Avril 2025
Arrêté n°2025.00198 en date du 14 avril 2025 : Police des plages – Sécurité et salubrité publiques – Envasement d’une pelleteuse – Cale de Gavy – Fermeture temporaire au public de la cale secondaire de la zone de mouillage de Gavy – ABROGATION(pdf, 83,06Ko)Télécharger
Arrêté n°2025.00195 en date du 10 avril 2025 : Police des plages – Sécurité et salubrité publiques – Travaux de dépose des filets anti-ensablement – PEPINIERES ENVIRONNEMENT SERVICES (PES) – Fermeture temporaire au public de la Grande plage de Saint-Nazaire – Du lundi 05 mai 2025 au mercredi 07 mai 2025 inclus – Réglementation(pdf, 111,32Ko)Télécharger
Arrêté n°202500180 en date du 08 avril 2025 : Quartier Immaculée – Etang du Bois Joalland – « Championnat de France Kayak Polo » – SNOS Canoë Kayak – Les samedis 03 mai, 10 mai, et 17 mai et les dimanches 04 mai, 11 mai et 18 mai 2025 inclus – Réglementation(pdf, 558,31Ko)Télécharger
Arrêté n°202500175 en date du 07 avril 2025 : Police des plages – Sécurité et salubrité publiques – Travaux de nivellement – Entreprise CHARIER TP – Fermeture temporaire au public de la Grande plage de Saint-Nazaire, des plages de Porcé, des Jaunais, de M. Hulot et de la Courance – Du lundi 12 mai 2025 au vendredi 06 juin 2025 inclus – Réglementation(pdf, 377,59Ko)Télécharger
Arrêté n°202500155 en date du 02 avril 2025 : Quartiers Nord – Déambulation dans les rues – « Carnaval Au Coeur » – Association Au Cœur – Dimanche 06 avril 2025 – Réglementation(pdf, 558,35Ko)Télécharger
Arrêté n°202500149 en date du 02 avril 2025 : ADJOINTS AU MAIRE ET CONSEILLERS MUNICIPAUX – DELEGATION DE SIGNATURE A TITRE TEMPORAIRE – Période du 08 avril 2025 au 27 avril 2025 inclus – Décisions – Réglementation.(pdf, 392,83Ko)Télécharger
Arrêté n°202500148 en date du 02 avril 2025 : ADJOINTS AU MAIRE ET CONSEILLERS MUNICIPAUX – DELEGATION DE SIGNATURE A TITRE TEMPORAIRE – Période du 08 avril 2025 au 27 avril 2025 inclus – Arrêtés municipaux – Réglementation.(pdf, 388,40Ko)Télécharger
Mars 2025
Arrêté n°202500146 du 31 mars 2025 : Police des plages – Sécurité et salubrité publiques – Envasement d’une pelleteuse – Cale de Gavy – Fermeture temporaire au public de la cale secondaire de la zone de mouillage de Gavy – A partir du lundi 31 mars 2025 et jusqu’à nouvel ordre – Réglementation.(pdf, 348,84Ko)Télécharger
Arrêté n°202500138 du 28 mars 2025 : Police des plages – Sécurité et salubrité publiques – Front de Mer 4 – Travaux d’aménagement sur la plage de Villès-Martin – Entreprise SAS Bois Loisirs Créations – Du mercredi 02 avril 2025 au samedi 28 juin 2025 – Réglementation(pdf, 506,16Ko)Télécharger
Arrêté n°202500137 en date du 31 mars 2025 : Quartiers de Méan-Penhoët et d’Avalix- Réappropriation de l’espace public « QUARTIERS EN FETE » – Ville de Saint-Nazaire, Service Médiation, Prévention de la Délinquance – Du mardi 08 avril 2025 au jeudi 17 avril 2025 inclus – Réglementation.(pdf, 455,91Ko)Télécharger
Arrêté n°202500136 en date du 31 mars 2025 : Quartier Immaculée – Bois Joalland – « Course Caritative Polytech Solidaire » – Association Polytech Solidaire – Mercredi 09 avril 2025 – Réglementation(pdf, 557,04Ko)Télécharger
Arrêté n°202500135 du 27 mars 2025 : SAINT-MARC SUR MER – Travaux d’étanchéité des couvertures du restaurant LE FRANCE – Fermeture d’accès à l’esplanade/la rotonde jusqu’au 31 mars 2025 inclus – MODIFICATIF(pdf, 324,09Ko)Télécharger
Arrêté n°202500132 du 24 mars 2025 : Parc paysager – Plateau sportif Léo Lagrange – EAC Estuaire Athlétic Club – « Ekiden de l’Estuaire » – Dimanche 06 avril 2025 – Réglementation(pdf, 495,30Ko)Télécharger
Arrêté n°202500131 du 24 mars 2025 : Site de Trévelan – « Challenge de Brière – Championnat Départemental 2025 » – Olympique Cycliste Nazairien – Dimanche 06 avril 2025(pdf, 464,00Ko)Télécharger
Arrêté n°202500130du 24 mars 2025 : Centre-Ville – Stèle des Martyrs de la Résistance – Commémoration – « Journée nationale du souvenir des victimes et des héros de la Déportation » – Ville de Saint-Nazaire – Dimanche 27 avril 2025 – Réglementation(pdf, 395,61Ko)Télécharger
Arrêté n°202500125 du 24 mars 2025 : Police des plages – Sécurité et salubrité publiques – FRONT DE MER 4 – Travaux d’aménagement sur la plage de VILLES-MARTIN – Installation d’un conteneur pour la réalisation d’une aire de jeux en bois – Du jeudi 27 mars 2025 au vendredi 13 juin 2025 inclus – Réglementation(pdf, 424,55Ko)Télécharger
