Informations annexes au site Les arrêtés et actes règlementaires Mars 20240301_Arrêté n° 2024.00077_Police des plages - Sécurité et salubrité publiques - Plages de Villès-Martin et de Porcé - Fermeture temporaire des plages pour travaux de nivellement et nettoyage au niveau de l'estran - Services de la Voirie de la Ville de Saint-Nazaire - Du lundi 11 mars 2024 au mardi 12 mars 2024 inclus - Réglementation. (pdf - 152 Ko) 20240307_Arrêté n° 2024.00083_Plages de Villès-Martin, de la Courance et de M. Hulot à Saint-Marc sur mer - Fermeture temporaire des plages pour des travaux d'enlèvement des merlons de sable/nivellement Sté CHARIER TP - Du lundi 25 mars 2024 au mercredi 03 avril 2024 inclus. (pdf - 221 Ko) 20240312_Arrêté n° 2024.000191_Arrêtés de mise en sécurité - 30 rue des Bouleaux à Saint-Nazaire. (pdf - 129 Ko) 20240312_Arrêté n° 2024.00090_DGA Solidarités - Citoyenneté - Direction Relation aux usagers - Réglement intérieur des cimetières de la Ville de Saint-Nazaire. (pdf - 721 Ko) 20240314_Arrêté n° 2024.00093_Arrêtés de mise en sécurité - 30 rue des Bouleaux à Saint-Nazaire - ABROGATION. (pdf - 368 Ko) Février 20240209_Arrêté n° 2024.00046_Adjoints au Maire, Conseillers municipaux - Délégation de signature à titre temporaire - Période du 23 février 2024 au 17 mars 2024 inclus - ARRETES MUNICIPAUX. (pdf - 368 Ko) 20240209_Arrêté n° 2024.00047_Adjoints au Maire, Conseillers municipaux - Délégation de signature à titre temporaire - Période du 23 février 2024 au 17 mars 2024 inclus - DECISIONS. (pdf - 531 Ko) 20240216_Arrêté n° 2024.00050_Police des plages - Sécurité et salubrité publiques - SAINT-MARC SUR MER -Fermeture au public d'une partie de la plage de M. Hulot - Travaux de confortement de la jetée - Entreprise MERCERON et son co-traitant COFEX - Fermeture jusqu'au vendredi 03 mai 2024 inclus - Réglementation. (pdf - 296 Ko) 20240219_Arrêté n° 2024.00058_Police des plages - Sécurité et salubrité publiques - Grande plage de Saint-Nazaire (entre le Skate Park et le Sammy) - Enlèvement de l'épave du voilier « Luciole » - Intervention commune de la Ville de Saint-Nazaire et du Grand Port Maritime Nantes Saint-Nazaire - Mardi 20 février 2024 - Réglementation. (pdf - 397 Ko) 20240222_Arrêté n°2024.00064 _ Adjoints au Maire, Conseillers municipaux - Délégation de signature à titre temporaire - Période du 23 février 2024 au 19 mars 2024 inclus - ARRETES MUNICIPAUX (PDF - 222 Ko) 20240222_Arrêté n°2024.00065_Adjoints au Maire, Conseillers municipaux - Délégation de signature à titre temporaire - Période du 23 février 2024 au 19 mars 2024 - DECISIONS (PDF - 225 Ko) 20240226_Arrêté n° 2024.00073_Sécurité publique - Interdiction d'accès aux parcs, espaces boisés, étangs et jardins municipaux - MODIFICATIF n° 6. (pdf - 302 Ko) 20240229_Arrêté n° 2024.00074_Sécurité publique - Interdiction d'accès aux parcs, espaces boisés, étangs et jardins municipaux - Réglementation - ABROGATION. (pdf - 162 Ko) 20240229_Arrêté n° 2024.00076_Fermeture temporaire d'exploitation - Terrains gazonnés des stades de la Ville de Saint-Nazaire - Du jeudi 29 février 2024 au dimanche 03 mars prochain inclus - Réglementation. (PDF - 128 Ko) Janvier 2024 20240105_Arrêté n° 2024.00003_AUTORISATION D'UTILISATION EXCEPTIONNELLE - Gymnase Sadi Carnot, 11 bis rue du Traict à Saint-Nazaire - Hébergement, accueil de jour et restauration des personnes fragiles et sans domicile fixe - A compter du samedi 06 janvier 2024 et jusqu'à nouvel ordre - Réglementation. (pdf - 207 Ko) 20240110_Arrêté n°202400004 - Direction de l'urbanisme et de l'aménagement durable - Foncier - Projet de déclassement du domaine public d'une emprise à usage de voirie et de parking située sur le territoire de la Commune de Saint-Nazaire - Impasse du Petit Bois - Avant cession (pdf - 214 Ko) 20240111_Décision n°2024.00008_ Cadre de Vie - Tarifs relevant de la direction de l'espace public - Actualisation des tarifs pour l'année 2024 (pdf - 439 Ko) 20240125_Arrêté n° 2024.00017_Adjoints au Maire, Conseillers municipaux - Délégation de signature à titre temporaire - Période du lundi 05 février 2024 au mardi 06 février 2024 inclus - DECISIONS. (pdf - 113 Ko) 20240125_Arrêté n° 2024.00016_Adjoints au Maire, Conseillers municipaux - Délégation de signature à titre temporaire - Période du lundi 05 février 2024 au mardi 06 février 2024 inclus - ARRETES MUNICIPAUX. (pdf - 234 Ko) Décembre 2023 20231205_Arrêté n° 2023.00566_Délégation de signature_Mme MONOT Marlyse_Modificatif n° 2. (pdf - 142 Ko) 20231207_Arrêté n° 2023.00568_Commission Communale pour l'Accessibilité_Composition. (pdf - 193 Ko) 20231208_Arrêté n° 2023.00572_Méan-Penhoët - IME Clémence Royer - Fermeture de l'espace vert de l'APAJH 44 pour travaux - De ce jour jusqu'à nouvel ordre - MODIFICATIF. (pdf - 685 Ko) 20231211_Arrêté n° 2023.00559_Centre-ville et ses alentours - Spectacle déambulatoire des Fééries « Le Grand Voyage » par la Cie ELIXIR - Samedi 16 décembre 2023 - Réglementation. (pdf - 1 Mo) 20231211_Arrêté n° 2023.00570_Adjoints au Maire, Conseillers municipaux - Délégation de signature à titre temporaire - Période du 26 décembre 2023 au 07 janvier 2024 inclus - ARRÊTÉS MUNICIPAUX. (pdf - 364 Ko) 20231211_Arrêté n° 2023.00571_Adjoints au Maire, Conseillers municipaux - Délégation de signature à titre temporaire - Période du 26 décembre 2023 au 07 janvier 2024 inclus - DÉCISIONS. (pdf - 360 Ko) 20231211_Arrêté n° 2023.00573_Centre-ville et ses alentours - Spectacle déambulatoire des Fééries « Le Grand Voyage » par la Cie ELIXIR- Samedi 16 décembre 2023 - MODIFICATIF. (pdf - 139 Ko) 20231222_Arrêté n° 2023.00581_Arrêté autorisant le déplacement provisoire d'un débit de tabac. (pdf - 152 Ko) Novembre 2023 20231102 - Arrêté n°2023.00503 - Sécurité publique - Interdiction d'accès aux parcs, espaces boisés, étangs et jardins municipaux - Réglementation - MODIFICATIF (pdf - 107 Ko) 20231102 - Arrêté n°2023.00504 - Sécurité publique - Interdiction de manifestation de plein air (Alerte météo) - Réglementation - MODIFICATIF (pdf - 108 Ko) 20231102 - Arrêté n°2023.00505- Sécurité et salubrité publiques - Travaux de remise en état du skate park - Fermeture au public - Du jeudi 02 novembre 2023 au lundi 06 novembre 2023 8h00– Réglementation (pdf - 98 Ko) 20231103 - Arrêté n°2023.00506 - Police des plages - Sécurité et salubrité publiques - Fermeture des plages du littoral nazairien du mercredi 1er novembre au samedi 04 novembre 2023 inclus - Abrogation (pdf - 96 Ko) 20231103 - Arrêté n°2023.00507 - Police des plages - Sécurité et salubrité publiques - Fermeture des plages du littoral nazairien à compter de ce jour jusqu'au lundi 06 novembre 2023 à 8h (risque de chute d'arbres) - Sauf l'accès à la Grande Plage, la Plage de Villès-Martin, la Plage de Monsieur Hulot et la Plage de la Courance - Réglementation (pdf - 157 Ko) 20231103 - Arrêté n°2023.00508 - Police des plages - Sécurité et salubrité publiques - Interdiction d'accès aux jetées, digues et cales de mise à l'eau du littoral nazairien à compter de ce jour jusqu'au lundi 06 novembre 2023 08h - Réglementation (pdf - 105 Ko) 20231103 - Arrêté n°2023.00509 - Sécurité publique - Interdiction d'accès aux parcs, espaces boisés, étangs et jardins municipaux - Réglementation - Modificatif n°2 (pdf - 107 Ko) 20231103 - Arrêté n°2023.00510 - Sécurité publique - Interdiction de manifestation de plein air (Alerte Météo) - Réglementation - Modificatif n°2 (pdf - 119 Ko) 20231106_Arrêté n° 2023.00512_Sécurité publique - Interdiction d'accès aux parcs, espaces boisés, étangs et jardins municipaux - Réglementation - Modificatif n°3. (pdf - 173 Ko) 20231106_Arrêté n° 2023.00511_Kerlédé - Aire de jeux « Les Vanneaux » - Travaux de modifications de l'aire de jeux avec mise en place de trampolines - Sté PRO URBA - Fermeture partielle au public - Du lundi 13 novembre 2023 au vendredi 17 novembre 2023 inclus - Réglementation. (pdf - 116 Ko) 20231109 - Arrêté n°2023.00524 - Sécurité publique - Interdiction d'accès aux parcs, espaces boisés, étangs et jardins municipaux - Réglementation - Modificatif n°4 (pdf - 180 Ko) 20231113_Arrêté n° 2023.00526_Police des plages - Sécurité et salubrité publiques - SAINT-MARC SUR MER - Fermeture de la plage des Jaunais pour mise en sécurité - Services techniques de la Ville et entreprise CHARIER TP - Réglementation. (pdf - 115 Ko) 20231114_Arrêté n° 2023.00527_Adjoints au Maire, Conseillers municipaux - Délégation de signature à titre temporaire - Période du mercredi 15 novembre 2023 au mercredi 13 décembre 2023 inclus - ARRETES MUNICIPAUX. (pdf - 441 Ko) 20231114_Arrêté n° 2023.00528_Adjoints au Maire, Conseillers municipaux - Délégation de signature à titre temporaire - Période du mercredi 15 novembre 2023 au mercredi 13 décembre 2023 inclus - DÉCISIONS. (pdf - 342 Ko) 20231117_Arrêté n° 2023.00536_ Kerlédé - Aire de jeux « Les Vanneaux » - Travaux de modifications de l'aire de jeux avec mise en place de trampolines - Sté PRO URBA - Fermeture partielle au public - Jusqu'au jeudi 23 novembre 2023 inclus - MODIFICATIF. (pdf - 139 Ko) 20231116_Arrêté n° 2023.00532_« Fête foraine d'hiver » - Réglementation générale. (pdf - 330 Ko) 20231122_Arrêté n° 2023.00540_Police des plages - Sécurité et salubrité publiques - SAINT-MARC SUR MER - Fermeture de la plage des Jaunais pour mise en sécurité - Services techniques de la Ville et entreprise CHARIER TP - ABROGATION. (pdf - 137 Ko) 20231123_Arrêté n° 2023.00542_Kerlédé - Aire de jeux « Les Vanneaux » - Travaux de modifications de l'aire de jeux avec mise en place de trampolines - Sté PRO URBA - Fermeture partielle au public - Jusqu'au ·eudi 23 novembre 2023 inclus - MODIFICATIF n° 2. (pdf - 129 Ko) 20231124_Arrêté n° 2023.00544_Méan-Penhoët - IME Clémence Royer - Fermeture de l'espace vert de l'APAJH 44 pour travaux, de ce jour et jusqu'à nouvel ordre - Réglementation. (pdf - 824 Ko) 20231124_Arrêté n° 2023.00545_Sécurité publique - Interdiction d'accès aux parcs, espaces boisés, étangs et jardinsmunicipaux- Réglementation - MODIFICATIF 5. (pdf - 307 Ko) 20231127_Arrêté n° 2023.00543_Arrêté portant dérogation collective à la règle dominicale des salariés (Décembre 2024). (pdf - 193 Ko) 20231127_Arrêté n° 2023.00548_Centre-ville - HOTEL DE VILLE - Toit de l'Hôtel de Ville - « FEU D'ARTIFICE des FÉÉRIES DE NOËL » - Samedi 02 décembre 2023 - Réglementation. (pdf - 6 Mo) 20231128_Arrêté n° 2023.00553_Direction Population_Relation aux Usagers, Unité Affaires générales, Etat-civil, Cimetières-NOMINATION DU COORDONNATEUR COMMUNAL DU RECENSEMENT DE LA POPULATION ET DES AGENTS MUNICIPAUX CHARGES DE LA PREPARATION ET DE LA REALISATION DES ENQUETES DE RECENSEMENT POUR L'ANNEE 2024. (pdf - 174 Ko) Octobre 2023 20231004_Arrêté n° 2023.00461_Adjoints au Maire, Conseillers municipaux - Délégation de signature à titre temporaire - Période du lundi 09 octobre 2023 au lundi 06 novembre 2023 inclus - ARRÊTÉS MUNICIPAUX. (pdf - 244 Ko) 20231004_Arrêté n° 2023.00462_Adjoints au Maire, Conseillers municipaux - Délégation de signature à titre temporaire - Période du lundi 09 octobre 2023 au lundi 06 novembre 2023 inclus - DÉCISIONS. (pdf - 254 Ko) 20231005_Arrêté n° 2023.00465_Police des plages - Sécurité et salubrité publiques - Fermeture au public de la plage de Villès-Martin - Opérations de sondages à la pelle mécanique - GROUPE HYDROGEOTECHNIQUE NORD - Mardi 17 octobre 2023 - Réglementation. (pdf - 407 Ko) 20231013_Arrêté n° 2023.00479_Police des plages - Sécurité et salubrité publiques - SAINT-MARC SUR MER - Fermeture au public d'une partie de la plage de M. Hulot - Travaux de confortement de la jetée - Entreprise MERCERON et son co-traitant COFEX - Du mardi 17 octobre 2023 au vendredi 08 mars 2024 inclus - Réglementation. (pdf - 1 Mo) 20231016_Arrêté n° 2023.00471_Centre Communal d'Action Sociale de Saint-Nazaire - Conseil d'administration - Composition. (pdf - 128 Ko) 20231016_Arrêté n° 2023.00476_Bases nautiques associatives du Bois Joalland - Réhabilitation du site - Concours de maîtrise d'œuvre - Désignation des membres du jury de concours. (pdf - 132 Ko) 20231018_ARR_202300481_Délégation de signature au Directeur Général des Services, aux Directeurs Généraux Adjoints, aux Directeurs et aux Responsables de Services - Direction Générale Adjointe Ressources Internes, Organisation, Innovation. (pdf - 219 Ko) 20231019_Arrêté n° 2023.00486_Comité social territorial du personnel municipal-Représentants de l'administration municipale. (pdf - 187 Ko) 20231019_Arrêté n° 2023.00483_Formation Spécialisée en matière de Santé, de Sécurité et des Conditions de Travail du personnel municipal - Représentants de l'administration municipale. (pdf - 173 Ko) 20231019_Arrêté n° 2023.00485_Commission consultative paritaire du personnel municipal - Représentants de l'administration municipale. (pdf - 160 Ko) 20231019_Arrêté n° 2023.00484_Commissions administratives paritaires du personnel municipal - Représentants de l'administration municipale. (pdf - 203 Ko) 20231024_Arrêté n° 2023.00495_- Police des plages - Sécurité et salubrité publiques - Plage de Saint-Nazaire - Fermeture de la plage - Opérations de pose des filets anti-sable - Du lundi 06 novembre 20.23 au vendredi 10 novembre 2023 inclus - Entreprise PEPINIERES ENVIRONNEMENT SERVICES - Réglementation. (pdf - 135 Ko) 20231031_Arrêté n° 2023.00499_Centre-ville de Saint-Nazaire - Animations de rue à l'occasion des fêtes de fin d'année - « FEERIES DE SAINT-NAZAIRE 2023 » - Du samedi 02 décembre 2023 au dimanche 07 janvier 2024 - Réglementation. (pdf - 8 Mo) 20231031_Arrêté n° 2023.00500_ Sécurité publique - Interdiction d'accès aux parcs, espaces boisés, étangs et jardins municipaux (Alerte météo) - Réglementation. (pdf - 120 Ko) 20231031_Arrêté n° 2023.00502_Police des plages - Sécurité et salubrité publiques - FERMETURE DES PLAGES DU LITTORAL NAZAIRIEN (Alerte météo) du mercredi 1er novembre 2023 jusqu'au samedi 04 novembre 2023 inclus - Réglementation. (pdf - 85 Ko) 20231031_Arrêté n° 2023.00501_Sécurité publique - Interdiction de manifestation de plein air (Alerte météo) - Réglementation. (pdf - 129 Ko) 20231031_Arrêté n° 2023.0480_Direction Relations aux Usagers - Service Population - Unité domaine funéraire - Reprise de terrains concédés dans les cimetières communaux. (pdf - 126 Ko) Septembre 2023 20230904_Arrêté n° 2023.00391_Direction des Affaires juridiques et Commande publique - Service des Assemblées - Police des plages - Sécurité et salubrité publiques - Levée de l'interdiction de baignade - Grande plage de Saint-Nazaire, plages de Villès-Martin et de Porcé - Réglementation. (pdf - 120 Ko) 20230901_Arrêté n° 2023.00390_Police des plages - Sécurité et salubrité publiques - Interdiction de baignade - Grande plage de Saint-Nazaire, plages de Villès-Martin et de Porcé - Réglementation. (pdf - 119 Ko) 20230908_Arrêté n° 2023.00399_Direction des Affaires juridiques et Commande publique - Service des Assemblées - Adjoints au Maire, Conseillers municipaux - Délégation de signature à titre temporaire - Période du mercredi 06 septembre 2023 au dimanche 08 octobre 2023 inclus - ARRETES. (pdf - 232 Ko) 20230908_Arrêté n° 2023.00400_Direction des Affaires juridiques et Commande publique - Service des Assemblées - Adjoints au Maire, Conseillers municipaux - Délégation de signature à titre temporaire - Période du mercredi 06 septembre 2023 au dimanche 08 octobre 2023 inclus - DECISIONS. (pdf - 229 Ko) 20230911_Arrêté n° 2023.00414_Police des plages - Sécurité et salubrité publiques - Opérations de maintenance des liaisons de raccordement du parc éolien de Saint-Nazaire, campagne de reconnaissance géophysique en mer RTE, Réseau de Transport d'Electricité, SA - Plage de la Courance - Du vendredi 15 septembre 2023 au mercredi 27 septembre 2023 inclus - Réglementation. (pdf - 2 Mo) 20230914_Arrêté n°2023.00420 _ Comité Artistique - Conservatoire à Rayonnement Départemental - Composition - Modification (pdf - 145 Ko) 20230919_Arrêté n° 2023.00424_ Police des plages - Sécurité et salubrité publiques - Fermeture d'une partie de la plage de Villès-Martin - Investigations géotechniques - Entreprise HYDROGEOTECHNIQUE NORD - Du mardi 19 septembre 2023 au mercredi 20 septembre 2023 inclus - Réglementation. (pdf - 419 Ko) 20230921_Arrêté n° 2023.00437_Police des plages - Sécurité et salubrité publiques - Interdiction de baignade - Grande plage de Saint-Nazaire, plages de Villès-Martin et de Porcé - Réglementation. (pdf - 117 Ko) 20230919_Arrêté n° 2023.00434_ Sécurité, tranquillité et salubrité publiques - Espaces sans tabac - Interdiction de fumer - Divers sites - Réglementation. (pdf - 1 Mo) 20230922_Arrêté n° 2023.00440_Police des plages - Sécurité et salubrité publiques - Levée partielle de l'interdiction de baignade - Grande plage de Saint-Nazaire et plage de Porcé - MODIFICATIF - Réglementation. (pdf - 125 Ko) 20230923_Arrêté n° 2023.00425_Police des plages - Sécurité et salubrité publiques - Interdiction de baignade - Grande plage de Saint-Nazaire - Réglementation. (pdf - 94 Ko) 20230927_Arrêté n° 2023.004538Police des plages - Sécurité et salubrité publiques - Levée de l'interdiction de baignade - Grande plage de Saint-Nazaire et plage de Villès-Martin - Réglementation. (pdf - 124 Ko) 20230926_Arrêté n° 2023.00443_Police des plages - Sécurité et salubrité publiques - Réalisation de travaux -Fermeture au public d'une partie de la grande plage de Saint-Nazaire - Du lundi 09 octobre 2023 au 13 octobre 2023 inclus - Réglementation. (pdf - 110 Ko) 20230926_Arrêté n° 2023.00450_Police des plages - Sécurité et salubrité publiques - Opérations de remise en état des merlons de protection hivernale - Grande plage de Saint-Nazaire, plages de Villès-Martin, de la Courance, de M. Hulot à Saint-Marc sur mer - CHARIER TP Du lundi 16 octobre 2023 au vendredi 20 octobre 2023 inclus - Réglementation. (pdf - 119 Ko) Août 2023 20230802_Arrêté n° 2023.00333_Direction des Affaires juridiques et Commande publique - Service des Assemblées - Police des plages - Sécurité et salubrité publiques - Interdiction de baignade - Grande plage de Saint-Nazaire - Réglementation. (pdf - 118 Ko) 20230803_Arrêté n° 2023.00336_Direction des Affaires juridiques et Commande publique - Service des Assemblées - Police des plages - Sécurité et salubrité publiques - Levée de l'interdiction de baignade - Grande plage de Saint-Nazaire - Réglementation. (pdf - 89 Ko) 20230804_Service Domaine Public - Arrêté de mise en sécurité - Procédure d'extrême urgence - 107 avenue du Commandant Cousteau. (pdf - 141 Ko) 20230807_Arrêté_Direction des Affaires juridiques et Commande publique - ADMISSION EN SOINS PSYCHIATRIQUES (PROCEDURE D'URGENCE). (pdf - 2 Mo) 20230811_Arrêté n° 2023.00357_Direction des Affaires juridiques et Commande publique - Service des Assemblées - Police des plages - Sécurité et salubrité publiques - Interdiction de baignade - Grande plage de Saint-Nazaire, plages de Villès-Martin, de Porcé - Réglementation. (pdf - 90 Ko) 20230812 - ARRETE n°2023.00358 - Direction des Affaires Juridiques et de la Commande Publique - Police des plages - Sécurité et salubrité publiques - Interdiction de baignade et pêche à pied - Plage de la Courance - Réglementation (pdf - 133 Ko) 20230814_Arrêté n° 2023.00359_Direction des Affaires juridiques et Commande publique - Service des Assemblées - Police des plages - Sécurité et salubrité publiques - Levée de l'interdiction de baignade - Grande place de Saint-Nazaire, plages de Villès-Martin, de Porcé et plage de la Courance - Réglementation. (pdf - 132 Ko) 20230818_Arrêté n° 2023.00365_Direction des Affaires juridiques et Commande publique - Service des Assemblées - Centre-Ville - Place de l'Amérique Latine - Family Park - Du samedi 1er juillet 2023 au dimanche 27 août 2023 - Modificatif. (pdf - 106 Ko) 20230821_Arrêté n° 2023.00367_Direction des Affaires juridiques et Commande publique - Service des Assemblées - Police des plages - Sécurité et salubrité publiques - Fermeture temporaire au public de la cale de Port-Désiré - Mardi 05 septembre 2023 - Réglementation. (pdf - 434 Ko) 20230825_Arrêté n°2023.00374_Direction des Affaires Juridiques et Commande publique - Service des Assemblées - Police des Plages - Sécurité et salubrité publiques - Interdiction de baignade - Plage de Villès-Martin - Réglementation (pdf - 85 Ko) 20230828_Arrêté n° 2023.00375_Direction des Affaires juridiques et Commande publique - Service des Assemblées - Réglementation de la baignade et des activités nautiques dans les eaux baignant le littoral de la Commune de Saint-Nazaire, entre sa limite Ouest avec la commune de Pornichet et le Phare de Villès-Martin, limite administrative du Port de Saint-Nazaire - Modificatif n° 8 à l'arrêté municipal du 03 mai 1993 (Plage de M. Hulot à Saint-Marc sur mer). (pdf - 897 Ko) 20230829_Arrêté n° 2023.00381_DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET COMMANDE PUBLIQUE - Service des Assemblées - Adjoints au Maire, Conseillers municipaux - Délégation de signature à titre temporaire Période du lundi 04 septembre 2023 au vendredi 22 septembre 2023 inclus - DECISIONS. (pdf - 127 Ko) 20230829_Arrêté n° 2023.00380_DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET COMMANDE PUBLIQUE - Service des Assemblées - Adjoints au Maire, Conseillers municipaux - Délégation de signature à titre temporaire Période du lundi 04 septembre 2023 au vendredi 22 septembre 2023 inclus - ARRETES. (pdf - 263 Ko) Juillet 2023 20230703_Arrêté n° 2023.00265_ADJOINTS AU MAIRE, CONSEILLERS MUNICIPAUX - Délégation de signature à titre temporaire - Période du lundi 10 juillet 2023 au dimanche 10 septembre 2023 inclus - Arrêtés. (pdf - 1 Mo) 20230703_Arrêté n° 2023.00266_Direction des Affaires juridiques et Commande publique - Service des Assemblées - ADJOINTS AU MAIRE, CONSEILLERS MUNICIPAUX - Délégation de signature à titre temporaire - Période du lundi 10 juillet 2023 au dimanche 10 septembre 2023 inclus - Décisions. (pdf - 464 Ko) 20230706_Arrêté n° 2023.00283_ADJOINTS AU MAIRE - DELEGATION DE SIGNATURE A TITRE TEMPORAIRE - (Période du 31 juillet 2023 au 10 septembre 2023 inclus) - ACTES AUTHENTIQUESEN LA FORME NOTARIÉE ET/OU EN LA FORME ADMINISTRATIVE. (pdf - 200 Ko) 20230706_ Arrêté