Janvier 2026
Arrêté en date du 14 janvier 2026 : Service Hygiène Environnement Sécurité – Arrêté de fermeture – Etablissement « Le Braise grill »(pdf, 168,69 ko)Télécharger
Arrêté n° 2026.00015 en date du 09 janvier 2026 : Plan communal de sauvegarde – Levée(pdf, 171,96 ko)Télécharger
Arrêté n° 2026.00011 en date du 08 janvier 2026 : Plan communal de sauvegarde – Déclenchement(pdf, 64,10 ko)Télécharger
Arrêté en date du 07 janvier 2026 : Service Hygiène Environnement Sécurité – Fermeture d’un établissement recevant du public suite à cessation d’activité – Magasin MAXI BAZAR(pdf, 102,01 ko)Télécharger
Arrêté n°2026.00010 en date du 07 janvier 2026 : Fermeture des terrains sportifs gazonnés de la Ville : stades Lemoine, Léo Lagrange, Préhembert rugby, Préhembert football – Du mercredi 07 janvier 2026 au dimanche 11 janvier 2026 inclus – Réglementation.(pdf, 81,62 ko)Télécharger
Décembre 2025
Arrêté en date du 22 décembre 2025 : Service Hygiène Environnement Sécurité – Arrêté de mise en sécurité – Interdiction d’accès – 114 rue d’Anjou(pdf, 94,58 ko)Télécharger
Arrêté n° 2025.00711 en date du 19 décembre 2025 : Front de Mer – Parc paysager – « Run and Bike » – BEST Triathlon – Dimanche 18 janvier 2026 – Réglementation(pdf, 1,28 mo)Télécharger
Arrêté n° 2025.00710 en date du 17 décembre 2025 : DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE SOLIDARITÉ ET CITOYENNETÉ – Direction Relation aux usagers – Service population – Délégation de signature (Etat Civil) – Mme Mélanie GOUBIER(pdf, 117,01 ko)Télécharger
Arrêté n° 2025.00708 en date du 17 décembre 2025 : Délégation de signature aux Directeur Général des Services, aux Directeurs Généraux Adjoints, aux Directeurs et aux Responsables de Services administratifs – MARCHÉS PUBLICS – Annule et remplace.(pdf, 372,28 ko)Télécharger
Arrêté n° 2025.00706 en date du 17 décembre 2025 : Quartiers Ouest – La Trébale – Centre commercial – Animation musicale Nomad’Café – Conseil Citoyen de Quartiers Ouest – Vendredi 19 décembre 2025 – Réglementation(pdf, 207,07 ko)Télécharger
Arrêté n° 2025.00706 en date du 17 décembre 2025 : Quartiers Ouest – La Trébale – Centre commercial – Animation musicale Nomad’Café – Conseil Citoyen de Quartiers Ouest – Vendredi 19 décembre 2025 – Réglementation – Annexe(pdf, 267,06 ko)Télécharger
Arrêté n° 2025.00705 en date du 16 décembre 2025 : Délégation de signature au Directeur Général des Services, aux Directeurs Généraux Adjoints, aux Directeurs et aux Responsables de Services – Annule et remplace.(pdf, 588,58 ko)Télécharger
Arrêté n° 2025.00704 en date du 16 décembre 2025 : Adjoints au Maire et Conseillers Municipaux – Délégation de Signature à titre temporaire – Période du 20 décembre 2025 au 04 janvier 2026 inclus – DECISIONS– Réglementation(pdf, 294,85 ko)Télécharger
Arrêté n° 2025.00703 en date du 16 décembre 2025 : Adjoints au Maire et Conseillers Municipaux – Délégation de Signature à titre temporaire – Période du 20 décembre 2025 au 04 janvier 2026 inclus – ARRETES– Réglementation(pdf, 285,59 ko)Télécharger
Arrêté n° 202500700 en date du 12 décembre 2025 : Police des plages – Sécurité et salubrité publiques – Grande plage de Saint-Nazaire – Travaux de réparation de la structure de jeux en bois – PEPINIERES ENVIRONNEMENT SERVICES (PES) – Fermeture temporaire au public des accès aux jeux – Du lundi 15 décembre 2025 au vendredi 19 décembre 2025 inclus – Réglementation(pdf, 112,96 ko)Télécharger
Arrêté n° 202500700 en date du 12 décembre 2025 : Police des plages – Sécurité et salubrité publiques – Grande plage de Saint-Nazaire – Travaux de réparation de la structure de jeux en bois – PEPINIERES ENVIRONNEMENT SERVICES (PES) – Fermeture temporaire au public des accès aux jeux – Du lundi 15 décembre 2025 au vendredi 19 décembre 2025 inclus – Réglementation – ANNEXE(pdf, 107,13 ko)Télécharger
Arrêté n° 2025.00699 en date du 12 décembre 2025 : Centre-ville – Divers Sites Fééries 2025 – Centre-ville – Divers Sites – « Fééries 2025 » – Spectacle déambulatoire Abysses – Compagnie Remue-Ménage – Samedi 20 décembre 2025 – Réglementation(pdf, 205,49 ko)Télécharger
Arrêté n° 2025.00699 en date du 12 décembre 2025 : Centre-ville – Divers Sites Fééries 2025 – Centre-ville – Divers Sites – « Fééries 2025 » – Spectacle déambulatoire Abysses – Compagnie Remue-Ménage – Samedi 20 décembre 2025 – Réglementation – ANNEXES(pdf, 1,72 mo)Télécharger
Décision n° 2025.00169 en date du 10 décembre 2025 : Location de terrains communaux aux particuliers – Détermination des tarifs pour l année 2026(pdf, 163,54 ko)Télécharger
Arrêté en date du 09 décembre 2025 : Service Hygiène Environnement Sécurité – Autorisation d’utilisation exceptionnelle des locaux – Centre commercial Ruban Bleu(pdf, 94,06 ko)Télécharger
Décision n° 2025.00165 en date du 09 décembre 2025 : Tarifs pour la direction mobilité et circulation – Actualisation des tarifs pour l’année 2026(pdf, 163,43 ko)Télécharger
Décision n° 2025.00165 en date du 09 décembre 2025 : Tarifs pour la direction mobilité et circulation – Actualisation des tarifs pour l’année 2026_ ANNEXES(pdf, 791,46 ko)Télécharger
Arrêté en date du 04 décembre 2025 : Service Hygiène Environnement Sécurité – Autorisation d’Aménagement -Chocolaterie Cosme(pdf, 241,66 ko)Télécharger
Arrêté en date du 04 décembre 2025 : Service Hygiène Environnement Sécurité – Autorisation d’Aménagement -Ecole St Joseph de Méan(pdf, 240,44 ko)Télécharger
Arrêté n° 2025.00694 en date du 02 décembre 2025 : Centre-Ville – Hôtel de Ville – « Féeries 2025 » – Spectacle pyrotechnique – Samedi 13 décembre 2025 – Réglementation.(pdf, 248,06 ko)Télécharger
Arrêté n° 2025.00692 en date du 02 décembre 2025 : Quartier Saint-Marc-sur-Mer – Place Jacques Tati – « Inauguration des décorations de Noël » – Comité des fêtes de Saint-Marc – Samedi 06 décembre 2025 – Réglementation(pdf, 171,62 ko)Télécharger
Arrêté n° 2025.00685 en date du 02 décembre 2025 : Quartiers Ouest – Square, Parking et Salle Polyvalente Marcel Pagnol – « Fête des étoiles » – Association d’habitants et d’animations quartiers Chesnaie Trébale – Samedi 06 décembre 2025 – Réglementation(pdf, 163,14 ko)Télécharger
Novembre 2025
Arrêté n° 2025.00688 en date du 26 novembre 2025 : Sécurité, tranquillité et salubrité publiques – Espaces sans tabac – Interdiction de fumer – Divers sites – Réglementation – ANNULE ET REMPLACE(pdf, 149,68 ko)Télécharger
Arrêté n° 2025.00686 en date du 26 novembre 2025 : Centre-Ville – Base Sous-marine – Salon de la gastronomie et du vin 2025 – Du vendredi 05 au dimanche 07 décembre 2025 – Réglementation(pdf, 143,88 ko)Télécharger
Arrêté n° 2025.00684 en date du 26 novembre 2025 : Centre-ville – Place François Blancho – « Fééries 2025 » – Patinoire et luges – Du samedi 13 décembre 2025 au dimanche 04 janvier 2026 – Réglementation(pdf, 158,97 ko)Télécharger
Arrêté n° 2025.00683 en date du 26 novembre 2025 : Centre-ville – Divers sites – « Fééries 2025 » – Animation Commerce – Du samedi 06 au dimanche 21 décembre 2025 – Réglementation(pdf, 111,00 ko)Télécharger
Arrêté en date du 20 novembre 2025 : Service Hygiène Environnement Sécurité – Autorisation d’Aménagement – Zyma Cookie(pdf, 551,68 ko)Télécharger
Arrêté en date du 20 novembre 2025 : Service Hygiène Environnement Sécurité – Autorisation d’aménagement – Footlocker(pdf, 306,56 ko)Télécharger
Arrêté en date du 20 novembre 2025 : Service Hygiène Environnement Sécurité – Autorisation d’ouverture au public – Base Sous-marine(pdf, 123,99 ko)Télécharger
Arrêté n° 2025.00675 en date du 17 novembre 2025 : Divers sites – Plaine des Sports – « Cyclistes Brillez » – La CARENE – Vendredi 21 novembre 2025 – Réglementation(pdf, 177,05 ko)Télécharger
Arrêté n° 2025.00672 en date du 13 novembre 2025 : Centre-ville – Place de l’Amérique Latine, Parking des Antilles – « Fête Foraine d’hiver 2025 » – Du samedi 06 décembre 2025 au dimanche 04 janvier 2026 inclus – Réglementation.(pdf, 190,27 ko)Télécharger
Arrêté n° 2025.00671 en date du 12 novembre 2025 : Quartier Immaculée – Parking de la Salle Polyvalente – « Marché de Noël » – Association d’habitants Immaculée Beauregard – Dimanche 07 décembre 2025 – Réglementation(pdf, 165,87 ko)Télécharger
Arrêté n° 2025.00666 en date du 12 novembre 2025 : Fête foraine d hiver – Réglementation générale(pdf, 573,23 ko)Télécharger
Arrêté n° 2025.00664 en date du 07 novembre 2025 : Mise à disposition de murs réservés à l’expression libre – Réglementation(pdf, 193,35 ko)Télécharger
Arrêté en date du 06 novembre 2025 : Service Hygiène Environnement Sécurité – Autorisation d’utilisation exceptionnelle des locaux – Eglise Saint-Anne(pdf, 360,18 ko)Télécharger
Arrêté en date du 06 novembre 2025 : Service Hygiène Sécurité Environnement – Autorisation d’aménagement – Maxxilot(pdf, 561,43 ko)Télécharger
Arrêté en date du 04 novembre 2025 : Service Hygiène Environnement Sécurité – Autorisation d’Aménagement -Lycée expérimental(pdf, 261,20 ko)Télécharger
Arrêté en date du 04 novembre 2025 : Service Hygiène Environnement Sécurité – Autorisation d’aménagement – Agence de voyage(pdf, 229,56 ko)Télécharger
Arrêté en date du 04 novembre 2025 : Service Hygiène Environnement Sécurité – Autorisation d’aménagement – Tabac presse « Le Longchamp »(pdf, 225,69 ko)Télécharger
Arrêté n° 2025.00662 en date du 04 novembre 2025 : Centre-Ville Monument aux mort Cérémonie nationale d’hommage aux morts pour la France pendant la guerre d’Algérie et les combats du Maroc et de la Tunisie – Vendredi 05 décembre 2025 – Réglementation(pdf, 147,66 ko)Télécharger
Octobre 2025
Arrêté en date du 30 octobre 2025 : ervice Hygiène Environnement Sécurité – Arrêté portant modification de l’arrêté du 2 octobre 2025 de mise en sécurité(pdf, 88,64 ko)Télécharger
Arrêté n°2025.00659 du 30 octobre 2025 – Centre-ville – FEERIES 2025 – Installation des sapins décorations et illuminations de Noël – Du 03 novembre 2025 au 16 janvier 2026 – Réglementation(pdf, 126,94 ko)Télécharger
2025.00658 – Police des plages – Sécurité et salubrité publiques – FRONT DE MER 4 – Travaux d aménagement sur la(pdf, 131,13 ko)Télécharger
Arrêté en date du 23 octobre 2025 : Service Hygiène Environnement Sécurité – Autorisation d’aménagement – Cité Scolaire – Bâtiment H(pdf, 534,34 ko)Télécharger
Arrêté en date du 23 octobre 2025 : Service Hygiène Environnement Sécurité – Autorisation d’aménagement – Centre Commercial Ruban bleu(pdf, 652,08 ko)Télécharger
Arrêté n° 2025.00648 en date du 23 octobre 2025 : Police des plages – Sécurité et salubrité publiques – Travaux de pose des filets anti-ensablement – PEPINIERES ENVIRONNEMENT SERVICES (PES) – Fermeture temporaire au public de la Grande plage de Saint-Nazaire – Du mercredi 12 novembre 2025 au vendredi 21 novembre 2025 inclus – MODIFICATIF.(pdf, 191,38 ko)Télécharger
Arrêté n° 2025.00647 en date du 22 octobre 2025 : Centre-Ville – Monument aux morts – Commémoration de l’Armistice du 11 novembre 1918 et hommage rendu aux Morts pour la France – Mardi 11 novembre 2025 – Réglementation(pdf, 147,95 ko)Télécharger
Arrêté n° 2025.00646 en date du 22 octobre 2025 : Centre-Ville – Cimetière de Toutes Aides – Cérémonie commémorative en hommage aux victimes du bombardement du 09 novembre 1942 – Dimanche 09 novembre 2025 – Réglementation(pdf, 131,53 ko)Télécharger
Arrêté n° 2025.00644 en date du 22 octobre 2025 : VILLE-PORT – Parking et parcelle ex. STEFF – TRAJECTOIRES 2025 – Salon organisé par la CARENE – Du 06 au 08 novembre 2025 inclus.(pdf, 255,18 ko)Télécharger
Arrêté n° 2025.00642 en date du 20 octobre 2025 : Police des plages – Sécurité et salubrité publiques – Plage de Porcé – Réalisation de travaux de confortement de la pêcherie n° 257 – SARL WOODSHOP Charpente – Du lundi 03 novembre au vendredi 07 novembre 2025 inclus.(pdf, 256,08 ko)Télécharger
Arrêté n° 202500636 en date du 16 octobre 2025 : ADJOINTS AU MAIRE ET CONSEILLERS MUNICIPAUX – DELEGATION DE SIGNATURE A TITRE TEMPORAIRE – Période du 18 octobre au 02 novembre 2025 inclus – Décisions municipales.(pdf, 184,16 ko)Télécharger
Arrêté n° 202500635 en date du 16 octobre 2025 : ADJOINTS AU MAIRE ET CONSEILLERS MUNICIPAUX – DELEGATION DE SIGNATURE A TITRE TEMPORAIRE – Période du 18 octobre au 02 novembre 2025 inclus – Arrêtés municipaux.(pdf, 187,48 ko)Télécharger