Arrêté n°202500122 du 24 mars 2025 : ADJOINTS AU MAIRE ET CONSEILLERS MUNICIPAUX – DELEGATION DE SIGNATURE A TITRE TEMPORAIRE – Période du 1er avril 2025 au 27 avril 2025 inclus – Arrêtés municipaux – Réglementation.(pdf, 808,20Ko)Télécharger
Arrêté n°202500121 du 24 mars 2025 : ADJOINTS AU MAIRE ET CONSEILLERS MUNICIPAUX – DELEGATION DE SIGNATURE A TITRE TEMPORAIRE – Période du 1er avril 2025 au 27 avril 2025 inclus – Décisions – Réglementation.(pdf, 764,05Ko)Télécharger
Arrêté n°202500116 en date du 19 mars 2025 : Police des plages – Sécurité et salubrité publiques – SAINT-MARC SUR MER – Travaux de confortement de la jetée – Entreprise MERCERON et ses co-traitants COFEX et ADF – Fermeture au public de la jetée du lundi 24 mars 2025 au lundi 07 juillet 2025 inclus – Réglementation(pdf, 588,75Ko)Télécharger
Arrêté n°202500110 en date du 17 mars 2025 : Police des plages – Sécurité et salubrité publiques – Travaux de désensablement – Entreprise CHARIER TP – Fermeture temporaire au public de la cale de Port-Désiré- Du lundi 31 mars 2025 au lundi 08 septembre 2025 inclus – Réglementation(pdf, 381,91Ko)Télécharger
Arrêté n°202500109 en date du 17 mars 2025 : Police des plages – Sécurité et salubrité publiques – Travaux de dépose des merlons et de nivellement – Entreprise CHARIER TP – Fermeture temporaire au public des plages de la Courance, Villès-Martin et Monsieur Hulot – Du lundi 24 mars au vendredi 28 mars 2025 inclus – Réglementation(pdf, 368,53Ko)Télécharger
Arrêté n°202500097 en date du 13 mars 2025 : Police des Plages – Sécurité et salubrité publiques – Travaux de confortement de falaise – Secteur Trébézy et Virechat – Société Ouest Acro – Du lundi 17 mars 2025 au lundi 30 juin 2025 – Réglementation.(pdf, 392,97Ko)Télécharger
Arrêté n°202500085 du 04 mars 2025 : ADJOINTS AU MAIRE ET CONSEILLERS MUNICIPAUX – DELEGATION DE SIGNATURE A TITRE TEMPORAIRE – Période du 05 mars 2025 au 30 mars 2025 inclus – Décisions– Réglementation(pdf, 482,75Ko)Télécharger
Arrêté n°202500084 du 04 mars 2025 : ADJOINTS AU MAIRE ET CONSEILLERS MUNICIPAUX – DELEGATION DE SIGNATURE A TITRE TEMPORAIRE – Période du 05 mars 2025 au 30 mars 2025 inclus – Arrêtés municipaux– Réglementation(pdf, 479,51Ko)Télécharger
Février 2025
Arrêté n° 202500075 du 27 février 20258 : Police des plages Sécurité et salubrité publiques – Interdiction de la pêche, de toute consommation d’eau ou toutes autres activités en lien avec l’utilisation du site de la plage de Villès-Martin – Jusqu’au dimanche 02 mars 2025 inclu- Réglementation.(pdf, 311,63Ko)Télécharger
Décision n°2025.00029 du 19 février 2025 – Autorisation d’occupation temporaire accordée par le Grand Port Maritime de Nantes Saint-Nazaire à la Ville de Saint-Nazaire n°16.100.341 – Parcelle Entrée Est du Port(pdf, 83,80Ko)Télécharger
Décision n°2025.00028 du 19 février 2025 – Autorisation d’occupation accordée par le Grand Port Maritime à la Ville de Saint-Nazaire n°16.100.2092 – Site du Vieux Môle(pdf, 84,12Ko)Télécharger
Décision n°2025.00027 du 19 février 2025 – Autorisation d’occupation n°16.100.0161 accordée par le Grand Port Maritime de Nantes Saint-Nazaire à la Ville de Saint-Nazaire – Parc de stationnement attenant au sas de l’Ecluse couverte à l’entrée Est du bassin du Port de Saint-Nazaire(pdf, 89,16Ko)Télécharger
Décision n°2025.00026 du 19 février 2025 – Autorisation d’occupation temporaire accordée par le Grand Port Maritime de Nantes Saint-Nazaire à la Ville de Saint-Nazaire – n°16.100.316 – 21 quai des Marées – 44600 Saint-Nazaire(pdf, 83,84Ko)Télécharger
Décision n°2025.00025 du 19 février 2025 – Autorisation d’occupation temporaire accordée par le Grand Port Maritime de Nantes Saint-Nazaire à la Ville de Saint-Nazaire n°16.100.271 – Boulevard Leferme 44600 Saint-Nazaire(pdf, 84,57Ko)Télécharger
Arrêté n° 202500042 : Domaine public – Arrêté portant réglementation générale de la circulation et du stationnement – Utilisation des bâtons de marche sur les sentiers de randonnées – Abrogation.(pdf, 647,87Ko)Télécharger
