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Le conseil municipal du 27 septembre en différé

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Conseil municipal de la Ville de Saint-Nazaire : vendredi 27 septembre 2019 à partir de 10h.

Conseil municipal du 27 sept. Partie #1

#1 - Affaires réservées au maire - David Samzun

  • 1. Décisions prises par le Maire en l’application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales (période du 16 juin au 15 septembre 2019) - Compte-rendu au Conseil Municipal - Communication.
  • 2. Conseil Municipal - Remplacement de Mme Gaëlle BETLAMINI, démissionnaire - Démissions du mandat d'adjointes de Mmes Laurianne DENIAUD, Gaëlle BÉNIZÉ et Régine LE BAIL - Tableau des Conseillers Municipaux - Modification.
  • 3. Conseil Municipal - Délégués - Remplacement de Mme Laurianne DENIAUD, démissionnaire, au sein de diverses instances.
  • 4. Conseil Municipal - Délégués - Remplacement de Mme Gaëlle BÉNIZÉ au sein de diverses instances.
  • 5. Conseil Municipal - Délégués - Remplacement de Mme Régine LE BAIL au sein de diverses instances.
  • 6. Conseil Municipal - Délégués - Remplacement de Mme Gaëlle BETLAMINI, démissionnaire, au sein de diverses instances.
  • 7. Conseil Municipal - Adjoints au Maire - Diminution du nombre de postes - Détermination du rang des Adjoints.
  • 8. Conseil Municipal - Adjoint au Maire - Election.
  • 9. Administration municipale – Indemnités de fonctions allouées au Maire, aux Adjoints et aux Conseillers Municipaux – Modification – Attribution.
  • 10. Recours gracieux - Demande de protection fonctionnelle de Mme Laurianne DENIAUD – Conseil Municipal du 28 juin 2019 - Refus.
  • 11. Comité consultatif – Composition et fonctionnement.

Conseil municipal du 27 sept. Partie #2

#1 - Affaires réservées au maire - David Samzun

  • 12. Intercommunalité - Nouvelle répartition des sièges du Conseil communautaire de la CARENE - Approbation.
  • 13. Transfert de compétence – « Création, entretien et aménagement du réseau des itinéraires cyclables ne relevant pas de l’intérêt communautaire de la compétence Voirie de la CARENE et ne constituant pas une dépendance d’une autre route » - Approbation.
  • 14. Parc d'activités de Brais à Saint-Nazaire - Projet Village d’entreprises ACTI BRAIS 3 - Autorisation de prise de participation dans une société civile de construction en vue de la vente d’immeubles - Approbation.
  • 15. SEM SONADEV - ZAC de Grenapin - Concession d'aménagement - Compte rendu financier de l'exercice 2018 - Approbation.
  • 16. SPL SONADEV Territoires Publics - Ecoquartier Sautron - Concession d'aménagement - Compte rendu financier de l'exercice 2018 - Approbation.
  • 17. SPL SONADEV Territoires publics - Centre Ville - Concession d'aménagement - Compte rendu financier de l'exercice 2018 - Approbation.
  • 18. Dotation de Solidarité Urbaine et Cohésion Sociale (DSU) – Rapport au Conseil Municipal sur les actions développées au titre de l’exercice 2018 et des conditions de financement – Communication.
  • 19. Plaine des sports – Opération Maison des sports - Désaffectation / Déclassement du domaine public communal d'une unité foncière avant cession au profit de la société Les Nouveaux Constructeurs ou toute personne ou société pouvant s'y substituer – Décision après enquête publique.
  • 20. Plaine des Sports - Principe de cession d'une parcelle bâtie communale - Autorisation de déposer une demande de permis de construire - La société S.A.R.L. Le Club House ou toute personne ou société pouvant s'y substituer, bénéficiaire.

#2 - Patrimoine, transition énergétique, développement durable - Pascale Hameau

  • 21. Demande de labellisation Cit’ergie et approbation de la stratégie climat-air-énergie 2019-2023 de la Ville de Saint-Nazaire.

#3 - Politiques jeunesse, droit, animations, loisirs - Yvon Renévot

  • 22. Espace Jeunesse - Convention de fonctionnement d'un accueil de Jeunes - Saint-Nazaire 2019/2022 - Autorisation de signature - Demande d'agrément auprès de la Direction Régionale et Départementale de la Jeunesse des Sports et de la Cohésion Sociale des Pays de la Loire.

