Saint-Nazaire. Le conseil municipal du 14 février en replay

Le dernier conseil municipal du mandat 2014-2020 s’est déroulé vendredi 14 février 2020.

#1 – Affaires réservées au maire, urbanisme. David Samzun

• 1. Décisions prises par le Maire en l’application de l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales (période du 11 décembre 2019 au 31 janvier 2020) – Compte-rendu au Conseil Municipal – Communication. « Villes et Pays d’art et d’histoire » – 2. Convention à conclure – Approbation et autorisation de signature.
• 3. Syndicat Intercommunal de la Fourrière pour animaux de la Presqu’île Guérandaise – Retrait de la Commune de Donges – Avis à donner.
• 4. Création d’un groupement d’employeurs « SONADEV Ingénierie » entre la SEM SONADEV et la SPL SONADEV TERRITOIRES PUBLICS – Approbation.
• 5. Saint-Marc-sur-mer – Îlot Mollé – Place Jacques Tati – Acquisition d’un bien immobilier.
• 6. Îlot Soleil Levant – Principe de cession de parcelles communales – Autorisation de déposer une demande de permis de construire – La Société civile coopérative de construction « Soleil Levant S3C » ou toute personne ou société pouvant s’y substituer, bénéficiaire.
• 7. Rue de Prézégat – Cession d’une parcelle communale.
• 8. Le Pertuischaud – Avenue Léon Jouhaux – Cession d’un immeuble communal – L’association « Les p’tits mousses », acquéreurs.

#2 – Vie associative, vie des quartiers, initiatives citoyennes – Céline Girard-Raffin

• 9. Occupation du toit de la base sous-marine – Convention d’objectifs et financière avec l’association B.A.S.E. – Avenant n° 1 – Approbation et autorisation de signature
• 10. Convention pluriannuelle avec l’association des habitants de Prézégat – Approbation et autorisation de signature.
• 11. Conventions pluriannuelles avec les associations d’habitants des maisons de quartier Immaculée-Beauregard et Chesnaie-Trébale – Approbation et autorisation de signature.
• 12. Pactes de coopération autour de l’animation de la vie sociale avec les associations d’habitants des maisons de quartiers Immaculée-Beauregard et Chesnaie-Trébale, la Caisse d’Allocations Familiales de Loire-Atlantique et la Fédération des Centres Sociaux et Socioculturels de Loire-Atlantique – Approbation et autorisation de signature.
• 13. Dispositif d’Accompagnement des Initiatives Citoyennes (DAIC) – Attribution des subventions aux porteurs de projets – Autorisation.
• 14. Association de commerçants « Destination Paquebot » – Convention de subvention de fonctionnement 2020 – Approbation et autorisation de signature.
• 15. Subventions et contributions à diverses œuvres, sociétés ou associations – Examen des demandes.

#3 – Urbanisme, logement, politique de la Ville et participation des habitants – Françoise Lestien

• 16. Contrat de Ville – Appel à projet – Programmation 2020 – Approbation.

#4 – Politiques jeunesse, droit, animations, loisirs – Yvon Renévot

• 17. La Maison de l’Europe à Nantes – Adhésion et autorisation de signature.
• 18. Prestation de service Jeunesse 12-15 ans – Convention à conclure avec la Caisse d’allocations familiales (CAF) – Approbation et autorisation de signature.

#5 – Finances et affaires juridiques, Ressources humaines, dialogue social, logistique, affaires générales | Lydie Mahé

• 19. Agence pour le développement durable de la région nazairienne (ADDRN) – Convention annuelle d’objectifs et de moyens 2020 – Approbation et autorisation de signature.
• 20. Ressources Humaines – Mutualisation – Avenants portant actualisation des conventions existantes – Approbation et autorisation de signature.
• 21. Handicap – Ville de Saint-Nazaire / Lycée Aristide Briand BTS Conception et réalisation en chaudronnerie industrielle CRCI – Convention de coopération technologique « Conception d’une rampe d’accès PMR » – Approbation et autorisation de signature .
• 22. Handicap – Ville de Saint-Nazaire / Association pour les Adultes et Jeunes Handicapés APAJH 44 Nantes – Convention de projet Festival Handiclap – Approbation et autorisation de signature.
• 23. Contrat de modernisation de l’action publique entre la Ville de Saint-Nazaire, la CARENE et la Poste – Protocole d’accord – Approbation et autorisation de signature.

