Saint-Nazaire. Le conseil municipal vendredi 3 octobre en replay

• 1 – Ambition Maritime et littorale – Projet Base Jump – Base sous-marine Alvéole 12 – Convention d’occupation du domaine public – Avenant n°1 – Approbation et autorisation de signature.

• 2 – Convention « Inventons le tourisme responsable » avec le Département de Loire-Atlantique – Avenant n° 1 – Approbation et autorisation de signature.
• 3 – Convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens 2024-2027 avec l’Association d’habitants et d’animation Chesnaie-Trébale – Avenant n°3 – Approbation et autorisation de signature.
• 4 – Convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens 2022-2025 avec l’Association d’habitants et d’animation du quartier de la Bouletterie-Richarderie – Avenant n°5 – Approbation et autorisation de signature.
• 5 – Convention pluriannuelle d’objectifs 2023-2026 – Groupement Nazairien des Associations USEP – Avenant n°6 – Approbation et autorisation de signature.
• 6 – Autorisation d’occupation temporaire du domaine public – Equipements Sportifs – Direction Interrégionale des Douanes Bretagne Pays de la Loire – Approbation et autorisation de signature.
• 7 – Délibération rectificative de la délibération du 27 juin 2025 – Autorisation d’occupation temporaire du domaine public communal – Mise à disposition des locaux et équipements sportifs – Convention Cadre – Approbation – Modification de la liste des associations bénéficiaires.
• 8 – Subventions et contributions à diverses associations et autres organismes – Examen des demandes.
• 9 – Association les Escales – Attribution d’une subvention exceptionnelle – Convention financière 2025 – Avenant n° 2 – Approbation et autorisation de signature.

• 10 – Exercice 2025 – Attribution de compensation (AC) – modification et approbation.
• 11 – Finances – Exercice 2025 – Décision modificative n°2 – Budget principal et budget annexe production et vente d’énergie – Diverses dispositions à caractère financier.
• 12 – Culture – Huile sur toile de Gaston La Touche – « L’arrivée de la princesse » – Paquebot France de 1912 – Acquisition – Approbation et autorisation de signature.
• 13 – Tourisme – Délégation de Service Public (DSP) – SPL Saint Nazaire Agglomération Tourisme (SNAT) – Participation – Versement du solde.
• 14 – Unité enseignement maternelle autisme (UEMA) – Convention tripartite à conclure entre la ville de Saint-Nazaire, l’Education Nationale et l’IME Clémence Royer – Approbation et autorisation de signature.
• 15 – Acquisition de fournitures, matériels et livres scolaires et pédagogiques – Convention constitutive de groupement de commandes à conclure entre les villes de Saint-Nazaire, Montoir-de-Bretagne, Pornichet, Saint-Joachim et Trignac – Approbation et autorisation de signature.
• 16 – Acquisition de fournitures administratives et papeterie logotée – Convention constitutive de groupement de commandes à conclure entre les villes de Saint-Nazaire et son CCAS, Besné, Montoir-de-Bretagne, Saint-André-des-Eaux, Saint-Joachim, Saint-Malo-de-Guersac, Pornichet et son CCAS, Trignac, la CARENE et son CIAS – Approbation et autorisation de signature.
• 17 – Prestation pour l’acquisition d’espaces publicitaires en ligne et services associés – Convention constitutive de groupement de commandes à conclure entre la ville de Saint-Nazaire et la CARENE – Approbation et autorisation de signature.
• 18 – Fourniture d’un service de routeur « Wi-fi Public » – Convention constitutive de groupement de commandes à conclure entre les villes de Saint-Nazaire et de Pornichet – Approbation et autorisation de signature.

• 19 – Réhabilitation du restaurant Scolaire Jean Jaurès – Programme de travaux et enveloppe prévisionnelle – Approbation et autorisation de signature.
• 20 – Construction d’un multi accueil Petite Enfance, d’une salle polyvalente, d’un accueil périscolaire / accueil de loisirs et de locaux annexes sur le site du groupe scolaire Brossolette – Remise des pénalités à l’entreprise ANDRE BTP – Approbation et autorisation de signature.21 – Personnel – Secrétariat des élus – Création d’un service commun porté par la ville de Saint-Nazaire – Convention de service commun à conclure avec la CARENE – Approbation et autorisation de signature.
• 22 – Personnel – Création d’un poste permanent de responsable d’unité propreté publique de catégorie A à temps complet – Suppression d’un poste permanent de responsable d’unité propreté publique de catégorie B à temps complet – Approbation et autorisation de signature.
• 23 – Personnel – Création d’un emploi permanent de responsable de service relations utilisateurs catégorie A à temps complet – Suppression d’un emploi permanent de responsable d’unité support et services opérationnels catégorie B à temps complet – Approbation et autorisation de signature.
• 24 – Personnel – Création de sept emplois d’adjoint d’animation catégorie C à temps non complet, d’un emploi d’aide de cuisine catégorie C à temps non complet, et deux emplois d’aide de cuisine catégorie C à temps non complet – Suppression de six emplois permanents d’agent de propreté des locaux catégorie C à temps non complet – Approbation et autorisation de signature.
• 25 – Personnel – Création d’un emploi permanent d’ouvrier de maintenance et exploitation – Électricien en Éclairage Public et Signalisation Lumineuse Tricolore catégorie C à temps complet – Suppression d’un emploi permanent de responsable de chantier catégorie C à temps complet – Approbation et autorisation de signature.
• 26 – Personnel – Liste des emplois justifiant l’attribution de véhicules de fonctions et leurs conditions générales d’utilisation, et fixant les modalités de mise à disposition des outils issus des NTIC – Approbation et autorisation de signature.
• 27 – Mutualisation – Direction de l’Espace Public – Convention de mise à disposition de services entre la ville de Saint-Nazaire et la CARENE – Approbation et autorisation de signature.

