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Saint-Nazaire. Le conseil municipal du 14 février en replay

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Le dernier conseil municipal du mandat 2014-2020 s'est déroulé vendredi 14 février 2020.

14 février 2020

#1 - Affaires réservées au maire, urbanisme. David Samzun

  • 1. Décisions prises par le Maire en l’application de l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales (période du 11 décembre 2019 au 31 janvier 2020) - Compte-rendu au Conseil Municipal - Communication. « Villes et Pays d'art et d'histoire » - 2. Convention à conclure - Approbation et autorisation de signature.
  • 3. Syndicat Intercommunal de la Fourrière pour animaux de la Presqu'île Guérandaise - Retrait de la Commune de Donges - Avis à donner.
  • 4. Création d’un groupement d’employeurs « SONADEV Ingénierie » entre la SEM SONADEV et la SPL SONADEV TERRITOIRES PUBLICS - Approbation.
  • 5. Saint-Marc-sur-mer - Îlot Mollé - Place Jacques Tati – Acquisition d'un bien immobilier.
  • 6. Îlot Soleil Levant - Principe de cession de parcelles communales - Autorisation de déposer une demande de permis de construire - La Société civile coopérative de construction « Soleil Levant S3C » ou toute personne ou société pouvant s'y substituer, bénéficiaire.
  • 7. Rue de Prézégat – Cession d'une parcelle communale.
  • 8. Le Pertuischaud – Avenue Léon Jouhaux – Cession d'un immeuble communal – L’association « Les p’tits mousses », acquéreurs.

#2 - Vie associative, vie des quartiers, initiatives citoyennes - Céline Girard-Raffin

  • 9. Occupation du toit de la base sous-marine - Convention d'objectifs et financière avec l'association B.A.S.E. - Avenant n° 1 - Approbation et autorisation de signature
  • 10. Convention pluriannuelle avec l’association des habitants de Prézégat – Approbation et autorisation de signature.
  • 11. Conventions pluriannuelles avec les associations d’habitants des maisons de quartier Immaculée-Beauregard et Chesnaie-Trébale – Approbation et autorisation de signature.
  • 12. Pactes de coopération autour de l’animation de la vie sociale avec les associations d’habitants des maisons de quartiers Immaculée-Beauregard et Chesnaie-Trébale, la Caisse d’Allocations Familiales de Loire-Atlantique et la Fédération des Centres Sociaux et Socioculturels de Loire-Atlantique – Approbation et autorisation de signature.
  • 13. Dispositif d'Accompagnement des Initiatives Citoyennes (DAIC) - Attribution des subventions aux porteurs de projets - Autorisation.
  • 14. Association de commerçants « Destination Paquebot » - Convention de subvention de fonctionnement 2020 - Approbation et autorisation de signature.
  • 15. Subventions et contributions à diverses œuvres, sociétés ou associations - Examen des demandes.

#3 - Urbanisme, logement, politique de la Ville et participation des habitants - Françoise Lestien

  • 16. Contrat de Ville - Appel à projet - Programmation 2020 - Approbation.

#4 - Politiques jeunesse, droit, animations, loisirs - Yvon Renévot

  • 17. La Maison de l'Europe à Nantes - Adhésion et autorisation de signature.
  • 18. Prestation de service Jeunesse 12-15 ans - Convention à conclure avec la Caisse d'allocations familiales (CAF) - Approbation et autorisation de signature.

#5 - Finances et affaires juridiques, Ressources humaines, dialogue social, logistique, affaires générales | Lydie Mahé

  • 19. Agence pour le développement durable de la région nazairienne (ADDRN) - Convention annuelle d’objectifs et de moyens 2020 - Approbation et autorisation de signature.
  • 20. Ressources Humaines – Mutualisation – Avenants portant actualisation des conventions existantes – Approbation et autorisation de signature.
  • 21. Handicap - Ville de Saint-Nazaire / Lycée Aristide Briand BTS Conception et réalisation en chaudronnerie industrielle CRCI - Convention de coopération technologique « Conception d’une rampe d’accès PMR » - Approbation et autorisation de signature .
  • 22. Handicap - Ville de Saint-Nazaire / Association pour les Adultes et Jeunes Handicapés APAJH 44 Nantes - Convention de projet Festival Handiclap - Approbation et autorisation de signature.
  • 23. Contrat de modernisation de l’action publique entre la Ville de Saint-Nazaire, la CARENE et la Poste - Protocole d’accord - Approbation et autorisation de signature.