Arrêté n° 2025.00634 en date du 16 octobre 2025 : Police des plages – Sécurité et salubrité publiques Travaux de pose des filets anti-ensablement – PES – Fermeture temporaire au public de la grande plage de Saint-Nazaire – Du 12 au 14 novembre 2025 inclus.(pdf, 195,93 ko)Télécharger
Arrêté n° 2025.00633 en date du 16 octobre 2025 : Police des plages – Sécurité et salubrité publiques – Pose de merlons – Entreprise CHARIER TP – Fermeture temporaire au public de la grande plage, des plages de Villès-Martin, la Courance et M. Hulot – Di 03 au 14 novembre 2025 inclus.(pdf, 203,29 ko)Télécharger
Arrêté n° 202500632 en date du 16 octobre 2025 : KERLEDE – Groupe scolaire Michelet – Travaux de voirie sur le parvis du groupe scolaire – Entreprise CHARIER TP – Du lundi 20 octobre 2025 au samedi 25 octobre 2025 inclus – Réglementation.(pdf, 328,67 ko)Télécharger
Arrêté n° 2025.00629 en date du 13 octobre 2025 : Centre-Ville – Front de Mer – « Foulées Nazairiennes » – Esco 44 – Dimanche 19 octobre 2025 – Réglementation(pdf, 252,30 ko)Télécharger
Arrêté n° 2025.00630 en date du 11 octobre 2025 : Arrêté de mise en sécurité – Adresse 19 rue Louis Lumière et 13 rue de la Dermurie(pdf, 120,51 ko)Télécharger
Arrêté en date du 10 octobre 2025 : Service Hygiène Environnement Sécurité – Autorisation aménagement- École élémentaire – 2 Léon Blum – 95 route des Fréchets – Remplacement du SSI – AT 044 184 25 0069(pdf, 382,97 ko)Télécharger
Arrêté en date du 10 octobre 2025 : Service Hygiène Environnement Sécurité – Autorisation aménagement- École élémentaire – 1 Léon Blum – 95 route des Fréchets – Remplacement du SSI – AT 044 184 25 0068.(pdf, 381,06 ko)Télécharger
Arrêté en date du 10 octobre 2025 : Service Hygiène Environnement Sécurité – Autorisation aménagement – École maternelle Léon Blum – 95 route des Fréchets – Remplacement du SSI – AT 044 184 25 0067.(pdf, 389,17 ko)Télécharger
Arrêté en date du 10 octobre 2025 – Service Hygiène Environnement Sécurité – Autorisation ouverture au public – Ecole Polytechnique Féminine – 62 rue Henri Gautier – Visite d’autorisation d’ouverture – 23 mai 2025.(pdf, 108,14 ko)Télécharger
Arrêté en date du 09 octobre 2025 : Service Hygiène Environnement Sécurité – Autorisation d’utilisation exceptionnelle des locaux- La Soucoupe – Avenue Léo Lagrange – Bourse aux vélos du 14 au 16 novembre 2025 – GN6044184 250071D.(pdf, 291,82 ko)Télécharger
Arrêté en date du 09 octobre 2025 – Service Hygiène, Environnement, Sécurité – Autorisation d’aménagement – CC Océanis – Cellule 15 – Laverie automatique SPEED QUEEN – 332 route de la Côte d’Amour – Aménagement d’une laverie automatique – AT 044 184 25 0066D.(pdf, 508,17 ko)Télécharger
Arrêté n° 2025.00627 en date du 08 octobre 2025 : Base sous-marine – Rue intérieure de la base sous-marine – « VIP is LIFE » – Association Les escales-Le VIP – Du 24 au 25 octobre 2025 inclus.(pdf, 282,14 ko)Télécharger
Arrêté en date du 07 octobre 2025 : Service Hygiène Environnement Sécurité – Reclassement de l’établissement en 5ème catégorie – Ecole élémentaire Paul Bert(pdf, 101,38 ko)Télécharger
Arrêté n° 2025.00626 en date du 07 octobre 2025 : Sécurité tranquillité et salubrité publiques – Bruit de voisinage – Réglementation(pdf, 108,01 ko)Télécharger
Arrêté n° 2025.00625 en date du 06 octobre 2025 : Délégation de fonction et signature du Maire au Responsable Unique de Sécurité d’un groupement d’établissements municipaux recevant du public – Maison de Quartier de Méan-Penhoët – 1, rue Émile Combes(pdf, 170,12 ko)Télécharger
Arrêté n° 2025.00624 en date du 06 octobre 2025 : Délégation de fonction et signature du Maire au Responsable Unique de Sécurité d’un groupement d’établissements municipaux recevant du public – Maison de Quartier de Méan-Penhoët – 1, rue Émile Combes(pdf, 155,05 ko)Télécharger
Arrêté n° 2025.00623 en date du 06 octobre 2025 : Délégation de fonction et signature du Maire au Responsable Unique de Sécurité d’un groupement d’établissements municipaux recevant du public – Maison de Quartier de Kerlédé – 70, rue Ferdinand Buisson(pdf, 155,19 ko)Télécharger
Arrêté n° 2025.00622 en date du 06 octobre 2025 : Délégation de fonction et signature du Maire au Responsable Unique de Sécurité d’un groupement d’établissements municipaux recevant du public – Maison de Quartier de la Bouletterie – 29, rue des Frênes(pdf, 165,13 ko)Télécharger
Arrêté n° 2025.00621 en date du 06 octobre 2025 : Délégation de fonction et signature du Maire au Responsable Unique de Sécurité d’un groupement d’établissements municipaux recevant du public – Maison de quartier d’Avalix – 3, rue du Docteur Calmette(pdf, 171,19 ko)Télécharger
Arrêté n° 2025.00620 en date du 06 octobre 2025 : Délégation de fonction et signature du Maire au Responsable Unique de Sécurité d’un groupement d’établissements municipaux recevant du public – École Supérieure des Beaux-Arts de Nantes Saint-Nazaire – 4, rue des Frères Pereire(pdf, 170,49 ko)Télécharger
Arrêté n° 2025.00619 en date du 06 octobre 2025 : Délégation de fonction et signature du Maire au Responsable Unique de Sécurité d’un groupement d’établissements municipaux recevant du public – CAMPUS CESI- Avenue de la République – 24, le Paquebot(pdf, 166,43 ko)Télécharger
Arrêté n° 2025.00618 en date du 06 octobre 2025 : Délégation de fonction et signature du Maire au Responsable Unique de Sécurité d’un groupement d’établissements municipaux recevant du public – Pôle équipements Brossolette – 36, rue Guy de Maupassant(pdf, 173,10 ko)Télécharger
Arrêté n° 2025.00617 en date du 06 octobre 2025 : Délégation de fonction et signature du Maire au Responsable Unique de Sécurité d’un groupement d’établissements municipaux recevant du public – Halles Centrales de Saint-Nazaire – Place du Commerce(pdf, 154,96 ko)Télécharger
Arrêté n° 2025.00616 en date du 06 octobre 2025 : Délégation de fonction et signature du Maire au Responsable Unique de Sécurité d’un groupement d’établissements municipaux recevant du public(pdf, 170,12 ko)Télécharger
Arrêté n° 2025.00615 en date du 06 octobre 2025 : Délégation de fonction et signature du Maire au Responsable Unique de Sécurité d’un groupement d’établissements municipaux recevant du public – Espace Civique Jacques Dubé – 1 bis, rue des Ajoncs(pdf, 162,35 ko)Télécharger
Arrêté n° 202500613 en date du 03 octobre 2025 : Centre-ville – Place François Blancho – Service de la Communication événementielle de la ville de Saint-Nazaire – « GRANDE TABLÉE» – Samedi 11 octobre 2025 – Réglementation.(pdf, 535,11 ko)Télécharger
Arrêté n° 2025.00612 en date du 03 octobre 2025 – Reprise des terrains concédés et terrains communs dans les cimetières communaux.(pdf, 115,41 ko)Télécharger
Arrêté n° 2025.00611 en date du 03 octobre 2025 : Centre-ville – Place François Blancho – Service Communication événementielle de la ville de Saint-Nazaire – GRANDE TABLÉE – Samedi 11 octobre 2025.(pdf, 1,32 mo)Télécharger
Arrêté n° 2025.00606 en date du 02 octobre 2025 : ADJOINTS AU MAIRE – DELEGATION DE SIGNATURE A TITRE TEMPORAIRE – Du 20 au 26 octobre 2025 – Actes authentiques en la forme notariée et/ou administrative.(pdf, 107,61 ko)Télécharger
Arrêté en date du 02 octobre 2025 : Service Hygiène Environnement Sécurité – Mise en sécurité – Interdiction d’accès aux balcons – Immeuble 10 Place du Commerce – 44600 SAINT-NAZAIRE.(pdf, 92,85 ko)Télécharger
Septembre 2025
Décision n° 2025.00125 en date du 30 septembre 2025 : Annule et remplace la décision 2025-00124 du 29 septembre 2025 – Réalisation d’un Contrat de Prêt destiné au financement d’un montant de 11 000 000 € auprès d’Arkéa Banque Entreprises et institutionnels pour le financement de l’opération de réhabilitation de l’école Jean-Jaurès(pdf, 134,29 ko)Télécharger
Décision n° 2025.00124 en date du 29 septembre 2025 : Réalisation d’un Contrat de Prêt destiné au financement d’un montant de 9 000 000 € auprès d’Arkéa Banque Entreprises et institutionnels pour le financement de l’opération de réhabilitation de l’école Jean-Jaurès.(pdf, 122,17 ko)Télécharger
Arrêté n° 2025.00602 en date du 26 septembre 2025 : Grande plage de Saint-Nazaire – Parking Sous-Préfecture – Gymnase Carnot – « Swimrun des 20 plages » – Association Best Triathlon – Samedi 04 octobre 2025 – Réglementation(pdf, 200,18 ko)Télécharger
Arrêté n° 2025.00601 en date du 26 septembre 2025 : Quartier Immaculée – Bois Joalland – « Je cours ou je marche contre le cancer » – Entraide Cancer – Dimanche 05 octobre 2025 – Réglementation(pdf, 183,63 ko)Télécharger
Arrêté en date du 25 septembre 2025 – Service Hygiène Environnement Sécurité – Autorisation aménagement – Local commercial – 79 avenue de la République – Réhabilitation d’une cellule commerciale avec demande de dérogation en accessibilité – AT 044 184 25 0060D. AT 25-0060D(pdf, 458,86 ko)Télécharger
Arrêté en date du 25septembre 2025 – Service Hygiène Environnement Sécurité – AUTORISATION D’OUVERTURE AU PUBLIC – Cellule NOCIBÉ – Centre Commercial E. LECLERC – Route du Point du Jour – Visite d’autorisation d’ouverture – 25 septembre 2025(pdf, 103,61 ko)Télécharger
Avis en date du 24 septembre 2025 – Service Hygiène Environnement Sécurité – Avis de la Sous-Commission Départementale de Sécurité du 21/08/2025 – Etude sur le parking du 8 et 11 mai 1945.(pdf, 210,85 ko)Télécharger
Arrêté n° 202500598 en date du 24 septembre 2025 – Adjoints au Maire et Conseillers municipaux – Délégation de signature à titre temporaire – Période du 07 octobre 2025 au 10 octobre 2025 inclus – Décisions – Réglementation.(pdf, 168,24 ko)Télécharger
Arrêté n° 202500597 en date du 24 septembre 2025 – Adjoints au Maire et Conseillers municipaux – Délégation de signature à titre temporaire – Période du 07 octobre 2025 au 10 octobre 2025 inclus – Arrêtés municipaux – Réglementation.(pdf, 165,96 ko)Télécharger
Arrêté en date du 23 septembre 2025 : Police des plages – Sécurité et salubrité publiques – VILLES-MARTIN – Travaux de désamiantage sur le phare de la plage de Villès-Martin – Entreprise SADAC Saint-Nazaire, pour le compte de la Division des Phares et Balises des Pays de la Loire – Interdiction d’accès à la jetée du phare – Mercredi 08 octobre 2025.(pdf, 589,87 ko)Télécharger
Arrêté en date du 23 septembre 2025 – Centre-ville – Boulevard Léon Blum/Rue du Croisic/Place François Blancho (Entrée Hôtel de Ville)/Galerie des Franciscains – « EXPO NO WOMAN’S LAND » – Fondation d’entreprise CARMIGNAC GESTION – Du lundi 06 octobre 2025 au lundi 10 novembre 2025 inclus.(pdf, 373,90 ko)Télécharger
Arrêté n° 2025.00583 en date du 22 septembre 2025 : Centre-Ville – Monument aux morts, boulevard Wilson – Congrès départemental du Souvenir Français – Samedi 04 octobre 2025 – Réglementation.(pdf, 112,10 ko)Télécharger
Arrêté n° 2025.00582 en date du 22 septembre 2025 : Quartier Immaculée – Prés de la Chesnaie – « Ensemble Plantons une Mini Forêt » – Ville de Saint-Nazaire/Services Communication Evènementiel – les jeudi 04 et vendredi 05 décembre 2025 – Réglementation(pdf, 128,99 ko)Télécharger
Arrêté n° 2025.00581 en date du 22 septembre 2025 : Quartier Herbins – « Vide greniers Herbins » – Amicale Laïque Waldeck Rousseau – Dimanche 28 septembre 2025 – Réglementation(pdf, 154,12 ko)Télécharger
Arrêté n° 2025.00580 en date du 22 septembre 2025 : Quartier Saint-Marc – Plage et aire de pique-nique des Jaunais – « Canirun » – Roxy Aventures – Les samedi 27 et dimanche 28 septembre 2025 – Réglementation(pdf, 185,53 ko)Télécharger
Arrêté n° 202500578 en date du 19 septembre 2025 : Centre-Ville – Monument aux morts – « Journée nationale d’hommage aux Harkis, aux Moghaznis et aux personnels des diverses formations supplétives et assimilés » – Jeudi 25 septembre 2025 – Réglementation.(pdf, 298,05 ko)Télécharger
Arrêté n° 2025.00577 en date du 18 septembre 2025 : Police des plages – Sécurité et salubrité publiques – Levée de l’interdiction de baignade – Grande plage de Saint-Nazaire – Réglementation.(pdf, 84,94 ko)Télécharger
Arrêté n° 202500561 en date du 16 septembre 2025 : Arrêté portant dérogation collective à la règle dominicale des salariés – Décembre 2025 – Annule & remplace.(pdf, 174,28 ko)Télécharger
Service Hygiène Environnement Sécurité – Arrêté de Mise en sécurité – Procédure urgente – Route du Bois Joalland – Parcelle BH 12.(pdf, 435,61 ko)Télécharger
