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Le conseil municipal du 28 juin en direct

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Conseil municipal de la Ville de Saint-Nazaire : vendredi 28 juin mai à partir de 10h. Au programme notamment : débat et vote sur la nouvelle politique sportive de la ville et création d'un conseil des aînés.

Conseil municipal 28 juin. Partie #1

#1 - Affaires réservées au maire. David Samzun

  • 1. Décisions prises par le Maire en l’application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales (période du 1er mai 2019 au 15 juin 2019 inclus) - Compte-rendu au Conseil Municipal - Communication.
  • 2. Élaboration du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal - Avis sur le projet de PLUi arrêté.
  • 3. Élaboration du Plan Climat Air Énergie Territorial (PCAET) 2019-2025 - Avis sur le projet de PCAET arrêté.
  • 4. Révision du Plan de Déplacements Urbains - Avis sur le projet de PDU arrêté.
  • 5. Programme national « Action Cœur de Ville » - Avenant n° 1 à la convention-cadre pluriannuelle et création d’une Opération de Revitalisation du Territoire.

#2 - Urbanisme, logement, politique de la Ville et participation des habitants - Laurianne Deniaud remplacée par Françoise Lestien

  • 6. Contrat de Ville – Appel à projets – Deuxième programmation 2019 – Approbation.
  • 7. Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) - Tarifs pour l'année 2020 - Approbation.
  • 8. Opération Jean de Neyman – Boulevard Jean de Neyman – Cession d'une parcelle communale – L'OPH Silène, acquéreur.
  • 9. Groupe scolaire Michelet - Immeuble d'anciens logements instituteurs - Autorisation de signer l'acte authentique définitif au nom et pour le compte de la Ville - L’OPH Silène, acquéreur.
  • 10. Secteur de la Vecquerie - Rue de la Vecquerie - Opération Réalités – Autorisation de signature d'une promesse unilatérale de vente d'un terrain communal sous conditions suspensives au profit de la société Réalités ou toute société pouvant s'y substituer, acquéreur.
  • 11. Plaine des sports - Opération Maison des Sports - Principe de cession d'une parcelle communale – Autorisation de déposer une demande de permis de construire - La société Les Nouveaux Constructeurs ou toute société pouvant s'y substituer, acquéreur.
  • 12. Méan-Penhoët – Site de l’ex-école George Sand – Cession d'une unité foncière communale – Le groupe Coop Logis ou toute société pouvant s’y substituer, acquéreur.
  • 13. Îlot Mollé - Saint-Marc-sur-Mer - Convention relative au financement des travaux de clôture suite à la modification de l’état existant - Approbation et autorisation de signature.
  • 14. Quartier Kerlédé – Aire de jeux – Mise à disposition - Convention avec l'OPH Silène, propriétaire - Approbation et autorisation de signature.

#3 - Ressources humaines, dialogue social, logistique, affaires générales - Lydie Mahé

  • 15. Handicap - Commission Communale pour l'Accessibilité (CCA) - Rapport annuel 2018 - Présentation.
  • 16. Ressources Humaines – Mutualisation – Avenant n° 6 à la convention de services communs entre la Ville de Saint-Nazaire et la CARENE – Service Reprographie – Approbation et autorisation de signature.
  • 17. Personnel vacataire Médecine du travail – Modalités d’intervention et taux de vacation applicable.

#4 - Affaires Culturelles - Jean-Jacques Lumeau

  • 18. Appel à projets "Bains Douches" - Convention - Autorisation de signature.
  • 19. Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC) pour les actions conduites par le Conservatoire à Rayonnement Départemental - Année 2019 - Autorisation.

#5 - Solidarités et affaires sociales - Régine Le Bail, remplacée par Saïd Merniz

  • 22. Conseil des Aînés – Création - Charte de fonctionnement – Approbation.
  • 23. Adhésion au réseau francophone Villes Amies des Aînés - Désignation de deux représentants (un titulaire et un suppléant) - Approbation.

