Septembre
Arrêté n° 20240930_04 : CCAS de Saint-Nazaire – Conseil d’administration – Composition.(pdf, 125,36Ko)Télécharger
Arrêté n°20240930_01 : Police des plages – Sécurité et salubrité publiques – Levée de l’interdiction de baignade – Plage de Porcé, Plage de Villès-Martin, Grande plage de Saint-Nazaire(pdf, 101,38Ko)Télécharger
Arrêté n° 20240926_01 : – Police des plages – Sécurité et salubrité publiques – Interdiction de baignade Grande plage de Saint Nazaire, plages de Villès-Martin et de Porcé.(pdf, 90,58Ko)Télécharger
Arrêté n° 20240924_03 : Adjoints au Maire, Conseillers municipaux – Délégation de signature à titre temporaire _ Du 1er au 03 octobre 2024 inclus – Décisions municipales.(pdf, 101,99Ko)Télécharger
Arrêté n° 20240924_02 : Adjoints au Maire, Conseillers municipaux – Délégation de signature à titre temporaire _ Du 1er au 03 octobre 2024 inclus – Arrêtés municipaux.(pdf, 103,07Ko)Télécharger
Arrêté n° 20240919_01 : Jardin des plantes_Travaux de réalisation d’une dalle béton_Fermeture de la zone au public _ PES_Du 30 septembre au 07 octobre 2024 inclus.(pdf, 469,72Ko)Télécharger
Arrêté n° 20240910_04 : Délégation de signature à titre temporaire du 17 au 26 septembre 2024 inclus – Décisions municipales.(pdf, 112,46Ko)Télécharger
Arrêté n° 20240910_03 : Délégation de signature à titre temporaire – Du 17 au 26 septembre 2024 – Arrêté municipaux(pdf, 116,70Ko)Télécharger
Arrêté n° 20240909_03 : Police des plages_Sécurité et salubrité publiques_Levée interdiciton de baignade_Plage de PORCÉ.(pdf, 121,60Ko)Télécharger
Arrêté n° 20240906_02 : Police des plages – Sécurité et salubrité publqiues – Saint-Marc sur mer – Fermeture au public d’une partie de la plage de M. Hulot – Travaux de confortement de la jetée – Du 09 septembre au 29 novembre 2024 inclus.(pdf, 177,03Ko)Télécharger
ARR-20240906_01 : Police des plages – Sécurité et salubrité publiques – Levée de l’interdiction de baignade – Plage de Villès-Martin et Grande plage de Saint-Nazaire(pdf, 95,51Ko)Télécharger
Arrêté n° 20240905_01 : Parc paysager_Aire de jeux des petits_Travaux_Fermeture des jeux au public du 11 septembre au 11 octobre 2024 inclus.(pdf, 163,13Ko)Télécharger
ARR – 20240903_02 : Police des plages – Sécurité et salubrité publiques – Interdiction de baignade – Grande plage de Saint-Nazaire(pdf, 84,49Ko)Télécharger
Arrêté n° 20240902_07 : Délégation de signature – Absence de Céline PAILLARD les 04 et 05 septembre 2024 – DECISIONS MUNICIPALES(pdf, 117,69Ko)Télécharger
Arrêté n° 20240902_06 : Délégation de signature à titre temporaire – Absence de Mme Céline PAILLARD les 04 et 05 septembre 2024 – ARRETES MUNICIPAUX.(pdf, 116,91Ko)Télécharger
Arrêté n° 20240902_04 : Police des plages – Sécurité et salubrité publiques – Levée interdiction de baignade – Grande plage de Saint-Nazaire(pdf, 151,18Ko)Télécharger
Arrêté n° 20240902_03 : Police des plages – Sécurité et salubrité publiques – Levée interdiction de baignade – Plages La Courance, Saint-Marc, Les Jaunais(pdf, 153,75Ko)Télécharger
ARR-20240902_02 : Direction de la Culture – Service Archives et Ressources documentaires – Désignation de la personne responsable de l’accès aux documents administratifs – Mme Katell AUGUIÉ.(pdf, 99,76Ko)Télécharger
ARR-20240902_01 : Délégation de signature – Certification matérielle et conforme – Légalisation des signatures – Mme Mélanie GOUBIER.(pdf, 114,46Ko)Télécharger
Août
Arrêté n° 20240831_01 : Police des plages – Sécurité et salubrité publiques – Interdiction de baignade et pêche à pied – Grande plage, Villès-Martin, Porcé, La Courance, Saint-Marc, Les Jaunais.(pdf, 90,73Ko)Télécharger
ARR-20240822_02 : Police des Plages – Levée de l’interdiction de baignade – Grande plage de Saint Nazaire, plages de Villès-Martin et de Porcé(pdf, 97,63Ko)Télécharger