n°2023.00285_Direction Relation aux usagers - Service population - Délégation de signature - Certification matérielle et conforme - Légalisation des signatures - Mme Mélanie GOUBIER (pdf - 116 Ko) 20230706_Arrêté n°2023.00286 _ Direction Relation aux usagers - Service population - Délégation de signature (Etat Civil) (pdf - 122 Ko) 20230706_Arrêté n°2023.00288 _ Délégation de signature au Directeur Général des Services, aux Directeurs Généraux Adjoints, aux Directeurs et aux Responsables de services administratifs - Marchés publics (pdf - 346 Ko) 20230706_Arrêté n°2023.00281 - projet de déclassement du domaine public sur un site situé sur la Commune de Saint-Nazaire - Chemin des infirmières - Avant cession (pdf - 118 Ko) 20230711_Arrêté n°2023.00292 - Grande plage de Saint-Nazaire - Jetée ouest - Festivités organisées à l'occasion de la Fête nationale - Jeudi 13 juillet 2023 - réglementation (pdf - 4 Mo) 20230712 - Arrêté n°2023.00297 - Police des plages - Sécurité et salubrité publiques - Interdiction de baignade - Plage de Porcé - Réglementation (pdf - 82 Ko) 20230713 - 20230712 - Arrêté n°2023.00307 - Police des plages - Sécurité et salubrité publiques - Interdiction de baignade - Plage de Porcé - Réglementation - Abrogation (pdf - 78 Ko) 20230717_DECISION n°2023.00113 - Direction Générale Performance Administrative - Service Espace Famille - Régie de recettes unique prolongée - Attribution d'un fonds de caisse à la Mairie annexe Ouest (pdf - 177 Ko) 20230726_Arrêté n° 2023.00327_Police des plages - Sécurité et salubrité publiques - Levée de l'interdiction de baignade - Grande plage, plage face au Skate Park, Villès-Martin et Porcé - Réglementation. (pdf - 93 Ko) 20230727_Arrêté n° 2023.00328_Direction des Affaires juridiques et Commande publique - Service des Assemblées - Sécurité, tranquillité et salubrité publiques - Espaces sans tabac - Interdiction de fumer - Divers sites - Réglementation. (pdf - 1 Mo) 20230728_Arrêté n° 2023.00330_Direction des Affaires juridiques et Commande publique - Service des Assemblées - Saint-Nazaire côté plages - SNCP - Saint-Marc sur mer - Plage de M. Hulot - Feu d'artifice - Samedi 12 août 2023 - Réglementation. (pdf - 5 Mo) Juin 2023 20230605_Arrêté n° 2023.00183_Fête de la Musique - Association LES ESCALES de Saint-Nazaire - Mercredi 21 juin 2023 - Réglementation générale. (pdf - 2 Mo) 20230608_Arrêté n° 2023.00200_CENTRE-VILLE - Place de l'Amérique latine - « Family Park» - Du samedi 1er juillet 2023 au dimanche 20 août 2023. (pdf - 303 Ko) 20230609_Direction Relations aux Usagers-Service Population - Unités Etat civil/Affaires générales - Autorisation d'une tombola. (pdf - 994 Ko) 20230612_Fermeture temporaire au public de la cale de Port-Désiré pour montage de la bargede la base nautique du Skate Park - Lundi 19 juin 2023 - Réglementation. (pdf - 484 Ko) 20230610_Arrêté n° 2023.00207_Police des plages - Sécurité et salubrité publiques - Interdiction de baignade sur la plage de PORCE. (pdf - 107 Ko) 20230613_Arrêté n° 2023.00212_Police des plages - Sécurité et salubrité publiques - Levée de l'interdiction de baignade sur la plage de PORCE. (pdf - 118 Ko) 20230615_Arrêté n° 2023.00215_ADJOINTS AU MAIRE - DELEGATION DE SIGNATURE A TITRE TEMPORAIRE - ACTES AUTHENTIQUES EN LA FORME NOTARIEE ET/OU EN LA FORME ADMINISTRATIVE. (pdf - 242 Ko) 20230615_Arrêté n° 2023.00219_POLICE ET SECURITE DES PLAGES - REGLEMENTATION GENERALE - MODIFICATIF N° 7 A L'ARRETE MUNICIPAL DU 1ER JUIN 2017 MODIFIE. (pdf - 177 Ko) 20230615_Arrêté n° 2023.00218_Quartier de Méan-Penhoët - Organisation d'une manifestation intitulée « BOUGE » - Samedi 24 juin 2023 - Réglementation. (pdf - 1 Mo) 20230621_Arrêté n° 2023.00235_ Police des plages - Sécurité et salubrité des plages - Reprise d'un merlon - Grande plage de Saint-Nazaire - Du jeudi 29 juin au vendredi 30 juin 2023 - Réglementation. (pdf - 322 Ko) 20230621_Arrêté n° 2023.00234_Adjoints au Maire et Conseillers municipaux - ATTRIBUTIONS - DELEGATION DE FONCTIONS ET DE SIGNATURE. (pdf - 275 Ko) 20230623_Arrêté n° 2023.00243_Conseillers municipaux délégués - Délégation de fonction - Etat civil. (pdf - 145 Ko) 20230628_Arrêté n° 2023.00257_Police des plages - Sécurité et salubrité publiques - Interdiction de baignade - Plage de Porcé - Réglementation. (pdf - 109 Ko) 20230628_Arrêté n° 2023.00253_ POLICE ET SECURITE DES PLAGES - REGLEMENTATION GENERALE - MODIFICATIF N° 8 A L'ARRETE MUNICIPAL DU 1ER JUIN 2017 MODIFIE. Réglementation. (pdf - 195 Ko) 20230629_Arrêté n° 2023.00262_Police des plages - Sécurité et salubrité publiques - Levée de l'interdiction de baignade - Plage de Porcé - Réglementation. (pdf - 118 Ko) Mai 2023 20230502 - Arrêté n° 2023.00079 - Direction Générale Adjointe Solidarités et Citoyenneté - Délégation de signature au Directeur Général des Services, aux Directeurs Généraux Adjoints, aux Directeurs et aux Responsables de Services (pdf - 160 Ko) 20230502 - Arrêté n°2023.00080 - Délégation de signature au Directeur Général des Services, aux Directeurs Généraux Adjoints, aux Directeurs et aux Responsables de Services - Direction Générale Adjointe Fabrique du Territoire Ecologique (pdf - 152 Ko) 20230502 - Arrêté n°2023.00081 - Délégation de signature au Directeur Général des Services, aux Directeurs Généraux Adjoints, aux Directeurs et aux Responsables de Services - Direction Générale Adjointe Cadre de Vie (pdf - 143 Ko) 20230502 - Arrêté n° 2023.00089 - Direction Générale Adjointe Ressources Internes, Organisation, Innovation - Délégation de signature au Directeur Général des Services, aux