#6 - Finances et affaires juridiques, ville numérique - Martin Arnout

  • 24. Transfert du versement des contributions au budget du Service Départemental d’Incendie et de Secours (SDIS) - Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT) - Approbation du rapport du 6 juin 2019.
  • 25. Assurances - Convention constitutive d'un groupement de commandes entre la Ville de Saint-Nazaire et le Centre Communal d’Action Sociale de Saint-Nazaire (CCAS) - Approbation et autorisation de signature.
  • 26. Acquisition de matériels audio-vidéo et d’éclairage – Convention constitutive d’un groupement de commandes entre la CARENE et les Villes de Saint-Nazaire, Saint-Malo-de-Guersac et l’association Les Escales - Approbation et autorisation de signature.
  • 27. Maintenance et création d’installations de systèmes de contrôles d’accès – Convention constitutive d’un groupement de commandes entre la CARENE et les Villes de Saint-Nazaire, Pornichet, et Montoir-de-Bretagne – Approbation et autorisation de signature.
  • 28. Maintenance, travaux, télésurveillance de systèmes d’alarmes intrusion et interventions de sécurité – Convention constitutive d’un groupement de commandes entre la CARENE et les Villes de Saint-Nazaire, Pornichet, Trignac, Montoir-de-Bretagne et Saint-Malo-de-Guersac, le Centre Communal d’Action Sociale de Saint-Nazaire (CCAS) et la Fédération des maisons de quartier – Approbation et autorisation de signature.
  • 29. Maintenance, exploitation et évolution des systèmes de téléphonie interne - Convention constitutive d’un groupement de commandes entre les Villes de Saint-Nazaire, la Chapelle-des- Marais, Pornichet, Saint-Malo-de-Guersac, Saint-André-des-Eaux, Trignac, la CARENE, l’ADDRN, le Centre Communal d’Action Sociale de Saint-Nazaire (CCAS) - Approbation et autorisation de signature.
  • 30. Fourniture de pneumatiques, d’accessoires et de prestations associées pour les véhicules et matériels roulants et de pièces mécaniques d’origine ou adaptables pour véhicules légers particuliers, utilitaires et poids lourds - Convention constitutive d'un groupement de commandes entre la CARENE et les Villes de Saint-Nazaire, Pornichet, Trignac et Montoir de Bretagne - Approbation et autorisation de signature.
  • 31. Tarifs des prestations de la SPL Saint-Nazaire Agglomération Tourisme - Année et Ajustements 2019 - Approbation.
  • 32. Bourses d'aide à la création artistique - Autorisation.
  • 33. Bourse à la mobilité internationale - Attribution d'une bourse à l'association Polytech Solidaire.

#7 - Qualité du cadre de vie et des mobilités - Christophe Cotta

  • 34. Soutien aux territoires 2017 – 2021 – Requalification du Boulevard de la Légion d’honneur / Boulevard Leferme / Boulevard de la Liberté (Phase 1) / Aménagement du giratoire Zola – Demandes de subvention auprès du Conseil Départemental - Autorisation de dépôt de dossiers de demandes de subvention.
  • 35. Requalification du carrefour boulevard Zola / rue de Trignac en un giratoire - Convention de maîtrise d'ouvrage unique entre la Ville de Saint-Nazaire et la CARENE - Approbation et autorisation de signature.
  • 36.Expérimentation du permis de louer - Convention de partenariat avec la CARENE - Approbation et autorisation de signature.
  • 37. Frelons asiatiques - Adhésion au Plan Collectif Volontaire de lutte contre le frelon asiatique avec POLLENIZ 44, organisme à vocation sanitaire – Avenant n°1 - Approbation et autorisation de signature.

Conseil municipal du 28 juin. Partie #2

#8 - Sports - Gaëlle Bénizé remplacée par David Samzun

  • 20. Projet stratégique « les Rendez-vous du Sport » - Définition de la politique sportive municipale - Délibération-cadre.
  • 21. Engagement des Villes de Saint-Nazaire et de Saarlouis dans un service civique franco- allemand - Convention à conclure - Approbation et autorisation de signature.

#9 - Jumelage - Gaëlle Bénizé remplacée par Lydie Mahé

  • 21. Engagement des Villes de Saint-Nazaire et de Saarlouis dans un service civique franco- allemand - Convention à conclure - Approbation et autorisation de signature.

#10 - Education et tranquillité publique - Xavier Perrin

  • 38. Écoles privées sous contrat d'association - Forfait communal - Approbation et autorisation de signature.
  • 39. Label « cités éducatives » - Candidature des quartiers Ouest - Approbation.
  • 40. Programme de Réussite Éducative (P.R.E.) - Convention à conclure avec l’Association Coup de Pouce - Approbation et autorisation de signature.
  • 41. Ministère de l’Éducation Nationale et de la Jeunesse - Convention de mise en œuvre du dispositif "Petits déjeuners" dans la Commune de Saint-Nazaire - Autorisation de signature.

#11 - Solidarités et affaires sociales - Pascale Clément

  • 42. Contrat Local de Santé – Avenant n° 3 à conclure avec l’Agence Régionale de Santé et la Préfecture de la Région des Pays de la Loire – Autorisation de signature.

#11 - Vie associative, vie des quartiers, initiatives citoyennes - Céline Girard-Raffin

  • 43. Dispositif d’Accompagnement des Initiatives Citoyennes (DAIC) – Attribution de subventions aux porteurs de projets – Approbation.
  • 44. Subventions et contributions à diverses œuvres, sociétés ou associations - Examen des demandes.

#12 - Affaires réservées au maire. David Samzun

  • 45. Conseil Municipal – Demande de réunion à huis clos – Décision.