Informations annexes au site

Les délibérations

16 décembre 2022

Ordre du Jour
(pdf - 265 Ko)
Liste des délibérations
(pdf - 161 Ko)
2022.00311_Décisions prises par le Maire en application de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales (Période du 26 octobre au 02 décembre inclus) - Compte rendu au Conseil municipal - Communication
(PDF - 471 Ko)
2022.00312 - Agence France Locale - Présentation des modalités générales de fonctionnement de la garantie 2023
(PDF - 138 Ko)
2022.00313_Politique culturelle - Folle Journée 2023 - Convention cadre - Modificatif - Approbation et autorisation de signature
(PDF - 564 Ko)
2022.00314_Subventions et contributions à diverses associations - Examen des demandes - Approbation
(PDF - 476 Ko)
2022.00315_Convention entre la Ville de Saint-Nazaire et l’association Les Escales - Avenant n° 2 - Approbation et autorisation de signature
(PDF - 481 Ko)
2022.00316_Convention de partenariat entre le Grand Café et l'École des Beaux-Arts Nantes Saint-Nazaire - Année 2022/2023 - Approbation et autorisation de signature
(PDF - 477 Ko)
2022.00317_Tourisme – DSP – Saint-Nazaire Agglomération Tourisme - Adoption des tarifs 2023
(PDF - 910 Ko)
2022.00318_Délégation de Service Public - Camping municipal de l'Eve - Tarifs 2023 - Approbation
(PDF - 478 Ko)
2022.00320_Vacataires - Approbation des taux des vacations à la Ville de Saint-Nazaire
(PDF - 670 Ko)
2022.00321_Convention pluriannuelle d'objectifs 2023-2026 à conclure entre la Ville de Saint-Nazaire et Unis Cité - Renouvellement - Approbation et autorisation de signature
(PDF - 655 Ko)
2022.00322_Convention financière à conclure entre la Ville de Saint-Nazaire et Escalado - Année 2023 - Approbation et autorisation de signature
(PDF - 482 Ko)
2022.00323_Clôture et suppression du budget annexe camping
(PDF - 474 Ko)
2022.00324_Budget principal de la Ville pour l'exercice 2023 - Fixation des taux des taxes directes locales
(PDF - 655 Ko)
2022.00325_Finances - Mode de calcul et durées d'amortissement du budget principal dans le cadre du passage à la nomenclature M57
(PDF - 494 Ko)
2022.00326_Finances - Attribution de Compensation - Modification - Approbation et autorisation de signature
(PDF - 587 Ko)
2022.00327_Mise à jour du règlement budgétaire et financier - Approbation
(PDF - 476 Ko)
2022.00328_Budgets Primitifs de la Ville pour l'exercice 2023 - Examen - Budget Principal et Budgets Annexes du terrain de camping et de la production et vente d'énergie
(PDF - 1 Mo)
2022.00329_Tourisme - Délégation de Service Public - SNAT- Convention de groupement d’autorités concédantes entre la Ville de Saint-Nazaire et la CARENE - Mise en œuvre des missions de l'office de tourisme intercommunal de la CARENE, l'exploitation des équipements touristiques d'intérêt communautaire, la mise en valeur et la conservation du patrimoine de la Ville de Saint-Nazaire, incluant la gestion de l'écomusée de Saint-Nazaire – avenant n°2 - Approbation et autorisation de signature
(PDF - 663 Ko)
2022.00330_Ouverture des commerces le dimanche - Dérogations accordées par le Maire pour l'année 2023 - Avis du Conseil municipal
(PDF - 475 Ko)
2022.00331_Règlement Halles et marchés - Modifications - Modalités du droit de présentation du nouveau règlement - Approbation