Arrêté n° 202500046 du 06 février 2025 : Sécurité et salubrité publiques – Levée de l’interdiction de la pêche, de toute consommation d’eau ou toutes autres activités en lien avec l’utilisation des sites de pêche à pied Chemoulin et Villès-Martin – Réglementation(pdf, 298,25Ko)Télécharger
Décision n° 202500015 du 03 février 2025 : Tarifs relevant de la direction mobilité circulation – Actualisation des tarifs pour l’année 2025(pdf, 313,48Ko)Télécharger
Janvier 2025
Arrêté n° 202500036 du 31 janvier 2025 : Délégation de signature à titre temporaire – Du 07 au 25 février 2025 inclus – Décisions municipales.(pdf, 561,58Ko)Télécharger
Arrêté n° 202500035 du 31 janvier 2025 : Délégation de signature à titre temporaire – Du 07 au 25 février 2025 inclus – Arrêtés municipaux.(pdf, 596,48Ko)Télécharger
Arrêté n° 202500034 du 31 janvier 2025 : ADJOINTS AU MAIRE – DELEGATION DE SIGNATURE A TITRE TEMPORAIRE – Période du lundi 10 février 2025 au dimanche 16 février 2025 inclus – ACTES AUTHENTIQUES EN LA FORME NOTARIÉE ET/OU EN LA FORME ADMINISTRATIVE – Réglementation.(pdf, 390,88Ko)Télécharger
Arrêté n° 202500033 du 31 janvier 2025 : Délégation de signature à titre temporaire – Du 17 au 23 février 2025 inclus – ACTES AUTHENTIQUES EN LA FORME NOTARIEE ET/OU EN LA FORME ADMINISTRATIVE.(pdf, 375,04Ko)Télécharger
Décision n° 202500011_Décision n° 202500011_Location de terrains communaux aux particuliers – Détermination des tarifs pour 2025-Annexes(pdf, 101,72Ko)Télécharger
Décision n° 202500011_Location de terrains communaux aux particuliers – Détermination des tarifs pour 2025.(pdf, 314,77Ko)Télécharger
Arrêté n°202500037 du 31 janvier 2025 : Sécurité et salubrité publiques – Interdiction de la pêche, de toute consommation d’eau ou toutes autres activités en lien avec l’utilisation des sites de pêche à pied Chemoulin et Villès-Martin – Réglementation(pdf, 305,20Ko)Télécharger
Arrêté n°202500020 du 27 janvier 2025 : Fermeture des terrains sportifs gazonnés de la Ville : stades Lemoine, Léo Lagrange, Préhembert rugby, Préhembert football – Du vendredi 24 janvier 2025 au dimanche 26 janvier 2025 inclus – MODIFICATIF(pdf, 299,60Ko)Télécharger
Arrêté n°202500019 du 24 janvier 2025 : Fermeture des terrains sportifs gazonnés de la Ville : stades Lemoine, Léo Lagrange, Préhembert rugby, Préhembert football – Du vendredi 24 janvier 2025 au dimanche 26 janvier 2025 inclus – Réglementation.(pdf, 294,17Ko)Télécharger
Arrêté n°202500015 du 20 janvier 2025 : ADJOINTS AU MAIRE ET CONSEILLERS MUNICIPAUX – DELEGATION DE SIGNATURE A TITRE TEMPORAIRE – Période du 27 janvier 2025 au 04 février 2025 inclus – Décisions – Réglementation.(pdf, 380,80Ko)Télécharger
Arrêté n°202500014 du 20 janvier 2025 : ADJOINTS AU MAIRE ET CONSEILLERS MUNICIPAUX – DELEGATION DE SIGNATURE A TITRE TEMPORAIRE – Période du 27 janvier 2025 au 04 février 2025 inclus – Arrêtés municipaux – Réglementation.(pdf, 395,71Ko)Télécharger
Arrêté n° 202500013 du 17 janvier 2025 : SAINT-MARC SUR MER – Esplanade/rotonde de la plage de M. Hulot – Travaux d’étanchéité sur les couvertures du restaurant « LE FRANCE » – Fermeture d’accès à l’esplanade/la rotonde jusqu’au 31 mars 2025 inclus – Réglementation(pdf, 298,76Ko)Télécharger
Arrêté n° 202500007 du 16 janvier 2025 : AUTORISATION D’UTILISATION EXCEPTIONNELLE – Gymnase Sadi Carnot, rue du Traict à Saint-Nazaire – Hébergement, accueil de jour et restauration des personnes fragiles et sans domicile fixe – Du vendredi 10 janvier 2025 au dimanche 19 janvier 2025 inclus – MODIFICATIF(pdf, 134,43Ko)Télécharger
Arrêté n°202500004 du 10/01/2025 : AUTORISATION D’UTILISATION EXCEPTIONNELLE – Gymnase Sadi Carnot, rue du Traict à Saint-Nazaire – Hébergement, accueil de jour et restauration des personnes fragiles et sans domicile fixe – Du vendredi 10 janvier 2025 au dimanche 19 janvier 2025 inclus – Réglementation(pdf, 539,35Ko)Télécharger
Arrêté n° 202500002 du 06/01/2025 : Direction Relation aux usagers – Service Population – Nomination du coordonnateur communal du recensement de la population et des agents municipaux chargés de la préparation et de la réalisation des enquêtes de recensement pour l’année 2025.(pdf, 130,34Ko)Télécharger
Arrêté n° 202500001 du 06/01/2025 : SOLIDARITES ET CITOYENNETE – Direction Relation aux usagers – Service population – Délégation de signature – Certification matérielle et conforme – Légalisation des signatures – Mme Mélanie GOUBIER.(pdf, 114,50Ko)Télécharger
