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Le conseil municipal de Saint-Nazaire en replay

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Conseil municipal de la Ville de Saint-Nazaire : vendredi 22 novembre 2019. Reprise des débats à 13h15.

Conseil municipal 22 novembre partie 1

#1 - Affaires réservées au maire. David Samzun

  • 1. Décisions prises par le Maire en l’application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales (période du 16 septembre au 10 novembre 2019) - Compte-rendu au Conseil Municipal - Communication.
  • 2. Ouverture des commerces le dimanche - Dérogations accordées par le Maire pour l'année 2020 - Avis du Conseil Municipal.
  • 3. Délégations de service public - Rapports d'activités de l'année 2018 - Communication.
  • 4. Plaine des sports – Opération Maison des sports - Décision de désaffectation visée à l'article L.3112-4 du Code général de la propriété des personnes publiques avant signature d'une promesse de vente au profit de la société Les Nouveaux Constructeurs Investissement ou toute personne ou société pouvant s'y substituer.
  • 5. Plaine des sports - Opération Maison des Sports – Cession de parcelles et d’emprises communales – Autorisation de signature d'une promesse de vente sous conditions suspensives – Autorisation de déposer un permis de construire - La société Les Nouveaux Constructeurs Investissement ou toute société pouvant s'y substituer, bénéficiaire.
  • 6. Insertion par l’activité économique - Transfert des biens de la Ville de Saint-Nazaire à la CARENE dans le cadre de sa compétence - Relocalisation des terrains du chantier insertion de la Fédération des Maisons de Quartier - Avenant n° 2 à la convention de mise à disposition - Approbation et autorisation de signature.
  • 7. Immaculée - Secteur Point du Jour - Route de la Pierre - Echange de parcelles communales pour constituer une nouvelle unité foncière devant accueillir une aire de stockage pour la société Arquus.
  • 8. ZAD Halluard-Gautier – 135 bis rue Henri Gautier – Acquisition d’un garage.

#2 - Patrimoine, transition énergétique, développement durable - Pascale Hameau

  • 9. Développement durable - Présentation du rapport annuel 2019 concernant la politique de la Ville en matière de développement durable. 10. Conservatoire à rayonnement départemental – Phase APD – Coût prévisionnel des travaux - Montant à arrêter - Approbation - Autorisation de solliciter des subventions.

#3 - Finances et affaires juridiques, Ressources humaines, dialogue social, logistique, affaires générales | Lydie Mahé

  • 11. Conservatoire à rayonnement départemental – Projet d'extension du bâtiment existant - Acquisition de la parcelle XH n° 128p1 et du lot volume 2a – L'OPH Silène, propriétaire.
  • 12. Place Jean Bouin - Désaffectation / Déclassement du domaine public communal d'un délaissé de voirie avant cession au profit de l'OPH Silène - Décision après enquête publique.

Conseil municipal 22 novembre partie 2

#3 - Finances et affaires juridiques, Ressources humaines, dialogue social, logistique, affaires générales | Lydie Mahé

  • 13. Egalité Femmes-Hommes – Rapport 2019 – Présentation. 
  • 14. Plan d’action Egalité Femmes-Hommes – Approbation. 
  • 15. Contrat de mobilisation et de coordination locale contre les violences sexistes et sexuelles – Autorisation de signature. 
  • 16. Ressources humaines - Modification du tableau des effectifs - Approbation. 
  • 17. Rapport d'orientation budgétaire 2020. 
  • 18. Finances - Exercice 2019 - Décision modificative n° 3 - Budget Principal - Budgets annexes - Diverses dispositions à caractère financier. 
  • 19. Tarifs - Evolution des tarifs municipaux au 1er janvier 2020 - Approbation. 20. Parc auto transport – Vente de véhicules réformés – Approbation. 

#4 - Politiques jeunesse, droit, animations, loisirs - Yvon Renévot

  • 21. Fonds d'Aide aux Jeunes en difficulté (FAJ) - Renouvellement - Convention à conclure avec la Mission Locale - Approbation et autorisation de signature. 