(PDF - 657 Ko)
2022.00332_Halles et Marchés - Tarifs 2023 - Approbation
(PDF - 479 Ko)
2022.00333_Manèges, attractions et fêtes foraines - Droit de place - Tarifs 2023 - Approbation
(PDF - 476 Ko)
2022.00334_Domaine Public - Stationnement réglementé pour les taxis - Tarifs 2023 - Approbation
(PDF - 481 Ko)
2022.00335_Domaine public - Eclairage public - Tarifs 2023 - Approbation
(PDF - 478 Ko)
2022.00336_Terrains communaux - Location aux agriculteurs - Baux et conventions à conclure - Détermination des tarifs pour l'année 2023 - Communication
(PDF - 479 Ko)
2022.00337_Convention de partenariat en faveur de la promotion de l'efficacité énergétique entre la Ville et CertiNergy – Avenant n°2 – Approbation et autorisation de signature
(PDF - 481 Ko)
2022.00338_Convention-cadre de recherche, de développement et de coopération entre le CEREMA, la CARENE et la Ville de Saint-Nazaire –Avenant n°1 - Approbation et autorisation de signature
(PDF - 592 Ko)
2022.00339_Programme Action Cœur de Ville - Convention de coopération entre la Ville de Saint Nazaire, la CARENE et le CEREMA - Avenant n°1 - Approbation et autorisation de signature
(PDF - 484 Ko)
2022.00340_"Permis de louer" - Convention de partenariat 2022-2023 avec la CARENE - Approbation et autorisation de signature
(PDF - 525 Ko)
2022.00341_Rue du Docteur Xavier Bichat - Acquisition d'une parcelle - Approbation et autorisation de signature
(PDF - 487 Ko)
2022.00342_Contrat de licence, de savoir-faire et de marque à conclure entre l'Association des Pollinariums Sentinelles de France (APSF) et la Ville de Saint-Nazaire - Approbation et autorisation de signature
(PDF - 497 Ko)
2022.00343_Résidence Jacques TATI (Silène) - Convention de rétrocession et de participation financière - Allée intérieure permettant l'accès au "Jardin Kerarvan" - Approbation et autorisation de signature
(PDF - 520 Ko)
2022.00344_Rue Auguste Chenevaux - Cession de parcelles – Approbation et autorisation de signature
(PDF - 480 Ko)
2022.00345_Rue Sophie Tatischeff - Rectification pour erreur matérielle de la délibération du 30 septembre 2022 relative à la création d'un collecteur d'eaux usées, un maillage d'eau potable et deux branchements d'eaux pluviales
(PDF - 487 Ko)
2022.00346_Convention entre le Collège Jean Moulin et la Ville de Saint-Nazaire - Avenant n° 1 - Gratuité des droits de scolarité pour les cours Cham-Chad - Approbation et autorisation de signature
(PDF - 648 Ko)
2022.00347_Contrat copies internes professionnelles d'œuvres protégées à conclure entre la Ville de Saint-Nazaire, la CARENE et le Centre Français d'exploitation du droit de copie - Approbation et autorisation de signature
(PDF - 481 Ko)
2022.00348_Droit d'interpellation citoyenne - sujet : La Bretagne
(PDF - 648 Ko)
2022.00349_Conseil municipal - Demande de réunion à huis clos - Décision
(PDF - 473 Ko)

25 Novembre 2022

Ordre du jour
(pdf - 225 Ko)
Liste des délibérations
(pdf - 69 Ko)
2022.00270 Décisions prises par le Maire en application de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales (Période du 13 septembre au 08 novembre inclus) - Compte rendu au Conseil municipal - Communication
(PDF - 469 Ko)