ARR-20240821_03 : Levée de l’interdiction de baignade – Plages de la Courance, des Jaunais et de Saint-Marc(pdf, 93,59Ko)Télécharger
ARR-20240820_03 : Police des plages – Interdiction de baignade Plages de la Courance, de Saint-Marc et des Jaunais(pdf, 96,88Ko)Télécharger
ARR-20240820_02 : Police des plages – Interdiction de baignade Grande plage de Saint Nazaire, plages de Villès-Martin et de Porcé(pdf, 93,82Ko)Télécharger
ARR-20240802_01 : Police des plages – Levée de l’interdiction de baignade – Grande plage de Saint-Nazaire(pdf, 92,66Ko)Télécharger
ARR-20240801_01 : Police des Plages – Interdiction de baignade – Grande Plage de Saint-Nazaire – A compter de ce jour(pdf, 94,47Ko)Télécharger
Juillet
ARR°20240724-1 : Saint-Nazaire Côté Plages – Saint-Marc sur mer – Plage de M. Hulot – Feu d’artifice – Samedi 10 août 2024(pdf, 5,20Mo)Télécharger
Arrêté n° 20240717_01 : Levée de l’interdiction de baignade sur les plages de Villès-Martin et de Porcé.(pdf, 89,39Ko)Télécharger
Arrêté n°20240716-02 : Police des plages – Levée de l’interdiction de baignade – Grande plage de Saint-Nazaire(pdf, 93,98Ko)Télécharger
Arrêté n°20240715_01 : SAINT-NAZAIRE COTE PLAGES – PETIT MAROC – « Festival Les Escales » – Du 19 au 21 juillet 2024 inclus.(pdf, 211,92Ko)Télécharger
Arrêté n° 20240715_02 : Police des plages – Sécurité et salubrité publiques – Interdiction de baignade – Grande plage de Saint-Nazaire, plages de Villès-Martin et de Porcé.(pdf, 87,32Ko)Télécharger
Arrêté n° 20240712_03 : Nomination du coordonnateur communal du recensement de la population et des agents municipaux chargés de la préparation et de la réalisation des enquêtes de recensement pour 2025.(pdf, 121,29Ko)Télécharger
Arrêté n°20240712-02 : Police des plages – Sécurité et salubrité publiques – Interdiction de baignade Grande plage de Saint-Nazaire, plages de Villès-Martin et de Porcé – ABROGATION(pdf, 88,27Ko)Télécharger
Arrêté n°20240711-01 : Travaux de nuit – Halles de Méan-Penhoët – Etudes acoustiques – Dérogation aux dispositions de l’arrêté préfectoral relatif au bruit – Les mercredi 17, jeudi 18, mardi 23 et mercredi 24 juillet 2024(pdf, 96,84Ko)Télécharger
Arrêté n°20240709_02 : Parc paysager-Travaux de reprise des allées en sable-Mise en sécurité-Du 15 juillet au 26 juillet 2024 inclus(pdf, 338,21Ko)Télécharger
Arrêté n°20240709-01 : sécurité et salubrité publiques – Interdiction de baignade Grande plage de Saint Nazaire, plages de Villès-Martin et de Porcé(pdf, 89,70Ko)Télécharger
Décision n°20242304-02 : autorisation d’Occupation Temporaire du domaine public 66 Route de la Tréballe – Permissionnaire Ville de Saint-Nazaire(pdf, 449,07Ko)Télécharger
Arrêté n°20240705_02 : Délégation de fonction à titre temporaire – Mme Sarah Trichet-Allaire – (Etat Civil)(pdf, 129,77Ko)Télécharger
Décision n°20240704-02 : fonds de soutien Action Coeur de Ville et Contrat de Ville(pdf, 305,49Ko)Télécharger
Arrêté n°20240704-02 : délégation de signature directeur général des services, directeurs généraux adjoints, directeurs, responsables de services(pdf, 280,70Ko)Télécharger
Arrêté n°20240702_08 : Festivités du 13 juillet 2024 – Interdiction de contenants e verre.(pdf, 284,89Ko)Télécharger
Arrêté n°20240702-02 : Adjoints au Maire, Conseillers municipaux – Délégation de signature à titre temporaire(pdf, 333,35Ko)Télécharger
Arrêté n°20240702-04 : Festivités organisées à l’occasion de la Fête nationale le samedi 13 juillet – annexe(pdf, 4,70Mo)Télécharger
Arrêté n°20240702-04 : Festivités organisées à l’occasion de la Fête nationale le samedi 13 juillet(pdf, 225,21Ko)Télécharger
Arrêté n°20240702-01-Adjoints au Maire, Conseillers municipaux : Délégation de signature à titre temporaire(pdf, 335,04Ko)Télécharger
