Décembre 2023
20231205_Arrêté n° 2023.00566_Délégation de signature_Mme MONOT Marlyse_Modificatif n° 2(pdf, 142,00 ko)Télécharger
20231207_Arrêté n° 2023.00568_Commission Communale pour l’Accessibilité_Composition(pdf, 193,01 ko)Télécharger
20231208_Arrêté n° 2023.00572_Méan-Penhoët – IME Clémence Royer – Fermeture de l’espace vert de l’APAJH 44 pour travaux – De ce jour jusqu’à nouvel ordre – MODIFICATIF(pdf, 685,16 ko)Télécharger
20231211_Arrêté n° 2023.00559_Centre-ville et ses alentours – Spectacle déambulatoire des Fééries « Le Grand Voyage » par la Cie ELIXIR – Samedi 16 décembre 2023 – Réglementation(pdf, 1,38 mo)Télécharger
20231211_Arrêté n° 2023.00570_Adjoints au Maire, Conseillers municipaux – Délégation de signature à titre temporaire – Période du 26 décembre 2023 au 07 janvier 2024 inclus – ARRÊTÉS MUNICIPAUX(pdf, 364,09 ko)Télécharger
20231211_Arrêté n° 2023.00571_Adjoints au Maire, Conseillers municipaux – Délégation de signature à titre temporaire – Période du 26 décembre 2023 au 07 janvier 2024 inclus – DÉCISIONS(pdf, 359,80 ko)Télécharger
20231211_Arrêté n° 2023.00573_Centre-ville et ses alentours – Spectacle déambulatoire des Fééries « Le Grand Voyage » par la Cie ELIXIR- Samedi 16 décembre 2023 – MODIFICATIF(pdf, 139,13 ko)Télécharger
20231222_Arrêté n° 2023.00581_Arrêté autorisant le déplacement provisoire d’un débit de tabac(pdf, 151,69 ko)Télécharger
Novembre 2023
20231102 – Arrêté n°2023.00503 – Sécurité publique – Interdiction d’accès aux parcs, espaces boisés, étangs et jardins municipaux – Réglementation – MODIFICATIF(pdf, 107,25 ko)Télécharger
20231102 – Arrêté n°2023.00504 – Sécurité publique – Interdiction de manifestation de plein air (Alerte météo) – Réglementation – MODIFICATIF(pdf, 107,99 ko)Télécharger
20231102 – Arrêté n°2023.00505- Sécurité et salubrité publiques – Travaux de remise en état du skate park – Fermeture au public – Du jeudi 02 novembre 2023 au lundi 06 novembre 2023 8h00– Réglementation(pdf, 98,09 ko)Télécharger
20231103 – Arrêté n°2023.00506 – Police des plages – Sécurité et salubrité publiques – Fermeture des plages du littoral nazairien du mercredi 1er novembre au samedi 04 novembre 2023 inclus – Abrogation(pdf, 95,61 ko)Télécharger
20231103 – Arrêté n°2023.00507 – Police des plages – Sécurité et salubrité publiques – Fermeture des plages du littoral nazairien à compter de ce jour jusqu’au lundi 06 novembre 2023 à 8h (risque de chute d’arbres) – Sauf l’accès à la Grande Plage, la Plage de Villès-Martin, la Plage de Monsieur Hulot et la Plage de la Courance – Réglementation(pdf, 156,86 ko)Télécharger
20231103 – Arrêté n°2023.00508 – Police des plages – Sécurité et salubrité publiques – Interdiction d’accès aux jetées, digues et cales de mise à l’eau du littoral nazairien à compter de ce jour jusqu’au lundi 06 novembre 2023 08h – Réglementation(pdf, 105,36 ko)Télécharger
20231103 – Arrêté n°2023.00509 – Sécurité publique – Interdiction d’accès aux parcs, espaces boisés, étangs et jardins municipaux – Réglementation – Modificatif n°2(pdf, 107,40 ko)Télécharger
20231103 – Arrêté n°2023.00510 – Sécurité publique – Interdiction de manifestation de plein air (Alerte Météo) – Réglementation – Modificatif n°2(pdf, 119,42 ko)Télécharger
20231106_Arrêté n° 2023.00512_Sécurité publique – Interdiction d’accès aux parcs, espaces boisés, étangs et jardins municipaux – Réglementation – Modificatif n°3(pdf, 173,46 ko)Télécharger
20231106_Arrêté n° 2023.00511_Kerlédé – Aire de jeux « Les Vanneaux » – Travaux de modifications de l’aire de jeux avec mise en place de trampolines – Sté PRO URBA – Fermeture partielle au public – Du lundi 13 novembre 2023 au vendredi 17 novembre 2023 inclus – Réglementation(pdf, 115,61 ko)Télécharger
20231109 – Arrêté n°2023.00524 – Sécurité publique – Interdiction d’accès aux parcs, espaces boisés, étangs et jardins municipaux – Réglementation – Modificatif n°4(pdf, 180,36 ko)Télécharger
20231113_Arrêté n° 2023.00526_Police des plages – Sécurité et salubrité publiques – SAINT-MARC SUR MER – Fermeture de la plage des Jaunais pour mise en sécurité – Services techniques de la Ville et entreprise CHARIER TP – Réglementation(pdf, 114,60 ko)Télécharger
20231114_Arrêté n° 2023.00527_Adjoints au Maire, Conseillers municipaux – Délégation de signature à titre temporaire – Période du mercredi 15 novembre 2023 au mercredi 13 décembre 2023 inclus – ARRETES MUNICIPAUX(pdf, 441,42 ko)Télécharger
20231114_Arrêté n° 2023.00528_Adjoints au Maire, Conseillers municipaux – Délégation de signature à titre temporaire – Période du mercredi 15 novembre 2023 au mercredi 13 décembre 2023 inclus – DÉCISIONS(pdf, 342,10 ko)Télécharger
20231117_Arrêté n° 2023.00536_ Kerlédé – Aire de jeux « Les Vanneaux » – Travaux de modifications de l’aire de jeux avec mise en place de trampolines – Sté PRO URBA – Fermeture partielle au public – Jusqu’au jeudi 23 novembre 2023 inclus – MODIFICATIF(pdf, 138,80 ko)Télécharger
20231116_Arrêté n° 2023.00532_« Fête foraine d’hiver » – Réglementation générale(pdf, 330,35 ko)Télécharger