Décembre 2024
Arrêté n° 2024.00483_Saint-Marc sur mer – Travaux de confortement de la jetée- Fermeture au public de la jetée jusqu’au 1er juillet 2025 inclus.(pdf, 193,35Ko)Télécharger
Arrêté n° 2024.00482 : Parc paysager_Travaux de reprise des allées en sable (2ème phase) – Mise en sécurité des secteurs d’intervention – Du 20 janvier au 25 avril 2025 inclus.(pdf, 810,06Ko)Télécharger
Arrêté n°202400481 : ADJOINTS AU MAIRE ET CONSEILLERS MUNICIPAUX – DELEGATION DE SIGNATURE A TITRE TEMPORAIRE – Congés de Noël – Période du 23 décembre 2024 au 05 janvier 2025 inclus – Décisions municipales – Réglementation(pdf, 197,08Ko)Télécharger
Arrêté n°202400480 : ADJOINTS AU MAIRE ET CONSEILLERS MUNICIPAUX – DELEGATION DE SIGNATURE A TITRE TEMPORAIRE – Congés de Noël – Période du 23 décembre 2024 au 05 janvier 2025 inclus – Arrêtés municipaux – Réglementation(pdf, 204,80Ko)Télécharger
Arrêté n°2024.00478 : Centre-Ville – Sécurité et salubrité publiques – Fermeture temporaire de la Fête Foraine, de la Patinoire, de la Piste de luge et du Marché de Noël – Samedi 07 décembre 2024(pdf, 310,33Ko)Télécharger
Arrêté n° 2024.00463 : Dérogation collective à la règle dominicale des salariés – Décembre 2025.(pdf, 167,00Ko)Télécharger
Arrêté n°202400474 : ADJOINTS AU MAIRE ET CONSEILLERS MUNICIPAUX – DELEGATION DE SIGNATURE A TITRE TEMPORAIRE – PÉRIODE du 03 décembre 2024 au 06 décembre 2024 inclus – Décisions municipales(pdf, 108,73Ko)Télécharger
Arrêté n°202400473 : ADJOINTS AU MAIRE ET CONSEILLERS MUNICIPAUX – DELEGATION DE SIGNATURE A TITRE TEMPORAIRE – PÉRIODE du 03 décembre 2024 au 06 décembre 2024 inclus – Arrêtés municipaux(pdf, 127,91Ko)Télécharger
Arrêté n° 202400471 : Centre-Ville – HÔTEL DE VILLE – Toit de l’Hôtel de Ville – « Feu d’Artifice « LES FEERIES » » – Samedi 07 décembre 2024(pdf, 2,90Mo)Télécharger
Novembre 2024
Arrêté n° 2024.00476 : Police des plages – Sécurité et salubrité publiques – Grande plage de Saint-Nazaire – Femeture au public de l’aire de jeux en bois – Travaux de l’entreprise PES – Du 02 décembre 2024 au 04 avril 2025 inclus.(pdf, 1,22Mo)Télécharger
Arrêté n° 2024.00470 – Parc paysager – Aire de jeux des grands – Remplacemenet de la structure de cordes – Fermeture de cet espace au public jusqu’au 16 décembre 2024 inclus – Modificatif.(pdf, 1,92Mo)Télécharger
Arrêté n°202400460 : Centre-ville – Animations de rue à l’occasion des fêtes de fin d’année – « FEERIES 2024 » – Du samedi 07 décembre 2024 au dimanche 05 janvier 2025- Réglementation.(pdf, 11,62Mo)Télécharger
Décision n°2024.00268 : Contrat de prêt de 17 000 000 € auprès de La Caisse d’Epargne Bretagne Pays de la Loire(pdf, 140,93Ko)Télécharger
Arrêté n° 2024.00457 : Adjoints au Maire, Conseillers municipaux – Délégation de signature à titre temporaire – Décisions municipales – Du 26 novembre au 29 novembre 2024 inclus.(pdf, 104,80Ko)Télécharger
Arrêté n° 2024.00456 : Adjoints au Maire, Conseillers municipaux – Délégation de signature à titre temporaire – Arrêtés municipaux – Du 26 novembre au 29 novembre 2024 inclus.(pdf, 114,83Ko)Télécharger
Arrêté n° 2024.00462 : Bois Joalland – Tempête CAETANO – Fermeture d’accès au chemin du pourtour du Bois Joalland – A compter de ce jour et jusqu’à nouvel ordre.(pdf, 370,52Ko)Télécharger
Arrêté n° 2024.00458 : Sécurité, tranquillité et sécurité publiques – Espace sans tabac – Interdiction de fumer – Divers sites.(pdf, 1,30Mo)Télécharger
Arrêté n°202400451 : Travaux de nuit – Halles de Méan-Penhoët – Etudes acoustiques – Dérogation aux dispositions de l’arrêté préfectoral du 30 avril 2002 relatif au bruit – Le lundi 18 novembre 2024(pdf, 136,41Ko)Télécharger
Arrêté n° 20241104_02 : Parc paysager – Aire de jeux des grands – Fermeture de cet espace au public – Du 12 novembre au 02 décembre 2024.(pdf, 648,34Ko)Télécharger
Arrêté n° 20241104_01 : Délégation de fonction à titre temporaire – Mme G. BENIZE-THUAL (Etat civil)(pdf, 86,23Ko)Télécharger
Octobre 2024
Arrêté n°20241018_02 : Police des plages – Sécurité et salubrité publiques – FRONT DE MER 4 – Travaux d’aménagement sur la plage de VILLES-MARTIN – Du lundi 21 octobre 2024 au vendredi 27 juin 2025 inclus(pdf, 503,68Ko)Télécharger
Arrêté n° 20241015_02 : Unité domaine funéraire_Reprise de terrains concédés dans les cimetières.(pdf, 161,37Ko)Télécharger