Arrêté n° 2025.00568 en date du 16 septembre 2025 : Police des plages – Sécurité et salubrité publiques – Grande plage de Saint-Nazaire – Interdiction de baignade – A compter de ce jour et jusqu’à nouvel ordre – Réglementation(pdf, 101,02 ko)Télécharger
Arrêté n° 202500559 en date du 15 septembre 2025 : Police des plages – Sécurité et salubrité publiques – Levée de l’interdiction de baignade – Grande plage de Saint-Nazaire – Réglementation.(pdf, 88,71 ko)Télécharger
Arrêté n° 202500556 en date du 12 septembre 2025 : Délégation de signature – Mme MONOT Marlyse – Annule et remplace.(pdf, 165,55 ko)Télécharger
Arrêté n° 2025.00557 en date du 12 septembre 2025 : Délégation de fonction et signature du Maire au Responsable Unique de Sécurité d’un groupement d’établissements municipaux recevant du public(pdf, 176,11 ko)Télécharger
Arrêté n° 2025.00555 en date du 12 septembre 2025 : Délégation de fonction et signature du Maire au Responsable Unique de Sécurité d’un groupement d’établissements municipaux recevant du public(pdf, 186,09 ko)Télécharger
Arrêté n° 2025.00554 en date du 12 septembre 2025 : Délégation de fonction et signature du Maire au Responsable Unique de Sécurité d’un groupement d’établissements municipaux recevant du public(pdf, 166,46 ko)Télécharger
Arrêté n° 2025.00553 en date du 12 septembre 2025 : Délégation de fonction et signature du Maire au Responsable Unique de Sécurité d’un groupement d’établissements municipaux recevant du public(pdf, 173,23 ko)Télécharger
Arrêté n° 2025.00552 en date du 12 septembre 2025 : Délégation de fonction et signature du Maire au Responsable Unique de Sécurité d’un groupement d’établissements municipaux recevant du public – Carrefour des Solidarités – 13, rue du Plessis(pdf, 176,10 ko)Télécharger
Arrêté en date du 11 septembre 2025 : Service Hygiène Environnement Sécurité – MESURES DE POLICE – INTERDICTION D’ACCES A UN BATIMENT.(pdf, 122,14 ko)Télécharger
Arrêté n° 2025.00550 du 11 septembre 2025 : Police des plages – Sécurité et tranquillité publiques – Interdiction de baignade – Grande plage de Saint-Nazaire – A compter de ce jour et jusqu’à nouvel ordre – Réglementation.(pdf, 81,96 ko)Télécharger
Arrêté n° 202500549 en date du 11 septembre 2025 : Police des plages – Sécurité et salubrité publiques – Levée de l’interdiction de baignade – Plage de Villès-Martin – Réglementation.(pdf, 89,31 ko)Télécharger
Arrêté n° 2025.00548 en date du 10 septembre 2025 : Police des plages – Sécurité et salubrité publiques – Interdiction de baignade – Plage de Villès-Martin – Réglementation.(pdf, 81,00 ko)Télécharger
Arrêté n° 2025.00545 en date du 09 septembre 2025 : Centre-Ville – Petit Maroc – « Ouest bike show 19ème » – Ouest Bike Show – Les samedi 13 et dimanche 14 septembre 2025 – Réglementation(pdf, 175,38 ko)Télécharger
Arrêté n° 202500543 en date du 08 septembre 2025 : Skate Park « débutants » – Règlement d’accès et d’utilisation.(pdf, 204,10 ko)Télécharger
Arrêté n° 202500540 en date du 08 septembre 2025 : Centre-Ville – « La Braderie des Commerçants » – La CARENE, Sce Commerce – Samedi 13 septembre 2025.(pdf, 832,61 ko)Télécharger
Arrêté n° 2025.00539 en date du 05 septembre 2025 : Police des plages – Sécurité et salubrité publiques – Levée de l’interdiction de baignade – Grande plage de Saint-Nazaire, Villès-Martin et Porcé – Réglementation.(pdf, 89,76 ko)Télécharger
Arrêté en date du 04 septembre 2025 – Service Hygiène Environnement Sécurité – AUTORISATION D’AMENAGEMENT – Cabinet d’assurance – ASSURAL’TI – Rue Ambroise Paré – Aménagement d’un cabinet d’assurance – AT 044 184 25 0065.(pdf, 232,53 ko)Télécharger
Arrêté en date du 04 septembre 2025 – Service Hygiène Environnement Sécurité – AUTORISATION D’AMENAGEMENT – Agence mutuelle AG2R La Mondiale – 7 rue Eugène Cornet – Aménagement d’une agence au R+l d’un immeuble de bureaux – AT 044 184 25 0064.(pdf, 230,10 ko)Télécharger
Arrêté en date du 04 septembre 2025 – Service Hygiène Environnement Sécurité – AUTORISATION D’AMENAGEMENT – Parking Météor – Boulevard Willy Brandt – Installation de bornes de recharge IRVE – AT 044 184 25 0062.(pdf, 407,41 ko)Télécharger
Arrêté en date du 04 septembre 2025 – Service Hygiène Environnement Sécurité – AUTORISATION D’AMENAGEMENT – Collège Pierre Norange – 66 route de Trébale – Changement de destination d’un local – AT 044 184 25 0061.Télécharger
Arrêté en date du 04 septembre 2025 – Service Hygiène Environnement Sécurité – AUTORISATION D’AMENAGEMENT – Palais de Justice – 77 rue Albert de Mun – Sécurisation de la cour du Palais de Justice – AT 044 184 25 0056.Télécharger
Arrêté en date du 04 septembre 2025 – Service Hygiène Environnement Sécurité – AUTORISATION D’AMENAGEMENT – TRUE NOIR TATTOO – 29-31 rue François Marceau – Travaux d’aménagement du local – AT 044 184 25 0055.(pdf, 256,43 ko)Télécharger
Arrêté en date du 04 septembre 2025 – Service Hygiène Environnement Sécurité – AUTORISATION D’AMENAGEMENT – Lycée Professionnel HEINLEX – 1 rue Albert Einstein – Travaux de réaménagement de locaux – AT 044 184 25 0053.(pdf, 651,31 ko)Télécharger
Arrêté en date du 04 septembre 2025 – Service Hygiène Environnement Sécurité – AUTORISATION D’AMENAGEMENT – IEM de l’Estran – 2 rue Eugène Cornet – Installation ventouses électromagnétiques – AT 044 184 25 0052.(pdf, 500,79 ko)Télécharger
Arrêté en date du 04 septembre 2025 – Service Hygiène Environnement Sécurité – AUTORISATION D’AMENAGEMENT – Polyclinique de l’Europe – 33 Bld Université – Restructuration service hôpital de jour – AT 044 184 25 0050.(pdf, 539,19 ko)Télécharger
Arrêté en date du 04 septembre 2025 – Service Hygiène Environnement Sécurité – AUTORISATION D’AMENAGEMENT – France Travail – 10 Bld Université – Réaménagement des bureaux & salles de réunions – AT 044 184 25 0045.(pdf, 243,02 ko)Télécharger
Arrêté en date du 04 septembre 2025 – Service Hygiène Environnement Sécurité – AUTORISATION D’AMENAGEMENT – Lycée Notre Dame d’Espérance -15 rue du Bois Savary – Réhabilitation du CDI – AT 044 184 25 0038.(pdf, 603,00 ko)Télécharger
Arrêté en date du 04 septembre 2025 – Service Hygiène Environnement Sécurité – AUTORISATION D’AMENAGEMENT – Palais de Justice de Saint-Nazaire – 77 rue Albert de Mun – Aménagement des locaux du circuit sécurisé du tribunal judiciaire – AT 044 184 25 0031.(pdf, 536,06 ko)Télécharger
Arrêté n° 202500533 en date du 04 septembre 2025 : Réglementation des heures de mise en service de l’éclairage public – Annule & remplace(pdf, 1,82 mo)Télécharger
Arrêté n° 2025.00531 en date du 03 septembre 2025 : Quartiers GAVY/KERLEDE – Porcé – Jardins d’Océanis – Travaux de forages – Entreprise ARCILLA SONDAGE ORVAULT – Mercredi 24 septembre 2025 – Réglementation.(pdf, 1,05 mo)Télécharger
Arrêté n° 2025.00530 en date du 03 septembre 2025 : Police des plages – Sécurité et salubrité publiques – Interdiction de baignade – Grande plage de Saint Nazaire, plages de Villès-Martin et de Porcé – Réglementation.(pdf, 80,31 ko)Télécharger
Arrêté n° 2025.00529 en date du 02 septembre 2025 : Police des plages – Sécurité et salubrité publiques – Levée de l’interdiction de baignade – Grande plage de Saint-Nazaire – Réglementation.(pdf, 93,21 ko)Télécharger
Arrêté n° 2025.00521 en date du 1er septembre 2025 : Police des plages – Sécurité et salubrité publiques – Levée de l’interdiction de baignade – Plage de Porcé et Plage de Villès-Martin – Réglementation.(pdf, 91,21 ko)Télécharger
Arrêté n° 202500516 en date du 1er septembre 2025 : DGA Solidarité et Citoyenneté – Service Proximité – Délégation de signature – Procuration postale.(pdf, 130,21 ko)Télécharger
Arrêté n° 202500515 en date du 1er eptembre 2025 : Direction Générale Adjointe Solidarité et Citoyenneté – Direction Relation aux usagers – Service population – Délégation de signature (Etat civil) – Mélanie GOUBIER.(pdf, 112,56 ko)Télécharger
Arrêté n° 2025.00514 en date du 1er septembre 2025 : Centre-ville – BASE SOUS-MARINE – Toit terrasse de la Base sous-marine du platelage bois Alvéole 12bis/13, 14 et terrasse alvéole 142 – Ouverture au public – Réglementation.(pdf, 97,59 ko)Télécharger
Arrêté en date du 1er septembre 2025 : Dérogation collective à la règle dominicale des salariés – Décembre 2025 – Annule et remplace(pdf, 193,44 ko)Télécharger
Arrêté n° 202500383 en date du 1er septembre 2025 : Direction Population – Nomination du coordonnateur communal du recensement de la population et des agents municipaux chargés de la préparation et de la réalisation des enquêtes de recensement pour l’année 2026.(pdf, 1,51 mo)Télécharger
Août 2025
Arrêté n° 2025.00518 en date du 29 août 2025 : Front de mer – Skate Park – Travaux de réfection de la peinture des bétons et du pipe – Mise en sécurité des secteurs d’intervention – SAS Ouest Horizon/Renaissance – Du lundi 18 août au vendredi 05 septembre inclus – ABROGATION(pdf, 82,82 ko)Télécharger
Arrêté n° 2025.00517 en date du 29 août 2025 : Police des plages – Sécurité et salubrité publiques – Interdiction de baignade – Grande plage de Saint Nazaire, plages de Villès-Martin et de Porcé – Réglementation.(pdf, 90,20 ko)Télécharger
Arrêté du 28 août 2025 – Service Hygiène Environnement Sécurité – Salon 044 184 25 0059D – Base Sous-Marine – Alvéoles 12, 13 et 14 – Boulevard de la Légion d’Honneur – Salon Trajectoire du 06 au 08 novembre 2025.(pdf, 318,98 ko)Télécharger
Arrêté en date du 28 août 2025 – Service Hygiène Environnement Sécurité : Salon 044 184 25 0058D – Base Sous-Marine – alvéoles 12, 13 et 14, Boulevard de la Légion d’Honneur – Salon de l’Immobilier les 10, 11 et 12 octobre 2025.(pdf, 338,87 ko)Télécharger
Arrêté en date du 28 août 2025 – Service Hygiène Environnement Sécurité – AUTORISATION D’AMENAGEMENT – Cabinet de kinésithérapie – 1 rue Adrien Pichon – Aménagement d’un cabinet médical avec demande de dérogation – AT 044 184 25 0051D.(pdf, 346,26 ko)Télécharger
Arrêté n° 2025.00511 en date du 28 août 2025 : Quartier Immaculée – Bois Joalland – « PolyRun » – BDS IUT – Mercredi 24 septembre 2025 – Réglementation(pdf, 179,72 ko)Télécharger
Arrêté n° 2025.00507 en date du 27 août 2025 : MEAN-PENHOËT -Travaux de nuit – Voie de chemin de fer à Saint-Nazaire – SNCF RESEAU – Dérogation aux dispositions de l’arrêté interministériel du 17 avril 2023 relatif à la prévention des risques liés au bruit – Travaux de renouvellement des voies ferrées sur la ligne Nantes-Saint-Nazaire, à proximité de la halte de La Croix de Méan – Du lundi 1er septembre 2025 au vendredi 10 octobre 2025 inclus – Réglementation.(pdf, 110,86 ko)Télécharger
Arrêté en date du 25 août 2025 : Service Hygiène Environnement Sécurité – Fermeture d’un établissement recevant du public pour cessation d’activité – Institut de Formation aux Soins Infirmiers – 21, chemin des Infirmières.(pdf, 101,92 ko)Télécharger
Arrêté du 25 août 2025 : Centre-ville-Ville-Port – Base sous-marine, Alvéoles 10, 11, 12, terrasse alvéole 12, Place Amérique Latine, parking base sous-marine, Bld Légion Honneur – « Place aux associations » – Samedi 06 septembre 2025 – Réglementation.(pdf, 1,16 mo)Télécharger
Arrêté n° 2025.00497 en date du 25 août 2025 : SAINT-NAZAIRE COTE PLAGES – PLACE DU COMMANDO/FRONT DE MER – Evénements de clôture – Déambulation musicale le vendredi 29 août 2025 avec la Cie Nomad Nomad (Agence INVENTIVE) – Animations Portraitum avec la Maison Fumetti et spectacle participatif avec L’Equipée sauvage (BAIN PUBLIC) – Samedi 30 août 2025 – Réglementation.(pdf, 186,88 ko)Télécharger
Arrêté en date du 19 août 2025 : Service Hygiène Environnement Sécurité – Autorisation d’ouverture au public – Campus d’Heinlex(pdf, 106,93 ko)Télécharger
Arrêté du 18 août 2025 : Service Hygiène Environnement Sécurité – Arrêté de commissionnement.(pdf, 72,67 ko)Télécharger
Arrêté n°2025.00490 en date du 08 août 2025 : Front de mer Skate Park Travaux de réfection de la peinture des bétons et du pipe – Mise en sécu(pdf, 183,42 ko)Télécharger
Arrêté n° 2025.00489 en date du 08 août 2025 : Quartier Immaculée – Ecole Jules Simon – « 28ème Vide-greniers de l’Amicale laïque Jules Simon » – Amicale laïque Jules Simon – Dimanche 14 septembre 2025 – Réglementation(pdf, 132,47 ko)Télécharger
Arrêté n° 2025.00488 en date du 08 août 2025 : Police des Plages – Sécurité et salubrité publiques – Travaux de confortement de falaise – Secteur Trébézy et Virechat – Société Ouest Acro – Du lundi 1er septembre 2025 au samedi 15 novembre 2025 – Réglementation(pdf, 174,42 ko)Télécharger