20231122_Arrêté n° 2023.00540_Police des plages – Sécurité et salubrité publiques – SAINT-MARC SUR MER – Fermeture de la plage des Jaunais pour mise en sécurité – Services techniques de la Ville et entreprise CHARIER TP – ABROGATION(pdf, 136,55 ko)Télécharger
20231123_Arrêté n° 2023.00542_Kerlédé – Aire de jeux « Les Vanneaux » – Travaux de modifications de l’aire de jeux avec mise en place de trampolines – Sté PRO URBA – Fermeture partielle au public – Jusqu’au ·eudi 23 novembre 2023 inclus – MODIFICATIF n° 2(pdf, 129,42 ko)Télécharger
20231124_Arrêté n° 2023.00544_Méan-Penhoët – IME Clémence Royer – Fermeture de l’espace vert de l’APAJH 44 pour travaux, de ce jour et jusqu’à nouvel ordre – Réglementation(pdf, 824,09 ko)Télécharger
20231124_Arrêté n° 2023.00545_Sécurité publique – Interdiction d’accès aux parcs, espaces boisés, étangs et jardinsmunicipaux- Réglementation – MODIFICATIF 5(pdf, 306,53 ko)Télécharger
20231127_Arrêté n° 2023.00548_Centre-ville – HOTEL DE VILLE – Toit de l’Hôtel de Ville – « FEU D’ARTIFICE des FÉÉRIES DE NOËL » – Samedi 02 décembre 2023 – Réglementation(pdf, 3,24 mo)Télécharger
20231127_Arrêté n° 2023.00543_Arrêté portant dérogation collective à la règle dominicale des salariés (Décembre 2024)(pdf, 193,15 ko)Télécharger
20231128_Arrêté n° 2023.00553_Direction Population_Relation aux Usagers, Unité Affaires générales, Etat-civil, Cimetières-NOMINATION DU COORDONNATEUR COMMUNAL DU RECENSEMENT DE LA POPULATION ET DES AGENTS MUNICIPAUX CHARGES DE LA PREPARATION ET DE LA REALISATION DES ENQUETES DE RECENSEMENT POUR L’ANNEE 2024(pdf, 174,02 ko)Télécharger
Octobre 2023
20231004_Arrêté n° 2023.00461_Adjoints au Maire, Conseillers municipaux – Délégation de signature à titre temporaire – Période du lundi 09 octobre 2023 au lundi 06 novembre 2023 inclus – ARRÊTÉS MUNICIPAUX(pdf, 243,71 ko)Télécharger
20231004_Arrêté n° 2023.00462_Adjoints au Maire, Conseillers municipaux – Délégation de signature à titre temporaire – Période du lundi 09 octobre 2023 au lundi 06 novembre 2023 inclus – DÉCISIONS(pdf, 253,63 ko)Télécharger
20231005_Arrêté n° 2023.00465_Police des plages – Sécurité et salubrité publiques – Fermeture au public de la plage de Villès-Martin – Opérations de sondages à la pelle mécanique – GROUPE HYDROGEOTECHNIQUE NORD – Mardi 17 octobre 2023 – Réglementation(pdf, 406,79 ko)Télécharger
20231013_Arrêté n° 2023.00479_Police des plages – Sécurité et salubrité publiques – SAINT-MARC SUR MER – Fermeture au public d’une partie de la plage de M. Hulot – Travaux de confortement de la jetée – Entreprise MERCERON et son co-traitant COFEX – Du mardi 17 octobre 2023 au vendredi 08 mars 2024 inclus – Réglementation(pdf, 1,08 mo)Télécharger
20231016_Arrêté n° 2023.00471_Centre Communal d’Action Sociale de Saint-Nazaire – Conseil d’administration – Composition(pdf, 128,30 ko)Télécharger
20231016_Arrêté n° 2023.00476_Bases nautiques associatives du Bois Joalland – Réhabilitation du site – Concours de maîtrise d’œuvre – Désignation des membres du jury de concours(pdf, 131,79 ko)Télécharger
20231018_ARR_202300481_Délégation de signature au Directeur Général des Services, aux Directeurs Généraux Adjoints, aux Directeurs et aux Responsables de Services – Direction Générale Adjointe Ressources Internes, Organisation, Innovation(pdf, 218,77 ko)Télécharger
20231019_Arrêté n° 2023.00486_Comité social territorial du personnel municipal-Représentants de l’administration municipale(pdf, 187,26 ko)Télécharger
20231019_Arrêté n° 2023.00483_Formation Spécialisée en matière de Santé, de Sécurité et des Conditions de Travail du personnel municipal – Représentants de l’administration municipale(pdf, 172,53 ko)Télécharger
20231019_Arrêté n° 2023.00485_Commission consultative paritaire du personnel municipal – Représentants de l’administration municipale(pdf, 160,17 ko)Télécharger
20231019_Arrêté n° 2023.00484_Commissions administratives paritaires du personnel municipal – Représentants de l’administration municipale(pdf, 202,62 ko)Télécharger
20231024_Arrêté n° 2023.00495_- Police des plages – Sécurité et salubrité publiques – Plage de Saint-Nazaire – Fermeture de la plage – Opérations de pose des filets anti-sable – Du lundi 06 novembre 20.23 au vendredi 10 novembre 2023 inclus – Entreprise PEPINIERES ENVIRONNEMENT SERVICES – Réglementation(pdf, 135,07 ko)Télécharger
20231031_Arrêté n° 2023.00499_Centre-ville de Saint-Nazaire – Animations de rue à l’occasion des fêtes de fin d’année – « FEERIES DE SAINT-NAZAIRE 2023 » – Du samedi 02 décembre 2023 au dimanche 07 janvier 2024 – Réglementation(pdf, 8,06 mo)Télécharger
20231031_Arrêté n° 2023.00500_ Sécurité publique – Interdiction d’accès aux parcs, espaces boisés, étangs et jardins municipaux (Alerte météo) – Réglementation(pdf, 120,41 ko)Télécharger
20231031_Arrêté n° 2023.00502_Police des plages – Sécurité et salubrité publiques – FERMETURE DES PLAGES DU LITTORAL NAZAIRIEN (Alerte météo) du mercredi 1er novembre 2023 jusqu’au samedi 04 novembre 2023 inclus – Réglementation(pdf, 85,30 ko)Télécharger
20231031_Arrêté n° 2023.00501_Sécurité publique – Interdiction de manifestation de plein air (Alerte météo) – Réglementation(pdf, 128,74 ko)Télécharger