#4 - Ressources humaines, dialogue social, logistique, affaires générales - Lydie Mahé

  • 23. Ressources Humaines - Modification du tableau des effectifs - Approbation.
  • 24. Unité de Production Alimentaire Mutualisée - Entente entre les Villes de la Chapelle-des- Marais, Donges, Saint-Joachim et Saint-Nazaire - Compte rendu et ratification d’avis de la conférence du 15 mai 2019.
  • 25. Ressources Humaines - Mutualisation - Évolution du partenariat Restauration - Création d’un service commun entre les Villes de la Chapelle-des-Marais, Donges, Saint-Joachim, Saint-Nazaire et la CARENE – Approbation et autorisation de signature.
  • 26. Centre-ville - Projet Campus Numérique - Paquebot - Salon République - Désaffectation/ Déclassement du domaine public communal de lots volumes avant cession à la CARENE et la Chambre de Commerce et d'Industrie (CCI) ou toute société pouvant s'y substituer acquéreur - Décision après enquête publique.
  • 27. Centre-ville – Projet Campus Numérique - Paquebot – Acquisition du lot volume 90 – L'ASL du Centre République, propriétaire.
  • 28. Centre-ville – Projet Campus Numérique - Paquebot – Cession des lots volumes 6, 7, 9, 10, 11, 12, 14, 19, 21, 73, 80, 81,87, 88, 89, 90, 302, 303, 305, 306, 307 – La CARENE et la Chambre de Commerce et d'Industrie (CCI), acquéreurs.
  • 29. Kerlédé – Allée des Vanneaux - Convention financière entre la Ville et l'OPH Silène - Participation financière de la Ville pour la réalisation d’une aire de jeux - Approbation et autorisation de signature.
  • 30. Parc auto transport – Vente de véhicules réformés – Approbation.

#5 - Affaires Culturelles - Jean-Jacques Lumeau

  • 31. Centre d'Art Contemporain, Le Grand Café - Demande de subventions auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC), de la Région Pays de la Loire et du Département de Loire-Atlantique - Autorisation.
  • 32.Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC) dans le cadre d'un Contrat Local d'Éducation Artistique (CLEA) - Année scolaire 2019/2020 - Autorisation.
  • 33.Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC) dans le cadre de la numérisation de documents d'archives - Autorisation.
  • 34. La Folle Journée de Nantes en région Pays de la Loire 2020 - Attribution de projet - Convention à conclure - Approbation et autorisation de signature.
  • 35. Conservatoire à Rayonnement Départemental - Structuration et accompagnement de l'enseignement et pratique artistique en amateur dans les domaines musicaux chorégraphiques - Convention à conclure avec le Département - Approbation et autorisation de signature.
  • 36. Conservatoire à Rayonnement Départemental - Théâtre, Scène Nationale Simone Veil - Convention cadre partenariale - Ecole du spectateur - Approbation et autorisation de signature
  • 37. Centre d'Art Contemporain, Le Grand Café - Cycle de conférences - Revalorisation des tarifs - Approbation.