#5 - Affaires Culturelles | Jean-Jacques Lumeau 

  • 22.SPL Saint-Nazaire Agglomération tourisme (SNAT) - Rapport d'activités 2018 - Communication. 
  • 23. Fête de la musique - Édition 2020 - Participation de la Ville de Saint-Nazaire - Convention à conclure avec l'association Les Escales - Approbation et autorisation de signature. 
  • 24. Centre d’art contemporain, Le Grand Café - Programmation hors les murs au LiFE - Exposition "Nous venons de trop loin pour oublier qui nous sommes" – Convention de partenariat entre la Ville, Athénor, Centre national de création musicale et le Théâtre Scène nationale - Approbation et autorisation de signature. 
  • 25. Association La Chrysalide de l’Être – Atelier d’éveil musical en direction de jeunes en situation de handicap - Convention de partenariat - Approbation et autorisation de signature. 
  • 26. Hôpital de jour Belle-Fontaine - Atelier d’éveil musical en direction d’enfants en situation de handicap – Convention de partenariat - Approbation et autorisation de signature. 
  • 27. IME Clémence Royer - Atelier d’éveil danse en direction d’enfants en situation de handicap - Convention de partenariat – Approbation et autorisation de signature. 
  • 28. IEM de l’Estran – Atelier d’éveil danse en direction de jeunes en situation de handicap - Convention de partenariat – Approbation et autorisation de signature. 
  • 29. IME Lucien Desmonts - Atelier d’éveil danse en direction d’enfants en situation de handicap - Convention de partenariat - Approbation et autorisation de signature. 
  • 30. Médiathèque - Modalités de prêt de l’exposition "Le Monde de MeMo" - Convention à conclure avec la CARENE - Autorisation de signature. 
  • 31. Bourses d'aide à la création artistique - Autorisation. 
  • 32. Bourse à la mobilité internationale - Attribution d'une bourse. 
  • 33. Acquisition de matériels d’espaces verts - Convention constitutive de groupement de commandes entre la CARENE et les Villes de Saint-Nazaire et Pornichet - Approbation et autorisation de signature. 
  • 34. Fourniture de fuel domestique - Convention constitutive de groupement de commandes entre la CARENE et les Villes de Saint-Nazaire et Besné - Approbation et autorisation de signature. 
  • 35. Fourniture de lubrifiants - Convention constitutive de groupement de commandes entre la CARENE et les Villes de Saint-Nazaire et Pornichet - Approbation et autorisation de signature. 
  • 36. Prestations de mise sous pli automatisée de la propagande électorale et des cartes électorales - Convention constitutive de groupement de commandes entre les Villes de Saint-Nazaire, Pornichet et Trignac – Approbation et autorisation de signature. 
  • 37. Maîtrise d’œuvre de désamiantage et déconstruction de divers bâtiments, prestations associées / Travaux de désamiantage et déconstruction - Convention constitutive de groupement de commandes entre la Ville de Saint-Nazaire et la CARENE - Approbation et autorisation de signature. 
  • 38. Sanitaires publics - Fourniture et pose de sanitaires automatisés - Convention constitutive de groupement de commandes entre les Villes de Saint-Nazaire, Montoir-de-Bretagne, Pornichet, Trignac et la CARENE - Approbation et autorisation de signature. 
  • 39. Projet de rénovation-modernisation de la gare de Saint-Nazaire – Convention relative au financement des travaux sur le domaine ferroviaire entre SNCF Réseau, le Ministère de l'Ecologie du Développement Durable et de l'Energie, la Région des Pays de la Loire, le Département de Loire-Atlantique, la CARENE et la Ville de Saint-Nazaire - Avenant n° 1 – Approbation et autorisation de signature. 

#6 - Qualité du cadre de vie et des mobilités - Christophe Cotta

  • 40. SPL STRAN - Rapport d'activités pour l'année 2018 - Communication. 
  • 41.Prise de compétence facultative "Création, aménagement et entretien des circuits de randonnée multi-activités non motorisés inscrits au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR) et intégrant le schéma de développement des randonnées de la CARENE" - Mise en conformité des statuts de la CARENE
  • 42. Route de Saint-Marc - Pose de fourreaux et réalisation de chambres de tirage pour la fibre optique conjointement aux travaux d'enfouissement du réseau électrique - Convention de travaux avec ENEDIS - Approbation et autorisation de signature 
  • 43. Acceptation de don grevé d'une condition - ASL Les Rochelles. 

#7 - Education et tranquillité publique - Xavier Perrin

  • 44. Programme de Réussite Educative (P.R.E.) - Avenant n° 1 à la convention à conclure avec l’Association Coup de Pouce - Approbation et autorisation de signature. 
  • 45.Enseignement du premier degré - Scolarisation à l'extérieur de la commune d'élèves originaires de Saint-Nazaire - Participation aux charges de fonctionnement des écoles publiques d'accueil. 

#8 - Petite Enfance | Emmanuelle Bizeul 

  • 46. Conventions de Prestations de Service Unique (PSU) 2019-2023 à conclure entre les structures "petite enfance" de la Ville de Saint-Nazaire et la Caisse d'Allocations Familiales de Loire-Atlantique - Approbation et autorisation de signature. 

#9 - Vie associative, vie des quartiers, initiatives citoyennes - Céline Girard-Raffin

  • 47.Projet REBASE – Appel à projets Actions innovatrices urbaines (UIA) – Approbation candidature. 
  • 48. Subventions et contributions à diverses œuvres, sociétés ou associations - Examen des demandes. 

#10 -  Participation des habitants, conseils citoyens de quartiers, halles, commerces et artisanat - Jean-Luc Séchet

  • 49. Action Coeur de Ville - Réhabilitation des Halles - Assistance à maîtrise d'ouvrage pour l’installation des commerçants dans les Halles provisoires - Convention de cofinancement avec la Caisse des Dépôts et Consignations - Approbation et autorisation de signature. 
  • 50. Action Coeur de Ville - Réhabilitation des Halles - Assistance à Maîtrise d’ouvrage pour la programmation et l'organisation des Halles réhabilitées - Convention de cofinancement avec la Caisse des Dépôts et Consignations - Approbation et autorisation de signature 
  • 51. Droit d’interpellation citoyenne - Reconnaissance de l’identité bretonne de Saint-Nazaire - Mise au débat.