Informations annexes au site Les arrêtés et actes règlementaires Janvier 2023 20230103_Arrêté_Halles & Marchés - Règlement 2023. (pdf - 1 Mo) 20230103_Arrêté_Police des plages - Sécurité et salubrité publiques - Plage de Porcé - Pêcherie n° 80 - Réalisation de travaux - Du 20 mars 2023 au 24 mars 2023 inclus. (pdf - 536 Ko) 20230103_Arrêté_Police des plages - Sécurité et salubrité publiques - Réalisation de travaux de sondage de fondation de mur - CHARIER TP - Fermeture de la Grande plage de Saint-Nazaire - Du lundi 09 janvier 2023 au mardi 07 février 2023 inclus. (pdf - 261 Ko) 20230104_Arrêté_Mise en demeure de faire procéder à une évaluation d'un chien et de placement de l'animal sous surveillance sanitaire. (pdf - 550 Ko) 20230105_Arrêté_Levée de l'interdiction de pêche à pied et de loisirs sur le littoral nazairien. (pdf - 118 Ko) 20230110_Arrêté_Comité artistique - Composition - Conservatoire à Rayonnement Départemental. (pdf - 149 Ko) 20230125_ Arrêté_Commissions administratives paritaires du personnel municipal - Représentants de l'administration municipale. (pdf - 178 Ko) 20230125_ Arrêté_Commission consultative paritaire du personnel municipal - Représentants de l'administration municipale. (pdf - 127 Ko) 20230125_ Arrêté_Comité social territorial du personnel municipal - Représentants de l'administration municipale. (pdf - 137 Ko) 20230125_ Arrêté_Formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et des conditions de travail du personnel municipal - Représentants de l'administration municipale. (pdf - 151 Ko) 20230126_Arrêté_Composition de la Commission d'appel d'offres (CAO) ad hoc relative au marché en groupement de commandes entre la Ville de Saint-Nazaire et le Grand Port Maritime de Nantes Saint-Nazaire, portant sur la conception du plan guide de valorisation et d'activation. des espaces publics du Petit Maroc : missions de· maîtrise d’œuvre et missions complémentaires -Délégation de pouvoir et de signature. (pdf - 196 Ko)