2022.00271 Développement Durable - Présentation du rapport annuel 2022 - Communication.
(PDF - 387 Ko)
2022.00272 Communauté d'Agglomération de la Région Nazairienne et de l'Estuaire (CARENE) - Rapport d'activités 2021 - Communication
(PDF - 467 Ko)
2022.00273 SPL SONADEV Territoires Publics - Rapport d'activité 2021 - Communication
(PDF - 1 Mo)
2022.00274 Modification de la composition de certains organismes - Modification et approbation
(PDF - 559 Ko)
2022.00275 Création d'une mission d'information et d'évaluation pour une durée de 6 mois ayant pour objet "La gestion des Ressources Humaines de la Ville de Saint-Nazaire"
(PDF - 555 Ko)
2022.00276 Subventions et contributions à diverses associations - Examen des demandes - Approbation
(PDF - 473 Ko)
2022.00277 Pacte de coopération à conclure entre la Ville de Saint-Nazaire, l’association d’habitants de la Maison de Quartier de Kerlédé, la Caisse d’Allocations Familiales de Loire-Atlantique, la Fédération des Centres Sociaux et Socioculturels de Loire-Atlantique et Escalado– Approbation et autorisation de signature
(PDF - 651 Ko)
2022.00278 Pacte de coopération à conclure entre la Ville de Saint-Nazaire, l’association d’habitants de la Maison de Quartier de la Bouletterie, la Caisse d’Allocations Familiales de Loire-Atlantique, la Fédération des Centres Sociaux et Socioculturels de Loire-Atlantique – Approbation et autorisation de signature
(PDF - 478 Ko)
2022.00279 Politique de la Ville – Cité éducative – Convention cadre de labellisation de la Cité éducative de Saint-Nazaire Ville Ouest - Avenant n°1 - Approbation et autorisation de signature
(PDF - 517 Ko)
2022.00280 Le Théâtre, Scène Nationale - Convention financière - Années 2022 et 2023 - Approbation et autorisation de signature
(PDF - 484 Ko)
2022.00281 Politique culturelle – Folle Journée 2023 – Convention cadre – Approbation et autorisation de signature
(PDF - 558 Ko)
2022.00282 Egalité femmes/hommes – Rapport annuel 2022 - Communication
(PDF - 474 Ko)
2022.00283 Handicap - Rapport annuel 2021 – Communication
(PDF - 385 Ko)
2022.00284 Concession de service public du Crématorium de la Ville de Saint-Nazaire - Règlements intérieurs du Crématorium et de son site cinéraire – Approbation
(PDF - 492 Ko)
2022.00285 Concession de service public pour l'extension et l'exploitation du Crématorium de la Ville de Saint-Nazaire - Avenant n°1 - Approbation et autorisation de signature
(PDF - 482 Ko)
2022.00286 Finances - Exercice 2022 - Décisions modificatives - Budget principal et Budget annexe Production et vente d'énergie
(PDF - 553 Ko)
2022.00287 Tarifs - Limite de l'évolution des tarifs municipaux au 1er janvier 2023 - Approbation
(PDF - 472 Ko)
2022.00288 Rapport d'orientation budgétaire 2023
(PDF - 1 Mo)
2022.00289 Enseignement du premier degré - Scolarisation à l'extérieur de la commune d'élèves originaires de Saint-Nazaire. Participation aux charges de fonctionnement des écoles publiques d'accueil
(PDF - 487 Ko)
2022.00290 SEM SONADEV Territoires Publics - Rapport d'activités 2021 – Communication
(PDF - 980 Ko)
2022.00291 Maîtrise d'œuvre relative aux travaux de restructuration et de réhabilitation du groupe scolaire Victor Hugo - Lancement procédure avec négociation - Autorisation
(PDF - 521 Ko)
2022.00292 Réalisation de plans de bâtiments pour l'ensemble du patrimoine des membres du groupement de commandes - Convention constitutive de groupement de commandes entre la Ville de Saint-Nazaire et la Communauté d'Agglomération de la Région Nazairienne et de l'Estuaire (CARENE) – Approbation et autorisation de signature
(PDF - 472 Ko)
2022.00293 Ressources humaines - Participation prévoyance personnel - Mandat relatif à la sélection d'un organisme d'assurance pour la conclusion des conventions de participation des garanties d'assurances complémentaire prévoyance - Désignation - Approbation
