Le conseil municipal du 17 mai en différé

Du 29 juin au 31 août, la Ville de Saint-Nazaire va installer une base nautique sur la plage en face du skate park. Des stages y seront proposés en plus de ceux régulièrement organisés au Bois Joalland. Les particuliers pourront eux aussi y avoir accès en louant de catamarans, des planches à voile et des pirogues ou en participant à des cours collectifs. Le conseil municipal du 17 mai définira les tarifs des cours et de la location. 

#1 - Affaires réservées au maire. David Samzun

• 1. Décisions prises par le Maire en l’application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales (période du 16 mars 2019 au 30 avril 2019 inclus) – Compte-rendu au Conseil Municipal - Communication. 
• 2. Conseil Municipal - Délégués - Remplacement de Mme Corinne PRAUD au sein de diverses instances. 
• 3. Administration municipale – Indemnités de fonctions allouées au Maire, aux Adjoints et aux Conseillers Municipaux – Modification – Attribution. 
• 4. SEM SONADEV - Financement de l'opération Le Commando à Saint-Nazaire - Avenant à la garantie d'emprunt à 50 % de 1 413 000 €. 
• 5. Requalification du Boulevard de la Légion d’honneur / Boulevard Leferme / Boulevard de la Liberté (Phase 1) - Convention de maîtrise d'ouvrage unique entre la Ville de Saint-Nazaire et la CARENE - Approbation et autorisation de signature. 

#2 - Urbanisme, logement, politique de la Ville et participation des habitants - Laurianne Deniaud

• 6. Politique foncière de la Ville - Exercice 2018 - Approbation du bilan des acquisitions et cessions immobilières. 

#3 - Finances et affaires juridiques, ville numérique - Martin Arnout

• 7. Compte Administratif pour le budget principal et pour les budgets annexes de la régie service extérieur des pompes funèbres, du terrain de camping et de la production et vente d'énergie - Exercice 2018 - Examen. 
• 8. Compte de Gestion du Receveur Municipal pour le budget principal et pour les budgets annexes de la régie du service extérieur des pompes funèbres, du terrain de camping et de la production et vente d'énergie - Exercice 2018 - Examen. 
• 9. Budget principal et budgets annexes de la régie service extérieur des pompes funèbres, du terrain de camping et de la production et vente d'énergie - Affectation du résultat de la section d'exploitation - Exercice 2018. 
• 10. Budget annexe de production et vente d'énergie - Durée d'amortissement. 
• 11. Finances - Exercice 2019 - Budget supplémentaire n° 1 - Budget Principal - Budget annexes - Diverses dispositions à caractère financier. 
• 12. Démolition Salengro - Protocole à conclure- Approbation et autorisation de signature. 
• 13. Gymnase Henri Fogel - Rénovation du sol sportif - Protocole d'accord - Approbation et autorisation de signature. 
• 14. Travaux sur chaussées, trottoirs et entretien de voirie - Appel d'offres ouvert - Autorisation de lancement de la procédure de mise en concurrence. 
• 15. Attribution du marché d’acquisition de véhicules légers neufs ou d’occasion, particuliers et utilitaires et fourniture des pièces détachées captives associées en groupement de commandes entre la CARENE et les Villes de Saint-Nazaire, Saint-Joachim, Saint-Malo-de-Guersac, Donges, Montoir de Bretagne et Pornichet. 
• 16. Fourniture de lampes et de luminaires - Convention constitutive d'un groupement de commandes à conclure entre les Villes de Saint-Nazaire et Pornichet - Approbation et autorisation de signature. 
• 17. Fourniture de sacs poubelle et pour déjections canines - Convention constitutive d'un groupement de commandes entre les Villes de Saint-Nazaire, Montoir-de-Bretagne, Saint-Malo-de-Guersac et la CARENE - Approbation et autorisation de signature. 
• 18. Acquisition de mobiliers - Convention constitutive de groupement de commandes entre les Villes de Saint-Nazaire, Saint-Malo-de-Guersac, Montoir-de-Bretagne et la CARENE - Approbation et autorisation de signature. 
• 19. Location de matériels pour les festivités - Convention constitutive d'un groupement de commandes entre les Villes de Saint-Nazaire, Saint-Malo-de-Guersac, Montoir-de-Bretagne, Pornichet, La Baule et la CARENE - Approbation et autorisation de signature. 
• 20. Diagnostics immobiliers, diagnostics techniques, contrôles techniques et coordination SPS - Constitution d'un groupement de commandes - Convention entre les Villes de Saint-Nazaire, Donges, Montoir-de-Bretagne, Saint-Malo-de-Guersac, Trignac et la CARENE - Approbation et autorisation de signature. 
• 21. Diagnostics immobiliers, diagnostics techniques, contrôles techniques et coordination SPS - Appel d'offres ouvert - Autorisation de lancement de la procédure de mise en concurrence. 
• 22. Centre-Ville - Musique de sonorisation - Contrat général de représentation avec la SACEM - Approbation et autorisation de signature. 
• 23. Bourse à la mobilité internationale - Attribution d'une bourse.
• 24.Bourse à la mobilité internationale - Attribution d'une bourse à l'association "Les3mousque'raid". 

#4 - Education et tranquillité publique - Xavier Perrin

• 25. Convention Territoriale Globale (CTG) à conclure avec la Caisse d'Allocations Familiales (CAF) - Approbation et autorisation de signature. 
• 26. Expérimentation - Distribution de petits déjeuners dans les écoles des territoires fragiles. 