Arrêté n°202500487 en date du 08 août 2025: Quartier Méan-Penhoët Boulodrome Vide grenier Boulodrome de Méan – Union Méan-Penhoët Pétanq(pdf, 127,57 ko)Télécharger
Arrêté n° 2025.00486 en date du 07 août 2025 : Quartier Saint-Marc – Plage de la Courance – Animation sportive – « YELLOW 2025 » – BDE Polytech Nantes-Gavy – Jeudi 11 septembre 2025 – Réglementation(pdf, 232,88 ko)Télécharger
Arrêté n° 202500485 en date du 06 août 2025 : Saint-Nazaire côté plages – SNCP – Saint-Marc sur mer – Plage de M. Hulot feu d’artifice – Samedi 09 août 2025 – MODIFICATIF(pdf, 154,50 ko)Télécharger
Arrêté n° 2025.00481 en date du 06 aout 2025 : Police des plages – Sécurité et salubrité publiques – Mise en sécurité – Fermeture temporaire au public – Escalier d’accès à la plage de Bonne-Anse – A compter de ce jour – Réglementation(pdf, 92,07 ko)Télécharger
Arrêté en date du 05 août 2025 : Service Hygiène Environnement Sécurité – Autorisation d’aménagement – Aquaparc(pdf, 384,87 ko)Télécharger
Arrêté en date du 05 août 2025 : Service Hygiène Environnement Sécurité – Autorisation d’utilisation exceptionnelle des locaux – Eglise de Saint-Nazaire(pdf, 278,80 ko)Télécharger
Arrêté en date du 05 août 2025 : Service Hygiène Environnement Sécurité – Continuité d’exploitation à titre exceptionnel (prolongation) – Collège Saint-Louis – Bâtiment Littoral – 10, boulevard Albert 1er – Visite du 3 mars 2025(pdf, 134,20 ko)Télécharger
Arrêté en date du 05 août 2025 : Hygiène Environnement Sécurité – Arrêté de mise en sécurité – Procédure d’urgence – Angle 1 rue Berthollet et 18 rue de Pornichet(pdf, 986,00 ko)Télécharger
Arrêté n° 2025.00479 en date du 1er août 2025 : – SAINT-NAZAIRE COTE PLAGES – Temps Forts – Centre-Ville – Grande Plage – Place du Commando – « NRJ Summer Tour » – Agence PGO – Mardi 12 août 2025 – Réglementation(pdf, 191,45 ko)Télécharger
Arrêté n° 2025.00478 en date du 1er août 2025 : Saint-Nazaire côté plages – SNCP – Saint-Marc sur mer – Plage de M. Hulot feu d’artifice – Samedi 09 août 2025 – Réglementation(pdf, 237,18 ko)Télécharger
Juillet 2025
Arrêté en date du 31 juillet 2025 : Service Hygiène Environnement Sécurité – Autorisation d’ouverture au public – Base Sous-marine(pdf, 325,33 ko)Télécharger
Arrêté en date du 31 juillet 2025 : Service Hygiène Environnement Sécurité – Autorisation d’aménagement – Cité Sanitaire(pdf, 590,50 ko)Télécharger
Arrêté n° 2025.00470 en date du 28 juillet 2025 : QUARTIER DE MEAN-PENHOËT – Port du Brivet – Organisation d’une animation « Les flâneries du Brivet » – Association d’habitants de Méan-Penhoët – Samedi 30 août 2025 – Réglementation.(pdf, 154,97 ko)Télécharger
Arrêté n° 2025.00469 en date du 28 juillet 2025 : Quartier de MÉAN-PENHOËT – Boulodrome de Méan – « National de Pétanque SNOS 2025 » – Du jeudi 07 août 2025 au dimanche 10 août 2025 inclus – Réglementation(pdf, 145,56 ko)Télécharger
Arrêté n° 2025.00468 en date du 28 juillet 2025 : Quartier IMMACULEE – Place Guériff et route du Bois Joalland – « VIDE-GRENIER DE LA CHASSE NAZAIRIENNE » – Société La Chasse Nazairienne – Dimanche 24 août 2025 – Réglementation.(pdf, 146,14 ko)Télécharger
SERVICE HYGIENE ENVIRONNEMENT SECURITE – ARR_20250725_01 du 25 juillet 2025 : Autorisation d’ouverture au public – Festival LES ESCALES.(pdf, 386,42 ko)Télécharger
Arrêté n° 2025.00471 en date du 25 juillet 2025 : Police des plages – Sécurité et salubrité publiques – Levée de l’interdiction de baignade – Plage de Porcé, Plage de Villès-Martin, Grande plage de Saint-Nazaire – Réglementation(pdf, 92,89 ko)Télécharger
Arrêté n° 2025.00467 en date du 24 juillet 2025 : Parc paysager – Travaux de démolition des ouvrages béton et réfection en terre végétale – CHARIER TP et PES – Du lundi 1er septembre au mardi 09 septembre 2025 inclus – Réglementation(pdf, 149,43 ko)Télécharger
Arrêté n° 2025.00463 en date du 23 juillet 2025 : Police des plages – Sécurité et salubrité publiques – Interdiction de baignade – Plages de Villès-Martin et de Porcé – Réglementation(pdf, 80,78 ko)Télécharger
Arrêté n° 2025.00461 en date du 22 juillet 2025 : Police des plages – Sécurité et salubrité publiques – Echouage d’un bateau – Grande plage de Saint-Nazaire – Fermeture temporaire au public de la cale de mouillage – Mercredi 23 juillet 2025– Réglementation(pdf, 91,74 ko)Télécharger
Arrêté n° 20250719_01 du 19 juillet 2025 : Police des Plages Interdiction de baignade et pêche à pied – Grande plage de Saint-Nazaire, plages de Villès-Martin et de Porcé – De ce jour et jusqu’à nouvel ordre.(pdf, 208,86 ko)Télécharger
Arrêté n° 2025.00449 en date du 15 juillet 2025 : Désignation du référent « alerte éthique ».(pdf, 355,22 ko)Télécharger
Arrêté n° 2025.00451 en date du 15 juillet 2025 : Adjoints au Maire, Conseillers municipaux – Délégation de signature à titre temporaire – Période du 30 juin au 07 septembre 2025 inclus – DECISIONS MUNICIPALES – MODIFICATIF.(pdf, 127,64 ko)Télécharger
Arrêté n° 2025.00450 en date du 15 juillet 2025 : Adjoints au Maire, Conseillers municipaux – Délégation de signature à titre temporaire – Période du 30 juin au 07 septembre 2025 inclus – ARRETES MUNICIPAUX – MODIFICATIF.(pdf, 113,01 ko)Télécharger
Arrêté n° 202500452 :Relation aux usagers – Sce Population – Délégation de signature – Certification matérielle et conforme – Légalisation des signatures – Mme Mélanie GOUBIER – ANNULE ET REMPLACE.(pdf, 379,87 ko)Télécharger
Arrêté n° 2025.00444 en date du 09 juillet 2025 : SAINT-NAZAIRE COTE PLAGES – Temps Forts – Centre-Ville – Petit Maroc – « Festival LES ESCALES » – Du vendredi 25 juillet au dimanche 27 juillet 2025 inclus – Réglementation(pdf, 199,73 ko)Télécharger
Arrêté n° 202500442 du 09 juillet 2025 SNCP – Spectacle pyrotechnique – Dimanche 13 juillet 2025 – SP02.(pdf, 263,11 ko)Télécharger
Arrêté n° 202500442 du 09 juillet 2025 SNCP – Spectacle pyrotechnique – Dimanche 13 juillet 2025 – Récépissé spectacle pyro-Saint-Nazaire-13 07 25.(pdf, 1,47 mo)Télécharger
Arrêté n° 202500442 du 09 juillet 2025 SNCP – Spectacle pyrotechnique – Dimanche 13 juillet 2025 – AT2025 01253(pdf, 84,98 ko)Télécharger
Arrêté n° 202500442 du 09 juillet 2025 – SNCP – Spectacle pyrotechnique – Dimanche 13 juillet 2025.(pdf, 236,03 ko)Télécharger
Arrêté en date du 07 juillet 2025 : Service Hygiène Environnement Sécurité – Autorisation d’ouverture au public – Discothèque le Blue Night(pdf, 111,58 ko)Télécharger
Arrêté du 04 juillet 2025 : Service Hygiène – Arrêté de mise en sécurité – Interdiction accès aux balcons – 2 rue W-A MOZART.(pdf, 84,88 ko)Télécharger
Arrêté n° 2025.00425 en date du 04 juillet 2025 : Police des plages – Sécurité et salubrité publiques – Levée de l’interdiction de baignade – Grande plage de Saint-Nazaire – Réglementation(pdf, 86,86 ko)Télécharger
Arrêté n° 2025.00422 du 03 juillet 2025 : ADJOINTS AU MAIRE – DELEGATION DE SIGNATURE A TITRE TEMPORAIRE Période du 09 juillet 2025 au 17 août 2025 inclus – ACTES AUTHENTIQUES EN LA FORME NOTARIEE ET/OU EN LA FORME ADMINISTRATIVE.(pdf, 120,13 ko)Télécharger
Arrêté n° 2025.00420 du 03 juillet 2025 : Police des plages – Sécurité et salubrité publiques – Interdiction de baignade – Grande plage de Saint Nazaire – Réglementation(pdf, 78,86 ko)Télécharger
Arrêté en date du 03 juillet 2025 – Hygiène Environnement Sécurité – Autorisation d’amenagement – Piscine de la Bouletterie(pdf, 367,10 ko)Télécharger
Arrêté en date du 03 juillet 2025 : Hygiène Environnement Sécurité – Autorisation d’aménagement – C.C. de la Trébale ((lot11) Nomad café(pdf, 588,29 ko)Télécharger
Arrêté en date du 03 juillet 2025 : Hygiène Environnement Sécurité – Autorisation d’aménagement – Hôtel de Ville(pdf, 614,45 ko)Télécharger
Arrêté en date du 03 juillet 2025 : Hygiène Environnement Sécurité – Autorisation d’utilisation exceptionnelle des locaux – Église de Saint-Nazaire(pdf, 351,04 ko)Télécharger
Arrêté en date du 03 juillet 2025 : Service Hygiène Environnement Sécurité – Stade Léo Lagrange(pdf, 132,13 ko)Télécharger
Arrêté en date du 03 juillet 2025 : Service Hygiène Environnement Sécurité – Gymnase Henri Fogel(pdf, 141,10 ko)Télécharger
Juin 2025
Arrêté n° 2025.00404 en date du 30 juin 2025 : Adjoints au Maire, Conseillers municipaux – Délégation de signature à titre temporaire – Période du 30 juin 2025 au 07 septembre 2025 inclus – DECISIONS MUNICIPALES – Réglementation.(pdf, 439,22 ko)Télécharger
Arrêté n° 2025.00403 en date du 30 juin 2025 : Adjoints au Maire, Conseillers municipaux – Délégation de signature à titre temporaire – Période du 30 juin 2025 au 07 septembre 2025 inclus – ARRETES MUNICIPAUX – Réglementation.(pdf, 438,96 ko)Télécharger
Arrêté n° 2025.00395 : POLICE DES PLAGES – Sécurité et salubrité publiques – SAINT-MARC SUR MER – Fermeture au public de la jetée de la plage de M. Hulot – ABROGATION.(pdf, 149,49 ko)Télécharger
Arrêté n° 2025.00393 en date du 24 juin 2025 : SAINT-NAZAIRE COTE PLAGES – Saint-Marc-sur-Mer – « Marchés nocturnes de Saint-Marc » – Mercredis 16 juillet, 23 juillet, 30 juillet, 06 août, 13 août et 20 août 2025 – Réglementation.(pdf, 149,52 ko)Télécharger
Arrêté n° 2025.00392 en date du 24 juin 2025 : POLICE DES PLAGES – SECURITE ET SALUBRITE PUBLIQUES – REGLEMENTATION GENERALE – Annule et remplace(pdf, 456,85 ko)Télécharger
Arrêté n° 2025.00386 en date du 20 juin 2025 : Surveillance des plages – Saison balnéaire 2025(pdf, 1,29 mo)Télécharger
Arrêté en date du 19 juillet 2025 : Hygiène Environnement Sécurité – Autorisation d’ouverture au public – École Saint-Jean Sainte-Bernadette(pdf, 103,76 ko)Télécharger
Arrêté n° 2025.00377 en date du 16 juin 2025 : ETANGS – Conditions d’utilisation du plan d’eau et de ses abords – Plans d’eau de Turbé et du Parc Paysager – Réglementation(pdf, 128,04 ko)Télécharger
Arrêté n° 2025.00376 en date du 16 juin 2025 : ETANGS – Conditions d’utilisation des plans d’eau et de leurs abords – Etangs de Marsain, Point du Jour (ou bassin de l’Etang), Etangs de Guindreff (Guindreff, la Belle Hautière, Québrais, Tilleuls) – Réglementation(pdf, 163,96 ko)Télécharger
Arrêté n° 2025.00375 en date du 16 juin 2025 : Centre-Ville – Divers sites – « Fête de la musique » – Association Les Escales – Samedi 21 juin 2025 – Réglementation(pdf, 246,66 ko)Télécharger
Arrêté n° 2025.00374 en date du 16 juin 2025 : Police des plages – Sécurité et salubrité publiques – Levée de l’interdiction de baignade –Plage de Villès-Martin – Réglementation(pdf, 83,67 ko)Télécharger
Arrêté n° 2025.00369 en date du 13 juin 2025 : Quartiers Méan-Penhoët – Place des Halles, rues Trignac et Jules Verne, Pumptrack de Reton – « Festival BOUGE ! » et Teasing – Maison de Quartier Méan-Penhoët – Les vendredi 13 juin et samedi 14 juin 2025 – MODIFICATIF(pdf, 101,52 ko)Télécharger
Arrêté n° 202500366 en date du 13 juin 2025 : POLICE DES PLAGES – Sécurité et salubrité publiques – Plage de Villès-MARTIN – Fermeture préventive de la plage – Du vendredi 13 juin 2025 et jusqu’à nouvel ordre – Réglementation.(pdf, 93,20 ko)Télécharger
Arrêté en date du 12 juin 2025 : Hygiène Environnement Sécurité – Autorisation d’aménagement – Cité sanitaire(pdf, 502,15 ko)Télécharger
Arrêté en date du 12 juin 2025 : Hygiène Environnement Sécurité – Autorisation d’aménagement – Gymnase Pierre de Coubertin(pdf, 334,19 ko)Télécharger
Arrêté en date du 12 juin 2025 : Hygiène Environnement Sécurité – Autorisation d’aménagement – Cinéville(pdf, 445,37 ko)Télécharger
Arrêté en date du 12 juin 2025 : Hygiène Environnement Sécurité – Autorisation d’aménagement – C.C. Océanis – Hypermarché Auchan(pdf, 454,23 ko)Télécharger
Arrêté n° 2025.00353 en date du 11 juin 2025 : Centre-ville – Place de l’Amérique Latine – « Family Park » – Du samedi 28 juin 2025 au dimanche 24 août 2025 – Réglementation(pdf, 115,54 ko)Télécharger
Arrêté n° 2025.00352 en date du 11 juin 2025 : Quartiers Méan-Penhoët – Place des Halles, rues Trignac et Jules Verne, Pumptrack de Reton – « Festival BOUGE ! » et Teasing – Maison de Quartier Méan-Penhoët – Les vendredi 13 juin et samedi 14 juin 2025 – ABROGATION(pdf, 242,64 ko)Télécharger
Arrêté n° 2025.00333 en date du 05 juin 2025 : Police des plages – Sécurité et salubrité publiques – Travaux d’aménagement d’une aire de jeux – Entreprise PRO URBA – Saint-Marc-sur-Mer – Plage de M. HULOT – Du lundi 16 au mercredi 18 juin 2025 – Réglementation(pdf, 170,71 ko)Télécharger