(PDF - 477 Ko)
2022.00294 Gestion de l’indemnisation du chômage des personnels de la Ville de Saint-Nazaire – Convention à conclure avec Pôle Emploi – Approbation et autorisation de signature
(PDF - 484 Ko)
2022.00295 Recensement de la population - Recrutement du coordonnateur communal et rémunération des agents recenseurs
(PDF - 495 Ko)
2022.00296 Mutualisation de la Direction Ressources Humaines et Sociales - Création d'un service commun porté par la CARENE - Convention de service commun à conclure - Approbation et autorisation de signature
(PDF - 476 Ko)
2022.00297 Tranquillité publique - Sûreté ferroviaire - Convention de partenariat avec la SNCF - Approbation et autorisation de signature
(PDF - 388 Ko)
2022.00298 Rue Albert Einstein - Fab'Academy - Cession d'une emprise foncière et institution d'un droit de préférence - Approbation et autorisation de signature
(PDF - 495 Ko)
2022.00299 Ilot Théâtre - Rue Henri Gautier - EPF Ecole d'ingénieur·es - Cession à la CARENE de l'assiette foncière - Approbation et autorisation de signature
(PDF - 485 Ko)
2022.00300 Allée de la Houssaie - Cession d'une emprise foncière - Approbation et autorisation de signature
(PDF - 478 Ko)
2022.00301 Rue Auguste Cheneveaux – Désaffectation et déclassement d'une emprise foncière avant cession – Approbation
(PDF - 474 Ko)
2022.00302 Chemin de Porcé - Acquisition d'une emprise foncière – Approbation et autorisation de signature
(PDF - 482 Ko)
2022.00303 Projet de modification du règlement de voirie - Création d'une commission au titre des dispositions prévues à l'article R.141-14 du code de la voirie routière
(PDF - 534 Ko)
2022.00304 Conseil des Aîné·es - Charte de fonctionnement - Approbation
(PDF - 488 Ko)
2022.00305 Bourses à la mobilité artistique - Autorisation.
(PDF - 577 Ko)
2022.00306 Association Les Rencontres de Danse Aérienne (LRDA) - La Volière - Convention d'objectifs et de moyens - Année 2022 - Approbation et autorisation de signature
(PDF - 497 Ko)
2022.00307 Direction des sports - Adhésion à la Fédération Française des Médaillés de la Jeunesse, des sports et de l'Engagement Associatif - Approbation
(PDF - 492 Ko)
2022.00308 COVID-19 – Organisation d’un centre de vaccination de grande dimension à Saint-Nazaire – Convention de financement avec l’Agence Régionale de Santé – Approbation et autorisation de signature
(PDF - 478 Ko)
2022.00309 Contrat Local de Santé – Contrat de financement 2022 avec l’Agence Régionale de Santé au titre du Fonds d’Intervention Régional (FIR) – Autorisation de signature
(PDF - 481 Ko)
2022.00310 Convention Territoriale Globale à conclure avec la Caisse d'Allocations Familiales de Loire-Atlantique - Approbation et autorisation de signature
(PDF - 482 Ko)
Conseil municipal du 25 novembre 2022 - Procès-verbal
(pdf - 851 Ko)

30 Septembre 2022

Ordre du jour
(pdf - 233 Ko)
Conseil municipal du 30 septembre 2022 - Liste des délibérations
(pdf - 484 Ko)
2022.00205 Décisions prises par le Maire en application de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales (Période du 11 juin au 12 septembre inclus) - Compte rendu au Conseil municipal - Communication
(PDF - 470 Ko)
2022.00205 Relevé de décisions
(pdf - 275 Ko)
2022.00205 Liste des marchés et avenants
(pdf - 638 Ko)
2022.00206 Société d'Economie Mixte SONADEV - Modification du capital social et autorisation du représentant de la collectivité à participer au vote de l'assemblée générale extraordinaire de la société
(PDF - 925 Ko)
2022.00207 Enseignement du 1er degré - Conseil d'école - Désignation d'un représentant dans les établissements élémentaires et maternelles - Modification et approbation
(PDF - 557 Ko)
2022.00208 Subventions et contributions à diverses associations - Examen des demandes - Approbation