20231031_Arrêté n° 2023.0480_Direction Relations aux Usagers – Service Population – Unité domaine funéraire – Reprise de terrains concédés dans les cimetières communaux(pdf, 125,69 ko)Télécharger
Septembre 2023
20230904_Arrêté n° 2023.00391_Direction des Affaires juridiques et Commande publique – Service des Assemblées – Police des plages – Sécurité et salubrité publiques – Levée de l’interdiction de baignade – Grande plage de Saint-Nazaire, plages de Villès-Martin et de Porcé – Réglementation(pdf, 119,51 ko)Télécharger
20230901_Arrêté n° 2023.00390_Police des plages – Sécurité et salubrité publiques – Interdiction de baignade – Grande plage de Saint-Nazaire, plages de Villès-Martin et de Porcé – Réglementation(pdf, 118,72 ko)Télécharger
20230908_Arrêté n° 2023.00399_Direction des Affaires juridiques et Commande publique – Service des Assemblées – Adjoints au Maire, Conseillers municipaux – Délégation de signature à titre temporaire – Période du mercredi 06 septembre 2023 au dimanche 08 octobre 2023 inclus – ARRETES(pdf, 232,44 ko)Télécharger
20230908_Arrêté n° 2023.00400_Direction des Affaires juridiques et Commande publique – Service des Assemblées – Adjoints au Maire, Conseillers municipaux – Délégation de signature à titre temporaire – Période du mercredi 06 septembre 2023 au dimanche 08 octobre 2023 inclus – DECISIONS20230908_Arrêté n° 2023.00400_Direction des Affaires juridiques et Commande publique – Service des Assemblées – Adjoints au Maire, Conseillers municipaux – Délégation de signature à titre temporaire – Période du mercredi 06 septembre 2023 au dimanche 08 octobre 2023 inclus – DECISIONS(pdf, 228,74 ko)Télécharger
20230911_Arrêté n° 2023.00414_Police des plages – Sécurité et salubrité publiques – Opérations de maintenance des liaisons de raccordement du parc éolien de Saint-Nazaire, campagne de reconnaissance géophysique en mer RTE, Réseau de Transport d’Electricité, SA – Plage de la Courance – Du vendredi 15 septembre 2023 au mercredi 27 septembre 2023 inclus – Réglementation(pdf, 2,24 mo)Télécharger
20230914_Arrêté n°2023.00420 _ Comité Artistique – Conservatoire à Rayonnement Départemental – Composition – Modification(pdf, 145,44 ko)Télécharger
20230919_Arrêté n° 2023.00424_ Police des plages – Sécurité et salubrité publiques – Fermeture d’une partie de la plage de Villès-Martin – Investigations géotechniques – Entreprise HYDROGEOTECHNIQUE NORD – Du mardi 19 septembre 2023 au mercredi 20 septembre 2023 inclus – Réglementation(pdf, 419,38 ko)Télécharger
20230921_Arrêté n° 2023.00437_Police des plages – Sécurité et salubrité publiques – Interdiction de baignade – Grande plage de Saint-Nazaire, plages de Villès-Martin et de Porcé – Réglementation(pdf, 116,94 ko)Télécharger
20230919_Arrêté n° 2023.00434_ Sécurité, tranquillité et salubrité publiques – Espaces sans tabac – Interdiction de fumer – Divers sites – Réglementation(pdf, 1,14 mo)Télécharger
20230922_Arrêté n° 2023.00440_Police des plages – Sécurité et salubrité publiques – Levée partielle de l’interdiction de baignade – Grande plage de Saint-Nazaire et plage de Porcé – MODIFICATIF – Réglementation(pdf, 125,41 ko)Télécharger
20230923_Arrêté n° 2023.00425_Police des plages – Sécurité et salubrité publiques – Interdiction de baignade – Grande plage de Saint-Nazaire – Réglementation(pdf, 93,88 ko)Télécharger
20230927_Arrêté n° 2023.004538Police des plages – Sécurité et salubrité publiques – Levée de l’interdiction de baignade – Grande plage de Saint-Nazaire et plage de Villès-Martin – Réglementation(pdf, 124,42 ko)Télécharger
20230926_Arrêté n° 2023.00443_Police des plages – Sécurité et salubrité publiques – Réalisation de travaux -Fermeture au public d’une partie de la grande plage de Saint-Nazaire – Du lundi 09 octobre 2023 au 13 octobre 2023 inclus – Réglementation(pdf, 110,02 ko)Télécharger
20230926_Arrêté n° 2023.00450_Police des plages – Sécurité et salubrité publiques – Opérations de remise en état des merlons de protection hivernale – Grande plage de Saint-Nazaire, plages de Villès-Martin, de la Courance, de M. Hulot à Saint-Marc sur mer – CHARIER TP Du lundi 16 octobre 2023 au vendredi 20 octobre 2023 inclus – Réglementation(pdf, 119,48 ko)Télécharger
Août 2023
20230802_Arrêté n° 2023.00333_Direction des Affaires juridiques et Commande publique – Service des Assemblées – Police des plages – Sécurité et salubrité publiques – Interdiction de baignade – Grande plage de Saint-Nazaire – Réglementation(pdf, 117,81 ko)Télécharger
20230803_Arrêté n° 2023.00336_Direction des Affaires juridiques et Commande publique – Service des Assemblées – Police des plages – Sécurité et salubrité publiques – Levée de l’interdiction de baignade – Grande plage de Saint-Nazaire – Réglementation(pdf, 88,57 ko)Télécharger
20230811_Arrêté n° 2023.00357_Direction des Affaires juridiques et Commande publique – Service des Assemblées – Police des plages – Sécurité et salubrité publiques – Interdiction de baignade – Grande plage de Saint-Nazaire, plages de Villès-Martin, de Porcé – Réglementation(pdf, 90,35 ko)Télécharger