Arrêté n° 20241015_03 : Parc paysager_Air de jeux des grands_Travaux dalle béton Sté SITEXO_Du 28 octobre au 14 novembre 2024 inclus.(pdf, 476,39Ko)Télécharger
Arrêté n° 20241011_02 : Adjoints au Maire, Conseillers municipaux – Délégation de signature à titre temporaire – Période du mardi 15 octobre 2024 au dimanche 03 novembre 2024 inclus – DÉCISIONS MUNICIPALES. MODIFICATIF(pdf, 228,52Ko)Télécharger
Arrêté n° 20241011_01 : Adjoints au Maire, Conseillers municipaux – Délégation de signature à titre temporaire – Période du mardi 15 octobre 2024 au dimanche 03 novembre 2024 inclus ARRETES MUNICIPAUX. MODIFICATIF(pdf, 214,64Ko)Télécharger
Décision n°DECDCA20241009_01 : Location de terrains communaux aux particuliers – Détermination des tarifs pour l’année 2024(pdf, 130,31Ko)Télécharger
Arrêté n°20241008-03 : Adjoints au Maire, Conseillers municipaux – Délégation de signature à titre temporaire – Période du mardi 15 octobre 2024 au dimanche 03 novembre 2024 inclus – DÉCISIONS MUNICIPALES(pdf, 213,77Ko)Télécharger
Arrêté n°20241008-02 : Adjoints au Maire, Conseillers municipaux – Délégation de signature à titre temporaire – Période du mardi 15 octobre 2024 au dimanche 03 novembre 2024 inclus ARRETES MUNICIPAUX(pdf, 220,39Ko)Télécharger
Arrêté n°20241004-03 : Adjoints au Maire, Conseillers municipaux – Délégation d’attribution – Décision prise en application des articles L2122-22 et L2122-23 du Code des collectivités territoriales.(pdf, 492,99Ko)Télécharger
Arrêté n°20241001-04 : Police des plages – Grande plage de Saint-Nazaire – Travaux de pose de filets anti-ensablement – PEPINIERES ENVIRONNEMENT SERVICES (PES) – Fermeture temporaire au public de la plage précitée – Du mardi 12 novembre 2024 au vendredi 15 novembre 2024 inclus(pdf, 110,40Ko)Télécharger
Arrêté n°20241001-02 : Police des plages – Grande plage de Saint-Nazaire, et plages de Villès-Martin, la Courance, M. Hulot à Saint-Marc sur mer – Travaux de reprise des merlons de sable – CHARIER TP – Fermeture temporaire au public des plages précitées – Du lundi 04 novembre 2024 au vendredi 08 novembre 2024 inclus(pdf, 114,55Ko)Télécharger
Septembre 2024
Arrêté n° 20240930_04 : CCAS de Saint-Nazaire – Conseil d’administration – Composition.(pdf, 125,36Ko)Télécharger
Arrêté n°20240930_01 : Police des plages – Sécurité et salubrité publiques – Levée de l’interdiction de baignade – Plage de Porcé, Plage de Villès-Martin, Grande plage de Saint-Nazaire(pdf, 101,38Ko)Télécharger
Arrêté n° 20240926_01 : – Police des plages – Sécurité et salubrité publiques – Interdiction de baignade Grande plage de Saint Nazaire, plages de Villès-Martin et de Porcé.(pdf, 90,58Ko)Télécharger
Arrêté n° 20240924_03 : Adjoints au Maire, Conseillers municipaux – Délégation de signature à titre temporaire _ Du 1er au 03 octobre 2024 inclus – Décisions municipales.(pdf, 101,99Ko)Télécharger
Arrêté n° 20240924_02 : Adjoints au Maire, Conseillers municipaux – Délégation de signature à titre temporaire _ Du 1er au 03 octobre 2024 inclus – Arrêtés municipaux.(pdf, 103,07Ko)Télécharger
Arrêté n° 20240919_01 : Jardin des plantes_Travaux de réalisation d’une dalle béton_Fermeture de la zone au public _ PES_Du 30 septembre au 07 octobre 2024 inclus.(pdf, 469,72Ko)Télécharger
Arrêté n° 20240910_04 : Délégation de signature à titre temporaire du 17 au 26 septembre 2024 inclus – Décisions municipales.(pdf, 112,46Ko)Télécharger
Arrêté n° 20240910_03 : Délégation de signature à titre temporaire – Du 17 au 26 septembre 2024 – Arrêté municipaux(pdf, 116,70Ko)Télécharger
Arrêté n° 20240909_03 : Police des plages_Sécurité et salubrité publiques_Levée interdiciton de baignade_Plage de PORCÉ.(pdf, 121,60Ko)Télécharger
Arrêté n° 20240906_02 : Police des plages – Sécurité et salubrité publqiues – Saint-Marc sur mer – Fermeture au public d’une partie de la plage de M. Hulot – Travaux de confortement de la jetée – Du 09 septembre au 29 novembre 2024 inclus.(pdf, 177,03Ko)Télécharger
ARR-20240906_01 : Police des plages – Sécurité et salubrité publiques – Levée de l’interdiction de baignade – Plage de Villès-Martin et Grande plage de Saint-Nazaire(pdf, 95,51Ko)Télécharger
Arrêté n° 20240905_01 : Parc paysager_Aire de jeux des petits_Travaux_Fermeture des jeux au public du 11 septembre au 11 octobre 2024 inclus.(pdf, 163,13Ko)Télécharger