• 28 – Convention de partenariat à conclure avec l’association Oppelia La Rose des Vents – 2026-2029 – Approbation et autorisation de signature.
• 29 – Rapport annuel – Société Publique Locale Société des Transports de l’Agglomération Nazairienne (SPL STRAN) – 2024.

• 30 – Egalité femmes/hommes – Convention de partenariat relative au recrutement et financement d’un poste d’intervenant social en commissariat et gendarmerie – Approbation et autorisation de signature.
• 31 – Exposition No Woman’s Land – Convention de co-production d’exposition à conclure avec la Fondation d’entreprise Carmignac Gestion – Approbation et autorisation de signature.

32 – Aménagement des espaces publics du centre-ville -– Modification du programme – Avenants – Approbation et autorisation de signature.

33 – Parking 8 & 11 mai 1945 – Procès-verbal de mise à disposition de la CARENE – Approbation et autorisation de signature.34 – Propreté publique – Candidature à l’Appel à projets Citeo/Adelphe « Collecte pour recyclage des déchets d’emballages ménagers issus de la consommation hors foyer » – Approbation et autorisation de signature.

35 – Espace Public – Convention de partenariat du Service hygiène, environnement et sécurité de la ville de Saint-Nazaire sur les logements aidés par la CAF – Approbation et autorisation de signature.

36 – Allée Robert Chomette – Acquisition de voirie et espaces verts auprès du CISN (SACICAP de Saint-Nazaire et de la Région des Pays de la Loire) – Approbation et autorisation de signature.

37 – Rue Claude PERRAULT – Cession d’emprise à l’OPH Silène – Approbation et autorisation de signature.

38 – Rue George Sand – Cession d’un appartement à l’OPH Silène – Approbation et autorisation de signature.

39 – Place Louis Brichaux – Cession d’un immeuble – Approbation et autorisation de signature.

40 – Site des Commandières – Désaffectation et déclassement du domaine public – Approbation.

41 – Rue des Dentellières – Désaffectation et déclassement du domaine public – Approbation.

42 – Ilot Jollinier – Rue du Lavoir – Echange foncier avec la CARENE – Approbation et autorisation de signature.

43 – Rue Albert Einstein – Travaux d’amélioration de la qualité de desserte et d’alimentation du réseau électrique – Convention de servitudes Enedis – Approbation et autorisation de signature.

44 – Rue de la Croix Amisse – Travaux d’amélioration de la qualité de desserte et d’alimentation du réseau électrique – Convention de servitudes avec Enedis – Approbation et autorisation de signature.

45 – Bail à ferme en vue d’une reprise d’exploitation agricole – Approbation et autorisation de signature.

46 – Transport – Transfert de gestion de la voirie ZAE OCEANIS – Approbation et autorisation de signature.

47 – Salon Habitat & Déco de Saint-Nazaire 2025 – Convention de collaboration à conclure avec la CARENE et la Société Léo – Loire Evénement – Approbation et autorisation de signature.

48 – Prestations de location de caissons, de transport de caissons et de traitement des déchets transportés – Convention constitutive de groupement de commandes à conclure entre la ville de Saint-Nazaire et la CARENE – Approbation et autorisation de signature.

49 – SPL SONADEV Territoires publics – Concession d’aménagement de l’écoquartier Sautron – Compte rendu financier de l’exercice 2024 – Approbation.

50 – Rapport annuel – Société Publique Locale Loire Atlantique Développement (SPL LAD) – 2024.51 – Proposition de dénomination du gymnase de la Bouletterie – Christiane MOREAU  – Approbation.

• 52 – Association « La Volière – Les Rencontres de Danse Aérienne » (LRDA) – Convention financière 2025 – Avenant n°2 – Approbation et autorisation de signature.
• 53 – Association les Chantiers Nouveaux – Convention financière 2025 – Avenant n° 2 – Approbation et autorisation de signature.
• 54 – Rapport annuel Société Publique Locale (SPL) LE VOYAGE A NANTES – 2024.

55 – Avenant n° 2 – Convention « Club Citoyen de Haut Niveau » – Saisons 2024-2027 – Saint-Nazaire Atlantique Football – Approbation et autorisation de signature.

56 – Avenant n° 5 – Convention « Club Citoyen de Haut Niveau » – Saisons 2025-2027 – Saint-Nazaire Ovalie – Approbation et autorisation de signature.

57 – Avenant n° 1 – Convention « Club Citoyen de Haut Niveau » – Saisons 2024-2027 – Saint-Nazaire Volley Ball Atlantique – Annule et remplace l’avenant n° 1 approuvé au Conseil municipal du 27 juin 2025.

58 – Rapport annuel – Société Publique Locale Saint-Nazaire Agglomération Tourisme (SPL SNAT) – 2024.

• 59 – Espace municipal 15/25 ans – Convention de fonctionnement d’un accueil de Jeunes – Renouvellement – Saint-Nazaire 2025/2027 – Demande d’agrément auprès du Service départemental de la jeunesse, de l’engagement et des sports – Approbation et autorisation de signature.