20230812 – ARRETE n°2023.00358 – Direction des Affaires Juridiques et de la Commande Publique – Police des plages – Sécurité et salubrité publiques – Interdiction de baignade et pêche à pied – Plage de la Courance – Réglementation(pdf, 133,07 ko)Télécharger
20230814_Arrêté n° 2023.00359_Direction des Affaires juridiques et Commande publique – Service des Assemblées – Police des plages – Sécurité et salubrité publiques – Levée de l’interdiction de baignade – Grande place de Saint-Nazaire, plages de Villès-Martin, de Porcé et plage de la Courance – Réglementation(pdf, 132,02 ko)Télécharger
20230818_Arrêté n° 2023.00365_Direction des Affaires juridiques et Commande publique – Service des Assemblées – Centre-Ville – Place de l’Amérique Latine – Family Park – Du samedi 1er juillet 2023 au dimanche 27 août 2023 – Modificatif(pdf, 106,09 ko)Télécharger
20230821_Arrêté n° 2023.00367_Direction des Affaires juridiques et Commande publique – Service des Assemblées – Police des plages – Sécurité et salubrité publiques – Fermeture temporaire au public de la cale de Port-Désiré – Mardi 05 septembre 2023 – Réglementation(pdf, 433,75 ko)Télécharger
20230825_Arrêté n°2023.00374_Direction des Affaires Juridiques et Commande publique – Service des Assemblées – Police des Plages – Sécurité et salubrité publiques – Interdiction de baignade – Plage de Villès-Martin – Réglementation(pdf, 433,75 ko)Télécharger
20230828_Arrêté n° 2023.00375_Direction des Affaires juridiques et Commande publique – Service des Assemblées – Réglementation de la baignade et des activités nautiques dans les eaux baignant le littoral de la Commune de Saint-Nazaire, entre sa limite Ouest avec la commune de Pornichet et le Phare de Villès-Martin, limite administrative du Port de Saint-Nazaire – Modificatif n° 8 à l’arrêté municipal du 03 mai 1993 (Plage de M. Hulot à Saint-Marc sur mer)(pdf, 85,43 ko)Télécharger
20230829_Arrêté n° 2023.00381_DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET COMMANDE PUBLIQUE – Service des Assemblées – Adjoints au Maire, Conseillers municipaux – Délégation de signature à titre temporaire Période du lundi 04 septembre 2023 au vendredi 22 septembre 2023 inclus – DECISIONS(pdf, 896,59 ko)Télécharger
20230829_Arrêté n° 2023.00380_DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET COMMANDE PUBLIQUE – Service des Assemblées – Adjoints au Maire, Conseillers municipaux – Délégation de signature à titre temporaire Période du lundi 04 septembre 2023 au vendredi 22 septembre 2023 inclus – ARRETES(pdf, 126,69 ko)Télécharger
Juillet 2023
20230703_Arrêté n° 2023.00265_ADJOINTS AU MAIRE, CONSEILLERS MUNICIPAUX – Délégation de signature à titre temporaire – Période du lundi 10 juillet 2023 au dimanche 10 septembre 2023 inclus – Arrêtés(pdf, 1,31 mo)Télécharger
20230703_Arrêté n° 2023.00266_Direction des Affaires juridiques et Commande publique – Service des Assemblées – ADJOINTS AU MAIRE, CONSEILLERS MUNICIPAUX – Délégation de signature à titre temporaire – Période du lundi 10 juillet 2023 au dimanche 10 septembre 2023 inclus – Décisions(pdf, 463,86 ko)Télécharger
20230706_Arrêté n° 2023.00283_ADJOINTS AU MAIRE – DELEGATION DE SIGNATURE A TITRE TEMPORAIRE – (Période du 31 juillet 2023 au 10 septembre 2023 inclus) – ACTES AUTHENTIQUESEN LA FORME NOTARIÉE ET/OU EN LA FORME ADMINISTRATIVE(pdf, 200,46 ko)Télécharger
20230706_ Arrêté n°2023.00285_Direction Relation aux usagers – Service population – Délégation de signature – Certification matérielle et conforme – Légalisation des signatures – Mme Mélanie GOUBIER(pdf, 115,86 ko)Télécharger
20230706_Arrêté n°2023.00286 _ Direction Relation aux usagers – Service population – Délégation de signature (Etat Civil)(pdf, 122,03 ko)Télécharger
20230706_Arrêté n°2023.00288 _ Délégation de signature au Directeur Général des Services, aux Directeurs Généraux Adjoints, aux Directeurs et aux Responsables de services administratifs – Marchés publics(pdf, 346,23 ko)Télécharger
20230706_Arrêté n°2023.00281 – projet de déclassement du domaine public sur un site situé sur la Commune de Saint-Nazaire – Chemin des infirmières – Avant cession(pdf, 118,44 ko)Télécharger
20230711_Arrêté n°2023.00292 – Grande plage de Saint-Nazaire – Jetée ouest – Festivités organisées à l’occasion de la Fête nationale – Jeudi 13 juillet 2023 – réglementation(pdf, 3,61 mo)Télécharger
20230712 – Arrêté n°2023.00297 – Police des plages – Sécurité et salubrité publiques – Interdiction de baignade – Plage de Porcé – Réglementation(pdf, 81,83 ko)Télécharger
20230713 – 20230712 – Arrêté n°2023.00307 – Police des plages – Sécurité et salubrité publiques – Interdiction de baignade – Plage de Porcé – Réglementation – Abrogation(pdf, 78,28 ko)Télécharger
20230713 – 20230712 – Arrêté n°2023.00307 – Police des plages – Sécurité et salubrité publiques – Interdiction de baignade – Plage de Porcé – Réglementation – Abrogation(pdf, 78,28 ko)Télécharger
20230717_DECISION n°2023.00113 – Direction Générale Performance Administrative – Service Espace Famille – Régie de recettes unique prolongée – Attribution d’un fonds de caisse à la Mairie annexe Ouest(pdf, 177,09 ko)Télécharger