ARR – 20240903_02 : Police des plages – Sécurité et salubrité publiques – Interdiction de baignade – Grande plage de Saint-Nazaire(pdf, 84,49Ko)Télécharger
Arrêté n° 20240902_07 : Délégation de signature – Absence de Céline PAILLARD les 04 et 05 septembre 2024 – DECISIONS MUNICIPALES(pdf, 117,69Ko)Télécharger
Arrêté n° 20240902_06 : Délégation de signature à titre temporaire – Absence de Mme Céline PAILLARD les 04 et 05 septembre 2024 – ARRETES MUNICIPAUX.(pdf, 116,91Ko)Télécharger
Arrêté n° 20240902_04 : Police des plages – Sécurité et salubrité publiques – Levée interdiction de baignade – Grande plage de Saint-Nazaire(pdf, 151,18Ko)Télécharger
Arrêté n° 20240902_03 : Police des plages – Sécurité et salubrité publiques – Levée interdiction de baignade – Plages La Courance, Saint-Marc, Les Jaunais(pdf, 153,75Ko)Télécharger
ARR-20240902_02 : Direction de la Culture – Service Archives et Ressources documentaires – Désignation de la personne responsable de l’accès aux documents administratifs – Mme Katell AUGUIÉ.(pdf, 99,76Ko)Télécharger
ARR-20240902_01 : Délégation de signature – Certification matérielle et conforme – Légalisation des signatures – Mme Mélanie GOUBIER.(pdf, 114,46Ko)Télécharger
Août 2024
Arrêté n° 20240831_01 : Police des plages – Sécurité et salubrité publiques – Interdiction de baignade et pêche à pied – Grande plage, Villès-Martin, Porcé, La Courance, Saint-Marc, Les Jaunais.(pdf, 90,73Ko)Télécharger
ARR-20240822_02 : Police des Plages – Levée de l’interdiction de baignade – Grande plage de Saint Nazaire, plages de Villès-Martin et de Porcé(pdf, 97,63Ko)Télécharger
ARR-20240821_03 : Levée de l’interdiction de baignade – Plages de la Courance, des Jaunais et de Saint-Marc(pdf, 93,59Ko)Télécharger
ARR-20240820_03 : Police des plages – Interdiction de baignade Plages de la Courance, de Saint-Marc et des Jaunais(pdf, 96,88Ko)Télécharger
ARR-20240820_02 : Police des plages – Interdiction de baignade Grande plage de Saint Nazaire, plages de Villès-Martin et de Porcé(pdf, 93,82Ko)Télécharger
ARR-20240802_01 : Police des plages – Levée de l’interdiction de baignade – Grande plage de Saint-Nazaire(pdf, 92,66Ko)Télécharger
ARR-20240801_01 : Police des Plages – Interdiction de baignade – Grande Plage de Saint-Nazaire – A compter de ce jour(pdf, 94,47Ko)Télécharger
Juillet 2024
ARR°20240724-1 : Saint-Nazaire Côté Plages – Saint-Marc sur mer – Plage de M. Hulot – Feu d’artifice – Samedi 10 août 2024(pdf, 1,90Mo)Télécharger
Arrêté n° 20240717_01 : Levée de l’interdiction de baignade sur les plages de Villès-Martin et de Porcé.(pdf, 89,39Ko)Télécharger
Arrêté n°20240716-02 : Police des plages – Levée de l’interdiction de baignade – Grande plage de Saint-Nazaire(pdf, 93,98Ko)Télécharger
Arrêté n°20240715_01 : SAINT-NAZAIRE COTE PLAGES – PETIT MAROC – « Festival Les Escales » – Du 19 au 21 juillet 2024 inclus.(pdf, 211,92Ko)Télécharger
Arrêté n° 20240715_02 : Police des plages – Sécurité et salubrité publiques – Interdiction de baignade – Grande plage de Saint-Nazaire, plages de Villès-Martin et de Porcé.(pdf, 87,32Ko)Télécharger
Arrêté n° 20240712_03 : Nomination du coordonnateur communal du recensement de la population et des agents municipaux chargés de la préparation et de la réalisation des enquêtes de recensement pour 2025.(pdf, 121,29Ko)Télécharger
Arrêté n°20240712-02 : Police des plages – Sécurité et salubrité publiques – Interdiction de baignade Grande plage de Saint-Nazaire, plages de Villès-Martin et de Porcé – ABROGATION(pdf, 88,27Ko)Télécharger
Arrêté n°20240711-01 : Travaux de nuit – Halles de Méan-Penhoët – Etudes acoustiques – Dérogation aux dispositions de l’arrêté préfectoral relatif au bruit – Les mercredi 17, jeudi 18, mardi 23 et mercredi 24 juillet 2024(pdf, 96,84Ko)Télécharger
Arrêté n°20240709_02 : Parc paysager-Travaux de reprise des allées en sable-Mise en sécurité-Du 15 juillet au 26 juillet 2024 inclus(pdf, 338,21Ko)Télécharger
Arrêté n°20240709-01 : sécurité et salubrité publiques – Interdiction de baignade Grande plage de Saint Nazaire, plages de Villès-Martin et de Porcé(pdf, 89,70Ko)Télécharger
Décision n°20242304-02 : autorisation d’Occupation Temporaire du domaine public 66 Route de la Tréballe – Permissionnaire Ville de Saint-Nazaire(pdf, 449,07Ko)Télécharger
