Céline Girard

    • 51. Dispositif d’accompagnement des initiatives citoyennes (DAIC) - Attribution de subventions aux porteurs de projets - Approbation. 
    • 52. Subventions et contributions à diverses œuvres, sociétés ou associations - Examen des demandes.