20230726_Arrêté n° 2023.00327_Police des plages – Sécurité et salubrité publiques – Levée de l’interdiction de baignade – Grande plage, plage face au Skate Park, Villès-Martin et Porcé – Réglementation(pdf, 92,67 ko)Télécharger
20230727_Arrêté n° 2023.00328_Direction des Affaires juridiques et Commande publique – Service des Assemblées – Sécurité, tranquillité et salubrité publiques – Espaces sans tabac – Interdiction de fumer – Divers sites – Réglementation(pdf, 1,12 mo)Télécharger
20230728_Arrêté n° 2023.00330_Direction des Affaires juridiques et Commande publique – Service des Assemblées – Saint-Nazaire côté plages – SNCP – Saint-Marc sur mer – Plage de M. Hulot – Feu d’artifice – Samedi 12 août 2023 – Réglementation(pdf, 1,95 mo)Télécharger
Juin 2023
20230605_Arrêté n° 2023.00183_Fête de la Musique – Association LES ESCALES de Saint-Nazaire – Mercredi 21 juin 2023 – Réglementation générale(pdf, 1,75 mo)Télécharger
20230608_Arrêté n° 2023.00200_CENTRE-VILLE – Place de l’Amérique latine – « Family Park» – Du samedi 1er juillet 2023 au dimanche 20 août 2023(pdf, 302,83 ko)Télécharger
20230609_Direction Relations aux Usagers-Service Population – Unités Etat civil/Affaires générales – Autorisation d’une tombola(pdf, 994,31 ko)Télécharger
20230612_Fermeture temporaire au public de la cale de Port-Désiré pour montage de la bargede la base nautique du Skate Park – Lundi 19 juin 2023 – Réglementation(pdf, 484,36 ko)Télécharger
20230610_Arrêté n° 2023.00207_Police des plages – Sécurité et salubrité publiques – Interdiction de baignade sur la plage de PORCE(pdf, 106,53 ko)Télécharger
20230613_Arrêté n° 2023.00212_Police des plages – Sécurité et salubrité publiques – Levée de l’interdiction de baignade sur la plage de PORCE(pdf, 117,64 ko)Télécharger
20230615_Arrêté n° 2023.00215_ADJOINTS AU MAIRE – DELEGATION DE SIGNATURE A TITRE TEMPORAIRE – ACTES AUTHENTIQUES EN LA FORME NOTARIEE ET/OU EN LA FORME ADMINISTRATIVE(pdf, 241,81 ko)Télécharger
20230615_Arrêté n° 2023.00219_POLICE ET SECURITE DES PLAGES – REGLEMENTATION GENERALE – MODIFICATIF N° 7 A L’ARRETE MUNICIPAL DU 1ER JUIN 2017 MODIFIE(pdf, 177,22 ko)Télécharger
20230615_Arrêté n° 2023.00218_Quartier de Méan-Penhoët – Organisation d’une manifestation intitulée « BOUGE » – Samedi 24 juin 2023 – Réglementation(pdf, 1,15 mo)Télécharger
20230621_Arrêté n° 2023.00235_ Police des plages – Sécurité et salubrité des plages – Reprise d’un merlon – Grande plage de Saint-Nazaire – Du jeudi 29 juin au vendredi 30 juin 2023 – Réglementation(pdf, 321,90 ko)Télécharger
20230621_Arrêté n° 2023.00234_Adjoints au Maire et Conseillers municipaux – ATTRIBUTIONS – DELEGATION DE FONCTIONS ET DE SIGNATURE(pdf, 275,32 ko)Télécharger
20230623_Arrêté n° 2023.00243_Conseillers municipaux délégués – Délégation de fonction – Etat civil(pdf, 145,42 ko)Télécharger
20230628_Arrêté n° 2023.00257_Police des plages – Sécurité et salubrité publiques – Interdiction de baignade – Plage de Porcé – Réglementation(pdf, 108,72 ko)Télécharger
20230628_Arrêté n° 2023.00253_ POLICE ET SECURITE DES PLAGES – REGLEMENTATION GENERALE – MODIFICATIF N° 8 A L’ARRETE MUNICIPAL DU 1ER JUIN 2017 MODIFIE. Réglementation(pdf, 194,97 ko)Télécharger
20230629_Arrêté n° 2023.00262_Police des plages – Sécurité et salubrité publiques – Levée de l’interdiction de baignade – Plage de Porcé – Réglementation(pdf, 117,59 ko)Télécharger
Mai 2023
20230502 – Arrêté n° 2023.00079 – Direction Générale Adjointe Solidarités et Citoyenneté – Délégation de signature au Directeur Général des Services, aux Directeurs Généraux Adjoints, aux Directeurs et aux Responsables de Services(pdf, 159,71 ko)Télécharger
20230502 – Arrêté n°2023.00080 – Délégation de signature au Directeur Général des Services, aux Directeurs Généraux Adjoints, aux Directeurs et aux Responsables de Services – Direction Générale Adjointe Fabrique du Territoire Ecologique(pdf, 151,86 ko)Télécharger
20230502 – Arrêté n°2023.00081 – Délégation de signature au Directeur Général des Services, aux Directeurs Généraux Adjoints, aux Directeurs et aux Responsables de Services – Direction Générale Adjointe Cadre de Vie(pdf, 143,35 ko)Télécharger
20230502 – Arrêté n° 2023.00089 – Direction Générale Adjointe Ressources Internes, Organisation, Innovation – Délégation de signature au Directeur Général des Services, aux Directeurs Généraux Adjoints, aux Directeurs et aux Responsables de Services(pdf, 182,25 ko)Télécharger
20230503 – Arrêté n° 2023.00107 – Délégation de signature au Directeur Général des Services, aux Directeurs Généraux Adjoints, aux Directeurs et aux Responsables de Services – Direction Générale Adjointe Territoire Educatif et Créatif(pdf, 179,73 ko)Télécharger
20230509_Arrêté n° 2023.00119_Surveillance des plages – Saison balnéaire 2023(pdf, 1 008,39 ko)Télécharger
20230511_Arrêté n° 2023.00132_Méan-Penhoët – Aires de jeux du parc – Travaux de nettoyage et décompactage des bacs à copeaux – Entreprise SANDMASTER – Fermeture temporaire au public – Mercredi 17 mai 2023 – Réglementation(pdf, 117,33 ko)Télécharger