Arrêté en date du 05 juin 2025 : Hygiène Environnement Sécurité – Autorisation d’aménagement – Restaurant scolaire Gambetta(pdf, 271,37 ko)Télécharger
Arrêté en date du 05 juin 2025 : Hygiène Environnement Sécurité – Autorisation d’aménagement – Pôle d’animation des personnes âgées(pdf, 433,74 ko)Télécharger
Arrêté en date du 05 juin 2025 : Hygiène Environnement Sécurité – Autorisation d’aménagement – EHPAD HEOL(pdf, 536,32 ko)Télécharger
Arrêté en date du 05 juin 2025 : Hygiène Environnement Sécurité – Autorisation d’utilisation exceptionnel des locaux – Église de Saint-Nazaire(pdf, 282,11 ko)Télécharger
Arrêté n° 2025.00318 en date du 03 juin 2025 : Villès-Martin Base Nautique Villès Cup – SNOS Voile Dimanche 22 juin 2025 – Réglementation(pdf, 190,73 ko)Télécharger
Arrêté n° 202500313 : Délégation de signature au Directeur Général des Services, aux Directeurs Généraux Adjoints, aux Directeurs et aux responsables de services administratifs – MARCHES PUBLICS.(pdf, 1,35 mo)Télécharger
Arrêté n° 2025.00334 en date du 05 juin 2025 : Quartiers Méan-Penhoët – Place des Halles, rues Trignac et Jules Verne, Pumptrack de Reton – « Festival BOUGE ! » et Teasing – Maison de Quartier Méan-Penhoët – Les vendredi 13 juin et samedi 14 juin 2025 – Réglementation(pdf, 224,83 ko)Télécharger
Arrété n° 202500311 du 02 juin 205 : Délégation de signature – Procuration postale.(pdf, 109,77 ko)Télécharger
Arrêté du 02 juin 2025_Service Hygière Environnement Sécurité_Main levée_Mise en sécurité_Maison 107 Cousteau(pdf, 241,41 ko)Télécharger
Arrêté n° 2025.00312 en date du 02 juin 2025 : Arrêté de délégation de signature au Directeur Général des Services, aux Directeurs Généraux Adjoints, aux Directeurs et aux Responsables de Services.(pdf, 610,98 ko)Télécharger
Arrêté n° 2025.00322 en date du 03 juin 2025 : Centre-Ville – Quai de la Vieille Ville – « Atlas Cinéma – Dans les Yeux de Lousanouch » – Le Théâtre – Les jeudi 12 juin et vendredi 13 juin 2025 – Réglementation(pdf, 192,74 ko)Télécharger
Arrêté n° 2025.00321 en date du 03 juin 2025 : Centre-Ville – Stèle du 18 juin et Monument aux morts – Cérémonie – « Commémoration de l’Appel du 18 juin 1940 par le Général De Gaulle » – Mercredi 18 juin 2025 – Réglementation(pdf, 129,05 ko)Télécharger
Arrêté n° 2025.00320 en date du 03 juin 2025 : Centre-Ville – Petit Maroc – Cérémonie – « 85ème anniversaire de l’Evasion du Jean Bart » – Jeudi 19 juin 2025 – Réglementation(pdf, 112,99 ko)Télécharger
Arrêté n° 2025.00317 en date du 03 juin 2025 : Quartiers Nord – Jardin du Petit Caporal – « Cap en Scène » – Association Au Cœur – Samedi 07 juin 2025 – Réglementation(pdf, 197,26 ko)Télécharger
Arrêté n° 2025.00315 en date du 03 juin 2025 : Quartier Immaculée – Bois Joalland – Vide grenier « La Grande Chasse » – Société La Grande Chasse – Dimanche 08 juin 2025 – Réglementation(pdf, 164,09 ko)Télécharger
Mai 2025
Arrêté du 28 mai 2025 : Hygiène Environnement Sécurité – Mesures de police – Risque hygiène et sécurité – 16 rue de Toutes Aides – 44600 SAINT-NAZAIRE.(pdf, 96,00 ko)Télécharger
Arrêté n° 202500306 en date du 28 mai 2025 : Plage de Porcé – « Triathlon Inclusion » – BEST TRIATHLON – Mercredi 04 juin 2025 – Réglementation(pdf, 159,27 ko)Télécharger
Décision n° 202500075 en date du 27 mai 2025 : Ouverture d’une ligne de crédit de 10 000 000 € auprès de la Banque Populaire(pdf, 125,81 ko)Télécharger
Arrêté n° 2025.00294 en date du 27 mai 2025 : Base nautique du Skate Park – Dispositif de sécurité et d’intervention – Saison balnéaire 2025 – Réglementation(pdf, 173,48 ko)Télécharger
Arrêté n° 2025.00291 en date du 26 mai 2025 : POLICE DES PLAGES – SECURITE ET SALUBRITE PUBLIQUES – REGLEMENTATION GENERALE.(pdf, 451,26 ko)Télécharger
Arrêté n° 2025.00287 en date du 23 mai 2025 : Centre-Ville – Place du Commando, Stèle de Lancastria – Cérémonie – « 85ème anniversaire du naufrage du Lancastria » – Ville de Saint-Nazaire – Mardi 17 juin 2025 – Réglementation(pdf, 115,60 ko)Télécharger
Arrêté n° 2025.00286 en date du 23 mai 2025 : Centre-Ville – Monument aux Morts – Cérémonie – « Journée nationale d’hommage aux « morts pour la France » en Indochine » – Ville de Saint-Nazaire – Dimanche 08 juin 2025 – Réglementation(pdf, 124,82 ko)Télécharger
Arrêté du 22 mai 2025 : Service Hygiène Environnement Sécurité – Mesures de police – Risques d’hygiène et sécurité – « Les Grelis Moles » 44600 Saint-Nazaire(pdf, 101,90 ko)Télécharger
Décision n° 202500074 en date du 22 mai 2025 : Annule et remplace la décision n°2025-00069 du 19/05/2025 – Réalisation d’un Contrat de Prêt destiné au financement d’un montant de 8 000 000 € auprès d’Arkéa Banque Entreprises et institutionnels pour le financement de l’opération de restructuration du Groupe Scolaire Jean JAURES(pdf, 169,96 ko)Télécharger
Arrêté n° 2025.00284 en date du 22 mai 2025 : Police des plages – Sécurité et salubrité publiques – Réglementation de la baignade et des activités nautiques dans les eaux baignant le littoral de la commune de Saint-Nazaire à l’Est du Phare de Villès-Martin, limite administrative du Grand Port Maritime de Nantes Saint-Nazaire(pdf, 289,45 ko)Télécharger
Arrêté n° 2025.00283 en date du 22 mai 2025 : Police des plages – Sécurité et salubrité publiques – Réglementation de la baignade et des activités nautiques dans les eaux baignant le littoral de la commune de Saint-Nazaire en sa limite Ouest avec la commune de Pornichet et le phare de Villès-Martin, limite administrative du Grand Port Maritime de Nantes Saint-Nazaire(pdf, 319,08 ko)Télécharger
Arrêté n° 202500276 en date du 20 mai 2025 : Front de mer – Cale de Gavy et Chemin de Trébézy – « Fête de la cale » – Association Nautique de Gavy – Samedi 31 mai 2025 – Réglementation(pdf, 181,81 ko)Télécharger
Décision n° 2025.00070 en date du 19 mai 2025 : Objet Réalisation d un Contrat de Prêt destiné au financement d un montant de 8 000 000 auprès d’Arkéa Banque Entreprises et institutionnels pour le financement de l’opération de restructuration du Groupe Scolaire Victor HUGO(pdf, 1,26 mo)Télécharger
Décision n° 2025.00069 en date du 19 mai 2025 : Réalisation d un Contrat de Prêt destiné au financement d un montant de 6 000 000 auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour le financement de l’opération de rénovation du Groupe Scolaire Victor HUGO(pdf, 1,63 mo)Télécharger
Arrêté n° 2025.00270 en date du 19 mai 2025 – ADJOINTS AU MAIRE ET CONSEILLERS MUNICIPAUX – DELEGATION DE SIGNATURE A TITRE TEMPORAIRE Période du 20 mai 2025 au 30 mai 2025 inclus – Décisions – Réglementation(pdf, 118,06 ko)Télécharger
Arrêté municipal n° 2025.00269 en date du 19 mai 2025 – ADJOINTS AU MAIRE ET CONSEILLERS MUNICIPAUX – DELEGATION DE SIGNATURE A TITRE TEMPORAIRE Période du 20 mai 2025 au 30 mai 2025 inclus – Arrêtés municipaux – Réglementation(pdf, 114,46 ko)Télécharger
Arrêté n°2025.00262 en date du 15 mai 2025 : Stationnement abusif applicable aux cycles cyclomobiles lérgers et engins de déplacement personnel motorisés – Réglementation.(pdf, 121,41 ko)Télécharger
Avis du 15 mai 2025_Avis de la Sous-commission départementale de sécurité_Rapport d’étude du SDIS en date du 02 mai 2025(pdf, 259,44 ko)Télécharger
Arrêté du 15 mai 2025 : Service Hygiène Environnement Sécurité – Autorisation d’aménagement – Cité Sanitaire 11 Bld G. Charpak – Transfert médecine du sport – AT 044 184 25 0018D.(pdf, 515,96 ko)Télécharger
Arrêté du 15 mai 2025_Service Hygiène Environnement Sécurité_Autorisation aménagement_CC Océanis_Boutique SINAMONNE_AT 044 184 25 021D(pdf, 1,84 mo)Télécharger
Arrêté du 15 mai 2025_Service Hygiène Environnement Sécurité_Autorisation aménagement_CINEVILLE_AT 044 184 25 0019D(pdf, 1,90 mo)Télécharger
Arrêté du 15 mai 2025_Service Hygiène Environnement Sécurité_Autorisation Ouverture au public_BSM_Alvéoles 10 11 et 12_Salon Wind for Good_Salon 044 184 25 0029D(pdf, 311,15 ko)Télécharger
Arrêté n° 202500251 en date du 12 mai 2025 – Fête des voisins – Vendredi 23 mai 2025.(pdf, 162,91 ko)Télécharger
Arrêté n°2025.00256 en date du 12 mai 2025 : Centre-Ville – Place du 18 juin 1940 Balade à motos Ça roule pour tous – APF France HANDICAP – Dimanche 18 mai 2025 – Réglementation.(pdf, 182,24 ko)Télécharger
Arrêté n°2025.00253 du 12 mai 2025 : SAINT-NAZAIRE COTE NATURE – Parc Paysager – Ville de Saint-Nazaire – Du vendredi 23 mai au samedi 24 mai 2025 – Réglementation.(pdf, 209,48 ko)Télécharger
Arrêté n°2025.00252 en date du 12 mai 2025 : Place de l Amérique latine et Parc des expositions (pour la Base Vie) – LA GRANDE ROUE – Du 14 mai 2025 au 12 juin 2025 inclus – Réglementation(pdf, 128,85 ko)Télécharger
Arrêté du 07 mai 2025_Service Hygiene Environnement Sécurité_Autorisation utilisation exceptionnelle_Eglise Saint-Nazaire_Concerts orgue_GN(pdf, 1,15 mo)Télécharger
Arrêté du 07 mai 2025_Service Hygiène Environnement Sécurité_Autorisation utilisation exceptionnelle_Gymnase Carnot_Herbergement urgence_Grand froid_GN6 044 184 25 0025(pdf, 315,39 ko)Télécharger
Arrêté du 15 mai 2025_Service Hygiène Environnement Sécurité_Autorisation aménagement_CC Océanis_Boutique SINAMONNE_AT 044 184 25 021D(pdf, 1,84 mo)Télécharger
Arrêté du 07 mai 2025_Service Hygiene Environnement Sécurité_Autorisation aménagement_Magasin Point Plus_Rte Fréchets_AT 044 184 25 0026(pdf, 978,88 ko)Télécharger
Arrêté du 07 mai 2025_Service Hygiene Environnement Sécurité_Autorisation aménagement_Lycée Heinlex_Réfection toitures_AT 044 184 25 022(pdf, 1,43 mo)Télécharger
Arrêté n°2025.00246 en date du 06 mai 2025 : Quartiers Herbins et Méan-Penhoët Square des Aviateurs Près Gras Salle d Herbins et Port du Brivet – « PAS DE QUARTIERS » – Ville de Saint-Nazaire – Samedi 17 mai 2025 – Réglementation(pdf, 123,29 ko)Télécharger
Arrêté n°2025.00231 du 29 avril 2025 – Immaculée-Brais – Travaux de nuit – Voies de chemin de fer Saint-Nazaire SNCF Réseau – Dérogation aux dispositions de l’arrêté interministériel du 17 avril 2023 relatif à la prévention des risques liés au bruit – Travaux de maintenance ferroviaire du lundi 05 mai au mercredi 07 mai 2025 inclus – Réglementation(pdf, 176,60 ko)Télécharger
Avril 2025
Arrêté n°2025.00233 – Centre-Ville – Toit de la Base Sous-marine – Place de l ‘Amérique Latine – Spectacle pyrotechnique et Bal de la Liberté – Samedi 10 mai 2025(pdf, 514,50 ko)Télécharger
Arrêté n° 2025.00228 en date du 28 avril 2025 : Centre-Ville Square et parking 48 rue de Pornichet Concert des Big Bands du Conservatoire pour le « Festival JAZZIMUT » – Association Jazzimut – Samedi 24 mai 2025 – Réglementation(pdf, 188,14 ko)Télécharger
Arrêté n°2025.00227 en date du 28 avril 2025 : Centre-Ville – Monument aux Morts – Place François Blancho – Déambulation et Cérémonie – « Commémoration du 80ème anniversaire de la libération de la Poche de Saint-Nazaire » – Dimanche 11 mai 2025 – Réglementation(pdf, 762,84 ko)Télécharger
Arrêté n°2025.00226 en date du 28 avril 2025 : Centre-Ville – Monument aux morts – Cérémonie – « Commémoration du 8 mai 1945 » – Ville de Saint-Nazaire/Service Relations Publiques et Internationales – Jeudi 08 mai 2025 – Réglementation.(pdf, 171,71 ko)Télécharger
Arrêté n° 2025.00224 en date du 28 avril 2025 – Délégation de signature à titre temporaire – Diverses dates sur mai 2025 – Absence de M. le Maire – Décisions(pdf, 119,01 ko)Télécharger
Arrêté n° 2025.00223 en date du 28 avril 2025 : Délégation de signature à titre temporaire – Diverses dates sur mai 2025 – Absence de M. le Maire – Arrêtés(pdf, 122,18 ko)Télécharger
SERVICE HYGIENE ENVIRONNEMENT SECURITE_20250422_MISE EN SECURITE_Procédure urgente_3 rue de la Briandais(pdf, 2,34 mo)Télécharger
SERVICE HYGIENE ENVIRONNEMENT SECURITE_20250417_AUTORISATION AMENAGEMENT_Cité scolaire_Travaux sur toiture_AT 044 184 0015D(pdf, 1,05 mo)Télécharger
Arrêté n°2025.00198 en date du 14 avril 2025 : Police des plages – Sécurité et salubrité publiques – Envasement d’une pelleteuse – Cale de Gavy – Fermeture temporaire au public de la cale secondaire de la zone de mouillage de Gavy – ABROGATION(pdf, 83,06 ko)Télécharger
