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Le conseil municipal du 25 janvier en direct

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Conseil municipal de la Ville de Saint-Nazaire : vendredi 25 janvier.

Conseil municipal - En différé

Le conseil municipal chapitre par chapitre

#1 - Affaires réservées au maire. David Samzun

  • 1. Décisions prises par le Maire en l'application de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales (période du 11 décembre 2018 au 11 janvier 2019 inclus) - Compte rendu au Conseil Municipal - Communication.
  • 2. Prise de compétence facultative "Contribution annuelle au service départemental d'incendie et de secours" - Versement des contributions au budget du SDIS - Modification des statuts de la CARENE - Approbation.
  • 3. Prise de compétence facultative - "Définition, aménagement et entretien du réseau d'itinéraires cyclables d'intérêt communautaire" - Mise en conformité des statuts de la CARENE - Approbation.

#2 - Urbanisme, logement, politique de la Ville et participation des habitants - Laurianne Deniaud

  • 4. Dotation de Solidarité Urbaine et Cohésion Sociale (DSU) - Rapport au Conseil Municipal sur les actions développées au titre de l'exercice 2017 et des conditions de financement - Communication.
  • 5. Centre-Ville - Place du Commando - Plan stratégique de développement - Concession d'aménagement - Convention d'autorisation d'occupation temporaire du domaine public communal - Avenant n°1 - Approbation et autorisation de signature.
  • 6. Concession d'aménagement centre-ville - SONADEV - Avenant n° 5 - Transfert volet commerce Lebon/Fanal en cohérence avec la définition de l'intérêt communautaire Politique Locale du commerce et soutien aux activités commerciales - Approbation et autorisation de signature.
  • 7. Saint-Marc-sur-Mer - Îlot Mollé - Projet Urbain Partenarial (PUP) - Convention avec la société SNC Marignan Résidences et la CARENE - Avenant n° 1 - Approbation et autorisation de signature.
  • 8. Secteur de la Vecquerie - Rue de la Vecquerie - Opération REALITES - Autorisation de signature d'une promesse unilatérale de vente d'un terrain communal sous conditions suspensives au profit de la société REALITES ou toute société pouvant s'y substituer, acquéreur.
  • 9. Plan vélo 2017-2021 / Phase 2 - Procès-verbal de mise à disposition des biens immeubles à usage scolaire du second degré entre le Conseil Départemental de Loire-Atlantique, le collège Albert Vinçon et la Ville de Saint-Nazaire - Avenant n° 1 - Approbation et autorisation de signature.
  • 10. Ville Ouest - ZAC Grenapin - Boulevard Broodcoorens, rue Pitre Grenapin, rue des Noisetiers et rue Anita Conti - Cession d'une parcelle communale au profit de la SEM SONADEV ou toute personne pouvant s'y substituer, acquéreur.
  • 11. Projet de Centre Educatif Fermé - Principe de cession de parcelles communales - Autorisation de déposer une demande de permis de construire - L'association GROUPE SOS JEUNESSE ou toute personne ou société pouvant s'y substituer, bénéficiaire.

#3- Patrimoine, transition énergétique, développement durable - Pascale Hameau

  • 12. Dotation de Soutien à l'Investissement Local (DSIL) - Restructuration du Conservatoire à Rayonnement Départemental (CRD) et aménagement d'un auditorium - Autorisation de dépôt de dossiers de demandes de subventions.
  • 13. Dotation de Soutien à l'Investissement Local (DSIL) - Sécurisation des groupes scolaires - Autorisation de dépôt de dossier de demande de subvention.

#4 - Sports et jumelage - Gaëlle Bénizé

  • 28. Accueil du TrophéFrance des Jeunes Cyclistes en 2019 - Convention financière à conclure entre l'association Olympic Cycliste Nazairien et la Ville - Approbation et autorisation de signature.
  • 29. Enseignement du second degré - Participation de la Région des Pays de la Loire aux frais de gestion des équipements sportifs - Convention tripartite à conclure avec le Conseil Régional et les établissements publics et privés - Approbation et autorisation de signature.

#5- Politiques jeunesse, droit, animations, loisirs - Yvon Renévot

    4. Escalado - Convention pluriannuelle - Attribution de subvention ordinaire - Approbation et autorisation de signature.
  • 15. Unis Cité - Convention pluriannuelle d'objectifs 2019-2021 - Renouvellement - Approbation et autorisation de signature.
  • 16. Association Habitat Jeunes de la région Nazairienne - Résidence des Jeunes - Convention pluriannuelle d'objectifs - Renouvellement - Approbation et autorisation de signature.

#6 - Ressources humaines, dialogue social, logistique, affaires générales | Lydie Mahé

  • 17. Handicap - Festival Handiclap - Convention à conclure avec l'association pour les adultes et jeunes handicapés (APAJH 44) - Approbation et autorisation de signature.
  • 18. Ressources Humaines - Modification du tableau des effectifs - Approbation. 19. Parc auto transport - Vente de véhicules réformés - Approbation.