#6 - Finances et affaires juridiques, ville numérique - Martin Arnout

  • 38. Finances - Exercice 2019 - Décision modificative n° 2 - Budget Principal - Budget annexes - Diverses dispositions à caractère financier.
  • 39. Finances - Disposition à caractère fiscal - Abattement de 30 % de la base d'imposition de la taxe foncière bâtie pour les détenteurs d'un bail réel solidaire.
  • 40. Finances - Taxe de séjour - Tarifs pour l'année 2020 - Approbation.
  • 41. Taxe sur les friches commerciales en application de l'article 1530 du Code Général des Impôts - Approbation de la liste des biens concernés avant transmission auprès de l'administration fiscale.
  • 42. Garantie d'emprunt - Association APEI OUEST 44 - Rénovation et aménagement du siège de l'organisation à Saint-Nazaire.
  • 43. Projet d’activation de la façade littorale de la métropole Nantes Saint-Nazaire - Avenant n° 3 à la convention de groupement de commandes conclue entre le Pôle Métropolitain Nantes/ Saint-Nazaire, la CARENE, la Ville de Pornichet et la Ville de Saint-Nazaire - Approbation et autorisation de signature.
  • 44. Acquisition d’objets publicitaires – Convention constitutive de groupement de commandes entre la CARENE et les Villes de Saint-Nazaire, La Baule et Saint-Joachim – Approbation et autorisation de signature.
  • 45. Acquisition et maintenance d’un système de gestion du courrier – Convention constitutive d’un groupement de commandes intégré entre la CARENE et les Villes de Saint-Nazaire et Pornichet – Approbation et autorisation de signature.
  • 46.Prestations de nettoyage des locaux – Convention constitutive d’un groupement de commandes entre la CARENE, la SPL Saint-Nazaire Agglomération Tourisme et les Villes de Saint-Nazaire, Trignac, La Chapelle des Marais, Montoir-de-Bretagne, Pornichet, Saint-André- des-Eaux, La Baule, le CCAS de La Baule, Piriac, et Saint-Molf – Approbation et autorisation de signature.
  • 47. Prestations de numérisation et d’indexation des actes d’état civil – Convention constitutive d’un groupement de commandes entre les Villes de Saint-Nazaire, Pornichet, Saint-Joachim, Camoël, Saint-Malo-de-Guersac, Donges et Saint-André-des-Eaux - Approbation et autorisation de signature.
  • 48. Chemin des Mules – Déploiement du réseau à fibre optique – Convention de servitude à conclure avec Bouygues Telecom.

#7 - Qualité du cadre de vie et des mobilités - Christophe Cotta

  • 49. Itinéraire Nord Loire - Approbation du tracé et du lancement des études par le Département de Loire-Atlantique.
  • 50. Boulevard Leferme / Boulevard de la Liberté - Pose de fourreaux et réalisation de chambres de tirage pour la fibre optique conjointement aux travaux d'enfouissement du réseau électrique - Convention de travaux avec ENEDIS - Approbation et autorisation de signature.
  • 51. Boulevard Leferme / Boulevard de la Liberté – Travaux de modification des équipements de communications électroniques - Conventions avec Orange - Approbation et autorisation de signature.
  • 52. Domaine Public - Dénomination de nouvelles voies et mise à jour de la nomenclature des voies - Approbation.

#8 - Education et tranquillité publique - Xavier Perrin

  • 53. Rentrée scolaire 2019-2020 - Mesures carte scolaire - Communication
  • 54. Enfance Éducation - Projet Éducatif De Territoire - Demande de labellisation "plan mercredi" - Approbation et autorisation de signature.
  • 55. Ecoles privées sous contrat d'association - Forfait communal pour les élèves du primaire (maternelle et élémentaire) - Ecole DIWAN et financement dérogations scolaires - Approbation.
  • 56. Aides financières d’action sociale (AFAS) - Avenant à la convention CAF - Approbation et autorisation de signature.
  • 57. Médiation – Convention de partenariat entre la Ville de Saint-Nazaire et la STRAN - Approbation et autorisation de signature.

#9 - Petite Enfance - Emmanuelle Bizeul

  • 58. Accueil collectif et familial - Règlement intérieur - Modification - Approbation.

#10 - Sports  - Jean-Marc Allain

  • 59. Appel à candidatures du Comité d’Organisation des Jeux Olympiques - Inscription de la Ville de Saint-Nazaire au Label Terre de Jeux 2024 et candidature en tant que centre de préparation.
  • 60. Conventions clubs citoyens de haut niveau – Avenants - Associations Saint-Nazaire Volley-Ball Atlantique, Saint-Nazaire Hand-Ball – Autorisation de signature.
  • 61. Championnat de France d’Aviron de mer - Convention à conclure entre le SNOS Aviron et la Ville de Saint-Nazaire – Autorisation de signature.
  • 62. Convention à conclure entre l’Alerte de Méan, l’Association des Paralysés de France (SESSD APF Ernest Renan) et la Ville de Saint-Nazaire pour le développement d’activités à destination des enfants, adolescents et adultes en situation de Handicap – Autorisation de signature - Approbation.

#11 - Vie associative, vie des quartiers, initiatives citoyennes - Céline Girard-Raffin

  • 63. Financement de l'expérimentation - Projet B.A.S.E - Convention d'objectifs et financière – Approbation et autorisation de signature.
  • 64. Subventions et contributions à diverses œuvres, sociétés ou associations - Examen des demandes.

#12 - Affaires réservées au maire. David Samzun

  • 65. Conseil Municipal – Demande de réunion à huis clos – Décision.