#6 - Affaires Culturelles - Jean-Jacques Lumeau

  • 24. Exploitation du Bain Public – ex Bains Douches Centre-ville - Convention d’objectifs et de moyens à conclure avec l'Association Les Chantiers Nouveaux - Approbation et autorisation de signature.
  • 25. Grande Marée 2020 - Convention de mise à disposition de moyens à conclure entre le Théâtre, scène nationale de Saint-Nazaire, la CARENE et la Ville de Saint-Nazaire - Approbation et autorisation de signature.
  • 26. Concours robotique - Convention financière et de mise à disposition de moyens avec la fondation IBM, le lycée professionnel Heinlex et la CARENE - Approbation et autorisation de signature.
  • 27. Conservatoire à rayonnement départemental de Saint-Nazaire - Projet d’établissement – Approbation.
  • 28. Conservatoire à rayonnement départemental de Saint-Nazaire – Demande de subvention à la Direction régionale des affaires culturelles (DRAC) pour l’année 2020.
  • 29. Le Grand Café - Convention à conclure avec la Région Pays de la Loire - Année 2020 - Approbation et autorisation de signature.
  • 30. Le Grand Café – Centre d’art contemporain – Édition de l'ouvrage de Florence JOU "Alvéoles Ouest" - Vente d'ouvrages - Tarif - Approbation.
  • 31. Bourse à la mobilité internationale - Mission au Togo - Attribution d'une bourse.

#7 - Qualité du cadre de vie et des mobilités - Christophe Cotta

  • 32. Expérimentation du permis de louer – Convention de partenariat 2020 avec la CARENE – Approbation et autorisation de signature.
  • 33. Requalification du Boulevard de la Légion d’honneur / Boulevard Leferme / Boulevard de la Liberté (Phase 1) – Demande de subvention auprès de l'Europe au titre du FEDER 2014-2020 Axe 4.5.1 - Investissements en site propre pour le développement des modes de déplacement doux - Autorisation de dépôt de dossier de demande de subvention.
  • 34. Requalification du Boulevard de la Légion d’honneur / Boulevard Leferme / Boulevard de la Liberté (Phase 1) – Demande de subvention auprès du Conseil Régional au titre du Contrat Territoire Région - Axe 1.2 - Favoriser le développement des mobilités douces par la requalification des entrées d'agglomération et axes structurants - Autorisation de dépôt de dossier de demande de subvention.
  • 35. Gestion des déchets - Mise en place de la collecte enterrée - Programme 2019 - Groupes Coubertin, Grand marais, Thénard, Suzanne Lenglen, la Fontaine, Claude Perrault, Isau et Jardins d’Isau – Convention avec l'OPH Silène et la CARENE - Approbation et autorisation de signature.
  • 36. Gestion des déchets - Mise en place de la collecte enterrée sur Cardurand – Convention avec l'OPH Silène et la CARENE - Approbation et autorisation de signature.
  • 37. Domaine public – Dénomination de nouvelles voies et mise à jour de la nomenclature des voies – Approbation.

#8 - Education et tranquillité publique - Xavier Perrin

  • 38. Expérimentation de la justice restaurative - Convention partenariale pour la mise en place de mesures de justice restaurative dans le ressort du Tribunal de Grande Instance de Saint-Nazaire - Approbation et autorisation de signature.
  • 39. Convention de partenariat à conclure entre l'Association Handisup, la Caisse d'allocations familiales et la Ville de Saint-Nazaire - Approbation et autorisation de signature.
  • 40.Enseignement du premier degré - Scolarisation à l'extérieur de la commune d'élèves originaires de Saint-Nazaire - Participation aux charges de fonctionnement des écoles publiques d'accueil.

#9 - Sports et jumelage - Jean-Marc Allain

  • 41. Méan-Penhoët - Rénovation du Stade Alexandre Lemoine – Demande de subvention auprès de l'Europe au titre du FEDER 2014-2020 - Axe 6 - Promouvoir l’inclusion sociale et lutter contre la pauvreté et toute forme de discrimination - Autorisation de dépôt de dossier de demande de subvention.
  • 42. Clubs Citoyens de Haut Niveau - Avenants aux conventions avec le Saint-Nazaire Atlantique Football (SNAF), le SNOS Aviron et le Saint-Nazaire Volley Ball Atlantique (SNVBA) - Approbation et autorisation de signature.
  • 43. SNOS Voile - Convention financière à conclure pour accompagner le SNOS Voile dans la mise en œuvre de son projet associatif pluriannuel - Approbation et autorisation de signature.
  • 44. Sécurité du Littoral - Convention à conclure entre les communes de La Baule, Le Pouliguen, Pornichet, Saint-Nazaire et la Société Nationale de Sauvetage en Mer (SNSM) relative au recrutement et à la fonction des nageurs-sauveteurs - Approbation et autorisation de signature.
  • 45. Base nautique municipale du Skate Park - Actualisation du tarif municipal - Approbation.
  • 46. Enseignement du second degré - Participation de la Région des Pays de la Loire aux frais de gestion des équipements sportifs utilisés par les élèves des collèges publics et privés de Saint-Nazaire - Avenant n° 1 à la convention tripartite conclue avec le Conseil Régional et les établissements publics et privés - Approbation et autorisation de signature.