Arrêté n°20240705_02 : Délégation de fonction à titre temporaire – Mme Sarah Trichet-Allaire – (Etat Civil)(pdf, 129,77Ko)Télécharger
Décision n°20240704-02 : fonds de soutien Action Coeur de Ville et Contrat de Ville(pdf, 305,49Ko)Télécharger
Arrêté n°20240704-02 : délégation de signature directeur général des services, directeurs généraux adjoints, directeurs, responsables de services(pdf, 280,70Ko)Télécharger
Arrêté n°20240702_08 : Festivités du 13 juillet 2024 – Interdiction de contenants e verre.(pdf, 284,89Ko)Télécharger
Arrêté n°20240702-02 : Adjoints au Maire, Conseillers municipaux – Délégation de signature à titre temporaire(pdf, 333,35Ko)Télécharger
Arrêté n°20240702-04 : Festivités organisées à l’occasion de la Fête nationale le samedi 13 juillet – annexe(pdf, 2,46Mo)Télécharger
Arrêté n°20240702-04 : Festivités organisées à l’occasion de la Fête nationale le samedi 13 juillet(pdf, 225,21Ko)Télécharger
Arrêté n°20240702-01-Adjoints au Maire, Conseillers municipaux : Délégation de signature à titre temporaire(pdf, 335,04Ko)Télécharger
Arrêté n°20240701_03 : Adjoints au Maire, Conseillers municipaux – Délégation de signature à titre temporaire(pdf, 176,44Ko)Télécharger
Arrêté n°20240701-02 : Adjoints au Maire, Conseillers municipaux – Délégation de signature à titre temporaire(pdf, 352,36Ko)Télécharger
Arrêté n°20240701-01 : Adjoints au Maire, Conseillers municipaux – Délégation de signature à titre temporaire(pdf, 360,46Ko)Télécharger
Juin 2024
Arrêté n°20240628-01 : composition du Conseil d’administration du CCAS de Saint-Nazaire(pdf, 125,24Ko)Télécharger
Arrêté n° 20240627_02 : Parc paysager – Aire de jeux des petits – Fermeture des jeux au public + Mise en sécurité à compter de ce jour et jusqu’à nouvel ordre.(pdf, 92,36Ko)Télécharger
Arrêté n° 20240624_02 : Saint-Marc – Fermeture au public d’une partie de la plage de M. Hulot – Travaux confortement jetée – Entreprises MERCERON et COFEX – Fermeture jusqu’au 28 juin et du 02 septembre au 29 novembre 2024.(pdf, 648,08Ko)Télécharger
Arrêté n°20240622-02 : Police des plages – Levée de l’interdiction de baignade – Plage de Villès-martin(pdf, 116,84Ko)Télécharger
Arrêté n° 20240621-01 – Levée de l’interdiction de baignade sur la Grande plage(pdf, 90,38Ko)Télécharger
Arrêté n°20240619-02 : Police des plages – Interdiction de baignade – Plage de Villès-Martin(pdf, 880,00Ko)Télécharger
Arrêté n°20240618_04 – Interdiction de baignade – Grande plage de Saint-Nazaire et plage de Porcé(pdf, 84,37Ko)Télécharger
20240613-ARR_20240613_02. Délégation de signature : directeur général des services, directeurs généraux adjoints, directeurs, responsables de services(pdf, 388,65Ko)Télécharger
Arrêté n°20240613-01 : Maison de quartier Méan-Penhoët – manifestation « BOUGE » – Samedi 15 juin 2024 – Modificatif(pdf, 482,66Ko)Télécharger
Arrêté n°20240612-01 : Base nautique du Skate Park – Dispositif de sécurité et d’intervention – Saison balnéaire 2024(pdf, 130,95Ko)Télécharger
Arrêté n°20240612-01 : Base nautique du Skate Park – Dispositif de sécurité et d’intervention – Saison balnéaire 2024 (Annexes)(pdf, 1,14Mo)Télécharger
Arrêté n°20240612-01 : Base nautique du Skate Park – Dispositif de sécurité et d’intervention – Saison balnéaire 2024 (Plan)(pdf, 319,62Ko)Télécharger
Arrêté n°20240612-01 : Base nautique du Skate Park – Dispositif de sécurité et d’intervention – Saison balnéaire 2024 (Extrait des arrêtés municipaux)(pdf, 565,34Ko)Télécharger
Arrêté n°20240606-02 : Centre-ville – Fermeture temporaire au public pour travaux – Jeux en bois (Dragon des mers)(pdf, 96,22Ko)Télécharger
Arrêté n°20240604-01 : Police des plages – Fermeture temporaire pour travaux – Plage de Villès-martin(pdf, 1,09Mo)Télécharger
Mai 2024
Arrêté n°20240531-01 : Parc Paysager – Dégradation du « Mur d’eau » – Fermeture au public(pdf, 78,78Ko)Télécharger
Arrêté n°20240530-03 : Police des plages – Interdiction de baignade – Plage de Porcé – Abrogation(pdf, 87,29Ko)Télécharger
Arrêté n°20240528-03 : Police des plages – Interdiction de baignade – Plage de Porcé(pdf, 86,09Ko)Télécharger
20240528 – Décision n°DEC_FIN_202405028_01 : Direction Générale Performance Administrative – Contrat de prêt(pdf, 203,13Ko)Télécharger