Arrêté n°20240701_03 : Adjoints au Maire, Conseillers municipaux – Délégation de signature à titre temporaire(pdf, 176,44Ko)Télécharger
Arrêté n°20240701-02 : Adjoints au Maire, Conseillers municipaux – Délégation de signature à titre temporaire(pdf, 352,36Ko)Télécharger
Arrêté n°20240701-01 : Adjoints au Maire, Conseillers municipaux – Délégation de signature à titre temporaire(pdf, 360,46Ko)Télécharger
Juin
Arrêté n°20240628-01 : composition du Conseil d’administration du CCAS de Saint-Nazaire(pdf, 125,24Ko)Télécharger
Arrêté n° 20240627_02 : Parc paysager – Aire de jeux des petits – Fermeture des jeux au public + Mise en sécurité à compter de ce jour et jusqu’à nouvel ordre.(pdf, 92,36Ko)Télécharger
Arrêté n° 20240624_02 : Saint-Marc – Fermeture au public d’une partie de la plage de M. Hulot – Travaux confortement jetée – Entreprises MERCERON et COFEX – Fermeture jusqu’au 28 juin et du 02 septembre au 29 novembre 2024.(pdf, 648,08Ko)Télécharger
Arrêté n°20240622-02 : Police des plages – Levée de l’interdiction de baignade – Plage de Villès-martin(pdf, 116,84Ko)Télécharger
Arrêté n° 20240621-01 – Levée de l’interdiction de baignade sur la Grande plage(pdf, 90,38Ko)Télécharger
Arrêté n°20240619-02 : Police des plages – Interdiction de baignade – Plage de Villès-Martin(pdf, 880,00Ko)Télécharger
Arrêté n°20240618_04 – Interdiction de baignade – Grande plage de Saint-Nazaire et plage de Porcé(pdf, 84,37Ko)Télécharger
20240613-ARR_20240613_02. Délégation de signature : directeur général des services, directeurs généraux adjoints, directeurs, responsables de services(pdf, 388,65Ko)Télécharger
Arrêté n°20240613-01 : Maison de quartier Méan-Penhoët – manifestation « BOUGE » – Samedi 15 juin 2024 – Modificatif(pdf, 482,66Ko)Télécharger
Arrêté n°20240612-01 : Base nautique du Skate Park – Dispositif de sécurité et d’intervention – Saison balnéaire 2024(pdf, 130,95Ko)Télécharger
Arrêté n°20240612-01 : Base nautique du Skate Park – Dispositif de sécurité et d’intervention – Saison balnéaire 2024 (Annexes)(pdf, 1,13Mo)Télécharger
Arrêté n°20240612-01 : Base nautique du Skate Park – Dispositif de sécurité et d’intervention – Saison balnéaire 2024 (Plan)(pdf, 319,62Ko)Télécharger
Arrêté n°20240612-01 : Base nautique du Skate Park – Dispositif de sécurité et d’intervention – Saison balnéaire 2024 (Extrait des arrêtés municipaux)(pdf, 565,34Ko)Télécharger
Arrêté n°20240606-02 : Centre-ville – Fermeture temporaire au public pour travaux – Jeux en bois (Dragon des mers)(pdf, 96,22Ko)Télécharger
Arrêté n°20240604-01 : Police des plages – Fermeture temporaire pour travaux – Plage de Villès-martin(pdf, 1,09Mo)Télécharger
Mai
Arrêté n°20240531-01 : Parc Paysager – Dégradation du « Mur d’eau » – Fermeture au public(pdf, 78,78Ko)Télécharger
Arrêté n°20240530-03 : Police des plages – Interdiction de baignade – Plage de Porcé – Abrogation(pdf, 87,29Ko)Télécharger
Arrêté n°20240528-03 : Police des plages – Interdiction de baignade – Plage de Porcé(pdf, 86,09Ko)Télécharger
20240528 – Décision n°DEC_FIN_202405028_01 : Direction Générale Performance Administrative – Contrat de prêt(pdf, 203,13Ko)Télécharger
Arrêté n°20240524-03 : Délégation de signature temporaire – Arrêtés municipaux(pdf, 110,44Ko)Télécharger
Arrêté n°20240523-02 : Front de mer – « Grande Marée » – Manifestation festive – Samedi 1er juin 2024(pdf, 6,93Mo)Télécharger
Arrêté n°20240524-01 : Surveillance des plages – Saison balnéaire 2024 – Modificatif(pdf, 794,56Ko)Télécharger
Arrêté n°20240521-03 : Centre-ville – « Familly Park » sur la Place de l’Amérique Latine – Du 30 juin au 25 août 2024(pdf, 323,97Ko)Télécharger
Arrêté n°20240517-02 : Délégation de signature temporaire – Arrêtés municipaux(pdf, 103,11Ko)Télécharger