(PDF - 474 Ko)
2022.00209 Convention d'objectifs et de moyens entre la Ville de Saint-Nazaire et l'association le Théâtre, Scène Nationale - Approbation et autorisation de signature
(PDF - 496 Ko)
2022.00210 Convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens avec l'association d'habitants et d'animation Chesnaie-Trébale - Avenant n°3 - Approbation et autorisation de signature
(PDF - 482 Ko)
2022.00211 Convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens avec l'association de la maison de Quartier de Méan-Penhoët - Avenant n°1 - Approbation et autorisation de signature
(PDF - 483 Ko)
2022.00212 Convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens avec l'association d'habitants de la Bouletterie-Richarderie - Avenant n°1 - Approbation et autorisation de signature
(PDF - 482 Ko)
2022.00213 Convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens avec l'association d'habitants et d'animation Avalix-Quartiers Nord - Avenant n°1 - Approbation et autorisation de signature
(PDF - 481 Ko)
2022.00214 Mise à disposition, hébergement et maintenance d'une plateforme numérique d'engagement et de concertation citoyenne - Convention constitutive d'un groupement de commandes entre la Ville de Saint-Nazaire et la CARENE - Approbation et autorisation de signature
(PDF - 506 Ko)
2022.00215 Bourse à la mobilité internationale - Mission en Irlande - Attribution
(pdf - 482 Ko)
2022.00216 SPL Saint-Nazaire Agglomération Tourisme - Rapport d'activité 2021 - Communication
(PDF - 995 Ko)
2022.00217 Exercice 2023 - Budget principal - Passage de la nomenclature comptable M14 à M57
(PDF - 516 Ko)
2022.00218 Finances - Exercice 2022 - Décision modificative n°2 - Budget principal - Budgets annexes - Diverses dispositions à caractère financier
(PDF - 496 Ko)
2022.00219 Taxe foncière sur les propriétés bâties - Exonération logements réhabilités PSLA
(PDF - 477 Ko)
2022.00220 Convention de mise en œuvre du dispositif "Petits déjeuners" dans la commune de Saint-Nazaire - Approbation et autorisation de signature
(PDF - 668 Ko)
2022.00221 Enseignement du premier degré - Scolarisation à l'extérieur de la commune d'élèves originaires de Saint-Nazaire - Participation aux charges de fonctionnement des écoles publiques d'accueil
(PDF - 482 Ko)
2022.00222 Rectification pour erreur matérielle de la délibération du 17 décembre 2021 relative à la rémunération des assistantes maternelles
(PDF - 474 Ko)
2022.00223 Régime indemnitaire - Correction du RIFSEEP (Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel) pour les postes classés en B1 - Approbation
(PDF - 482 Ko)
2022.00224 Régime indemnitaire des Professeurs d'enseignement artistique (PEA) et des Assistants d'Enseignement Artistique (AEA)
(PDF - 484 Ko)
2022.00225 Evolutions des ATT Cycles - Modification, approbation et autorisation
(PDF - 398 Ko)
2022.00226 Service Parc Auto Transport - Vente de matériels - Autorisation
(PDF - 477 Ko)
2022.00227 Fourniture de carburants, additifs et services connexes - Convention constitutive d'un groupement de commandes entre les Villes de Saint-Nazaire, Donges, Montoir-de-Bretagne, Saint-Malo-de-Guersac, Trignac, le CCAS de la Ville de Saint-Nazaire, Silène et la CARENE - Approbation et autorisation de signature
(PDF - 486 Ko)
2022.00228 Achat et fournitures d'énergie - Convention constitutive d'un groupement de commandes à conclure entre la Ville de Saint-Nazaire et le SYDELA - Approbation et autorisation de signature
(PDF - 502 Ko)
2022.00229 Délégation de Service Public (DSP) - Crématorium et jardin cinéraire - Adoption des tarifs 2022 et de la période annuelle - Approbation
(PDF - 478 Ko)
2022.00230 Plan Local d'Urbanisme intercommunal - Projet de modification de droit commun n°2 - Avis
(PDF - 573 Ko)