Directeurs Généraux Adjoints, aux Directeurs et aux Responsables de Services (pdf - 182 Ko) 20230503 - Arrêté n° 2023.00107 - Délégation de signature au Directeur Général des Services, aux Directeurs Généraux Adjoints, aux Directeurs et aux Responsables de Services - Direction Générale Adjointe Territoire Educatif et Créatif (pdf - 180 Ko) 20230509_Arrêté n° 2023.00119_Surveillance des plages - Saison balnéaire 2023. (pdf - 1,008 Ko) 20230511_Arrêté n° 2023.00132_Méan-Penhoët - Aires de jeux du parc - Travaux de nettoyage et décompactage des bacs à copeaux - Entreprise SANDMASTER - Fermeture temporaire au public - Mercredi 17 mai 2023 - Réglementation. (pdf - 117 Ko) 20230515_Arrêté n° 2023.00140_Police des plages - Sécurité et salubrité publiques - Réalisation de travaux par l'entreprise PES - Fermeture au public d'une partie de la grande plage de Saint-Nazaire - Du lundi 22 mai 2023 au vendredi 26 mai 2023 inclus - Réglementation. (pdf - 101 Ko) 20230516_Arrêté n° 2023.146_ADJOINTS AU MAIRE, CONSEILLERS MUNICIPAUX - Délégation de signature à titre temporaire - Période du mercredi 17 mai 2023 au mardi 27 juin 2023 inclus - Arrêtés. (pdf - 382 Ko) 20230516_Arrêté n° 2023.147_ADJOINTS AU MAIRE, CONSEILLERS MUNICIPAUX - Délégation de signature à titre temporaire - Période du mercredi 17 mai 2023 au mardi 27 juin 2023 inclus - Décisions. (pdf - 496 Ko) 20230515_ARR_202300139 -"Fête des voisins" - vendredi 02 juin 2023 - Réglementation (pdf - 167 Ko) 20230524_Arrêté n° 2023.00167_Base nautique du Skate Park - Dispositif de sécurité et d'intervention - Saison balnéaire 2023. (pdf - 2 Mo) 20230526_Arrêté n° 2023.00172_CONSEILLERS MUNICIPAUX DELEGUES - DELEGATION DE FONCTION à titre temporaire- Mme Magali FENNEC - (État civil). (pdf - 148 Ko) Avril 2023 20230403 - Arrêté N° 2023_00054 - Parc paysager - Aire de jeux des petits- Travaux de criblage de gravillons -Fermeture des jeux au public - Du mercredi 05 avril 2023 au jeudi 06 avril 2023 inclus - Réglementation. (pdf - 126 Ko) 20230403 - Arrêté N° 2023_00058 - Direction des Affaires juridiques et Commande publique - Service des Assemblées - ADJOINTS AU MAIRE ET CONSEILLERS MUNICIPAUX - DELEGATION DE SIGNATURE A TITRE TEMPORAIRE - PÉRIODE du lundi 17 avril 2023 au lundi 1er mai 2023 inclus - Arrêtés municipaux. (pdf - 528 Ko) 20230403 - Arrêté N° 2023_00059 - Direction des Affaires juridiques et Commande publique - Service des Assemblées - ADJOINTS AU MAIRE ET CONSEILLERS MUNICIPAUX - DELEGATION DE SIGNATURE A TITRE TEMPORAIRE - PÉRIODE du lundi 17 avril 2023 au lundi 1er mai 2023 inclus - Décisions. (pdf - 624 Ko) 20230403_Arrêté n°2023.00071 _ Convention à conclure - Protocole de mise en œuvre avec le procureur de la République près le Tribunal judiciaire de Saint-Nazaire - Autorisation de signature (pdf - 134 Ko) 20230412_Arrêté n° 2023.00068 - Service Assemblées - Arrêté portant ouverture et organisation d'une enquête publique à l'extension d'un crématorium du 24 avril 2023 au 15 mai 2023 inclus - ABROGATION (pdf - 154 Ko) 20230412_Arrêté n°2023.00069 _ Service Assemblées - Arrêté portant ouverture et organisation d'une enquête publique relative à l'extension du crématorium - Du 02 mai 2023 au 22 mai inclus - Réglementation (pdf - 252 Ko) 20230412_ Arrêté n°2023.00067 - Police des plages - Sécurité et salubrité publiques - Travaux de remplacement de platelage - Saint Marc sur Mer - Plage de M. Hulot - Du lundi 17 avril au vendredi 28 avril 2023 inclus - Réglementation (pdf - 118 Ko) 20230414_Arrêté n°2023.00074 - Délégation de signature au Directeur Général des Services, aux Directeurs Généraux Adjoints, aux Directeurs et aux Responsables de Services - Direction Générale Adjointe Performance, Administrative, Juridique et Financière (pdf - 200 Ko) 20230414_Arrêté_Direction Tranquillité publique, Prévention de la Délinquance - Service Tranquillité publique - Police municipale - Mise en demeure de faire procéder à une évaluation comportementale d'u chien et de placement de l'animal sous surveillance sanitaire - Arrêté n° 2023/04. (pdf - 558 Ko) 20230418_Arrêté n° 2023.00076 -Direction des Affaires juridiques et Commande publique - Police des plages - Sécurité et salubrité publiques - Grande plage de Saint-Nazaire - Travaux de dépose des filets anti-sable - Entreprise Pépinières Environnement Services (PES) - Fermeture temporaire au public de la plage - Du mardi 02 mai 2023 au jeudi 04 mai 2023 inclus - Réglementation. (pdf - 137 Ko) 20230426_Arrêté n° 2023.00096_Direction des Affaires juridiques et Commande publique - Service des Assemblées - Police des plages - Sécurité et salubrité publiques - Travaux de remplacement du platelage - SAINT-MARC SUR MER - Plage de Monsieur Hulot - Du mardi 02 mai 2023 au vendredi 05 mai 2023 inclus - Modificatif. (pdf - 141 Ko) 20230426_Arrêté n° 2023.00099_Direction des Affaires juridiques et Commande publique - Service des Assemblées - Police des plages - Sécurité et salubrité publiques - Grande plage de Saint-Nazaire, plages de Porcé, des Jaunais, de la Courance, de M. Hulot à Saint-Marc sur mer - Fermeture temporaire de ces plages au public pour travaux de nivellement Sté CHARIER TP - Du mardi 09 mai 2023 au jeudi 1er juin 2023 inclus - Réglementation. (pdf - 141 Ko) 20230426_Arrêté n° 2023.00100_Direction des Affaires juridiques et Commande publique - Service des Assemblées - ARRÊTÉ AUTORISANT LE DÉPLACEMENT D'UN DÉBIT DE TABAC. (pdf - 117 Ko) 20230427_Arrêté n° 2023.00101_Direction des Affaires juridiques et Commande publique - Centre-ville - Les Jardins de Gally - « Saint-Nazaire Côté Nature » - Travail de nuit Dérogation aux dispositions de l'arrêté préfectoral du 30 avril 2002 relatif au bruit - Du jeudi 04 mai au vendredi 05 mai 2023 et le jeudi 11 mai 2023 - Réglementation. (pdf - 208 Ko) Mars 2023 20230306_Arrêté 2023.00027-Adjoints au Maire et Conseillers municipaux - Délégation de signature à titre temporaire - Période du 14 mars 2023 au 21 mars 2023 inclus - ARRETES MUNICIPAUX. (pdf - 492 Ko) 20230306_Arrêté 2023.00028-Adjoints au Maire et Conseillers municipaux - Délégation de signature à titre temporaire - Période du 14 mars 2023 au 21 mars 2023 inclus - DECISIONS. (pdf - 389 Ko) 20230307_01 - Arrêté municipal réglementaire - Service Tranquillité publique - Délivrance d'un permis de détention d'un chien de 1ère ou 2ème catégorie - Arrêté n° 2023/03. (pdf - 320 Ko) 20230308 - Arrêté 2023.00030 - Arrêté de délégation de signature - Direction Générale Adjointe Transition, Emploi et Développement Economique (pdf - 141 Ko) 20230308 - Arrêté 2023.00031 - Arrêté de délégation de signature - Direction Générale Adjointe Communication et Attractivité (pdf - 144 Ko) 20230308 - Arrêté 2023.00032 - Arrêté de délégation de signature - Direction des Finances - Certification de la conformité des arrêtés municipaux (pdf - 107 Ko) 20230309_Arrêté 2023.00033-Parc paysager - Aire de jeux des 06-12 ans (Pyracord, DOHA, Paysages de cordes, tournique et "tape-culs") - Travaux de dépose des jeux et apport/réglage de sable - Ville de Saint-Nazaire et prestataires extérieurs (CESA et FMQ Insertion) - Fermeture partielle des jeux au public - Du lundi 13 mars 2023 au vendredi 07 avril 2023 inclus - Réglementation. (pdf - 151 Ko) 20230317_Arrêté 2023.00037-Sécurité, tranquillité et sécurité publiques- Interdiction de jeter des mégots sur le domaine public - Réglementation. (pdf - 247 Ko) 20230320 - Arrêté 2023.00039 - Police des plages - Sécurité et salubrité publiques - Opérations de tamisage des plages de Saint-Nazaire - Grande plage de Saint-Nazaire - Plage de Villès-Martin - Plage de Porcé - Plage de la Courance - Plage de M. Hulot à Saint-Marc sur mer - Plage de la base nautique du Skate Park - Saison 2023, du mardi 04 avril 2023 au mercredi 30 août 20233 inclus. Période du mardi 10 mai 2022 Au mercredi 07 septembre 2022 inclus Réglementation. (pdf - 302 Ko) 20230323 - Arrêté 2023.00041 - Sécurité et salubrité publiques - Travaux de remise en état du skate park - Fermeture au public du lundi 27 mars au vendredi 14 avril inclus. (pdf - 98 Ko) 20230328_Arrêté 2023.00044 - Police des plages - Sécurité et salubrité publiques - Plages de Villès-Martin, de la Courance et plage de M. Hulot à Saint-Marc sur mer - Travaux de nivellement et d'enlèvement des merlons de sable - Entreprise CHARIER TP - Fermeture temporaire au public des plages précitées - Du lundi 27 mars 2023 au vendredi 31 mars 2023 inclus - Réglementation. (pdf - 111 Ko) 20230329_Arrêté 2023.00049 - Police des plages - Sécurité et salubrité publiques - Opérations de désensablement - Fermeture temporaire au public de la cale de Port-Désiré - Période d'avril 2023 à août 2023 - Réglementation. (pdf - 125 Ko) 20230329_Arrêté 2023.00050 - Direction Relations aux usagers - Service Population - Unité Domaine funéraire - Fermeture exceptionnelle de cimetière - Réglementation. (pdf - 141 Ko) 20230329_Arrêté 2023.00052_Direction de la Programmation urbaine - Arrêté portant ouverture et organisation d'une enquête publique relative à l'extension d'un crématorium, du 27 mars 2023 au 24 avril 2023 inclus - ABROGATION. (pdf - 114 Ko) 20230330_Arrêté 2023.00053_Port de caméras mobiles par les agents de la Police municipale de la Ville de Saint-Nazaire dans le cadre de leurs interventions, à l'accès au traitement des données et aux agents habilités à procéder à l'extraction des données et informations - Réglementation. (pdf - 711 Ko) 20230330_Arrêté 2023.00043_Direction de la Programmation urbaine - Arrêté portant ouverture et organisation d'une enquête publique relative à l'extension du crématorium - Du 24 avril 2023 au 15 mai 2023 inclus - Réglementation. (pdf - 207 Ko) 20230331_Décision 2023.00063_Création d'une régie de recettes au service Vie Associative (pdf - 120 Ko) 20230331_Décision 2023.00064_Modification du fonctionnement de la régie de recette Régie Technique (STARE) (pdf - 147 Ko) 2023.00037 - Décision - Location de terrains communaux aux particuliers - Détermination des tarifs pour l'année 2023. (pdf - 106 Ko) 2023.00013 - Décision - Tarifs relevant de la direction de l'espace public - Actualisation des tarifs pour l'année 2023 (pdf - 500 Ko) Février 2023 20230209_Arrêté_Service Domaine public - Autorisation d'améngement - Hôtel de Ville - Place François Blancho - Travaux divers au R+2 (3ème tranche) - AT 044 184 23 0005. (pdf - 742 Ko) 20230209_Arrêté_Service Domaine public - Autorisation d'aménagement - Restaurant Chlcken House BURGER (CHB) - 16 avenue de la République - Création d'une réserve au R+l - AT 044 184 23 0003. (pdf - 2 Mo) 20230209_Arrêté_Service Domaine public - Autorisation d'aménagement - Banque CIC - 46 avenue de la République - Réaménagement de l'agence - AT 044184 23 0006. (pdf - 1 Mo) 20230209_Arrêté_Service Domaine public - Autorisation d'aménagement - Générale d'Optlque - 5 rue des Troènes - Aménagement d'un magasin d'optique - AT 044 184 23 0001. (pdf - 1 Mo) 20230215_Arrêté 2023.00016_Police des plages - Sécurité et salubrité publiques - Travaux sur structure bois - Plage de M. HULOT - SAINT-MARC SUR MER - Du lundi 20 février 2023 au vendredi 