#7 - Affaires Culturelles | Jean-Jacques Lumeau

  • 20. Le Théâtre, Scène Nationale de Saint-Nazaire - Convention pluriannuelle - Attribution de subvention ordinaire - Approbation et autorisation de signature.
  • 21. Théatre Athénor - Convention pluriannuelle - Attribution de subvention ordinaire - Approbation et autorisation de signature.
  • 22. Association Les Escales - Convention pluriannuelle - Attribution de subvention ordinaire - Approbation et autorisation de signature.
  • 23. Association Centre de Culture Populaire - Convention 2019 - Attribution de subvention ordinaire - Approbation et autorisation de signature.
  • 24. Grande Marée 2019 - Convention de projet à conclure avec Le Théatre, Scène Nationale de Saint-Nazaire - Attribution de subvention ordinaire - Approbation et autorisation de signature.
  • 25. La Folle Joure Nantes en région Pays de la Loire 2019 - Attribution de subvention de projet - Convention à conclure - Approbation et autorisation de signature.
  • 26. Maison des Écrivains Étrangers et des Traducteurs (MEET) - Convention d'objectifs et de moyens - Attribution de subvention ordinaire - Approbation et autorisation de signature.
  • 27. LMP Music - Convention d'objectifs et de moyens 2019-2021 - Attribution de subvention ordinaire - Approbation et autorisation de signature.

#8 - Finances et affaires juridiques, ville numérique - Martin Arnout

  • 30. Centre d'Initiatives Locales de Saint-Nazaire et sa région - Ecole des Beaux-Arts Nantes Saint- Nazaire (EBANSN) - Mise à disposition des locaux de la Ville de Saint-Nazaire à la CARENE - Avenant n°1 - Approbation et autorisation de signature.
  • 31. Installation et mise en service d'une plateforme de réservations des déplacements - Convention constitutive de groupement de commandes entre la Ville de Saint-Nazaire, le Centre Communal d'Action Sociale de Saint-Nazaire et la Communauté d'Agglomération de la Région Nazairienne et de l'Estuaire (CARENE) - Approbation et autorisation de signature.
  • 32. Prestations de Service Sécurité Incendie et Assistance aux Personnes (SSIAP) et de gardiennage - Convention constitutive de groupement de commandes entre les Villes de Saint- Nazaire, Trignac, Montoir-de-Bretagne, Saint-André-des-Eaux et la Communauté d'Agglomération de la Région Nazairienne et de l'Estuaire (CARENE) - Approbation et autorisation de signature.
  • 33. Prestations de nettoyage des espaces publics - Convention constitutive de groupement de commandes entre les Villes de Saint-Nazaire, Pornichet et la Communauté d'Agglomération de la Région Nazairienne et de l'Estuaire (CARENE) - Approbation et autorisation de signature.
  • 34. Fourniture de matériaux pour le bâtiment - Convention constitutive de groupement de commandes entre les Villes de Saint-Nazaire, Montoir-de-Bretagne, Saint-André-des-Eaux, Pornichet et la Communauté d'Agglomération de la Région Nazairienne et de l'Estuaire (CARENE) - Approbation et autorisation de signature.
  • 35. Diagnostics immobiliers, diagnostics techniques, contrôles techniques et coordination SPS - Constitution d'un groupement de commandes - Convention entre les Villes de Saint-Nazaire, Donges, Montoir-de-Bretagne, Saint-Malo-de-Guersac, Trignac et la CARENE - Approbation et autorisation de signature.
  • 36. Prestations d'exhumations - Convention constitutive de groupement de commandes entre les Villes de Saint-Nazaire, Saint-Malo-de-Guersac et Montoir-de-Bretagne - Approbation et autorisation de signature.
  • 37. Fonds d'Intervention pour les Services, l'Artisanat et le Commerce (FISAC) - Appel à Projets - Demande de subvention au titre des opérations collectives en milieu urbain - Opérations en faveur des commerces de Cœur de Ville.
  • 38. Bourse à la mobilité internationale - Projet humanitaire en Nouvelle-Calédonie et en Asie (Thaïlande, Birmanie, Mongolie) - Demande de subvention à titre individuel.
  • 39. Bourse à la mobilité internationale - Raid sportif et solidaire au Maroc - Demande de subvention collective.

#9 - Qualité du cadre de vie et des mobilités - Christophe Cotta

  • 40. George Sand - Mise en place de conteneurs enterrés pour la collecte en apport volontaire des déchets ménagers - Convention avec Coop Logis, l'OPH Silène et la CARENE - Approbation et autorisation de signature.
  • 41. Aménagement de deux quais bus à l'arrêt "Graham Bell" - Convention de gestion avec la CARENE et le Conseil Départemental de Loire-Atlantique - Approbation et autorisation de signature.

#10 - Education et tranquillité publique - Xavier Perrin

  • 42 - Enfance et Jeunesse" - Convention à conclure avec la Caisse d'Allocations familiales (CAF) - Versement de subvention - Autorisation de signature.
  • 43. Affiliation à la Ligue de l'Enseignement - Approbation et autorisation de signature.
  • 44. GNAUSEP - Convention pluriannuelle - Soutien aux différentes actions locales de l'association - Approbation et autorisation de signature.

#12 Petite Enfance | Emmanuelle Bizeul

  • 45. Petite Enfance - Règlement de fonctionnement de la commission d'attribution des places (CAP) - Approbation et autorisation de signature.

#13 - Vie associative, vie des quartiers, initiatives citoyennes - Céline Girard

  • 46. Saint-Nazaire Associations - Convention pluriannuelle d'objectifs - Approbation et autorisation de signature.
  • 47. Subventions et contributions à diverses œuvres, sociétés ou associations - Examen des demandes.