20230515_Arrêté n° 2023.00140_Police des plages – Sécurité et salubrité publiques – Réalisation de travaux par l’entreprise PES – Fermeture au public d’une partie de la grande plage de Saint-Nazaire – Du lundi 22 mai 2023 au vendredi 26 mai 2023 inclus – Réglementation(pdf, 101,46 ko)Télécharger
20230516_Arrêté n° 2023.146_ADJOINTS AU MAIRE, CONSEILLERS MUNICIPAUX – Délégation de signature à titre temporaire – Période du mercredi 17 mai 2023 au mardi 27 juin 2023 inclus – Arrêtés(pdf, 382,31 ko)Télécharger
20230516_Arrêté n° 2023.147_ADJOINTS AU MAIRE, CONSEILLERS MUNICIPAUX – Délégation de signature à titre temporaire – Période du mercredi 17 mai 2023 au mardi 27 juin 2023 inclus – Décisions(pdf, 495,72 ko)Télécharger
20230515_ARR_202300139 -« Fête des voisins » – vendredi 02 juin 2023 – Réglementation(pdf, 166,84 ko)Télécharger
20230524_Arrêté n° 2023.00167_Base nautique du Skate Park – Dispositif de sécurité et d’intervention – Saison balnéaire 2023(pdf, 1,81 mo)Télécharger
20230526_Arrêté n° 2023.00172_CONSEILLERS MUNICIPAUX DELEGUES – DELEGATION DE FONCTION à titre temporaire- Mme Magali FENNEC – (État civil)(pdf, 147,77 ko)Télécharger
Avril 2023
20230403 – Arrêté N° 2023_00054 – Parc paysager – Aire de jeux des petits- Travaux de criblage de gravillons -Fermeture des jeux au public – Du mercredi 05 avril 2023 au jeudi 06 avril 2023 inclus – Réglementation(pdf, 126,32 ko)Télécharger
20230403 – Arrêté N° 2023_00058 – Direction des Affaires juridiques et Commande publique – Service des Assemblées – ADJOINTS AU MAIRE ET CONSEILLERS MUNICIPAUX – DELEGATION DE SIGNATURE A TITRE TEMPORAIRE – PÉRIODE du lundi 17 avril 2023 au lundi 1er mai 2023 inclus – Arrêtés municipaux(pdf, 527,66 ko)Télécharger
20230403 – Arrêté N° 2023_00059 – Direction des Affaires juridiques et Commande publique – Service des Assemblées – ADJOINTS AU MAIRE ET CONSEILLERS MUNICIPAUX – DELEGATION DE SIGNATURE A TITRE TEMPORAIRE – PÉRIODE du lundi 17 avril 2023 au lundi 1er mai 2023 inclus – Décisions(pdf, 623,97 ko)Télécharger
20230403_Arrêté n°2023.00071 _ Convention à conclure – Protocole de mise en œuvre avec le procureur de la République près le Tribunal judiciaire de Saint-Nazaire – Autorisation de signature(pdf, 134,04 ko)Télécharger
20230412_Arrêté n° 2023.00068 – Service Assemblées – Arrêté portant ouverture et organisation d’une enquête publique à l’extension d’un crématorium du 24 avril 2023 au 15 mai 2023 inclus – ABROGATION(pdf, 153,90 ko)Télécharger
20230412_Arrêté n°2023.00069 _ Service Assemblées – Arrêté portant ouverture et organisation d’une enquête publique relative à l’extension du crématorium – Du 02 mai 2023 au 22 mai inclus – Réglementation(pdf, 251,83 ko)Télécharger
20230412_ Arrêté n°2023.00067 – Police des plages – Sécurité et salubrité publiques – Travaux de remplacement de platelage – Saint Marc sur Mer – Plage de M. Hulot – Du lundi 17 avril au vendredi 28 avril 2023 inclus – Réglementation(pdf, 117,79 ko)Télécharger
20230414_Arrêté n°2023.00074 – Délégation de signature au Directeur Général des Services, aux Directeurs Généraux Adjoints, aux Directeurs et aux Responsables de Services – Direction Générale Adjointe Performance, Administrative, Juridique et Financière(pdf, 200,02 ko)Télécharger
20230418_Arrêté n° 2023.00076 -Direction des Affaires juridiques et Commande publique – Police des plages – Sécurité et salubrité publiques – Grande plage de Saint-Nazaire – Travaux de dépose des filets anti-sable – Entreprise Pépinières Environnement Services (PES) – Fermeture temporaire au public de la plage – Du mardi 02 mai 2023 au jeudi 04 mai 2023 inclus – Réglementation(pdf, 136,81 ko)Télécharger
20230426_Arrêté n° 2023.00096_Direction des Affaires juridiques et Commande publique – Service des Assemblées – Police des plages – Sécurité et salubrité publiques – Travaux de remplacement du platelage – SAINT-MARC SUR MER – Plage de Monsieur Hulot – Du mardi 02 mai 2023 au vendredi 05 mai 2023 inclus – Modificatif(pdf, 141,48 ko)Télécharger
20230426_Arrêté n° 2023.00099_Direction des Affaires juridiques et Commande publique – Service des Assemblées – Police des plages – Sécurité et salubrité publiques – Grande plage de Saint-Nazaire, plages de Porcé, des Jaunais, de la Courance, de M. Hulot à Saint-Marc sur mer – Fermeture temporaire de ces plages au public pour travaux de nivellement Sté CHARIER TP – Du mardi 09 mai 2023 au jeudi 1er juin 2023 inclus – Réglementation(pdf, 141,30 ko)Télécharger
20230426_Arrêté n° 2023.00100_Direction des Affaires juridiques et Commande publique – Service des Assemblées – ARRÊTÉ AUTORISANT LE DÉPLACEMENT D’UN DÉBIT DE TABAC(pdf, 117,43 ko)Télécharger
20230427_Arrêté n° 2023.00101_Direction des Affaires juridiques et Commande publique – Centre-ville – Les Jardins de Gally – « Saint-Nazaire Côté Nature » – Travail de nuit Dérogation aux dispositions de l’arrêté préfectoral du 30 avril 2002 relatif au bruit – Du jeudi 04 mai au vendredi 05 mai 2023 et le jeudi 11 mai 2023 – Réglementation(pdf, 208,13 ko)Télécharger
Mars 2023
20230306_Arrêté 2023.00027-Adjoints au Maire et Conseillers municipaux – Délégation de signature à titre temporaire – Période du 14 mars 2023 au 21 mars 2023 inclus – ARRETES MUNICIPAUX(pdf, 491,85 ko)Télécharger