Arrêté n°2025.00195 en date du 10 avril 2025 : Police des plages – Sécurité et salubrité publiques – Travaux de dépose des filets anti-ensablement – PEPINIERES ENVIRONNEMENT SERVICES (PES) – Fermeture temporaire au public de la Grande plage de Saint-Nazaire – Du lundi 05 mai 2025 au mercredi 07 mai 2025 inclus – Réglementation(pdf, 111,32 ko)Télécharger
Arrêté n°202500180 en date du 08 avril 2025 : Quartier Immaculée – Etang du Bois Joalland – « Championnat de France Kayak Polo » – SNOS Canoë Kayak – Les samedis 03 mai, 10 mai, et 17 mai et les dimanches 04 mai, 11 mai et 18 mai 2025 inclus – Réglementation(pdf, 558,31 ko)Télécharger
Arrêté n°202500175 en date du 07 avril 2025 : Police des plages – Sécurité et salubrité publiques – Travaux de nivellement – Entreprise CHARIER TP – Fermeture temporaire au public de la Grande plage de Saint-Nazaire, des plages de Porcé, des Jaunais, de M. Hulot et de la Courance – Du lundi 12 mai 2025 au vendredi 06 juin 2025 inclus – Réglementation(pdf, 377,59 ko)Télécharger
SERVICE HYGIENE ENVIRONNEMENT SECURITE_20250407_AUTORISATION AMENAGEMENT_IUT Saint-Nazaire_AT 044 184 24 0069(pdf, 2,35 mo)Télécharger
SERVICE HYGIENE ENVIRONNEMENT SECURITE_20250404_AUTORISATION AMENAGEMENT_Local commercial 108 avenue République_AT 044 184 25 009(pdf, 1,21 mo)Télécharger
SERVICE HYGIENE ENVIRONNEMENT SECURITE_20250410_Avis défavorable au projet_AT 044 184 25 01013D_Cabinet avocats(pdf, 1,68 mo)Télécharger
SERVICE HYGIENE ENVIRONNEMENT SECURITE_20250404_AUTORISATION AMENAGEMENT_Théâtre Jean Bart_AT 044 184 25 0020(pdf, 1,19 mo)Télécharger
SERVICE HYGIENE ENVIRONNEMENT SECURITE_20250404_Avis défavorable à l’éxécution du projet_AT 044 184 25 0014_Discothèque BLUE NIGHT(pdf, 1,80 mo)Télécharger
SERVICE HYGIENE ENVIRONNEMENT SECURITE_20250404_AUTORISATION OUVERTURE PUBLIC_Crèche BABILOU rue Normandie(pdf, 538,29 ko)Télécharger
SERVICE HYGIENE ENVIRONNEMENT SECURITE_20250404_CONTINUITE EXPLOITATION A TITRE EXCEPTIONNEL_Collège Lycée Saint-Louis_Visite du 3 mars 202(pdf, 688,36 ko)Télécharger
Arrêté n°202500155 en date du 02 avril 2025 : Quartiers Nord – Déambulation dans les rues – « Carnaval Au Coeur » – Association Au Cœur – Dimanche 06 avril 2025 – Réglementation(pdf, 558,35 ko)Télécharger
Arrêté n°202500149 en date du 02 avril 2025 : ADJOINTS AU MAIRE ET CONSEILLERS MUNICIPAUX – DELEGATION DE SIGNATURE A TITRE TEMPORAIRE – Période du 08 avril 2025 au 27 avril 2025 inclus – Décisions – Réglementation.(pdf, 392,83 ko)Télécharger
Arrêté n°202500148 en date du 02 avril 2025 : ADJOINTS AU MAIRE ET CONSEILLERS MUNICIPAUX – DELEGATION DE SIGNATURE A TITRE TEMPORAIRE – Période du 08 avril 2025 au 27 avril 2025 inclus – Arrêtés municipaux – Réglementation.(pdf, 388,40 ko)Télécharger
Mars 2025
SERVICE HYGIENE ENVIRONNEMENT SECURITE_ARR_20250303_Mise en sécurité_Maison 24 rue de Trignac_44600 Saint-Nazaire(pdf, 142,29 ko)Télécharger
SERVICE HYGIENE ENVIRONNEMENT SECURITE_ARR_20250305_Mise en sécurité_Interdication accès_3 rue de la Briandais(pdf, 489,19 ko)Télécharger
SERVICE HYGIENE ENVIRONNEMENT SECURITE_ARR_20250306_Utilisation exceptionnelle_La Soucoupe_USEP_GN6 044 184 25 0010D(pdf, 340,80 ko)Télécharger
SERVICE HYGIENE ENVIRONNEMENT SECURITE_ARR_20250306_Autorisation aménagement_CARREFOUR CITY_AT 044 184 25 0012(pdf, 280,02 ko)Télécharger
SERVICE HYGIENE ENVIRONNEMENT SECURITE_ARR_20250306_Autorisation aménagement_Restaurant scolaire JAURES_CF incendie_AT 044 184 25 0003(pdf, 457,11 ko)Télécharger
SERVICE HYGIENE ENVIRONNEMENT SECURITE_ARR_20250306_Autorisation aménagement_Halles Mean Penhoet_AT 044 184 25 0006(pdf, 631,08 ko)Télécharger
SERVICE HYGIENE ENVIRONNEMENT SECURITE_ARR_20250306_Autorisation aménagement_Magasin DIFFUS’LAINE_Remplacement SSI_AT 044 184 25 0008(pdf, 1,48 mo)Télécharger
SERVICE HYGIENE ENVIRONNEMENT SECURITE_ARR_20250307_Autorisation temporaire ouverture au public_LINKIAA Sauvegarde enfance(pdf, 156,93 ko)Télécharger
SERVICE HYGIENE ENVIRONNEMENT SECURITE_ARR_20250307_Autorisation aménagement_CARREFOUR CITY_AT 044 184 25 0011(pdf, 292,40 ko)Télécharger
SERVICE HYGIENE ENVIRONNEMENT SECURITE_ARR_20250317_Mainlevée_Pépito_44 rue de la Paix_44600(pdf, 120,03 ko)Télécharger
SERVICE HYGIENE ENVIRONNEMENT SECURITE_ARR_20250326_Arrete mise en securite_67 rue de Trignac_44600(pdf, 149,96 ko)Télécharger
SERVICE HYGIENE ENVIRONNEMENT SECURITE_ARR_2025031_Autorisation temporaire ouverture_Prolongation_LINKIIA Sauvegarde enfance(pdf, 165,12 ko)Télécharger
Arrêté n°202500146 du 31 mars 2025 : Police des plages – Sécurité et salubrité publiques – Envasement d’une pelleteuse – Cale de Gavy – Fermeture temporaire au public de la cale secondaire de la zone de mouillage de Gavy – A partir du lundi 31 mars 2025 et jusqu’à nouvel ordre – Réglementation.(pdf, 348,84 ko)Télécharger
Arrêté n°202500138 du 28 mars 2025 : Police des plages – Sécurité et salubrité publiques – Front de Mer 4 – Travaux d’aménagement sur la plage de Villès-Martin – Entreprise SAS Bois Loisirs Créations – Du mercredi 02 avril 2025 au samedi 28 juin 2025 – Réglementation(pdf, 506,16 ko)Télécharger
Arrêté n°202500137 en date du 31 mars 2025 : Quartiers de Méan-Penhoët et d’Avalix- Réappropriation de l’espace public « QUARTIERS EN FETE » – Ville de Saint-Nazaire, Service Médiation, Prévention de la Délinquance – Du mardi 08 avril 2025 au jeudi 17 avril 2025 inclus – Réglementation.(pdf, 455,91 ko)Télécharger
Arrêté n°202500136 en date du 31 mars 2025 : Quartier Immaculée – Bois Joalland – « Course Caritative Polytech Solidaire » – Association Polytech Solidaire – Mercredi 09 avril 2025 – Réglementation(pdf, 557,04 ko)Télécharger
Arrêté n°202500135 du 27 mars 2025 : SAINT-MARC SUR MER – Travaux d’étanchéité des couvertures du restaurant LE FRANCE – Fermeture d’accès à l’esplanade/la rotonde jusqu’au 31 mars 2025 inclus – MODIFICATIF(pdf, 324,09 ko)Télécharger
Arrêté n°202500132 du 24 mars 2025 : Parc paysager – Plateau sportif Léo Lagrange – EAC Estuaire Athlétic Club – « Ekiden de l’Estuaire » – Dimanche 06 avril 2025 – Réglementation(pdf, 495,30 ko)Télécharger
Arrêté n°202500131 du 24 mars 2025 : Site de Trévelan – « Challenge de Brière – Championnat Départemental 2025 » – Olympique Cycliste Nazairien – Dimanche 06 avril 2025(pdf, 464,00 ko)Télécharger
Arrêté n°202500130du 24 mars 2025 : Centre-Ville – Stèle des Martyrs de la Résistance – Commémoration – « Journée nationale du souvenir des victimes et des héros de la Déportation » – Ville de Saint-Nazaire – Dimanche 27 avril 2025 – Réglementation(pdf, 395,61 ko)Télécharger
Arrêté n°202500125 du 24 mars 2025 : Police des plages – Sécurité et salubrité publiques – FRONT DE MER 4 – Travaux d’aménagement sur la plage de VILLES-MARTIN – Installation d’un conteneur pour la réalisation d’une aire de jeux en bois – Du jeudi 27 mars 2025 au vendredi 13 juin 2025 inclus – Réglementation(pdf, 424,55 ko)Télécharger
Arrêté n°202500122 du 24 mars 2025 : ADJOINTS AU MAIRE ET CONSEILLERS MUNICIPAUX – DELEGATION DE SIGNATURE A TITRE TEMPORAIRE – Période du 1er avril 2025 au 27 avril 2025 inclus – Arrêtés municipaux – Réglementation.(pdf, 808,20 ko)Télécharger
Arrêté n°202500121 du 24 mars 2025 : ADJOINTS AU MAIRE ET CONSEILLERS MUNICIPAUX – DELEGATION DE SIGNATURE A TITRE TEMPORAIRE – Période du 1er avril 2025 au 27 avril 2025 inclus – Décisions – Réglementation.(pdf, 764,05 ko)Télécharger
Arrêté n°202500116 en date du 19 mars 2025 : Police des plages – Sécurité et salubrité publiques – SAINT-MARC SUR MER – Travaux de confortement de la jetée – Entreprise MERCERON et ses co-traitants COFEX et ADF – Fermeture au public de la jetée du lundi 24 mars 2025 au lundi 07 juillet 2025 inclus – Réglementation(pdf, 588,75 ko)Télécharger
Arrêté n°202500110 en date du 17 mars 2025 : Police des plages – Sécurité et salubrité publiques – Travaux de désensablement – Entreprise CHARIER TP – Fermeture temporaire au public de la cale de Port-Désiré- Du lundi 31 mars 2025 au lundi 08 septembre 2025 inclus – Réglementation(pdf, 381,91 ko)Télécharger
Arrêté n°202500109 en date du 17 mars 2025 : Police des plages – Sécurité et salubrité publiques – Travaux de dépose des merlons et de nivellement – Entreprise CHARIER TP – Fermeture temporaire au public des plages de la Courance, Villès-Martin et Monsieur Hulot – Du lundi 24 mars au vendredi 28 mars 2025 inclus – Réglementation(pdf, 368,53 ko)Télécharger
Arrêté n°202500097 en date du 13 mars 2025 : Police des Plages – Sécurité et salubrité publiques – Travaux de confortement de falaise – Secteur Trébézy et Virechat – Société Ouest Acro – Du lundi 17 mars 2025 au lundi 30 juin 2025 – Réglementation.(pdf, 392,97 ko)Télécharger
Arrêté n°202500085 du 04 mars 2025 : ADJOINTS AU MAIRE ET CONSEILLERS MUNICIPAUX – DELEGATION DE SIGNATURE A TITRE TEMPORAIRE – Période du 05 mars 2025 au 30 mars 2025 inclus – Décisions– Réglementation(pdf, 482,75 ko)Télécharger
Arrêté n°202500084 du 04 mars 2025 : ADJOINTS AU MAIRE ET CONSEILLERS MUNICIPAUX – DELEGATION DE SIGNATURE A TITRE TEMPORAIRE – Période du 05 mars 2025 au 30 mars 2025 inclus – Arrêtés municipaux– Réglementation(pdf, 479,51 ko)Télécharger
Février 2025
Arrêté n° 202500075 du 27 février 20258 : Police des plages Sécurité et salubrité publiques – Interdiction de la pêche, de toute consommation d’eau ou toutes autres activités en lien avec l’utilisation du site de la plage de Villès-Martin – Jusqu’au dimanche 02 mars 2025 inclu- Réglementation.(pdf, 311,63 ko)Télécharger
Décision n°2025.00029 du 19 février 2025 – Autorisation d’occupation temporaire accordée par le Grand Port Maritime de Nantes Saint-Nazaire à la Ville de Saint-Nazaire n°16.100.341 – Parcelle Entrée Est du Port(pdf, 83,80 ko)Télécharger
Décision n°2025.00028 du 19 février 2025 – Autorisation d’occupation accordée par le Grand Port Maritime à la Ville de Saint-Nazaire n°16.100.2092 – Site du Vieux Môle(pdf, 84,12 ko)Télécharger
Décision n°2025.00027 du 19 février 2025 – Autorisation d’occupation n°16.100.0161 accordée par le Grand Port Maritime de Nantes Saint-Nazaire à la Ville de Saint-Nazaire – Parc de stationnement attenant au sas de l’Ecluse couverte à l’entrée Est du bassin du Port de Saint-Nazaire(pdf, 89,16 ko)Télécharger
Décision n°2025.00026 du 19 février 2025 – Autorisation d’occupation temporaire accordée par le Grand Port Maritime de Nantes Saint-Nazaire à la Ville de Saint-Nazaire – n°16.100.316 – 21 quai des Marées – 44600 Saint-Nazaire(pdf, 83,84 ko)Télécharger
Décision n°2025.00025 du 19 février 2025 – Autorisation d’occupation temporaire accordée par le Grand Port Maritime de Nantes Saint-Nazaire à la Ville de Saint-Nazaire n°16.100.271 – Boulevard Leferme 44600 Saint-Nazaire(pdf, 84,57 ko)Télécharger
Arrêté n° 202500042 : Domaine public – Arrêté portant réglementation générale de la circulation et du stationnement – Utilisation des bâtons de marche sur les sentiers de randonnées – Abrogation.(pdf, 647,87 ko)Télécharger
Arrêté n° 202500046 du 06 février 2025 : Sécurité et salubrité publiques – Levée de l’interdiction de la pêche, de toute consommation d’eau ou toutes autres activités en lien avec l’utilisation des sites de pêche à pied Chemoulin et Villès-Martin – Réglementation(pdf, 298,25 ko)Télécharger
Décision n° 202500015 du 03 février 2025 : Tarifs relevant de la direction mobilité circulation – Actualisation des tarifs pour l’année 2025(pdf, 313,48 ko)Télécharger
Janvier 2025
Arrêté n° 202500036 du 31 janvier 2025 : Délégation de signature à titre temporaire – Du 07 au 25 février 2025 inclus – Décisions municipales.(pdf, 561,58 ko)Télécharger
Arrêté n° 202500035 du 31 janvier 2025 : Délégation de signature à titre temporaire – Du 07 au 25 février 2025 inclus – Arrêtés municipaux.(pdf, 596,48 ko)Télécharger
Arrêté n° 202500034 du 31 janvier 2025 : ADJOINTS AU MAIRE – DELEGATION DE SIGNATURE A TITRE TEMPORAIRE – Période du lundi 10 février 2025 au dimanche 16 février 2025 inclus – ACTES AUTHENTIQUES EN LA FORME NOTARIÉE ET/OU EN LA FORME ADMINISTRATIVE – Réglementation.(pdf, 390,88 ko)Télécharger
Arrêté n° 202500033 du 31 janvier 2025 : Délégation de signature à titre temporaire – Du 17 au 23 février 2025 inclus – ACTES AUTHENTIQUES EN LA FORME NOTARIEE ET/OU EN LA FORME ADMINISTRATIVE.(pdf, 375,04 ko)Télécharger
Décision n° 202500011_Décision n° 202500011_Location de terrains communaux aux particuliers – Détermination des tarifs pour 2025-Annexes(pdf, 101,72 ko)Télécharger