Arrêté n°20240524-03 : Délégation de signature temporaire – Arrêtés municipaux(pdf, 110,44Ko)Télécharger
Arrêté n°20240524-01 : Surveillance des plages – Saison balnéaire 2024 – Modificatif(pdf, 794,56Ko)Télécharger
Arrêté n°20240523-02 : Front de mer – « Grande Marée » – Manifestation festive – Samedi 1er juin 2024(pdf, 6,30Mo)Télécharger
Arrêté n°20240521-03 : Centre-ville – « Familly Park » sur la Place de l’Amérique Latine – Du 30 juin au 25 août 2024(pdf, 323,97Ko)Télécharger
Arrêté n°20240517-02 : Délégation de signature temporaire – Arrêtés municipaux(pdf, 103,11Ko)Télécharger
Arrêté n°20240515-01 : Police des plages – Fermeture temporaire au public – Dépose de filets anti ensablement et pose de mobilier – Grande plage de Saint-Nazaire(pdf, 391,49Ko)Télécharger
Avril 2024
Arrêté n°20240429-04 : Saint-Nazaire Côté Nature – Les jardins de Gally – Dérogation pour travail de nuit(pdf, 263,03Ko)Télécharger
Arrêté n°20240424-02 : Police des plages – Fermeture temporaire pour travaux – Plage de M. Hulot(pdf, 436,45Ko)Télécharger
Arrêté n°20240423-03 : Réglementation baignade et activités nautiques – Modificatif n°9 à l’arrêté municipal du 03 mai 1993(pdf, 318,42Ko)Télécharger
Arrêté n°20240423-02 : Police des plages – Travaux de nivellement – Grande plage, plages de la Courance, de M. Hulot, de Porcé et des Jaunais – du 13 mai au 07 juin 2024(pdf, 518,32Ko)Télécharger
Arrêté n°20240416-01 : Délégation de signature temporaire – Arrêtés municipaux(pdf, 183,30Ko)Télécharger
20240403-Arrêté n°2024.00141 : Police des plages – Fermeture temporaire au public de la cale de Port-Désiré(pdf, 209,89Ko)Télécharger
Mars 2024
Arrêté n°2024.00137 : Délégation de signature – Mme Goubier (Arrêtés municipaux)(pdf, 97,59Ko)Télécharger
Arrêté n°2024.00136 : Délégation de signature – Mme Goubier – Certification matérielle et conforme(pdf, 120,63Ko)Télécharger
Arrêté n°2024.00135 : Délégation de signature – Mme Goubier (Opération de recensement)(pdf, 120,25Ko)Télécharger
20240326_Arrêté n° 2024.00122_Adjoints au Maire, Conseillers municipaux – Délégation de signature à titre temporaire(pdf, 94,32Ko)Télécharger
20240326_Arrêté n° 2024.00121_Adjoints au Maire, Conseillers municipaux – Délégation de signature à titre temporaire(pdf, 99,70Ko)Télécharger
20240321_Arrêté n° 2024.00109_Police des plages – Sécurité et salubrité publiques(pdf, 135,79Ko)Télécharger
20240319_Arrêté n° 2024.00104_Adjoints au Maire, Conseillers municipaux – Délégation de signature à titre temporaire(pdf, 110,36Ko)Télécharger
20240319_Arrêté n° 2024.00103_Adjoints au Maire, Conseillers municipaux – Délégation de signature à titre temporaire(pdf, 269,27Ko)Télécharger
20240312_Arrêté n° 2024.00090_DGA Solidarités – Citoyenneté – Direction Relation aux usagers(pdf, 720,80Ko)Télécharger
20240301_Arrêté n° 2024.00077_Police des plages – Sécurité et salubrité publiques – Fermeture temporaire des plages(pdf, 151,53Ko)Télécharger
Février 2024
20240209_Arrêté n° 2024.00046_Adjoints au Maire, Conseillers municipaux – Délégation de signature à titre temporaire(pdf, 367,86Ko)Télécharger
20240209_Arrêté n° 2024.00047_Adjoints au Maire, Conseillers municipaux – Délégation de signature à titre temporaire(pdf, 530,94Ko)Télécharger
20240216_Arrêté n° 2024.00050_Police des plages – Sécurité et salubrité publiques(pdf, 295,98Ko)Télécharger
20240219_Arrêté n° 2024.00058_Police des plages – Sécurité et salubrité publiques(pdf, 396,96Ko)Télécharger
20240222_Arrêté n°2024.00064 _ Adjoints au Maire, Conseillers municipaux – Délégation de signature à titre temporaire(pdf, 221,69Ko)Télécharger
20240222_Arrêté n°2024.00065_Adjoints au Maire, Conseillers municipaux – Délégation de signature à titre temporaire(pdf, 224,55Ko)Télécharger
Janvier 2024
202401105 – Arrêté n° 2024.00003 – Autorisation d’utilisation exceptionnelle – Gymnase Sadi Carnot(pdf, 207,41Ko)Télécharger
20240110 – Arrêté n°202400004 – Déclassement du domaine public d’une emprise – Impasse du Petit Bois(pdf, 213,98Ko)Télécharger
20240111 – Décision n°2024.00008_ -Espace public – Actualisation des tarifs pour 2024(pdf, 438,55Ko)Télécharger
20240125 – Arrêté n° 2024.00017 – Délégation de signature à titre temporaire(pdf, 113,04Ko)Télécharger
2024012 – Arrêté n° 2024.00016 – Délégation de signature à titre temporaire(pdf, 234,06Ko)Télécharger