20230306_Arrêté 2023.00028-Adjoints au Maire et Conseillers municipaux – Délégation de signature à titre temporaire – Période du 14 mars 2023 au 21 mars 2023 inclus – DECISIONS(pdf, 389,38 ko)Télécharger
20230307_01 – Arrêté municipal réglementaire – Service Tranquillité publique – Délivrance d’un permis de détention d’un chien de 1ère ou 2ème catégorie – Arrêté n° 2023/03(pdf, 320,15 ko)Télécharger
20230308 – Arrêté 2023.00030 – Arrêté de délégation de signature – Direction Générale Adjointe Transition, Emploi et Développement Economique(pdf, 141,06 ko)Télécharger
20230308 – Arrêté 2023.00031 – Arrêté de délégation de signature – Direction Générale Adjointe Communication et Attractivité(pdf, 144,10 ko)Télécharger
20230308 – Arrêté 2023.00032 – Arrêté de délégation de signature – Direction des Finances – Certification de la conformité des arrêtés municipaux(pdf, 106,96 ko)Télécharger
20230309_Arrêté 2023.00033-Parc paysager – Aire de jeux des 06-12 ans (Pyracord, DOHA, Paysages de cordes, tournique et « tape-culs ») – Travaux de dépose des jeux et apport/réglage de sable – Ville de Saint-Nazaire et prestataires extérieurs (CESA et FMQ Insertion) – Fermeture partielle des jeux au public – Du lundi 13 mars 2023 au vendredi 07 avril 2023 inclus – Réglementation(pdf, 151,13 ko)Télécharger
20230317_Arrêté 2023.00037-Sécurité, tranquillité et sécurité publiques- Interdiction de jeter des mégots sur le domaine public – Réglementation(pdf, 247,36 ko)Télécharger
20230320 – Arrêté 2023.00039 – Police des plages – Sécurité et salubrité publiques – Opérations de tamisage des plages de Saint-Nazaire – Grande plage de Saint-Nazaire – Plage de Villès-Martin – Plage de Porcé – Plage de la Courance – Plage de M. Hulot à Saint-Marc sur mer – Plage de la base nautique du Skate Park – Saison 2023, du mardi 04 avril 2023 au mercredi 30 août 20233 inclus. Période du mardi 10 mai 2022 Au mercredi 07 septembre 2022 inclus Réglementation(pdf, 301,89 ko)Télécharger
20230323 – Arrêté 2023.00041 – Sécurité et salubrité publiques – Travaux de remise en état du skate park – Fermeture au public du lundi 27 mars au vendredi 14 avril inclus(pdf, 98,09 ko)Télécharger
20230328_Arrêté 2023.00044 – Police des plages – Sécurité et salubrité publiques – Plages de Villès-Martin, de la Courance et plage de M. Hulot à Saint-Marc sur mer – Travaux de nivellement et d’enlèvement des merlons de sable – Entreprise CHARIER TP – Fermeture temporaire au public des plages précitées – Du lundi 27 mars 2023 au vendredi 31 mars 2023 inclus – Réglementation(pdf, 111,36 ko)Télécharger
20230329_Arrêté 2023.00049 – Police des plages – Sécurité et salubrité publiques – Opérations de désensablement – Fermeture temporaire au public de la cale de Port-Désiré – Période d’avril 2023 à août 2023 – Réglementation(pdf, 125,44 ko)Télécharger
20230329_Arrêté 2023.00050 – Direction Relations aux usagers – Service Population – Unité Domaine funéraire – Fermeture exceptionnelle de cimetière – Réglementation(pdf, 140,95 ko)Télécharger
20230329_Arrêté 2023.00052_Direction de la Programmation urbaine – Arrêté portant ouverture et organisation d’une enquête publique relative à l’extension d’un crématorium, du 27 mars 2023 au 24 avril 2023 inclus – ABROGATION(pdf, 114,15 ko)Télécharger
20230330_Arrêté 2023.00053_Port de caméras mobiles par les agents de la Police municipale de la Ville de Saint-Nazaire dans le cadre de leurs interventions, à l’accès au traitement des données et aux agents habilités à procéder à l’extraction des données et informations – Réglementation(pdf, 711,44 ko)Télécharger
20230330_Arrêté 2023.00043_Direction de la Programmation urbaine – Arrêté portant ouverture et organisation d’une enquête publique relative à l’extension du crématorium – Du 24 avril 2023 au 15 mai 2023 inclus – Réglementation(pdf, 206,84 ko)Télécharger
20230331_Décision 2023.00063_Création d’une régie de recettes au service Vie Associative(pdf, 120,38 ko)Télécharger
20230331_Décision 2023.00064_Modification du fonctionnement de la régie de recette Régie Technique (STARE)(pdf, 147,16 ko)Télécharger
2023.00037 – Décision – Location de terrains communaux aux particuliers – Détermination des tarifs pour l’année 2023(pdf, 105,52 ko)Télécharger
2023.00013 – Décision – Tarifs relevant de la direction de l’espace public – Actualisation des tarifs pour l’année 2023(pdf, 499,85 ko)Télécharger
Février 2023
20230209_Arrêté_Service Domaine public – Autorisation d’améngement – Hôtel de Ville – Place François Blancho – Travaux divers au R+2 (3ème tranche) – AT 044 184 23 0005(pdf, 742,43 ko)Télécharger
20230209_Arrêté_Service Domaine public – Autorisation d’aménagement – Restaurant Chlcken House BURGER (CHB) – 16 avenue de la République – Création d’une réserve au R+l – AT 044 184 23 0003(pdf, 2,01 mo)Télécharger
20230209_Arrêté_Service Domaine public – Autorisation d’aménagement – Banque CIC – 46 avenue de la République – Réaménagement de l’agence – AT 044184 23 0006(pdf, 1,10 mo)Télécharger