#6 – Affaires Culturelles – Jean-Jacques Lumeau

• 24. Exploitation du Bain Public – ex Bains Douches Centre-ville – Convention d’objectifs et de moyens à conclure avec l’Association Les Chantiers Nouveaux – Approbation et autorisation de signature.
• 25. Grande Marée 2020 – Convention de mise à disposition de moyens à conclure entre le Théâtre, scène nationale de Saint-Nazaire, la CARENE et la Ville de Saint-Nazaire – Approbation et autorisation de signature.
• 26. Concours robotique – Convention financière et de mise à disposition de moyens avec la fondation IBM, le lycée professionnel Heinlex et la CARENE – Approbation et autorisation de signature.
• 27. Conservatoire à rayonnement départemental de Saint-Nazaire – Projet d’établissement – Approbation.
• 28. Conservatoire à rayonnement départemental de Saint-Nazaire – Demande de subvention à la Direction régionale des affaires culturelles (DRAC) pour l’année 2020.
• 29. Le Grand Café – Convention à conclure avec la Région Pays de la Loire – Année 2020 – Approbation et autorisation de signature.
• 30. Le Grand Café – Centre d’art contemporain – Édition de l’ouvrage de Florence JOU "Alvéoles Ouest" – Vente d’ouvrages – Tarif – Approbation.
• 31. Bourse à la mobilité internationale – Mission au Togo – Attribution d’une bourse.

#7 – Qualité du cadre de vie et des mobilités – Christophe Cotta

• 32. Expérimentation du permis de louer – Convention de partenariat 2020 avec la CARENE – Approbation et autorisation de signature.
• 33. Requalification du Boulevard de la Légion d’honneur / Boulevard Leferme / Boulevard de la Liberté (Phase 1) – Demande de subvention auprès de l’Europe au titre du FEDER 2014-2020 Axe 4.5.1 – Investissements en site propre pour le développement des modes de déplacement doux – Autorisation de dépôt de dossier de demande de subvention.
• 34. Requalification du Boulevard de la Légion d’honneur / Boulevard Leferme / Boulevard de la Liberté (Phase 1) – Demande de subvention auprès du Conseil Régional au titre du Contrat Territoire Région – Axe 1.2 – Favoriser le développement des mobilités douces par la requalification des entrées d’agglomération et axes structurants – Autorisation de dépôt de dossier de demande de subvention.
• 35. Gestion des déchets – Mise en place de la collecte enterrée – Programme 2019 – Groupes Coubertin, Grand marais, Thénard, Suzanne Lenglen, la Fontaine, Claude Perrault, Isau et Jardins d’Isau – Convention avec l’OPH Silène et la CARENE – Approbation et autorisation de signature.
• 36. Gestion des déchets – Mise en place de la collecte enterrée sur Cardurand – Convention avec l’OPH Silène et la CARENE – Approbation et autorisation de signature.
• 37. Domaine public – Dénomination de nouvelles voies et mise à jour de la nomenclature des voies – Approbation.

#8 – Education et tranquillité publique – Xavier Perrin

• 38. Expérimentation de la justice restaurative – Convention partenariale pour la mise en place de mesures de justice restaurative dans le ressort du Tribunal de Grande Instance de Saint-Nazaire – Approbation et autorisation de signature.
• 39. Convention de partenariat à conclure entre l’Association Handisup, la Caisse d’allocations familiales et la Ville de Saint-Nazaire – Approbation et autorisation de signature.
• 40.Enseignement du premier degré – Scolarisation à l’extérieur de la commune d’élèves originaires de Saint-Nazaire – Participation aux charges de fonctionnement des écoles publiques d’accueil.

#9 – Sports et jumelage – Jean-Marc Allain

• 41. Méan-Penhoët – Rénovation du Stade Alexandre Lemoine – Demande de subvention auprès de l’Europe au titre du FEDER 2014-2020 – Axe 6 – Promouvoir l’inclusion sociale et lutter contre la pauvreté et toute forme de discrimination – Autorisation de dépôt de dossier de demande de subvention.
• 42. Clubs Citoyens de Haut Niveau – Avenants aux conventions avec le Saint-Nazaire Atlantique Football (SNAF), le SNOS Aviron et le Saint-Nazaire Volley Ball Atlantique (SNVBA) – Approbation et autorisation de signature.
• 43. SNOS Voile – Convention financière à conclure pour accompagner le SNOS Voile dans la mise en œuvre de son projet associatif pluriannuel – Approbation et autorisation de signature.
• 44. Sécurité du Littoral – Convention à conclure entre les communes de La Baule, Le Pouliguen, Pornichet, Saint-Nazaire et la Société Nationale de Sauvetage en Mer (SNSM) relative au recrutement et à la fonction des nageurs-sauveteurs – Approbation et autorisation de signature.
• 45. Base nautique municipale du Skate Park – Actualisation du tarif municipal – Approbation.
• 46. Enseignement du second degré – Participation de la Région des Pays de la Loire aux frais de gestion des équipements sportifs utilisés par les élèves des collèges publics et privés de Saint-Nazaire – Avenant n° 1 à la convention tripartite conclue avec le Conseil Régional et les établissements publics et privés – Approbation et autorisation de signature.

A télécharger

L'ordre du jour du conseil municipal de Saint-Nazaire du 14 février 2020. (pdf – 70 Ko)