Décision n° 202500011_Location de terrains communaux aux particuliers – Détermination des tarifs pour 2025.(pdf, 314,77 ko)Télécharger
Arrêté n°202500037 du 31 janvier 2025 : Sécurité et salubrité publiques – Interdiction de la pêche, de toute consommation d’eau ou toutes autres activités en lien avec l’utilisation des sites de pêche à pied Chemoulin et Villès-Martin – Réglementation(pdf, 305,20 ko)Télécharger
Arrêté n°202500020 du 27 janvier 2025 : Fermeture des terrains sportifs gazonnés de la Ville : stades Lemoine, Léo Lagrange, Préhembert rugby, Préhembert football – Du vendredi 24 janvier 2025 au dimanche 26 janvier 2025 inclus – MODIFICATIF(pdf, 299,60 ko)Télécharger
Arrêté n°202500019 du 24 janvier 2025 : Fermeture des terrains sportifs gazonnés de la Ville : stades Lemoine, Léo Lagrange, Préhembert rugby, Préhembert football – Du vendredi 24 janvier 2025 au dimanche 26 janvier 2025 inclus – Réglementation.(pdf, 294,17 ko)Télécharger
Arrêté n°202500015 du 20 janvier 2025 : ADJOINTS AU MAIRE ET CONSEILLERS MUNICIPAUX – DELEGATION DE SIGNATURE A TITRE TEMPORAIRE – Période du 27 janvier 2025 au 04 février 2025 inclus – Décisions – Réglementation.(pdf, 380,80 ko)Télécharger
Arrêté n°202500014 du 20 janvier 2025 : ADJOINTS AU MAIRE ET CONSEILLERS MUNICIPAUX – DELEGATION DE SIGNATURE A TITRE TEMPORAIRE – Période du 27 janvier 2025 au 04 février 2025 inclus – Arrêtés municipaux – Réglementation.(pdf, 395,71 ko)Télécharger
Arrêté n° 202500013 du 17 janvier 2025 : SAINT-MARC SUR MER – Esplanade/rotonde de la plage de M. Hulot – Travaux d’étanchéité sur les couvertures du restaurant « LE FRANCE » – Fermeture d’accès à l’esplanade/la rotonde jusqu’au 31 mars 2025 inclus – Réglementation(pdf, 298,76 ko)Télécharger
Arrêté n° 202500007 du 16 janvier 2025 : AUTORISATION D’UTILISATION EXCEPTIONNELLE – Gymnase Sadi Carnot, rue du Traict à Saint-Nazaire – Hébergement, accueil de jour et restauration des personnes fragiles et sans domicile fixe – Du vendredi 10 janvier 2025 au dimanche 19 janvier 2025 inclus – MODIFICATIF(pdf, 134,43 ko)Télécharger
Arrêté n°202500004 du 10/01/2025 : AUTORISATION D’UTILISATION EXCEPTIONNELLE – Gymnase Sadi Carnot, rue du Traict à Saint-Nazaire – Hébergement, accueil de jour et restauration des personnes fragiles et sans domicile fixe – Du vendredi 10 janvier 2025 au dimanche 19 janvier 2025 inclus – Réglementation(pdf, 539,35 ko)Télécharger
Arrêté n° 202500002 du 06/01/2025 : Direction Relation aux usagers – Service Population – Nomination du coordonnateur communal du recensement de la population et des agents municipaux chargés de la préparation et de la réalisation des enquêtes de recensement pour l’année 2025.(pdf, 130,34 ko)Télécharger
Arrêté n° 202500001 du 06/01/2025 : SOLIDARITES ET CITOYENNETE – Direction Relation aux usagers – Service population – Délégation de signature – Certification matérielle et conforme – Légalisation des signatures – Mme Mélanie GOUBIER.(pdf, 114,50 ko)Télécharger
Décembre 2024
Arrêté n° 2024.00483_Saint-Marc sur mer – Travaux de confortement de la jetée- Fermeture au public de la jetée jusqu’au 1er juillet 2025 inclus.(pdf, 193,35 ko)Télécharger
Arrêté n° 2024.00482 : Parc paysager_Travaux de reprise des allées en sable (2ème phase) – Mise en sécurité des secteurs d’intervention – Du 20 janvier au 25 avril 2025 inclus.(pdf, 810,06 ko)Télécharger
Arrêté n°202400481 : ADJOINTS AU MAIRE ET CONSEILLERS MUNICIPAUX – DELEGATION DE SIGNATURE A TITRE TEMPORAIRE – Congés de Noël – Période du 23 décembre 2024 au 05 janvier 2025 inclus – Décisions municipales – Réglementation(pdf, 197,08 ko)Télécharger
Arrêté n°202400480 : ADJOINTS AU MAIRE ET CONSEILLERS MUNICIPAUX – DELEGATION DE SIGNATURE A TITRE TEMPORAIRE – Congés de Noël – Période du 23 décembre 2024 au 05 janvier 2025 inclus – Arrêtés municipaux – Réglementation(pdf, 204,80 ko)Télécharger
Arrêté n°2024.00478 : Centre-Ville – Sécurité et salubrité publiques – Fermeture temporaire de la Fête Foraine, de la Patinoire, de la Piste de luge et du Marché de Noël – Samedi 07 décembre 2024(pdf, 310,33 ko)Télécharger
Arrêté n° 2024.00463 : Dérogation collective à la règle dominicale des salariés – Décembre 2025.(pdf, 167,00 ko)Télécharger
Arrêté n°202400474 : ADJOINTS AU MAIRE ET CONSEILLERS MUNICIPAUX – DELEGATION DE SIGNATURE A TITRE TEMPORAIRE – PÉRIODE du 03 décembre 2024 au 06 décembre 2024 inclus – Décisions municipales(pdf, 108,73 ko)Télécharger
Arrêté n°202400473 : ADJOINTS AU MAIRE ET CONSEILLERS MUNICIPAUX – DELEGATION DE SIGNATURE A TITRE TEMPORAIRE – PÉRIODE du 03 décembre 2024 au 06 décembre 2024 inclus – Arrêtés municipaux(pdf, 127,91 ko)Télécharger
Arrêté n° 202400471 : Centre-Ville – HÔTEL DE VILLE – Toit de l’Hôtel de Ville – « Feu d’Artifice « LES FEERIES » » – Samedi 07 décembre 2024(pdf, 2,90 mo)Télécharger
Novembre 2024
Arrêté n° 2024.00476 : Police des plages – Sécurité et salubrité publiques – Grande plage de Saint-Nazaire – Femeture au public de l’aire de jeux en bois – Travaux de l’entreprise PES – Du 02 décembre 2024 au 04 avril 2025 inclus.(pdf, 1,22 mo)Télécharger
Arrêté n° 2024.00470 – Parc paysager – Aire de jeux des grands – Remplacemenet de la structure de cordes – Fermeture de cet espace au public jusqu’au 16 décembre 2024 inclus – Modificatif.(pdf, 1,92 mo)Télécharger
Arrêté n°202400460 : Centre-ville – Animations de rue à l’occasion des fêtes de fin d’année – « FEERIES 2024 » – Du samedi 07 décembre 2024 au dimanche 05 janvier 2025- Réglementation.(pdf, 11,62 mo)Télécharger
Décision n°2024.00268 : Contrat de prêt de 17 000 000 € auprès de La Caisse d’Epargne Bretagne Pays de la Loire(pdf, 140,93 ko)Télécharger
Arrêté n° 2024.00457 : Adjoints au Maire, Conseillers municipaux – Délégation de signature à titre temporaire – Décisions municipales – Du 26 novembre au 29 novembre 2024 inclus.(pdf, 104,80 ko)Télécharger
Arrêté n° 2024.00456 : Adjoints au Maire, Conseillers municipaux – Délégation de signature à titre temporaire – Arrêtés municipaux – Du 26 novembre au 29 novembre 2024 inclus.(pdf, 114,83 ko)Télécharger
Arrêté n° 2024.00462 : Bois Joalland – Tempête CAETANO – Fermeture d’accès au chemin du pourtour du Bois Joalland – A compter de ce jour et jusqu’à nouvel ordre.(pdf, 370,52 ko)Télécharger
Arrêté n° 2024.00458 : Sécurité, tranquillité et sécurité publiques – Espace sans tabac – Interdiction de fumer – Divers sites.(pdf, 1,30 mo)Télécharger
Arrêté n°202400451 : Travaux de nuit – Halles de Méan-Penhoët – Etudes acoustiques – Dérogation aux dispositions de l’arrêté préfectoral du 30 avril 2002 relatif au bruit – Le lundi 18 novembre 2024(pdf, 136,41 ko)Télécharger
Arrêté n° 20241104_02 : Parc paysager – Aire de jeux des grands – Fermeture de cet espace au public – Du 12 novembre au 02 décembre 2024.(pdf, 648,34 ko)Télécharger
Arrêté n° 20241104_01 : Délégation de fonction à titre temporaire – Mme G. BENIZE-THUAL (Etat civil)(pdf, 86,23 ko)Télécharger
Octobre 2024
Arrêté n°20241018_02 : Police des plages – Sécurité et salubrité publiques – FRONT DE MER 4 – Travaux d’aménagement sur la plage de VILLES-MARTIN – Du lundi 21 octobre 2024 au vendredi 27 juin 2025 inclus(pdf, 503,68 ko)Télécharger
Arrêté n° 20241015_02 : Unité domaine funéraire_Reprise de terrains concédés dans les cimetières.(pdf, 161,37 ko)Télécharger
Arrêté n° 20241015_03 : Parc paysager_Air de jeux des grands_Travaux dalle béton Sté SITEXO_Du 28 octobre au 14 novembre 2024 inclus.(pdf, 476,39 ko)Télécharger
Arrêté n° 20241011_02 : Adjoints au Maire, Conseillers municipaux – Délégation de signature à titre temporaire – Période du mardi 15 octobre 2024 au dimanche 03 novembre 2024 inclus – DÉCISIONS MUNICIPALES. MODIFICATIF(pdf, 228,52 ko)Télécharger
Arrêté n° 20241011_01 : Adjoints au Maire, Conseillers municipaux – Délégation de signature à titre temporaire – Période du mardi 15 octobre 2024 au dimanche 03 novembre 2024 inclus ARRETES MUNICIPAUX. MODIFICATIF(pdf, 214,64 ko)Télécharger
Décision n°DECDCA20241009_01 : Location de terrains communaux aux particuliers – Détermination des tarifs pour l’année 2024(pdf, 130,31 ko)Télécharger
Arrêté n°20241008-03 : Adjoints au Maire, Conseillers municipaux – Délégation de signature à titre temporaire – Période du mardi 15 octobre 2024 au dimanche 03 novembre 2024 inclus – DÉCISIONS MUNICIPALES(pdf, 213,77 ko)Télécharger
Arrêté n°20241008-02 : Adjoints au Maire, Conseillers municipaux – Délégation de signature à titre temporaire – Période du mardi 15 octobre 2024 au dimanche 03 novembre 2024 inclus ARRETES MUNICIPAUX(pdf, 220,39 ko)Télécharger
Arrêté n°20241004-03 : Adjoints au Maire, Conseillers municipaux – Délégation d’attribution – Décision prise en application des articles L2122-22 et L2122-23 du Code des collectivités territoriales.(pdf, 492,99 ko)Télécharger
Arrêté n°20241001-04 : Police des plages – Grande plage de Saint-Nazaire – Travaux de pose de filets anti-ensablement – PEPINIERES ENVIRONNEMENT SERVICES (PES) – Fermeture temporaire au public de la plage précitée – Du mardi 12 novembre 2024 au vendredi 15 novembre 2024 inclus(pdf, 110,40 ko)Télécharger
Arrêté n°20241001-02 : Police des plages – Grande plage de Saint-Nazaire, et plages de Villès-Martin, la Courance, M. Hulot à Saint-Marc sur mer – Travaux de reprise des merlons de sable – CHARIER TP – Fermeture temporaire au public des plages précitées – Du lundi 04 novembre 2024 au vendredi 08 novembre 2024 inclus(pdf, 114,55 ko)Télécharger
Septembre 2024
Arrêté n° 20240930_04 : CCAS de Saint-Nazaire – Conseil d’administration – Composition.(pdf, 125,36 ko)Télécharger
Arrêté n°20240930_01 : Police des plages – Sécurité et salubrité publiques – Levée de l’interdiction de baignade – Plage de Porcé, Plage de Villès-Martin, Grande plage de Saint-Nazaire(pdf, 101,38 ko)Télécharger
Arrêté n° 20240926_01 : – Police des plages – Sécurité et salubrité publiques – Interdiction de baignade Grande plage de Saint Nazaire, plages de Villès-Martin et de Porcé.(pdf, 90,58 ko)Télécharger
Arrêté n° 20240924_03 : Adjoints au Maire, Conseillers municipaux – Délégation de signature à titre temporaire _ Du 1er au 03 octobre 2024 inclus – Décisions municipales.(pdf, 101,99 ko)Télécharger
Arrêté n° 20240924_02 : Adjoints au Maire, Conseillers municipaux – Délégation de signature à titre temporaire _ Du 1er au 03 octobre 2024 inclus – Arrêtés municipaux.(pdf, 103,07 ko)Télécharger
Arrêté n° 20240919_01 : Jardin des plantes_Travaux de réalisation d’une dalle béton_Fermeture de la zone au public _ PES_Du 30 septembre au 07 octobre 2024 inclus.(pdf, 469,72 ko)Télécharger
Arrêté n° 20240910_04 : Délégation de signature à titre temporaire du 17 au 26 septembre 2024 inclus – Décisions municipales.(pdf, 112,46 ko)Télécharger
Arrêté n° 20240910_03 : Délégation de signature à titre temporaire – Du 17 au 26 septembre 2024 – Arrêté municipaux(pdf, 116,70 ko)Télécharger
Arrêté n° 20240909_03 : Police des plages_Sécurité et salubrité publiques_Levée interdiciton de baignade_Plage de PORCÉ.(pdf, 121,60 ko)Télécharger
Arrêté n° 20240906_02 : Police des plages – Sécurité et salubrité publqiues – Saint-Marc sur mer – Fermeture au public d’une partie de la plage de M. Hulot – Travaux de confortement de la jetée – Du 09 septembre au 29 novembre 2024 inclus.(pdf, 177,03 ko)Télécharger
ARR-20240906_01 : Police des plages – Sécurité et salubrité publiques – Levée de l’interdiction de baignade – Plage de Villès-Martin et Grande plage de Saint-Nazaire(pdf, 95,51 ko)Télécharger
Arrêté n° 20240905_01 : Parc paysager_Aire de jeux des petits_Travaux_Fermeture des jeux au public du 11 septembre au 11 octobre 2024 inclus.(pdf, 163,13 ko)Télécharger
ARR – 20240903_02 : Police des plages – Sécurité et salubrité publiques – Interdiction de baignade – Grande plage de Saint-Nazaire(pdf, 84,49 ko)Télécharger
Arrêté n° 20240902_07 : Délégation de signature – Absence de Céline PAILLARD les 04 et 05 septembre 2024 – DECISIONS MUNICIPALES(pdf, 117,69 ko)Télécharger
Arrêté n° 20240902_06 : Délégation de signature à titre temporaire – Absence de Mme Céline PAILLARD les 04 et 05 septembre 2024 – ARRETES MUNICIPAUX.(pdf, 116,91 ko)Télécharger
Arrêté n° 20240902_04 : Police des plages – Sécurité et salubrité publiques – Levée interdiction de baignade – Grande plage de Saint-Nazaire(pdf, 151,18 ko)Télécharger