20230209_Arrêté_Service Domaine public – Autorisation d’aménagement – Générale d’Optlque – 5 rue des Troènes – Aménagement d’un magasin d’optique – AT 044 184 23 0001(pdf, 1,22 mo)Télécharger
20230215_Arrêté 2023.00016_Police des plages – Sécurité et salubrité publiques – Travaux sur structure bois – Plage de M. HULOT – SAINT-MARC SUR MER – Du lundi 20 février 2023 au vendredi 03 mars 2023 inclus – Réglementation(pdf, 477,51 ko)Télécharger
20230222_Arrêté_Direction de la Programmation urbaine – Arrêté portant ouverture et organisation d’une enquête publique relative à l’extension d’un crématorium(pdf, 242,53 ko)Télécharger
20230227_Arrêté 2023.00018_Direction des Affaires juridiques et Commande publique_Service des assemblées_Désignation d’un correspondant incendie et secours_Réglementation(pdf, 136,04 ko)Télécharger
20230228_Arrêté 2023.00024_Centre Communal d’Action Sociale de Saint-Nazaire – Conseil d’administration – Composition – Modificatif n° 2(pdf, 178,86 ko)Télécharger
Janvier 2023
20230103_Arrêté_Police des plages – Sécurité et salubrité publiques – Plage de Porcé – Pêcherie n° 80 – Réalisation de travaux – Du 20 mars 2023 au 24 mars 2023 inclus(pdf, 536,07 ko)Télécharger
20230103_Arrêté_Police des plages – Sécurité et salubrité publiques – Réalisation de travaux de sondage de fondation de mur – CHARIER TP – Fermeture de la Grande plage de Saint-Nazaire – Du lundi 09 janvier 2023 au mardi 07 février 2023 inclus(pdf, 260,65 ko)Télécharger
20230105_Arrêté_Levée de l’interdiction de pêche à pied et de loisirs sur le littoral nazairien(pdf, 118,37 ko)Télécharger
20230105_Arrêté_Service Domaine public – Autorisation d’ouverture au public – Salon Trajectoire du 19 au 21 janvier 2023 – Base Sous-Marine – Boulevard de la Légion d’Honneur(pdf, 345,40 ko)Télécharger
20230110_Arrêté_Comité artistique – Composition – Conservatoire à Rayonnement Départemental(pdf, 148,80 ko)Télécharger
20230112_Service Domaine public_Autorisation d’utilisation exceptionnelle des locaux – Gymnase scolaire Pierre et Marie Curie – 2, rue Georges Sand – Vœux du Maire le 16 janvier 2023 – GN6 044 184 22 0123(pdf, 311,10 ko)Télécharger
20230112_Arrêté_Service Domaine public_Autorisation d’aménagement – Bureaux SONADEV – 10, esplanade Anna Marly – Aménagement de bureaux au R+2 et R+3 de l’immeuble Ilot Willy Brandt – AT 044 184 22 0124(pdf, 296,60 ko)Télécharger
20230112_Arrêté_Service Domaine public_Autorisation d’aménagement – Agence GMF Assurance – 8, centre République – Aménagement d’une agence – AT 044 184 22 0108(pdf, 264,16 ko)Télécharger
20230112_Arrêté_Service Domaine public – Autorisation d’aménagement -Association Hepdalé – Blanchisserie associative – 11 boulevard René Coty – Travaux de mise en accessibilité avec demande de dérogation – AT 04 184 22 0121D(pdf, 759,98 ko)Télécharger
20230112_Arrêté_Service Domaine – Autorisation d’aménagement – Le Petit Vapoteur Store – 36, centre République – Aménagement d’un magasin – AT 044 184 22 0107(pdf, 270,46 ko)Télécharger
20230112_Arrêté_Service Domaine public_Pouponnière Maupertuis – 115, boulevard de Maupertuis – Aménagement d’une pouponnière – AT 044 184 22 0074(pdf, 490,97 ko)Télécharger
20230112_Arrêté_Service Domaine public_Autorisation d’aménagement – I.U.T. de Saint-Nazaire – Bâtiments S, 6, 7, 8 et 9 – 58, rue Michel Ange – Réaménagement des salles de chimie – AT 044 184 22 0097(pdf, 547,49 ko)Télécharger
20230112_Arrêté_Service Domaine public – Autorisation d’aménagement – Restaurant RAND ALEP – 23 boulevard René Coty – Travaux de mise en accessibilité avec demande de dérogation – AT 044 184 22 01130(pdf, 732,84 ko)Télécharger
20230119_Arrêté_Service Domaine public – Autorisation d’ouverture au public – Magasin Castorama – opération commerciale Jardin Rue de la Côte de Nacre – Implantation d’un chapiteau pour l’opération commerciale Jardin du 18 mars 2023 au 29 juillet 2023 – CTS 044 184 22 0106D(pdf, 396,78 ko)Télécharger
20230125_ Arrêté_Comité social territorial du personnel municipal – Représentants de l’administration municipale(pdf, 136,80 ko)Télécharger
20230125_ Arrêté_Commission consultative paritaire du personnel municipal – Représentants de l’administration municipale(pdf, 127,07 ko)Télécharger
20230125_ Arrêté_Commissions administratives paritaires du personnel municipal – Représentants de l’administration municipale(pdf, 177,91 ko)Télécharger
20230125_ Arrêté_Formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et des conditions de travail du personnel municipal – Représentants de l’administration municipale(pdf, 150,69 ko)Télécharger
20230126_Arrêté_Composition de la Commission d’appel d’offres (CAO) ad hoc relative au marché en groupement de commandes entre la Ville de Saint-Nazaire et le Grand Port Maritime de Nantes Saint-Nazaire, portant sur la conception du plan guide de valorisation et d’activation. des espaces publics du Petit Maroc : missions de· maîtrise d’œuvre et missions complémentaires -Délégation de pouvoir et de signature(pdf, 195,63 ko)Télécharger
20230130_Arrêté_Service Domaine public – Autorisation d’ouverture au public – Maison d’Asslstance Maternelle Les P’tltes Noix de Coco – 35, route de la Côte d’Amour(pdf, 763,76 ko)Télécharger