2022.00231 Compétence Planification - Projet Urbain Partenarial (PUP) - Territoire de Saint-Nazaire - Aménagement du secteur de la Vecquerie - Avenant n°3 à la convention quadripartite conclue avec la CARENE, l'OPH Silène, la SARL La Vecquerie et la Ville de Saint-Nazaire - Approbation et autorisation de signature
(PDF - 508 Ko)
2022.00232 Centre-Ville - Place du Commando - Concession d'aménagement à la SPL SONADEV Territoires Publics - Compte rendu financier de l'exercice 2021 - Avenant n°8 - Approbation et autorisation de signature
(PDF - 503 Ko)
2022.00233 26 Allée de la Houssaie - Parcelles cadastrées section BE n° 211-221-223 - Protocole d'accord à conclure - Approbation et autorisation de signature
(PDF - 669 Ko)
2022.00234 Rue Jean-Pierre Dufrexou - Bail à réhabilitation à conclure avec l'OPH Silène - Approbation et autorisation de signature
(PDF - 494 Ko)
2022.00235 Ilôt Jean de Neyman - Convention de participation financière et de rétrocession entre la Ville et l'OPH Silène - Aménagement d'une voie et d'une coulée verte
(PDF - 537 Ko)
2022.00236 Route de Saint-Marc - Cession d'une emprise foncière - Approbation et autorisation de signature
(PDF - 490 Ko)
2022.00237 Chemin de Trébézy - Cession d'une emprise foncière - Approbation et autorisation de signature
(PDF - 492 Ko)
2022.00238 Reton - Boulevard Broodcoorens - Cession de parcelles au bénéfice de l'OPH Silène - Approbation et autorisation de signature
(PDF - 495 Ko)
2022.00239 Secteur Immaculée - Protocole de partenariat foncier sur le site de l'Epine blanche / Jules Simon à intervenir entre le Centre hospitalier de Saint-Nazaire et la Ville de Saint-Nazaire - Approbation et autorisation de signature
(PDF - 656 Ko)
2022.00240 Rue Sophie Tatischeff - Création d'un collecteur d'eaux usées, un maillage d'eau potable et deux branchements d'eaux pluviales - Convention d'études et de travaux à conclure avec la CARENE - Approbation et autorisation de signature
(PDF - 480 Ko)
2022.00241 Secteur Heinlex - Rue Albert Einstein - Désaffectation et déclassement d'une emprise foncière avant cession - Approbation
(PDF - 610 Ko)
2022.00242 Ilot Théâtre - Rue Henri Gautier - Désaffectation et déclassement d'une emprise foncière avant cession - Approbation
(PDF - 551 Ko)
2022.00243 Taxe d'aménagement - Evolution majorée et instauration d'une taxe d'aménagement sur le territoire de la Ville - Approbation
(PDF - 530 Ko)
2022.00244 Taxe d'aménagement - Abords de la route des Bassins et de la rue Gutenberg - Création d'un secteur de taxe d'aménagement à taux majoré - Approbation
(PDF - 481 Ko)
2022.00245 Taxe d'aménagement - Abords de la route de la Côte d'Amour et de l'avenue de Saint-Nazaire - Création d'un secteur de taxe d'aménagement à taux majoré - Approbation
(PDF - 483 Ko)
2022.00246 Accord cadre relatif à la réalisation d'études géotechniques, diagnostics de pollution, travaux de dépollution des sites et sols potentiellement pollués - Convention constitutive d'un groupement de commandes entre les Villes de Saint-Nazaire, Pornichet, Trignac, Saint-Joachim et la CARENE - Approbation et autorisation de signature
(PDF - 487 Ko)
2022.00247 Salon Habitat & déco de Saint-Nazaire 2022 - Convention de mise à disposition de moyens avec la société LEO et la CARENE - Approbation et autorisation de signature
(PDF - 476 Ko)
2022.00248 SPL STRAN - Rapport d'activité 2021 - Communication
(PDF - 497 Ko)
2022.00249 Loire Atlantique Développement - SPL - Rapport d'activité 2021 - Communication
(PDF - 500 Ko)
2022.00250 CARENE - Transfert de compétence "action sociale d'intérêt communautaire" - Approbation
(PDF - 516 Ko)
2022.00251 Subvention d'équipement résidence DELMET - Approbation
(PDF - 500 Ko)
2022.00252 CARENE - Prise de compétence "Développement de la lecture publique : organisation et animation d'un réseau de bibliothèques, outils mutualisés, actions communes" - Approbation
