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Le conseil municipal de Saint-Nazaire du 20 décembre en replay

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Conseil municipal de la Ville de Saint-Nazaire du vendredi 20 décembre 2019.

Conseil municipal 20 décembre partie 1

#1 - Affaires réservées au maire, urbanisme. David Samzun

  • 1. Décisions prises par le Maire en l’application de l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales (période du 12 novembre 2019 au 10 décembre 2019) - Compte-rendu au Conseil Municipal - Communication.
  • 2. Saint-Marc-sur-mer – Mairie annexe - Ilot Mollé - Désaffectation / Déclassement du domaine public communal d'une unité foncière avant vente au profit de la société SNC Marignan Résidences, ou toute société pouvant s'y substituer – Décision après enquête publique.
  • 3. Saint-Marc-sur-mer – Mairie annexe - Ilot Mollé – Cession d'une unité foncière communale - La Société SNC Marignan Résidences, ou toute société pouvant s'y substituer, acquéreur.
  • 4. Herbins – Rue de la Croix Amisse – Cession gratuite d’une parcelle communale.
  • 5.Terrains communaux - Location aux agriculteurs - Baux et conventions à conclure - Détermination des tarifs pour l'année 2020 - Approbation.

#2 - Participation des habitants, conseils citoyens de quartiers, halles, commerces et artisanat - Jean-Luc Séchet

  • 6. SEM SONADEV - Rapport d'activités pour l'année 2018- Communication.
  • 7. SPL SONADEV Territoires Publics - Rapport d'activités pour l'année 2018 - Communication. 8. Halles et marchés - Tarifs 2020 - Approbation.

#3 - Urbanisme, logement, politique de la Ville et participation des habitants - Françoise Lestien

  • 9. Projet de Renouvellement d'Intérêt Régional (PRIR) - Convention de renouvellement urbain - Programme d’actions - Convention avec l’Etat, la Ville de Saint-Nazaire, l’OPH Silène, Action Logement Services, la Caisse d'Allocations Familiales, le Département de Loire-Atlantique, la Région des Pays de la Loire, la Caisse des Dépôts et Consignations, la Foncière Logement et Coop Logis - Approbation et autorisation de signature.
  • 10. Politique de la Ville – Avenant n° 1 2019-2022 du Contrat de Ville – Approbation et autorisation de signature.

#3 - Finances et affaires juridiques, Ressources humaines, dialogue social, logistique, affaires générales | Lydie Mahé

  • 11. Groupe scolaire Michelet – Immeuble d'anciens logements instituteurs – Bail à réhabilitation avec l'OPH Silène – Approbation et autorisation de signature.
  • 12. Rue de la Ville Halluard - Remise en état d'un mur mitoyen - Protocole d’accord - Approbation et autorisation de signature.
  • 13. Budgets Primitifs de la Ville pour l'exercice 2020 - Examen - Budgets Primitifs Annexes de la régie service extérieur des pompes funèbres, du terrain de camping et de la production et vente d'énergie.
  • 14. Finances - Budget 2020 - Versement d'acomptes de subventions.
  • 15. Finances - Exercice 2019 - Décision modificative n° 4 - Budget Principal - Budgets annexes - Diverses dispositions à caractère financier.
  • 16. Budget Primitif de la Ville pour l'exercice 2020 - Fixation des taux des taxes directes locales.

Conseil municipal 20 décembre partie 2

#3 - Finances et affaires juridiques, Ressources humaines, dialogue social, logistique, affaires générales | Lydie Mahé20

  • 17. Agence France Locale - Présentation des modalités générales de fonctionnement de la garantie 2020.
  • 18. Attribution de compensation - Mutualisation des services communs - Actualisation - Approbation.
  • 19. Ressources Humaines – Mutualisation – Avenant n° 7 à la convention de services communs entre la Ville de Saint-Nazaire et la CARENE – Service archives-ressources documentaires – Approbation et autorisation de signature.
  • 20. Ressources Humaines – Mutualisation – Avenants portant actualisation des conventions existantes – Approbation et autorisation de signature.
  • 21. Ressources humaines – Pérennisation du télétravail au sein des services de la Ville de Saint-Nazaire – Approbation.
  • 22. Contrat de prévoyance – Maintien de salaire – Modification de la participation de l’employeur – Avenant n° 1 à la convention de participation – Autorisation de signature.

#4 - Patrimoine, transition énergétique, développement durable - Pascale Hameau

  • 23. Dotation de Soutien à l'Investissement Local (DSIL) - Réhabilitation des Halles centrales - Autorisation de dépôt de dossier de demande de subvention.

#5 - Politiques jeunesse, droit, animations, loisirs - Yvon Renévot

  • 24. Association Léo Lagrange Ouest - Soutien de la Ville à l'atelier multimédia - Espace Civique Jacques Dubé - Avenant de prorogation - Approbation et autorisation de signature.

#6 - Affaires Culturelles - Jean-Jacques Lumeau

  • 25. Conservatoire à Rayonnement Départemental (CRD) - Atelier musical - Convention de partenariat Maison de Quartier Chesnaie/Trébale - Approbation et autorisation de signature.
  • 26. Conservatoire à Rayonnement Départemental (CRD) - Atelier musical - Convention de partenariat Maison de Quartier Kerlédé - Approbation et autorisation de signature.
  • 27. Bourse à la mobilité internationale - Raid solidaire au Maroc - Attribution d'une bourse. 28. Bourse à la mobilité internationale - Mission au Togo - Attribution d'une bourse.

#7 - Qualité du cadre de vie et des mobilités - Christophe Cotta

  • 29. Voirie - Dotation d’équipement au titre de l’article L. 5216-5 alinéa VI – Convention de fonds de concours d’investissement avec la CARENE – Approbation et autorisation de signature.
  • 30. Soutien aux territoires 2017 – 2021 – Itinéraire cyclable Immaculée – Demande de subvention auprès du Conseil Départemental - Autorisation de dépôt de dossier de demande de subvention.
  • 31. Détection d'anomalies sur les points de comptage d’éclairage public - Convention avec Enedis - Approbation et autorisation de signature.
  • 32. Domaine Public - Stationnement réglementé et droits de place - Tarifs 2020 - Approbation.
  • 33. Manèges, attractions et fêtes foraines - Droits de place - Tarifs 2020 - Approbation.

#8 - Education et tranquillité publique - Xavier Perrin

  • 34. Enfance Éducation - Convention "Charte Qualité du Plan mercredi" - Autorisation de signature.

#9 - Education et tranquillité publique - Patrice Bulting

  • 35. Label Commune touristique - Demande d'agrément.

#8 - Sports et jumelage - Jean-Marc Allain

  • 36. Convention tripartite 2019 à conclure avec le Département, le Collège public ou privé et/ou son association sportive et la Ville de Saint-Nazaire - Approbation et autorisation de signature.
  • 37. Direction des Sports et du Nautisme - Cession d'une embarcation goélette Filao – Approbation.