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Conseil municipal extraordinaire du 13 novembre en replay

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Conseil municipal de la Ville de Saint-Nazaire : mercredi 13 novembre 2019. Au programme : nouvelle répartition des délégations d'adjoints au maire.

Conseil municipal 13 novembre

#1 - Affaires réservées au maire. David Samzun

  • 1. Conseil Municipal - Remplacement de M. Martin ARNOUT, démissionnaire - Tableau des Conseillers Municipaux - Modification.
  • 2. Conseil Municipal - Adjoints au Maire - Diminution du nombre de postes - Détermination du rang des Adjoints.
  • 3. Administration municipale – Indemnités de fonctions allouées au Maire, aux Adjoints et aux Conseillers Municipaux – Modification – Attribution.
  • 4. Conseil Municipal - Délégués - Remplacement de M. Martin ARNOUT, démissionnaire, au sein de diverses instances.
  • 5. Conseil Municipal - Délégués - Remplacement de M. Hervé BRAIRE au sein de diverses instances.
  • 6. Commission d'Appel d'Offres - Composition - Communication des listes - Élection de dix membres (cinq titulaires et cinq suppléants).
  • 7. Société Nazairienne de Développement (SEM SONADEV) - Désignation de deux représentants au Conseil d'Administration et de deux représentants à l'Assemblée Générale (un titulaire et un suppléant) – Modification.
  • 8.SPL "SONADEV TERRITOIRES PUBLICS" – Désignation d'un représentant au Conseil d'Administration et de deux représentants à l'Assemblée Générale (un titulaire et un suppléant) – Modification.
  • 9. Commission extra-municipale « Saint-Nazaire, une ambition littorale et maritime » - Composition – Approbation.