Arrêté n° 20240902_03 : Police des plages – Sécurité et salubrité publiques – Levée interdiction de baignade – Plages La Courance, Saint-Marc, Les Jaunais(pdf, 153,75 ko)Télécharger
ARR-20240902_02 : Direction de la Culture – Service Archives et Ressources documentaires – Désignation de la personne responsable de l’accès aux documents administratifs – Mme Katell AUGUIÉ.(pdf, 99,76 ko)Télécharger
ARR-20240902_01 : Délégation de signature – Certification matérielle et conforme – Légalisation des signatures – Mme Mélanie GOUBIER.(pdf, 114,46 ko)Télécharger
Août 2024
Arrêté n° 20240831_01 : Police des plages – Sécurité et salubrité publiques – Interdiction de baignade et pêche à pied – Grande plage, Villès-Martin, Porcé, La Courance, Saint-Marc, Les Jaunais.(pdf, 90,73 ko)Télécharger
ARR-20240822_02 : Police des Plages – Levée de l’interdiction de baignade – Grande plage de Saint Nazaire, plages de Villès-Martin et de Porcé(pdf, 97,63 ko)Télécharger
ARR-20240821_03 : Levée de l’interdiction de baignade – Plages de la Courance, des Jaunais et de Saint-Marc(pdf, 93,59 ko)Télécharger
ARR-20240820_03 : Police des plages – Interdiction de baignade Plages de la Courance, de Saint-Marc et des Jaunais(pdf, 96,88 ko)Télécharger
ARR-20240820_02 : Police des plages – Interdiction de baignade Grande plage de Saint Nazaire, plages de Villès-Martin et de Porcé(pdf, 93,82 ko)Télécharger
ARR-20240802_01 : Police des plages – Levée de l’interdiction de baignade – Grande plage de Saint-Nazaire(pdf, 92,66 ko)Télécharger
ARR-20240801_01 : Police des Plages – Interdiction de baignade – Grande Plage de Saint-Nazaire – A compter de ce jour(pdf, 94,47 ko)Télécharger
Juillet 2024
ARR°20240724-1 : Saint-Nazaire Côté Plages – Saint-Marc sur mer – Plage de M. Hulot – Feu d’artifice – Samedi 10 août 2024(pdf, 1,90 mo)Télécharger
Arrêté n° 20240717_01 : Levée de l’interdiction de baignade sur les plages de Villès-Martin et de Porcé.(pdf, 89,39 ko)Télécharger
Arrêté n°20240716-02 : Police des plages – Levée de l’interdiction de baignade – Grande plage de Saint-Nazaire(pdf, 93,98 ko)Télécharger
Arrêté n°20240715_01 : SAINT-NAZAIRE COTE PLAGES – PETIT MAROC – « Festival Les Escales » – Du 19 au 21 juillet 2024 inclus.(pdf, 211,92 ko)Télécharger
Arrêté n° 20240715_02 : Police des plages – Sécurité et salubrité publiques – Interdiction de baignade – Grande plage de Saint-Nazaire, plages de Villès-Martin et de Porcé.(pdf, 87,32 ko)Télécharger
Arrêté n° 20240712_03 : Nomination du coordonnateur communal du recensement de la population et des agents municipaux chargés de la préparation et de la réalisation des enquêtes de recensement pour 2025.(pdf, 121,29 ko)Télécharger
Arrêté n°20240712-02 : Police des plages – Sécurité et salubrité publiques – Interdiction de baignade Grande plage de Saint-Nazaire, plages de Villès-Martin et de Porcé – ABROGATION(pdf, 88,27 ko)Télécharger
Arrêté n°20240711-01 : Travaux de nuit – Halles de Méan-Penhoët – Etudes acoustiques – Dérogation aux dispositions de l’arrêté préfectoral relatif au bruit – Les mercredi 17, jeudi 18, mardi 23 et mercredi 24 juillet 2024(pdf, 96,84 ko)Télécharger
Arrêté n°20240709_02 : Parc paysager-Travaux de reprise des allées en sable-Mise en sécurité-Du 15 juillet au 26 juillet 2024 inclus(pdf, 338,21 ko)Télécharger
Arrêté n°20240709-01 : sécurité et salubrité publiques – Interdiction de baignade Grande plage de Saint Nazaire, plages de Villès-Martin et de Porcé(pdf, 89,70 ko)Télécharger
Décision n°20242304-02 : autorisation d’Occupation Temporaire du domaine public 66 Route de la Tréballe – Permissionnaire Ville de Saint-Nazaire(pdf, 449,07 ko)Télécharger
Arrêté n°20240705_02 : Délégation de fonction à titre temporaire – Mme Sarah Trichet-Allaire – (Etat Civil)(pdf, 129,77 ko)Télécharger
Décision n°20240704-02 : fonds de soutien Action Coeur de Ville et Contrat de Ville(pdf, 305,49 ko)Télécharger
Arrêté n°20240704-02 : délégation de signature directeur général des services, directeurs généraux adjoints, directeurs, responsables de services(pdf, 280,70 ko)Télécharger
Arrêté n°20240702_08 : Festivités du 13 juillet 2024 – Interdiction de contenants e verre.(pdf, 284,89 ko)Télécharger
Arrêté n°20240702-02 : Adjoints au Maire, Conseillers municipaux – Délégation de signature à titre temporaire(pdf, 333,35 ko)Télécharger
Arrêté n°20240702-04 : Festivités organisées à l’occasion de la Fête nationale le samedi 13 juillet – annexe(pdf, 2,46 mo)Télécharger
Arrêté n°20240702-04 : Festivités organisées à l’occasion de la Fête nationale le samedi 13 juillet(pdf, 225,21 ko)Télécharger
Arrêté n°20240702-01-Adjoints au Maire, Conseillers municipaux : Délégation de signature à titre temporaire(pdf, 335,04 ko)Télécharger
Arrêté n°20240701_03 : Adjoints au Maire, Conseillers municipaux – Délégation de signature à titre temporaire(pdf, 176,44 ko)Télécharger
Arrêté n°20240701-02 : Adjoints au Maire, Conseillers municipaux – Délégation de signature à titre temporaire(pdf, 352,36 ko)Télécharger
Arrêté n°20240701-01 : Adjoints au Maire, Conseillers municipaux – Délégation de signature à titre temporaire(pdf, 360,46 ko)Télécharger
Juin 2024
Arrêté n°20240628-01 : composition du Conseil d’administration du CCAS de Saint-Nazaire(pdf, 125,24 ko)Télécharger
Arrêté n° 20240627_02 : Parc paysager – Aire de jeux des petits – Fermeture des jeux au public + Mise en sécurité à compter de ce jour et jusqu’à nouvel ordre.(pdf, 92,36 ko)Télécharger
Arrêté n° 20240624_02 : Saint-Marc – Fermeture au public d’une partie de la plage de M. Hulot – Travaux confortement jetée – Entreprises MERCERON et COFEX – Fermeture jusqu’au 28 juin et du 02 septembre au 29 novembre 2024.(pdf, 648,08 ko)Télécharger
Arrêté n°20240622-02 : Police des plages – Levée de l’interdiction de baignade – Plage de Villès-martin(pdf, 116,84 ko)Télécharger
Arrêté n° 20240621-02 – Levée de l’interdiction de baignade plage de Porcé(pdf, 86,06 ko)Télécharger
Arrêté n° 20240621-01 – Levée de l’interdiction de baignade sur la Grande plage(pdf, 90,38 ko)Télécharger
Arrêté n°20240619-02 : Police des plages – Interdiction de baignade – Plage de Villès-Martin(pdf, 880,00 ko)Télécharger
Arrêté n°20240618_04 – Interdiction de baignade – Grande plage de Saint-Nazaire et plage de Porcé(pdf, 84,37 ko)Télécharger
20240613-ARR_20240613_02. Délégation de signature : directeur général des services, directeurs généraux adjoints, directeurs, responsables de services(pdf, 388,65 ko)Télécharger
Arrêté n°20240613-01 : Maison de quartier Méan-Penhoët – manifestation « BOUGE » – Samedi 15 juin 2024 – Modificatif(pdf, 482,66 ko)Télécharger
Arrêté n°20240612-01 : Base nautique du Skate Park – Dispositif de sécurité et d’intervention – Saison balnéaire 2024(pdf, 130,95 ko)Télécharger
Arrêté n°20240612-01 : Base nautique du Skate Park – Dispositif de sécurité et d’intervention – Saison balnéaire 2024 (Annexes)(pdf, 1,14 mo)Télécharger
Arrêté n°20240612-01 : Base nautique du Skate Park – Dispositif de sécurité et d’intervention – Saison balnéaire 2024 (Plan)(pdf, 319,62 ko)Télécharger
Arrêté n°20240612-01 : Base nautique du Skate Park – Dispositif de sécurité et d’intervention – Saison balnéaire 2024 (Extrait des arrêtés municipaux)(pdf, 565,34 ko)Télécharger
Arrêté n°20240606-02 : Centre-ville – Fermeture temporaire au public pour travaux – Jeux en bois (Dragon des mers)(pdf, 96,22 ko)Télécharger
Arrêté n°20240604-01 : Police des plages – Fermeture temporaire pour travaux – Plage de Villès-martin(pdf, 1,09 mo)Télécharger
Mai 2024
Arrêté n°20240531-01 : Parc Paysager – Dégradation du « Mur d’eau » – Fermeture au public(pdf, 78,78 ko)Télécharger
Arrêté n°20240530-03 : Police des plages – Interdiction de baignade – Plage de Porcé – Abrogation(pdf, 87,29 ko)Télécharger
Arrêté n°20240528-03 : Police des plages – Interdiction de baignade – Plage de Porcé(pdf, 86,09 ko)Télécharger
20240528 – Décision n°DEC_FIN_202405028_01 : Direction Générale Performance Administrative – Contrat de prêt(pdf, 203,13 ko)Télécharger
Arrêté n°20240524-03 : Délégation de signature temporaire – Arrêtés municipaux(pdf, 110,44 ko)Télécharger
Arrêté n°20240524-01 : Surveillance des plages – Saison balnéaire 2024 – Modificatif(pdf, 794,56 ko)Télécharger
Arrêté n°20240523-02 : Front de mer – « Grande Marée » – Manifestation festive – Samedi 1er juin 2024(pdf, 6,30 mo)Télécharger
Arrêté n°20240521-03 : Centre-ville – « Familly Park » sur la Place de l’Amérique Latine – Du 30 juin au 25 août 2024(pdf, 323,97 ko)Télécharger
Arrêté n°20240517-02 : Délégation de signature temporaire – Arrêtés municipaux(pdf, 103,11 ko)Télécharger
Arrêté n°20240515-01 : Police des plages – Fermeture temporaire au public – Dépose de filets anti ensablement et pose de mobilier – Grande plage de Saint-Nazaire(pdf, 391,49 ko)Télécharger
Avril 2024
Arrêté n°20240429-04 : Saint-Nazaire Côté Nature – Les jardins de Gally – Dérogation pour travail de nuit(pdf, 263,03 ko)Télécharger
Arrêté n°20240424-02 : Police des plages – Fermeture temporaire pour travaux – Plage de M. Hulot(pdf, 436,45 ko)Télécharger
Arrêté n°20240423-03 : Réglementation baignade et activités nautiques – Modificatif n°9 à l’arrêté municipal du 03 mai 1993(pdf, 318,42 ko)Télécharger
Arrêté n°20240423-02 : Police des plages – Travaux de nivellement – Grande plage, plages de la Courance, de M. Hulot, de Porcé et des Jaunais – du 13 mai au 07 juin 2024(pdf, 518,32 ko)Télécharger
Arrêté n°20240416-01 : Délégation de signature temporaire – Arrêtés municipaux(pdf, 183,30 ko)Télécharger
20240403-Arrêté n°2024.00141 : Police des plages – Fermeture temporaire au public de la cale de Port-Désiré(pdf, 209,89 ko)Télécharger
Mars 2024
Arrêté n°2024.00137 : Délégation de signature – Mme Goubier (Arrêtés municipaux)(pdf, 97,59 ko)Télécharger
Arrêté n°2024.00136 : Délégation de signature – Mme Goubier – Certification matérielle et conforme(pdf, 120,63 ko)Télécharger
Arrêté n°2024.00135 : Délégation de signature – Mme Goubier (Opération de recensement)(pdf, 120,25 ko)Télécharger
20240326_Arrêté n° 2024.00122_Adjoints au Maire, Conseillers municipaux – Délégation de signature à titre temporaire(pdf, 94,32 ko)Télécharger
20240326_Arrêté n° 2024.00121_Adjoints au Maire, Conseillers municipaux – Délégation de signature à titre temporaire(pdf, 99,70 ko)Télécharger
20240321_Arrêté n° 2024.00109_Police des plages – Sécurité et salubrité publiques(pdf, 135,79 ko)Télécharger
20240319_Arrêté n° 2024.00104_Adjoints au Maire, Conseillers municipaux – Délégation de signature à titre temporaire(pdf, 110,36 ko)Télécharger
20240319_Arrêté n° 2024.00103_Adjoints au Maire, Conseillers municipaux – Délégation de signature à titre temporaire(pdf, 269,27 ko)Télécharger
20240312_Arrêté n° 2024.00090_DGA Solidarités – Citoyenneté – Direction Relation aux usagers(pdf, 720,80 ko)Télécharger
20240301_Arrêté n° 2024.00077_Police des plages – Sécurité et salubrité publiques – Fermeture temporaire des plages(pdf, 151,53 ko)Télécharger
Février 2024
20240209_Arrêté n° 2024.00046_Adjoints au Maire, Conseillers municipaux – Délégation de signature à titre temporaire(pdf, 367,86 ko)Télécharger
20240209_Arrêté n° 2024.00047_Adjoints au Maire, Conseillers municipaux – Délégation de signature à titre temporaire(pdf, 530,94 ko)Télécharger
20240216_Arrêté n° 2024.00050_Police des plages – Sécurité et salubrité publiques(pdf, 295,98 ko)Télécharger
20240219_Arrêté n° 2024.00058_Police des plages – Sécurité et salubrité publiques(pdf, 396,96 ko)Télécharger
20240222_Arrêté n°2024.00064 _ Adjoints au Maire, Conseillers municipaux – Délégation de signature à titre temporaire(pdf, 221,69 ko)Télécharger
20240222_Arrêté n°2024.00065_Adjoints au Maire, Conseillers municipaux – Délégation de signature à titre temporaire(pdf, 224,55 ko)Télécharger
Janvier 2024
202401105 – Arrêté n° 2024.00003 – Autorisation d’utilisation exceptionnelle – Gymnase Sadi Carnot(pdf, 207,41 ko)Télécharger
20240110 – Arrêté n°202400004 – Déclassement du domaine public d’une emprise – Impasse du Petit Bois(pdf, 213,98 ko)Télécharger
20240111 – Décision n°2024.00008_ -Espace public – Actualisation des tarifs pour 2024(pdf, 438,55 ko)Télécharger
20240125 – Arrêté n° 2024.00017 – Délégation de signature à titre temporaire(pdf, 113,04 ko)Télécharger
2024012 – Arrêté n° 2024.00016 – Délégation de signature à titre temporaire(pdf, 234,06 ko)Télécharger