Arrêté n°20240515-01 : Police des plages – Fermeture temporaire au public – Dépose de filets anti ensablement et pose de mobilier – Grande plage de Saint-Nazaire(pdf, 391,49Ko)Télécharger
Avril
Arrêté n°20240429-04 : Saint-Nazaire Côté Nature – Les jardins de Gally – Dérogation pour travail de nuit(pdf, 263,03Ko)Télécharger
Arrêté n°20240424-02 : Police des plages – Fermeture temporaire pour travaux – Plage de M. Hulot(pdf, 436,45Ko)Télécharger
Arrêté n°20240423-03 : Réglementation baignade et activités nautiques – Modificatif n°9 à l’arrêté municipal du 03 mai 1993(pdf, 318,42Ko)Télécharger
Arrêté n°20240423-02 : Police des plages – Travaux de nivellement – Grande plage, plages de la Courance, de M. Hulot, de Porcé et des Jaunais – du 13 mai au 07 juin 2024(pdf, 518,32Ko)Télécharger
Arrêté n°20240416-01 : Délégation de signature temporaire – Arrêtés municipaux(pdf, 183,30Ko)Télécharger
20240403-Arrêté n°2024.00141 : Police des plages – Fermeture temporaire au public de la cale de Port-Désiré(pdf, 209,89Ko)Télécharger
Mars 2024
Arrêté n°2024.00137 : Délégation de signature – Mme Goubier (Arrêtés municipaux)(pdf, 97,59Ko)Télécharger
Arrêté n°2024.00136 : Délégation de signature – Mme Goubier – Certification matérielle et conforme(pdf, 120,63Ko)Télécharger
Arrêté n°2024.00135 : Délégation de signature – Mme Goubier (Opération de recensement)(pdf, 120,25Ko)Télécharger
20240326_Arrêté n° 2024.00122_Adjoints au Maire, Conseillers municipaux – Délégation de signature à titre temporaire(pdf, 94,32Ko)Télécharger
20240326_Arrêté n° 2024.00121_Adjoints au Maire, Conseillers municipaux – Délégation de signature à titre temporaire(pdf, 99,70Ko)Télécharger
20240321_Arrêté n° 2024.00109_Police des plages – Sécurité et salubrité publiques(pdf, 135,79Ko)Télécharger
20240319_Arrêté n° 2024.00104_Adjoints au Maire, Conseillers municipaux – Délégation de signature à titre temporaire(pdf, 110,36Ko)Télécharger
20240319_Arrêté n° 2024.00103_Adjoints au Maire, Conseillers municipaux – Délégation de signature à titre temporaire(pdf, 269,27Ko)Télécharger
20240312_Arrêté n° 2024.00090_DGA Solidarités – Citoyenneté – Direction Relation aux usagers(pdf, 720,80Ko)Télécharger
20240301_Arrêté n° 2024.00077_Police des plages – Sécurité et salubrité publiques – Fermeture temporaire des plages(pdf, 151,53Ko)Télécharger
Février 2024
20240209_Arrêté n° 2024.00046_Adjoints au Maire, Conseillers municipaux – Délégation de signature à titre temporaire(pdf, 367,86Ko)Télécharger
20240209_Arrêté n° 2024.00047_Adjoints au Maire, Conseillers municipaux – Délégation de signature à titre temporaire(pdf, 530,94Ko)Télécharger
20240216_Arrêté n° 2024.00050_Police des plages – Sécurité et salubrité publiques(pdf, 295,98Ko)Télécharger
20240219_Arrêté n° 2024.00058_Police des plages – Sécurité et salubrité publiques(pdf, 396,96Ko)Télécharger
20240222_Arrêté n°2024.00064 _ Adjoints au Maire, Conseillers municipaux – Délégation de signature à titre temporaire(pdf, 221,69Ko)Télécharger
20240222_Arrêté n°2024.00065_Adjoints au Maire, Conseillers municipaux – Délégation de signature à titre temporaire(pdf, 224,55Ko)Télécharger
Janvier 2024
202401105 – Arrêté n° 2024.00003 – Autorisation d’utilisation exceptionnelle – Gymnase Sadi Carnot(pdf, 207,41Ko)Télécharger
20240110 – Arrêté n°202400004 – Déclassement du domaine public d’une emprise – Impasse du Petit Bois(pdf, 213,98Ko)Télécharger
20240111 – Décision n°2024.00008_ -Espace public – Actualisation des tarifs pour 2024(pdf, 438,55Ko)Télécharger
20240125 – Arrêté n° 2024.00017 – Délégation de signature à titre temporaire(pdf, 113,04Ko)Télécharger
2024012 – Arrêté n° 2024.00016 – Délégation de signature à titre temporaire(pdf, 234,06Ko)Télécharger