03 mars 2023 inclus - Réglementation. (pdf - 478 Ko) 20230222_Arrêté_Direction de la Programmation urbaine - Arrêté portant ouverture et organisation d'une enquête publique relative à l'extension d'un crématorium. (pdf - 243 Ko) 20230227_Arrêté 2023.00018_Direction des Affaires juridiques et Commande publique_Service des assemblées_Désignation d'un correspondant incendie et secours_Réglementation. (pdf - 136 Ko) 20230228_Arrêté 2023.00024_Centre Communal d'Action Sociale de Saint-Nazaire - Conseil d'administration - Composition - Modificatif n° 2. (pdf - 179 Ko) Janvier 2023 20230103_Arrêté_Halles & Marchés - Règlement 2023. (pdf - 897 Ko) 20230103_Arrêté_Police des plages - Sécurité et salubrité publiques - Plage de Porcé - Pêcherie n° 80 - Réalisation de travaux - Du 20 mars 2023 au 24 mars 2023 inclus. (pdf - 536 Ko) 20230103_Arrêté_Police des plages - Sécurité et salubrité publiques - Réalisation de travaux de sondage de fondation de mur - CHARIER TP - Fermeture de la Grande plage de Saint-Nazaire - Du lundi 09 janvier 2023 au mardi 07 février 2023 inclus. (pdf - 261 Ko) 20230104_Arrêté_Mise en demeure de faire procéder à une évaluation d'un chien et de placement de l'animal sous surveillance sanitaire. (pdf - 550 Ko) ARR_20230104_01 - Arrêté municipal réglementaire - Police municipale - Mise en demeure de faire procéder à une évaluation comportementale d'un chien et de placement de l'animal sous surveillance sanitaire - Arrêté n° 2023/01. (pdf - 130 Ko) 20230105_Arrêté_Levée de l'interdiction de pêche à pied et de loisirs sur le littoral nazairien. (pdf - 118 Ko) 20230105_Arrêté_Service Domaine public - Autorisation d'ouverture au public - Salon Trajectoire du 19 au 21 janvier 2023 - Base Sous-Marine - Boulevard de la Légion d'Honneur. (pdf - 345 Ko) 20230110_Arrêté_Comité artistique - Composition - Conservatoire à Rayonnement Départemental. (pdf - 149 Ko) 20230112_Service Domaine public_Autorisation d'utilisation exceptionnelle des locaux - Gymnase scolaire Pierre et Marie Curie - 2, rue Georges Sand - Vœux du Maire le 16 janvier 2023 - GN6 044 184 22 0123. (pdf - 311 Ko) 20230112_Arrêté_Service Domaine public_Autorisation d'aménagement - Bureaux SONADEV - 10, esplanade Anna Marly - Aménagement de bureaux au R+2 et R+3 de l'immeuble Ilot Willy Brandt - AT 044 184 22 0124. (pdf - 297 Ko) 20230112_Arrêté_Service Domaine public_Autorisation d'aménagement - Agence GMF Assurance - 8, centre République - Aménagement d'une agence - AT 044 184 22 0108. (pdf - 264 Ko) 20230112_Arrêté_Service Domaine public - Autorisation d'aménagement -Association Hepdalé - Blanchisserie associative - 11 boulevard René Coty - Travaux de mise en accessibilité avec demande de dérogation - AT 04 184 22 0121D. (pdf - 760 Ko) 20230112_Arrêté_Service Domaine - Autorisation d'aménagement - Le Petit Vapoteur Store - 36, centre République - Aménagement d'un magasin - AT 044 184 22 0107. (pdf - 270 Ko) 20230112_Arrêté_Service Domaine public_Pouponnière Maupertuis - 115, boulevard de Maupertuis - Aménagement d'une pouponnière - AT 044 184 22 0074. (pdf - 491 Ko) 20230112_Arrêté_Service Domaine public_Autorisation d'aménagement - I.U.T. de Saint-Nazaire - Bâtiments S, 6, 7, 8 et 9 - 58, rue Michel Ange - Réaménagement des salles de chimie - AT 044 184 22 0097. (pdf - 547 Ko) 20230112_Arrêté_Service Domaine public - Autorisation d'aménagement - Restaurant RAND ALEP - 23 boulevard René Coty - Travaux de mise en accessibilité avec demande de dérogation - AT 044 184 22 01130. (pdf - 733 Ko) 20230119_Arrêté_Service Domaine public - Autorisation d'ouverture au public - Magasin Castorama - opération commerciale Jardin Rue de la Côte de Nacre - Implantation d'un chapiteau pour l'opération commerciale Jardin du 18 mars 2023 au 29 juillet 2023 - CTS 044 184 22 0106D. (pdf - 397 Ko) 20230125_ Arrêté_Comité social territorial du personnel municipal - Représentants de l'administration municipale. (pdf - 137 Ko) 20230125_ Arrêté_Commission consultative paritaire du personnel municipal - Représentants de l'administration municipale. (pdf - 127 Ko) 20230125_ Arrêté_Commissions administratives paritaires du personnel municipal - Représentants de l'administration municipale. (pdf - 178 Ko) 20230125_ Arrêté_Formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et des conditions de travail du personnel municipal - Représentants de l'administration municipale. (pdf - 151 Ko) 20230126_Arrêté_Composition de la Commission d'appel d'offres (CAO) ad hoc relative au marché en groupement de commandes entre la Ville de Saint-Nazaire et le Grand Port Maritime de Nantes Saint-Nazaire, portant sur la conception du plan guide de valorisation et d'activation. des espaces publics du Petit Maroc : missions de· maîtrise d’œuvre et missions complémentaires -Délégation de pouvoir et de signature. (pdf - 196 Ko) 20230127_Arrêté_Service Domaine Public - Arrêté de mise en sécurité - Procédure urgente - 19 rue Gauloise. (pdf - 633 Ko) 20230130_Arrêté_Service Domaine public - Autorisation d'ouverture au public - Maison d'Asslstance Maternelle Les P'tltes Noix de Coco - 35, route de la Côte d'Amour. (pdf - 764 Ko) 20230131_Arrêté_Adjoints au Maire et Conseillers municipaux - Délégation de signature à titre temporaire - Période du lundi 13 février 2023 au dimanche 26 février 2023 inclus - Arrêtés municipaux. (pdf - 456 Ko) 20230131_Arrêté_Adjoints au Maire et Conseillers municipaux - Délégation de signature à titre temporaire - Période du lundi 13 février 2023 au dimanche 26 février 2023 inclus - Décisions. (pdf - 409 Ko)