(PDF - 484 Ko)
2022.00253 Sensibilisation à l'art contemporain - Projet d'actions en partenariat entre le Grand Café - Centre d'Art Contemporain et le lycée public général Gabriel Guist'hau de Nantes - Convention à conclure - Approbation et autorisation de signature
(PDF - 481 Ko)
2022.00254 Conservatoire à Rayonnement Départemental (CRD) - Ateliers d'éveil danse en direction d'enfants en situation de handicap - Convention à conclure avec l'IME Lucien Desmonts - Approbation et autorisation de signature
(PDF - 488 Ko)
2022.00255 Expérimentation pour favoriser l'accès à l'éveil musique et danse du Conservatoire pour les enfants des quartiers prioritaires - Adoption d'une tarification spécifique - Approbation
(PDF - 496 Ko)
2022.00256 Conservatoire à Rayonnement Départemental (CRD) - Atelier d'éveil musical en direction de jeunes en situation de handicap - Convention à conclure avec l'association la Chrysalide de l'Etre - Approbation et autorisation de signature
(PDF - 486 Ko)
2022.00257 Conservatoire à Rayonnement Départemental (CRD) - Atelier d'éveil musical en direction d'enfants en situation de handicap - Convention à conclure avec l'Hôpital de jour Belle-Fontaine - Approbation et autorisation de signature
(PDF - 486 Ko)
2022.00258 Conservatoire à Rayonnement Départemental (CRD) - Atelier musical - Convention à conclure avec la Maison de Quartier Chesnaie-Trébale - Approbation et autorisation de signature
(PDF - 652 Ko)
2022.00259 Conservatoire à Rayonnement Départemental (CRD) - Organisation des classes à horaires aménagés pour les élèves musiciens et danseurs de l'Académie de Nantes - Convention à conclure avec le Collège Jean Moulin - Approbation et autorisation de signature
(PDF - 493 Ko)
2022.00260 Convention d'objectifs et de moyens entre la Ville de Saint-Nazaire et l'association TAM TAM Production - Approbation et autorisation de signature
(PDF - 480 Ko)
2022.00261 Convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens avec l'association LMP Musique - Avenant n°1 - Approbation et autorisation de signature
(PDF - 481 Ko)
2022.00262 SPL LE VOYAGE A NANTES (LEVAN) - Rapport d'activité 2021 - Communication
(PDF - 513 Ko)
2022.00263 Convention club citoyen de haut niveau - Atlantique Basket Club Nazairien (ABCN) - Avenant n°1 - Approbation et autorisation de signature
(PDF - 481 Ko)
2022.00264 Convention club citoyen de haut niveau - Snos Aviron - Avenant n°2 - Approbation et autorisation de signature
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2022.00265 Convention club citoyen de haut niveau - Centre Etudes karaté (CEK) - Avenant n°1 - Approbation et autorisation de signature
(PDF - 481 Ko)
2022.00266 Saint-Nazaire côté plages SNCP - Convention club citoyen de haut niveau Saint-Nazaire Ovalie - Avenant n°1 - Approbation et autorisation de signature
(PDF - 478 Ko)
2022.00267 Saint-Nazaire côté plages SNCP - Convention club citoyen de haut niveau ESCO 44 - Avenant n°3 - Approbation et autorisation de signature
(PDF - 478 Ko)
2022.00268 Convention relative à la réservation par la Ville de Saint-Nazaire de places d’accueil collectif régulier d’enfants de la commune au sein de la crèche hospitalière « Les Colibris ». Approbation et autorisation de signature
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2022.00269 Relais Info Jeunes Pays de la Loire - Annule et remplace la délibération votée au Conseil municipal du 1er juillet 2022 avec Info Jeunes Pays de la Loire - DRAJES " Délégation Régionale Académique de la Jeunesse, à l'Enseignement et aux Sports" - Approbation et autorisation de signature
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Conseil municipal du 30 septembre 2022 - Procès-verbal
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