#5 - Urbanisme, logement, politique de la Ville et participation des habitants - Laurianne Deniaud

• 27.Plaine des Sports – Cité Scolaire – Site de la Maison des Sports – Opération de renouvellement urbain – Modalités de concertation préalable. 
• 28. Régularisations foncières - Acquisition de parcelles - L'OPH Silène, propriétaire. 
• 29. Centre-ville - Salengro - Régularisation foncière - Acquisition d'une parcelle de terrain à titre gratuit suite à un permis de construire - SCI Saint-Nazaire Jeanne d'Arc Pavillon CRYSTAL, propriétaire. 
• 30. Projet de Centre Educatif Fermé - Cession foncière communale - Autorisation de signer le compromis de vente et l'acte authentique définitif au nom et pour le compte de la Ville - L'association Groupe SOS Jeunesse ou toute personne ou société pouvant s'y substituer, acquéreur. 
• 31. Quartier Petit Caporal - 104 rue Gutenberg - Cession foncière communale - Autorisation de signer le compromis de vente et l'acte authentique définitif au nom et pour le compte de la Ville - L'Association A VOS SOINS ou toute société pouvant s'y substituer, acquéreur. 
• 32. Saint-Marc sur Mer - 5T, chemin des Garennes - Acquisition à titre gratuit et intégration dans le domaine public communal d’une parcelle de terrain. 
• 33. Îlot Mollé - Acquisition d'un lot volume – Lot volume 1 du bâtiment D de la Résidence Jacques Tati – Salle du Bien Vivre Ensemble - L'OPH Silène, propriétaire. 
• 34. Ilôt Soleil Levant – Cession de parcelles communales - Autorisation de signer l'acte authentique définitif de vente au profit de l'OPH Silène ou toute personne ou société pouvant s'y substituer. 
• 35. Île des Québrais - Aliénation d'un terrain - La SCCV BASSINS 44 (PRIMALYS), acquéreur. 
• 36. Quartier Kerlédé – Principe de rétrocession – Aire de jeux – OPH Silène, propriétaire. 
• 37. Ville Ouest – Angle rue des Hibiscus et boulevard Broodcoorens - Opération Coop Logis – Autorisation de signer l'acte authentique définitif d'échange - La société Coop Logis ou toute société pouvant s'y substituer, bénéficiaire. 
• 38. Groupe scolaire Rebérioux - Immeuble d'anciens logements instituteurs - Désaffectation et déclassement du domaine public communal - Décision après enquête publique. 
• 39. Groupe scolaire Michelet - Immeuble d'anciens logements instituteurs – Désaffectation et déclassement du domaine public communal - Décision après enquête publique. 
• 40. Route de Cran Neuf - Travaux sur le réseau électrique de distribution publique – Convention de servitude sur parcelle communale à conclure entre la Ville de Saint-Nazaire et Enedis - Approbation et autorisation de signature. 
• 41. Boulevard de la Liberté - Pose de fourreaux et réalisation de chambres de tirage pour la fibre optique conjointement aux travaux d'enfouissement du réseau électrique - Convention avec Enedis - Approbation et autorisation de signature. 
• 42. Route de Saint-Marc - Pose de fourreaux et réalisation de chambres de tirage pour la fibre optique conjointement aux travaux d'enfouissement du réseau électrique - Convention avec Enedis - Approbation et autorisation de signature. 

#6 - Ressources humaines, dialogue social, logistique, affaires générales - Lydie Mahé

• 43. Stratégie handicap, inclusion et accessibilité universelle 2019-2024 – Approbation. 
• 44. Modalités d’accueil et de gestion de l’œuvre Sémaphore de Vincent Mauger - Convention de partenariat avec le Pôle métropolitain Nantes Saint-Nazaire - Approbation et autorisation de signature. 
• 45. Stérilisation et identification des chats errants - Convention avec la Fondation « 30 Millions d’Amis » - Approbation et autorisation de signature. 

#7 - Affaires Culturelles - Jean-Jacques Lumeau

• 46. Fête de la Musique - Édition 2019 - Participation de la Ville de Saint-Nazaire - Convention à conclure avec l’Association Les Escales - Approbation et autorisation de signature. 
• 47. GIP Cafés Culture - Convention constitutive - Approbation et autorisation de signature. 48. LiFE - Vente d'ouvrages - Exposition Claude Lévêque - Création de tarifs. 

#8 - Sports et jumelage - Gaëlle Bénizé

• 49. Base nautique municipale du Skate Park - Règlement intérieur - Approbation et autorisation de signature. 
• 50. Base nautique municipale du Skate Park - Tarifs municipaux – Approbation. 
• 51. Sécurité des plages - Convention à conclure entre les communes de La Baule, Le Pouliguen, Pornichet, Saint-Nazaire et la Société Nationale de Sauvetage en Mer (SNSM) relative au recrutement et à la fonction des nageurs-sauveteurs - Approbation et autorisation de signature. 

#9 - Santé - Pascale Clément 

• 52. « Espaces et Plages sans tabac » - Convention de partenariat entre la Ville de Saint-Nazaire et le Comité de Loire-Atlantique de la Ligue Nationale contre le Cancer - Approbation et autorisation de signature. 

#10 - Solidarités et affaires sociales - Régine Le Bail

• 53. Fonds de Solidarité Logement (F.S.L.) – Participation au F.S.L. au titre de l’année 2019 – Accompagnement des ménages en difficulté. 

#11 - Vie associative, vie des quartiers, initiatives citoyennes - Céline Girard

• 54. Subventions et contributions à diverses œuvres, sociétés ou associations - Examen des demandes.